Relance après déclaration sans suite de la location de nacelles et de chariots téléscopiques à fourche pour les besoins des services de Clermont Auvergne Métropole

Clermont Auvergne Métropole

Le matériel loué par l'intermédiaire de ce marché est destiné à remplacer temporairement du matériel de Clermont Auvergne métropole momentanément indisponible ou bien à répondre à des besoins existants ou nouveaux ou à des situations d'urgence. Le présent appel d'offres ouvert fait suite à une déclaration sans suite et est soumis aux dispositions des articles 25-I.1º et 67 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec un minimum (25 000 EUR HT/an) et un maximum (200 000 EUR HT/an) et un opérateur économique conformément aux articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction. Cet accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles. Il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-07-17. L'appel d'offres a été publié le 2018-06-14.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2018-06-14 Avis de marché
2018-10-02 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2018-06-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Chariots élévateurs
Numéro de référence: 18cm-F23
Brève description:
Le matériel loué par l'intermédiaire de ce marché est destiné à remplacer temporairement du matériel de Clermont Auvergne métropole momentanément indisponible ou bien à répondre à des besoins existants ou nouveaux ou à des situations d'urgence. Le présent appel d'offres ouvert fait suite à une déclaration sans suite et est soumis aux dispositions des articles 25-I.1º et 67 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec un minimum (25 000 EUR HT/an) et un maximum (200 000 EUR HT/an) et un opérateur économique conformément aux articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction. Cet accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles. Il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Chariots élévateurs 📦
Code CPV supplémentaire: Machines de levage, manutention, chargement ou déchargement 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Puy-de-Dôme 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Clermont Auvergne Métropole
Adresse postale: 64 66 avenue de l'Union Soviétique
Code postal: 63007
Commune postale: Clermont-Ferrand
Contact
Adresse Internet: http://www.clermontmetropole.eu 🌏
Courrier électronique: service-commande-publique@clermontmetropole.eu 📧
Téléphone: +33 473983400 📞
Fax: +33 473983401 📠
URL des documents: http://www.clermontmetropole.eu 🌏
URL pour la participation: http://www.clermontmetropole.eu 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-06-14 📅
Date limite de soumission: 2018-07-17 📅
Date de publication: 2018-06-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 114-258992
Numéro JO-S: 114
Informations complémentaires
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.clermontmetropole.eu — Modalités d'obtention du dossier de consultation des entreprises (DCE): dossiers à télécharger sur https://www.clermontmetropole.eu/fr/ma-metropole/marches-publics/appels-doffres/ — Adresse ou les plis doivent être transmis. Transmission des plis: soit par courrier recommandé avec AR ou déposés à Clermont Auvergne métropole (adresse en en tête) — Direction des actions juridiques et des achats, Service commande publique — Pôle administratif — bureau 5.18, 5
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Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Le marché est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de sa notification au titulaire. Il est reconductible 3 fois par période de 12 mois.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance du 23.7.2015,
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.
Situation économique et financière:
— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,
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— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat: Garantie à 1

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-07-19 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Lieu: Non public.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique appréciée au regard du contenu du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût: Prix des matériels
Pondération du coût: 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24630070100231
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.clermontmetropole.eu 🌏
URL des documents: http://www.clermontmetropole.eu 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Fax: +33 473146122 📠
Adresse Internet: http://www.conseil-etat.fr/ta/clermont_ferrand/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel: avant la signature du marché,
— référé contractuel: selon les dispositions des articles L. 551-13 et suivants du Code de justice administrative,
— recours pour excès de pouvoir: dans les 2 mois suivant la notification ou la publication de la décision contestée,
— recours de pleine juridiction ouvert aux candidats évincés pendant une durée de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées de la signature du contrat,
— recours indemnitaire dans les limites de la prescription quadriennale.
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 53 boulevard Vivier Merle
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Téléphone: +33 472770520 📞
Courrier électronique: laura.leininger@dgfip.finances.gouv.fr 📧
Source: OJS 2018/S 114-258992 (2018-06-14)
Avis d'attribution de marché (2018-10-02)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le matériel loué par l'intermédiaire de ce marché est destiné à remplacer temporairement du matériel de Clermont Auvergne Métropole momentanément indisponible ou bien à répondre à des besoins existants ou nouveaux ou à des situations d'urgence. Le présent appel d'offres ouvert fait suite à une déclaration sans suite et est soumis aux dispositions des articles 25-i.1 Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction. Cet accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles. Il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande.
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Valeur totale du marché: 800 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-10-02 📅
Date de publication: 2018-10-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 192-433794
Se réfère à l'avis: 2018/S 114-258992
Numéro JO-S: 192
Informations complémentaires
Il s'agit d'un accord-cadre avec un montant minimum (25 000 EUR HT/An) et maximum (200 000 EUR HT/An), d'une durée initiale de 12 mois renouvelable 3 fois par période de 12 mois.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le matériel loué par l'intermédiaire de ce marché est destiné à remplacer temporairement du matériel de Clermont Auvergne Métropole momentanément indisponible ou bien à répondre à des besoins existants ou nouveaux ou à des situations d'urgence.
Le présent appel d'offres ouvert fait suite à une déclaration sans suite et est soumis aux dispositions des articles 25-i.1
Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction. Cet accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles. Il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande.
Le présent appel d'offres ouvert fait suite à une déclaration sans suite et est soumis aux dispositions des articles 25-i.1o et 67 à 68 du décret no 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec un minimum (25 000 EUR HT/an) et un maximum (200 000 EUR HT/an) et un opérateur économique conformément aux articles 78 et 80 du décret no 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix des matériels
Critère de coût (pondération): 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-10-02 📅
Nom: Loxam Access
Adresse postale: 18 rue Jean Mermoz
Commune postale: Cournon-d'Auvergne
Code postal: 63800
Pays: France 🇫🇷
Puy-de-Dôme 🏙️
Valeur totale du marché: 800 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé contractuel: selon les dispositions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative,
Source: OJS 2018/S 192-433794 (2018-10-02)
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