Remplacement des sièges du théâtre de Denain

Communauté d'agglomération de la porte du Hainaut

La présente consultation a pour objet la réalisation des prestations de fourniture et pose de sièges neufs et la prestation de dépose des sièges existants pour le théâtre de Denain (Commune des Hauts-de-France).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-05-04. L'appel d'offres a été publié le 2018-03-26.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Saviex Industries SARL

Qui ?

• Communauté d'agglomération de la porte du Hainaut

Qu'est-ce que c'est ?

• Sièges › Sièges de théâtre

Où ?

• Nord-Pas de Calais › Nord

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-03-26	Avis de marché
2018-04-09	Informations complémentaires
2018-07-17	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-03-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Sièges de théâtre
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Sièges de théâtre 📦
Code CPV supplémentaire: Sièges de théâtre 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération de la porte du Hainaut
Adresse postale: Rue Michel Rondet, BP 59
Code postal: 59135
Commune postale: Wallers Arenberg
Contact
Adresse Internet: https://www.agglo-porteduhainaut.fr/ 🌏
Courrier électronique: jgromada@agglo-porteduhainaut.fr 📧
Téléphone: +33 327099769 📞
URL des documents: https://marchespublics.agglo-porteduhainaut.fr 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics.agglo-porteduhainaut.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-03-26 📅
Date limite de soumission: 2018-05-04 📅
Date de publication: 2018-03-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 061-134448
Numéro JO-S: 61
Informations complémentaires

Il est précisé que la date d'ouverture des offres est purement indicative et ne saurait engager la CAPH.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La présente consultation a pour objet la réalisation des prestations de fourniture et pose de sièges neufs et la prestation de dépose des sièges existants pour le théâtre de Denain.

Durée de l'accord: 63 jours
Description des options:

Le marché fait l'objet d'une décomposition en tranches telle que définie ci-après:

— tranche ferme: fourniture, dépose des existants et pose des sièges pour le parterre du théâtre,

— tranche optionnelle: fourniture, dépose des existants et pose des sièges pour le 1

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Théâtre de Denain (59220)

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

1— lettre de candidature permettant d'identifier le candidat (en cas de groupement, le mandataire, chaque membre du groupement, la nature du groupement) et, le cas échéant, les lots sur lesquels il candidate (le candidat peut utiliser l'imprimé DC1);

2— déclaration sur l'honneur visée à l'article 48-I du décret relatif aux marchés publics ou règle d'effet équivalent pour les candidats établis à l'étranger;

3— tout documents relatifs aux pouvoirs de la (des) personne(s) habilitée(s) à engager le candidat (statuts, extrait Kbis, pouvoir interne à la société, etc.).

Situation économique et financière:

4— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché portant sur les 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

5— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années;

6— liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

— le marché sera conclu avec une entreprise seule ou avec un groupement d'entreprises solidaire ou conjoint. En cas de groupement conjoint, le mandataire sera solidaire. De plus, Il est interdit aux candidats de se présenter pour le marché en agissant à la fois:

—— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,

—— en qualité de membres de plusieurs groupements,

— il n'est pas prévu de retenue de garantie dans le cadre du présent marché,

— le titulaire du présent marché peut prétendre au versement d'une avance si les conditions prévues à l'article 110 du décret nº 2016-360 sont réunies. S'agissant d'un marché à tranches, il est précisé que l'avance est fixée à 15 % du montant initial (TTC) de chaque tranche affermie.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2018-05-04 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Informations complémentaires:

Il est précisé que la date d'ouverture des offres est purement indicative et ne saurait engager la CAPH.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Epci
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.agglo-porteduhainaut.fr/ 🌏
URL des documents: https://marchespublics.agglo-porteduhainaut.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Caph
Adresse postale: Service COP. Site minier de Wallers Arenberg. Rue Michel Rondet — BP 59
Pays: Nord 🏙️
Adresse Internet: http://www.agglo-porteduhainaut.fr/ 🌏

Référence
Informations complémentaires

1) valeur estimée indiquée au présent avis: s'agissant d'une procédure d'appel d'offres ouvert, la valeur estimée du présent marché est supérieure au seuil de 221 000 EUR HT;

2) contenu des plis: les candidats sont tenus de fournir l'ensemble des pièces de candidature et d'offre listées à l'article 4.2 du RC. Les modalités relatives au contenu des plis et à leur présentation sont reprises à ce même article;

3) modalités de remise des plis: pour l'envoi de leurs offres, les candidats ont le choix entre 2 modes de transmission:

— soit les offres sont remises par voie papier,

— soit les offres sont remises par voie électronique.

Les modalités détaillées de remise des plis sont détaillées à l'article 5 du RC;

4) complément de candidature: si après l'ouverture des plis le représentant du pouvoir adjudicateur constate qu'il manque des pièces pour examiner les candidatures, il peut demander à tous les candidats concernés de compléter leur dossier de candidature dans un délai approprié et identique pour tous;

5) critères de sélection des candidatures: ne seront pas admises les candidatures suivantes: en application de l'article 55-IV du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés public, les candidats ne pouvant pas soumissionner à un marché en application des dispositions des articles 45 et 48 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 ou qui, le cas échéant après mise en œuvre des dispositions de l'alinéa premier de l'article 55 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés public, produisent des dossiers de candidature ne comportant pas les pièces exigées ou qui ne présentent pas les capacités professionnelles, techniques et financières suffisantes par rapport à l'objet du marché;

6) délai de validité des offres: le délai de validité des offres est fixé à 180 à compter de la date limite de remise des offres;

7) article II.2.7 du présent avis: s'agissant d'un champ bloquant de l'avis ne permettant pas une saisie du délai en semaines, il est précisé que le marché fait l'objet d'un découpage en tranches dont les délais sont répartis de la manière suivante:

— tranche ferme «sièges parterre du théâtre»: 9 semaines à compter de la notification du marché,

— tranche optionnelle «Sièges du 1

Les délais à prendre en compte sont donc ceux exposés ci-avant et non les 63 j indiqués à la section II.2.7 de l'avis;

7) les candidats pourront solliciter l'organisation d'une ou plusieurs visites de site (Cf. Article 8 du RC);

8) date prévisionnelle de notification: 3

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: Rue Geoffroy Saint-Hilaire, CS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Fax: +33 359542445 📠
Adresse Internet: http://lille.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 061-134448 (2018-03-26)

Informations complémentaires (2018-04-09)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Sièges 📦

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: rue Michel Rondet, BP 59
Commune postale: Wallers-Arenberg

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-04-09 📅
Date limite de soumission: 2018-05-18 📅
Date de publication: 2018-04-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 070-155022
Se réfère à l'avis: 2018/S 061-134448
Numéro JO-S: 70
Informations complémentaires

Dans le cadre de l'affaire reprise en objet, la CAPH a souhaité apporter une modification au DCE. Cette modification porte sur la durée d'exécution du marché. Un nouveau DCE a donc été mis en ligne sur la plateforme de dématérialisation de la CAPH sous l'intitulé «DCE V2». Par conséquent, il est demandé aux candidats de répondre sur la base de ce nouveau DCE. Il est précisé en outre que cette modification s'accompagne d'une prolongation du délai de remise des offres. Ainsi, la date limite de remise des offres initialement fixée au 4.5.2018 (12:00) est reportée au 18.5.2018 (12:00).

Source: OJS 2018/S 070-155022 (2018-04-09)

Avis d'attribution de marché (2018-07-17)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Remplacement des sièges du Théâtre de Denain
Valeur totale du marché: 312 640 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord-Pas de Calais 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Cté d'agglo de la porte du Hainaut
Adresse postale: rue Michel Rondet Bp59

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-07-17 📅
Date de publication: 2018-07-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 137-312707
Numéro JO-S: 137
Informations complémentaires

1) Complément d'informations à la rubrique montant du marché Le montant de 312 640 EUR (HT) s'entend de la façon suivante: Montant de la tranche ferme: 221 210 EUR (HT) Montant de la tranche optionnelle: 91 430 EUR (HT) 2) Complément d'informations à la rubrique attribution du marché La date d'attribution par la Commission d'appel d'offres est le 7 juin. La date de conclusion au sens du présent avis correspond à la date de signature du marché, soit le 9.7.2018.

Objet
Champ d'application du marché
Description des options:

— Tranche Ferme: fourniture, dépose des existants et pose des sièges pour le parterre du Théâtre,

— Tranche Optionnelle: Fourniture, dépose des existants et pose des sièges pour le 1

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique apprécié au regard du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-07-09 📅
Nom: Saviex Industries SARL
Adresse postale: ZAC du Tremblay 14 rue du Bois de la Remise
Commune postale: Varennes-Jarcy
Code postal: 91480
Pays: France 🇫🇷
Nord 🏙️
Valeur totale du marché: 312 640 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3

Référence
Informations complémentaires

1) Complément d'informations à la rubrique montant du marché

Le montant de 312 640 EUR (HT) s'entend de la façon suivante:

Montant de la tranche ferme: 221 210 EUR (HT)

Montant de la tranche optionnelle: 91 430 EUR (HT)

2) Complément d'informations à la rubrique attribution du marché

La date d'attribution par la Commission d'appel d'offres est le 7 juin.

La date de conclusion au sens du présent avis correspond à la date de signature du marché, soit le 9.7.2018.

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: rue Geoffroy Saint-Hilaire, CS 62039
Source: OJS 2018/S 137-312707 (2018-07-17)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Meubles (y compris les meubles de bureau), aménagements, appareils électroménagers (à l'exclusion de l'éclairage) et produits de nettoyage (>20 nouveaux marchés)

Mobilier (>20)

Sièges, chaises et articles assimilés, et pièces connexes (11)

Sièges (1)