Réfection des chaussées amiantées du Giratoire de Pompadour sur la Rn6 à Créteil

MEEDDM

Réfection des chaussées amiantées du giratoire de Pompadour sur la Rn6 à Créteil dans le Val-de-Marne.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-07-12. L'appel d'offres a été publié le 2018-06-06.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• VTMTP

Qui ?

• MEEDDM

Qu'est-ce que c'est ?

• Travaux de construction spécialisés divers › Travaux de désamiantage

Où ?

• Ile-de-France › Essonne
• Ile-de-France › Val-de-Marne

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-06-06	Avis de marché
2018-09-12	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-06-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de désamiantage
Numéro de référence: 18-AOO-RN6
Brève description:

Réfection des chaussées amiantées du giratoire de Pompadour sur la Rn6 à Créteil dans le Val-de-Marne.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de désamiantage 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de désamiantage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Val-de-Marne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Meeddm
Adresse postale: 15-17 rue Olof Palme
Code postal: 94046
Commune postale: Créteil Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.developpement-durable.gouv.fr/ 🌏
Courrier électronique: magguy.desplan@developpement-durable.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 146768724 📞
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=381153&orgAcronyme=d4t 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-06-06 📅
Date limite de soumission: 2018-07-12 📅
Date de publication: 2018-06-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 108-245268
Numéro JO-S: 108
Informations complémentaires

Présentation des dossiers: Les candidats sont invités, pour constituer leur offre, à prendre connaissance du règlement de la consultation téléchargeable sur le profil acheteur. Le dossier de consultation est téléchargeable gratuitement sur la plate-forme des achats de l'état (Place) à l'adresse suivante: http://www.marches-publics.gouv.fr — sous la référence: 18-aoo-rn6. Le retrait électronique du dossier de consultation ne conditionne pas le choix du mode de transmission de l'offre. Les candidatures et les offres des candidats seront entièrement rédigées ou traduites en langue française ainsi que les documents de présentation associés. Les candidats sont invités à se reporter au règlement de la consultation de la présente consultation pour connaître en détail les modalités de remise des offres, par voie postale, remise en main propre, ou par voie électronique à l'adresse: http://www.marches-publics.gouv.fr. Les offres, mêmes volumineuses, doivent parvenir complètes dans les délais fixés par l'acheteur public. L'opérateur économique est responsable de l'envoi de son pli électronique dans les délais fixés. origine du financement: Budget de l' État Les prix sont révisables en application des modalités fixées dans le cahier de clauses administratives particulières (CCAP) Le règlement des comptes se fera sous la forme d'acomptes mensuels et d'un solde en application des modalités fixées dans le CCAP Une avance de 5 % sera accordée au titulaire en application des modalités fixées dans le CCAP Information sur la retenue de garantie, notamment son taux délai global de paiement: 30 jours en cas de dépassement du délai de paiement, le taux d'intérêt moratoire applicable sera égal au taux de refinancement de la banque centrale européenne, majoré de 8 points + une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement de 40 euros (décret 2013-269 du 29.3.2013). Delai D'exécution du marche: Période de préparation: Le délai de la période de préparation est de 2 mois à compter de la date fixée par l'ordre de service qui prescrira de la commencer. Délai d'exécution des travaux: Le délai d'exécution des travaux est de 15 jours à compter de la date fixée par l'ordre de service qui prescrira de le commencer. Délai(s) distinct(s): Dd1: Réalisation de rabotage de chaussée amiantée de jour dans l'intérieur de l'anneau: 2 jours dd2: Réalisation du rabotage de chaussée amiantée de nuit à l'extérieur de l'anneau: 4 nuits dd3: Réalisation du BBME de nuit: 2 nuits.

Informations complémentaires

Présentation des dossiers: Les candidats sont invités, pour constituer leur offre, à prendre connaissance du règlement de la consultation téléchargeable sur le profil acheteur. Le dossier de consultation est téléchargeable gratuitement sur la plate-forme des achats de l'état (Place) à l'adresse suivante: http://www.marches-publics.gouv.fr — sous la référence: 18-aoo-rn6. Le retrait électronique du dossier de consultation ne conditionne pas le choix du mode de transmission de l'offre. Les candidatures et les offres des candidats seront entièrement rédigées ou traduites en langue française ainsi que les documents de présentation associés. Les candidats sont invités à se reporter au règlement de la consultation de la présente consultation pour connaître en détail les modalités de remise des offres, par voie postale, remise en main propre, ou par voie électronique à l'adresse: http://www.marches-publics.gouv.fr. Les offres, mêmes volumineuses, doivent parvenir complètes dans les délais fixés par l'acheteur public. L'opérateur économique est responsable de l'envoi de son pli électronique dans les délais fixés. origine du financement: Budget de l' État Les prix sont révisables en application des modalités fixées dans le cahier de clauses administratives particulières (CCAP) Le règlement des comptes se fera sous la forme d'acomptes mensuels et d'un solde en application des modalités fixées dans le CCAP Une avance de 5 % sera accordée au titulaire en application des modalités fixées dans le CCAP Information sur la retenue de garantie, notamment son taux délai global de paiement: 30 jours en cas de dépassement du délai de paiement, le taux d'intérêt moratoire applicable sera égal au taux de refinancement de la banque centrale européenne, majoré de 8 points + une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement de 40 euros (décret 2013-269 du 29.3.2013).

Delai D'exécution du marche: Période de préparation: Le délai de la période de préparation est de 2 mois à compter de la date fixée par l'ordre de service qui prescrira de la commencer.

Délai d'exécution des travaux: Le délai d'exécution des travaux est de 15 jours à compter de la date fixée par l'ordre de service qui prescrira de le commencer.

Délai(s) distinct(s): Dd1: Réalisation de rabotage de chaussée amiantée de jour dans l'intérieur de l'anneau: 2 jours dd2: Réalisation du rabotage de chaussée amiantée de nuit à l'extérieur de l'anneau: 4 nuits dd3: Réalisation du BBME de nuit: 2 nuits.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Réfection des chaussées amiantées du giratoire de Pompadour sur la Rn6 à Créteil dans le Val-de-Marne. Les travaux objet du présent marché portent sur: le rabotage de la couche de roulement amiantée existante sur une épaisseur de 5 cm; la fourniture et la mise en œuvre de matériaux de chaussées de type BBME sur une épaisseur de 6 cm.

Durée de l'accord: 2 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département du Val-de-Marne: Créteil.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Si le candidat utilise le DUME:

— Les documents et renseignements mentionnés à l'article 48 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 en complétant le DUME rédigé en français avec:

Si le candidat n'utilise pas le dume:

— Les documents et renseignements mentionnés à l'article 48 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, à cet effet le candidat pourra utiliser les formulaires Dc1 et Dc2 téléchargeables sur le site http://www.economie.gouv.fr (daj / Formulaires - marchés publics);

— La forme juridique du candidat,

— En cas de groupement, sa nature et le nom du mandataire,

— Les pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat y compris, en cas de groupement, le cas échéant, les habilitations nécessaires pour représenter les entreprises au stade de la passation du marché (établi par tout moyen, notamment un extrait k-bis et/ou des délégations internes à l'entreprise),

— Les références pour des prestations de nature similaires sur les trois derniers exercices appuyées de certificats de capacité,

— Une présentation des moyens humains et matériels du candidat.

Situation économique et financière:

Si le candidat utilise le DUME:

Les documents et renseignements mentionnés à l'article 48 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 en complétant le DUME rédigé en français avec:

— le chiffre d'affaires annuel des 3 derniers exercices (partie iv b 1a),

— le montant couvert par l'assurance contre les risques professionnels (partie iv b 5),

— les bilans ou extraits de bilans (partie iv b 6).

Si le candidat n'utilise pas le DUME:

— Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,

— Une déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels par attestation conforme à l'arrêté du 5 janvier 2016,

— Des bilans ou extraits de bilans, concernant les 3 dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi,

— Le candidat peut prouver sa capacité par tout autre document considéré comme équivalent par le pouvoir adjudicateur.

Capacité technique et professionnelle:

Si le candidat utilise le DUME:

Les documents et renseignements mentionnés à l'article 48 du décret nº 2016-036 du 25.3.2016 en complétant le DUME rédigé en français avec:

— les informations concernant l'opérateur économique (partie II à remplir en totalité),

— une liste des travaux exécutés sur les 5 dernières années (plus précisément dans les travaux effectués sur des carrefours à haut niveau de fréquentation),

— la liste des équipements techniques et des mesures pour s'assurer de la qualité et celle des moyens d'études et de recherches (partie iv c 3).

Si le candidat n'utilise pas le DUME:

a) expérience: La présentation d'une liste des travaux en cours d'exécution ou exécutés au cours des 5 dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin.

b) capacités professionnelles:

— L'indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de conduite des travaux de même nature que celle du marché,

— Les certificats de qualifications professionnelles suivants:

certificat des entreprises procédant au retrait d'amiante la preuve de ces capacités peut être apportée par tout autre moyen notamment par des certificats d'identité professionnelle complétée par des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat.

c) capacités techniques:

— Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement, pour chacune des 3 dernières années,

— Une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du marché public. Pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat, même s'il s'agit d'un groupement, peut demander que soient également prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques quelle que soit la nature juridique des liens existant entre ces opérateurs et lui (notamment en cas de sous-traitance). En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités des opérateurs économiques pour l'exécution du marché, le candidat produit un engagement écrit de ceux-ci.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-07-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Pondération du prix: 60

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Departement d'ingenierie sud est
Adresse postale: route de Lisses
Commune postale: Villabé
Code postal: 91100
Point de contact: Mme Laura Sapateiro
Téléphone: +33 160917139 📞
Courrier électronique: laura.sapateiro@developpement-durable.gouv.fr 📧
Pays: Essonne 🏙️
Adresse Internet: http://www.developpement-durable.gouv.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Direction des routes île-de-france (Dirif) Pôle des marchés publics
Adresse postale: bâtiment aristote, 15-17 rue Olof Palme
Pays: Val-de-Marne 🏙️

Référence
Informations complémentaires

Delai D'exécution du marche: Période de préparation: Le délai de la période de préparation est de 2 mois à compter de la date fixée par l'ordre de service qui prescrira de la commencer.

Délai d'exécution des travaux: Le délai d'exécution des travaux est de 15 jours à compter de la date fixée par l'ordre de service qui prescrira de le commencer.

Délai(s) distinct(s): Dd1: Réalisation de rabotage de chaussée amiantée de jour dans l'intérieur de l'anneau: 2 jours dd2: Réalisation du rabotage de chaussée amiantée de nuit à l'extérieur de l'anneau: 4 nuits dd3: Réalisation du BBME de nuit: 2 nuits.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594446 📠
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Un référé pré-contractuel: Article L.551-1 du Code de justice administrative (CJA). Il doit être introduit avant la signature du marché par la personne publique.

Un référé contractuel: article R.551-7 du CJA. Il doit être introduit dans un délai de: 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat, 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié. Un recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du marché: Article R.421-1 du CJA. Il doit introduit dans le délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de l'acte attaqué. Ce recours peut être assorti, le cas échéant d'une demande de référé-suspension (article L.521-1 du CJA. Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat: Ce recours doit être introduit dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.

Source: OJS 2018/S 108-245268 (2018-06-06)

Avis d'attribution de marché (2018-09-12)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Réfection des chaussées amiantées du giratoire de Pompadour sur la RN 6 à Créteil dans le Val-de-Marne

Valeur totale du marché: 248078.20 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Meeddm

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-09-12 📅
Date de publication: 2018-09-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 176-398307
Se réfère à l'avis: 2018/S 108-245268
Numéro JO-S: 176

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Réfection des chaussées amiantées du giratoire de Pompadour sur la RN 6 à Créteil dans le val de Marne.

Les travaux objet du présent marché portent sur: le rabotage de la couche de roulement amiantée existante sur une épaisseur de 5 cm; la fourniture et la mise en œuvre de matériaux de chaussées de type BBME sur une épaisseur de 6 cm

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département du Val-de-Marne: Créteil

Procédure
Critères d'attribution
Prix (pondération): 60

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-09-03 📅
Nom: Vtmtp
Adresse postale: 34 avenue du Général Leclerc
Commune postale: Santeny
Code postal: 94440
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 145692930 📞
Pays: Val-de-Marne 🏙️
Adresse Internet: http://www.vtmtp.fr 🌏
Valeur totale du marché: 248078.20 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3

Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Paris Cedex 4
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— un référé précontractuel: article L. 551-1 du Code de justice administrative (CJA). Il doit être introduit avant la signature du marché par la personne publique,

— un référé contractuel: article R. 551-7 du CJA. Il doit être introduit dans un délai de: 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat, 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié,

— un recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du marché: article R.421-1 du CJA. Il doit introduit dans le délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de l'acte attaqué. Ce recours peut être assorti, le cas échéant d'une demande de référé-suspension (article L. 521-1 du CJA,

— un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat: Ce recours doit être introduit dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées

Source: OJS 2018/S 176-398307 (2018-09-12)

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