Le présent appel d'offres ouvert est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande avec un minimum annuel de 100 000 EUR HT et un maximum annuel de 800 000 EUR HT. Il est conclu pour une durée d'1 an, renouvelable 3 fois. Chaque période de reconduction sera passée avec un minimum annuel de 100 000 EUR HT et un montant maximum annuel de 800 000 EUR HT. La présente consultation concerne le renouvellement d'arbres et la réalisation de menus travaux d'espaces verts sur le territoire métropolitain.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-01-02.
L'appel d'offres a été publié le 2018-11-21.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Renouvellement d'arbres et menus travaux d'espaces verts
18cm-S38
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Brève description:
“Le présent appel d'offres ouvert est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande avec un minimum annuel de 100 000 EUR HT et un maximum annuel de...”
Brève description
Le présent appel d'offres ouvert est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande avec un minimum annuel de 100 000 EUR HT et un maximum annuel de 800 000 EUR HT. Il est conclu pour une durée d'1 an, renouvelable 3 fois. Chaque période de reconduction sera passée avec un minimum annuel de 100 000 EUR HT et un montant maximum annuel de 800 000 EUR HT. La présente consultation concerne le renouvellement d'arbres et la réalisation de menus travaux d'espaces verts sur le territoire métropolitain.
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Lieu d'exécution: Puy-de-Dôme🏙️
Description du marché:
“Le présent appel d'offres ouvert est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande avec un minimum annuel de 100 000 EUR HT et un maximum annuel de...”
Description du marché
Le présent appel d'offres ouvert est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande avec un minimum annuel de 100 000 EUR HT et un maximum annuel de 800 000 EUR HT. Il est conclu pour une durée d'1 an, renouvelable 3 fois. Chaque période de reconduction sera passée avec un minimum annuel de 100 000 EUR HT et un montant maximum annuel de 800 000 EUR HT. La présente consultation concerne le renouvellement d'arbres et la réalisation de menus travaux d'espaces verts sur le territoire métropolitain.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: Reconductible 3 fois pour une période d'1 an.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— formulaire DC1 ou équivalent: lettre de candidature — habilitation...”
Liste et brève description des conditions
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— formulaire DC1 ou équivalent: lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants,
— formulaire DC2 ou équivalent: déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement,
— redressement judiciaire: le candidat produit la copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire,
— déclaration sur l'honneur: le candidat produit une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance du 23.7.2015 relative aux marchés publics,
— engagement: le candidat produit si nécessaire les pouvoirs des personnes habilitées à l'engager juridiquement.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— bilans ou extraits de bilans, concernant les 3 dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en...”
Liste et brève description des critères de sélection
— bilans ou extraits de bilans, concernant les 3 dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi,
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,
—...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— en matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise,
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé,
— présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants.
Afficher plus Informations sur une profession particulière
Réservé à une profession particulière
Référence à la loi, au règlement ou à la disposition administrative pertinente: La prestation sera assurée par les professionnels des espaces verts.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-01-02
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-01-03
16:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Clermont Auvergne Metropole
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): Acheteur + Gestionnaire.
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.clermontmetropole.eu — Les prestations seront financées selon les modalités suivantes: fonds Propres.
Les sommes dues au titulaire du marché, seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.
Les bons de commandes seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins exprimés par la collectivité.
Les factures devront être transmises au format dématérialisé sur la plateforme «CHORUS Pro» ou à l'adresse suivante: factures@clermontmetropole.eu.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100📞
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr📧
Fax: +33 473146122 📠
URL: http://www.conseil-etat.fr/ta/clermont_ferrand/🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics”
Adresse postale: 53 boulevard Vivier Merle
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 472770520📞
Courrier électronique: laura.leininger@dgfip.finances.gouv.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel: avant la signature du marché,
— référé contractuel: selon les dispositions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel: avant la signature du marché,
— référé contractuel: selon les dispositions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative,
— recours pour excès de pouvoir: dans les 2 mois suivant la notification ou la publication de la décision contestée,
— recours de pleine juridiction ouvert aux candidats évincés pendant une durée de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées de la signature du contrat,
— recours indemnitaire dans les limites de la prescription quadriennale.
Afficher plus
Source: OJS 2018/S 227-519585 (2018-11-21)
Avis d'attribution de marché (2019-07-03) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: 64 66 avenue de l'Union soviétique
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Le présent appel d'offres ouvert est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande avec un minimum annuel de 100 000 EUR (HT) et un maximum annuel de...”
Brève description
Le présent appel d'offres ouvert est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande avec un minimum annuel de 100 000 EUR (HT) et un maximum annuel de 800 000 EUR (HT). Il est conclu pour une durée de 1 an, renouvelable 3 fois. Chaque période de reconduction sera passée avec un minimum annuel de 100 000 EUR (HT) et un montant maximum annuel de 800 000 EUR (HT). La présente consultation concerne le renouvellement d'arbres et la réalisation de menus travaux d'espaces verts sur le territoire métropolitain.
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 3 200 000 💰
Description
Description du marché:
“Le présent appel d'offres ouvert est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande avec un minimum annuel de 100 000 EUR (HT) et un maximum annuel de...”
Description du marché
Le présent appel d'offres ouvert est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande avec un minimum annuel de 100 000 EUR (HT) et un maximum annuel de 800 000 EUR (HT). Il est conclu pour une durée de 1 an, renouvelable 3 fois. Chaque période de reconduction sera passée avec un minimum annuel de 100 000 EUR (HT) et un montant maximum annuel de 800 000 EUR (HT). La présente consultation concerne le renouvellement d'arbres et la réalisation de menus travaux d'espaces verts sur le territoire métropolitain.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 227-519585
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2019-02-14 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: ASP Amenagement Sols Paysages
Adresse postale: 6 Les Fours A Chaux
Commune postale: Joze
Code postal: 63350
Pays: France 🇫🇷
Région: Puy-de-Dôme🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 800 000 💰
“L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an renouvelable 3 fois, avec un montant minimum annuel de 100 000 EUR (HT) et un montant maximum...”
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an renouvelable 3 fois, avec un montant minimum annuel de 100 000 EUR (HT) et un montant maximum annuel de 800 000 EUR (HT).
Afficher plus Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 79 cours Charlemagne
Code postal: 69002
Téléphone: +33 345218243📞
Courrier électronique: jerome.dossi@crtc.ccomptes.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé précontractuel: avant la signature du marché.
Référé contractuel: selon les dispositions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé précontractuel: avant la signature du marché.
Référé contractuel: selon les dispositions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative.
Recours pour excès de pouvoir: dans les 2 mois suivant la notification ou la publication de la décision contestée.
Recours de pleine juridiction ouvert aux candidats évincés pendant une durée de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées de la signature du contrat.
Recours indemnitaire dans les limites de la prescription quadriennale.
Afficher plus
Source: OJS 2019/S 129-316895 (2019-07-03)