Réalisation du programme des activités nautiques scolaires SURF de la communauté d'agglomération Royan atlantique pour les années 2018, 2019 et 2020

Agglomération Royan Atlantique

Dans le cadre de sa compétence nautisme, la communauté d'agglomération Royan Atlantique organise un programme d'activités nautiques scolaires surf au bénéfice des élèves de CE2 et des classes mixtes CE2/CM1/CM2 des écoles primaires du territoire.
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande, d'une durée initiale de 1 an. Il peut être reconduit 2 fois, la durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 3 ans. La date prévisionnelle de démarrage des prestations est le 14.5.2018.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-03-07. L'appel d'offres a été publié le 2018-02-15.

Qui ?

• Agglomération Royan Atlantique

Qu'est-ce que c'est ?

• Services récréatifs, culturels et sportifs

Où ?

• Poitou-Charentes › Charente-Maritime

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-02-15	Avis de marché

Avis de marché (2018-02-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services récréatifs, culturels et sportifs
Numéro de référence: 2018S017
Brève description:

Dans le cadre de sa compétence nautisme, la communauté d'agglomération Royan Atlantique organise un programme d'activités nautiques scolaires surf au bénéfice des élèves de CE2 et des classes mixtes CE2/CM1/CM2 des écoles primaires du territoire. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande, d'une durée initiale de 1 an. Il peut être reconduit 2 fois, la durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 3 ans. La date prévisionnelle de démarrage des prestations est le 14.5.2018.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services récréatifs, culturels et sportifs 📦
Code CPV supplémentaire: Services récréatifs, culturels et sportifs 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Charente-Maritime 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Agglomération Royan Atlantique
Adresse postale: 107 avenue de Rochefort
Code postal: 17201
Commune postale: Royan Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.agglo-royan.fr 🌏
Courrier électronique: contact@agglo-royan.fr 📧
Téléphone: +33 546221920 📞
Fax: +33 546056034 📠
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-02-15 📅
Date limite de soumission: 2018-03-07 📅
Date de publication: 2018-02-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 034-074667
Numéro JO-S: 34
Informations complémentaires

Le délai de validité des offres est fixé à 3 mois. Les variantes ne sont pas autorisées. La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (Dume). La transmission des plis par voie papier est autorisée: Poste avec AR, Dépôt contre récépissé, Poste sans AR. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande, d'une durée initiale de 1 an. Il peut être reconduit 2 fois, la durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 3 ans. La date prévisionnelle de démarrage des prestations est le 14.5.2018.

Intitulé du lot: Site de Pontaillac
Numéro du lot: 1
Brève description:

Activités nautiques scolaires surf montant MINI/MAXI/AN/NET: 17 000 EUR /22 000 EUR.

Intitulé du lot: Site de Nauzan
Numéro du lot: 2

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:

Lettre de candidature (DC1)

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,

— déclaration concernant le chiffre d'affaires,

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement,

— liste des prestations similaires effectuées au cours des 3 dernières années,

— indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique,

— déclaration indiquant le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.

Procédure
Principales caractéristiques de la procédure d'attribution:

La procédure de passation utilisée est la procédure adaptée ouverte, soumise aux dispositions de l'article 28 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.

Les critères de jugement des offres sont, par ordre d'importance:

1- qualité du projet pédagogique;

2- prix des prestations.

Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Intercommunalité
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération Royan atlantique
Adresse postale: Service nautisme, 107 avenue de Rochefort
Point de contact: Arnaud Goichon
Téléphone: +33 546221959 📞
Courrier électronique: a.goichon@agglo-royan.fr 📧
Pays: Charente-Maritime 🏙️

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: 15 rue de Blossac, BP 541
Commune postale: Poitiers Cedex
Code postal: 86020
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 549607919 📞
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://www.poitiers.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 034-074667 (2018-02-15)

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