Remise, collecte, acheminement, distribution du courrier et des colis pour le CD 88 sur l'ensemble du territoire métropolitain, l'outremer et à l'international en vitesse rapide, standard et économique
Remise, collecte, acheminement, distribution du courrier et des colis pour les services du conseil départemental sur l'ensemble du territoire métropolitain, l'outremer et à l'international en vitesse rapide, standard et économique.
Cet accord-cadre fixe toutes les conditions d'exécution des prestations. L'accord-cadre, sans minimum ni maximum pour le lot 1, avec minimum et sans maximum pour les lots 2 et 3, est passé en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Chaque lot fait l'objet d'un accord-cadre attribué à un seul opérateur économique.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-09-27.
L'appel d'offres a été publié le 2018-08-27.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Remise, collecte, acheminement, distribution du courrier et des colis pour le CD 88 sur l'ensemble du territoire métropolitain, l'outremer et à...”
Titre
Remise, collecte, acheminement, distribution du courrier et des colis pour le CD 88 sur l'ensemble du territoire métropolitain, l'outremer et à l'international en vitesse rapide, standard et économique
S18026
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Produits/services: Services postaux et services de courrier📦
Brève description:
“Remise, collecte, acheminement, distribution du courrier et des colis pour les services du conseil départemental sur l'ensemble du territoire métropolitain,...”
Brève description
Remise, collecte, acheminement, distribution du courrier et des colis pour les services du conseil départemental sur l'ensemble du territoire métropolitain, l'outremer et à l'international en vitesse rapide, standard et économique.
Cet accord-cadre fixe toutes les conditions d'exécution des prestations. L'accord-cadre, sans minimum ni maximum pour le lot 1, avec minimum et sans maximum pour les lots 2 et 3, est passé en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Chaque lot fait l'objet d'un accord-cadre attribué à un seul opérateur économique.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Remise du courrier et des colis de 0 à 30 kg
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Transport routier postal📦
Lieu d'exécution: Vosges🏙️
Description du marché:
“Remise du courrier et des colis de 0 à 30 kg. Ce marché concerne des prestations continues.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
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Informations complémentaires:
“Le présent accord-cadre comporte une obligation de confidentialité telle que prévue au CCTP.
Estimation: 1 000 plis par jour.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Collecte, acheminement et distribution des plis de 0 à 3 kg
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Services postaux relatifs aux lettres📦
Description du marché:
“Collecte, acheminement et distribution des plis de 0 à 3 kg. Ce marché concerne des prestations continues.”
Informations complémentaires:
“Le présent accord-cadre comporte une obligation de confidentialité telle que prévue au CCTP.”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Collecte, acheminement et distribution des colis de 0 à 30 kg
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Services postaux relatifs aux colis📦
Description du marché:
“Collecte, acheminement et distribution des colis de 0 à 30 kg. Il conviendra de mettre à disposition un équipement ou un logiciel permettant l'apposition de...”
Description du marché
Collecte, acheminement et distribution des colis de 0 à 30 kg. Il conviendra de mettre à disposition un équipement ou un logiciel permettant l'apposition de la taxe de transport sur le colis. Cet équipement ou ce logiciel permettra l'édition d'un bordereau récapitulatif du nombre de colis et la somme des taxes de transport des colis.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-09-27
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2018-09-28
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): L'ouverture des plis n'est pas publique.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place Carrière
Commune postale: Nancy
Code postal: 54000
Pays: France 🇫🇷 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place Carrière
Commune postale: Nancy
Code postal: 54000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr📧
Source: OJS 2018/S 166-378639 (2018-08-27)
Informations complémentaires (2018-08-31) Informations juridiques, économiques, financières et techniques Base juridique
Description
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Remise, collecte, acheminement, distribution du courrier et des colis pour le CD88 sur l'ensemble du territoire métropolitain, l'outremer et à...”
Titre
Remise, collecte, acheminement, distribution du courrier et des colis pour le CD88 sur l'ensemble du territoire métropolitain, l'outremer et à l'international en vitesse rapide, standard et économique
S18026
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Brève description:
“Remise, collecte, acheminement, distribution du courrier et des colis pour les services du Conseil départemental sur l'ensemble du territoire métropolitain,...”
Brève description
Remise, collecte, acheminement, distribution du courrier et des colis pour les services du Conseil départemental sur l'ensemble du territoire métropolitain, l'outremer et à l'international en vitesse rapide, standard et économique
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2018/S 166-378639
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.14)
Numéro d'identification du lot: 2
Emplacement du texte à modifier: Informations complémentaires
Ancienne valeur
Texte:
“Le présent accord-cadre comporte une obligation de confidentialité telle que prévue au CCTP” Nouvelle valeur
Texte:
“Le présent accord-cadre comporte une obligation de confidentialité telle que prévue au CCTP.
Le montant des prestations pour la période initiale est minimum...”
Texte
Le présent accord-cadre comporte une obligation de confidentialité telle que prévue au CCTP.
Le montant des prestations pour la période initiale est minimum de 250 000,00 EUR HT et sans maximum.
Afficher plus Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.1.4)
Emplacement du texte à modifier: Description succincte:
Ancienne valeur
Texte:
“L'accord-cadre, sans minimum ni maximum pour le lot 1, avec minimum et sans maximum pour les lots 2 et 3” Nouvelle valeur
Texte:
“L'accord-cadre, sans minimum ni maximum pour le lot 1, avec minimum (250 000,00 EUR HT) et sans maximum pour le lot 2, avec minimum (2 000,00 EUR HT) et...”
Texte
L'accord-cadre, sans minimum ni maximum pour le lot 1, avec minimum (250 000,00 EUR HT) et sans maximum pour le lot 2, avec minimum (2 000,00 EUR HT) et sans maximum pour le lot 3
Afficher plus Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.14)
Numéro d'identification du lot: 3
Emplacement du texte à modifier: Informations complémentaires
Ancienne valeur
Texte:
“Le présent accord-cadre comporte une obligation de confidentialité telle que prévue au CCTP” Nouvelle valeur
Texte:
“Le présent accord-cadre comporte une obligation de confidentialité telle que prévue au CCTP.
Le montant des prestations pour la période initiale est minimum...”
Texte
Le présent accord-cadre comporte une obligation de confidentialité telle que prévue au CCTP.
Le montant des prestations pour la période initiale est minimum de 2 000,00 EUR HT et sans maximum.
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Source: OJS 2018/S 169-385534 (2018-08-31)
Avis d'attribution de marché (2019-07-19) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Commune postale: Epinal
Personne de contact: Marion Jenny
Téléphone: +33 329298641📞
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Remise, collecte, acheminement, distribution du courrier et des colis pour le Cd88 sur l'ensemble du territoire métropolitain, l'outremer et à...”
Titre
Remise, collecte, acheminement, distribution du courrier et des colis pour le Cd88 sur l'ensemble du territoire métropolitain, l'outremer et à l'international en vitesse rapide, standard et économique
S18026
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Brève description:
“Remise, collecte, acheminement, distribution du courrier et des colis pour le Cd88 sur l'ensemble du territoire métropolitain, l'outremer et à...”
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Remise, collecte, acheminement, distribution du courrier et des colis pour le Cd88 sur l'ensemble du territoire métropolitain, l'outremer et à l'international en vitesse rapide, standard et économique.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 99 999 999 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: Département des Vosges.
Description du marché: Remise du courrier et des colis de 0 à 30 kg.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Méthodologie mis en œuvre pour réaliser la prestation
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Prix (pondération): 80
Description
Informations complémentaires:
“Le présent accord-cadre comporte une obligation de confidentialité telle que prévue au CCTP. Estimation: 1 000 plis.”
Description du marché:
“Collecte, acheminement et distribution des plis de 0 à 3kg. Ce marché concerne des prestations continues.”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 166-378639
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 19_039
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Remise du courrier et des colis de 0 à 3 Kg
Date de conclusion du contrat: 2019-05-17 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: La Poste
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67074
Pays: France 🇫🇷
Région: Bas-Rhin🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 99 999 999 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Collecte acheminement et distribution des plis de 0 à 3kg
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Collecte, acheminement et distribution des colis de 0 à 30 kg
“L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction...”
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
L'accord-cadre, sans minimum ni maximum pour le lot 1, avec minimum (250 000.00 EUR HT) et sans maximum pour le lot 2, avec minimum (2 000.00 EUR HT) et sans maximum pour le lot 3, est passé en application des articles 78 et 80 du décret n2016-360 du 25.3.2016. Chaque lot fait l'objet d'un accord-cadre attribué à un seul opérateur économique.
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Source: OJS 2019/S 140-345722 (2019-07-19)