Réalisation des travaux du lot «ascenseur» dans le cadre de la construction du bâtiment OIC CEA

CEA/Grenoble

Réalisation des travaux du lot «ascenseur» dans le cadre de la construction du bâtiment OIC CEA.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-03-12. L'appel d'offres a été publié le 2018-02-09.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2018-02-09 Avis de marché
2018-03-01 Informations complémentaires
2018-07-30 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2018-02-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Ascenseurs
Numéro de référence: AOO-180093-CB
Brève description:
Réalisation des travaux du lot «ascenseur» dans le cadre de la construction du bâtiment OIC CEA.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Ascenseurs 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux d'installation d'ascenseurs 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Isère 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CEA/Grenoble
Adresse postale: 17 avenue des Martyrs
Code postal: 38054
Commune postale: Grenoble Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.cea.fr 🌏
Courrier électronique: cedric.bazin@cea.fr 📧
Téléphone: +33 438783450 📞
Fax: +33 438785060 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-02-09 📅
Date limite de soumission: 2018-03-12 📅
Date de publication: 2018-02-13 📅
Date de début: 2018-05-01 📅
Date de fin: 2019-06-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 030-064386
Numéro JO-S: 30
Informations complémentaires
Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent avis de marché, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d’autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l’expérience professionnelle du ou de leurs responsables. Le présent avis et/ou les documents de la consultation peuvent être retirés sur https://www.marches-publics.gouv.fr. Modalités d’obtention du Dossier de consultation: Pour obtenir le dossier de consultation des entreprises, le candidat: — devra le demander par télécopie adressée à l’attention de M. Cédric Bazin (fax:+33 0438785060) ou par courrier à l’adresse suivante: CEA/Grenoble — Service achats – M. Cédric Bazin — Bât C4 — pièce 402i — 17 avenue des Martyrs — 38054 Grenoble. — ou le télécharger via la plateforme de dématérialisation des procédures de passation des marchés du CEA accessible sur l’URL suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr. La référence du lot sur la plateforme de dématérialisation est la suivante: AOO-180093-CB. Modalités de transmission des candidatures et des offres: Les modalités de dépôt des candidatures et des offres et d'analyse sont précisées dans le Règlement de consultation. Forme juridique que devra revêtir le groupement d’opérateurs économiques attributaire du marché (le cas échéant): En cas de groupement momentané d’entreprises, celui-ci peut être solidaire ou conjoint. Si le groupement est conjoint, le mandataire doit être solidaire de ses cotraitants. Il est interdit de cumuler les candidatures en qualité de candidat individuel et de membre d’un ou plusieurs groupements.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CEA Grenoble — Conditions d'accès réglementées.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Le candidat fournira à l’appui de sa candidature:
— le formulaire DC1 (lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants) ou équivalent,
— le formulaire DC2 (déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) ou équivalent.
Ces formulaires sont disponibles sur le site Internet suivant:
— la copie du ou des jugements prononcés s’il est en redressement judiciaire ou dans une procédure étrangère équivalente,
— lorsqu’il appartient à un groupe, une attestation certifiant de son autonomie commerciale et de sa situation de concurrence vis à vis des autres entreprises du groupe.
Situation économique et financière:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles,
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— déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents,
— bilans ou extraits de bilan, concernant les 3 dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.
Si, pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par l'acheteur.
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Capacité technique et professionnelle:
— une liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années, de taille et de contexte analogue, indiquant la présence ou non d’une opération de construction en cours de travaux en mitoyenneté directe, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, la date et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin,
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— une liste des ouvrages réalisés avec l’outil BIM (maquette numérique),
— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années,
— une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public,
— une description des matériels et logiciels informatiques dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public,
— des descriptions ou photographies des fournitures,
— des certificats établis par des instituts ou services officiels chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Toutefois, d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par les candidats sont acceptées, si ceux-ci n'ont pas accès à ces certificats ou n'ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés,
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— des certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants. Dans ce cas, l'acheteur accepte tout moyen de preuve équivalent ainsi que les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres États membres ;,
— les attestations de qualifications et/ou les références relatives à l’annexe 7 du Règlement de consultation.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-03-13 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Cédric Bazin
Adresse Internet: www.cea.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent avis de marché, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d’autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l’expérience professionnelle du ou de leurs responsables.
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Le présent avis et/ou les documents de la consultation peuvent être retirés sur https://www.marches-publics.gouv.fr.
Modalités d’obtention du Dossier de consultation:
Pour obtenir le dossier de consultation des entreprises, le candidat:
— devra le demander par télécopie adressée à l’attention de M. Cédric Bazin (fax:+33 0438785060) ou par courrier à l’adresse suivante:
CEA/Grenoble — Service achats – M. Cédric Bazin — Bât C4 — pièce 402i — 17 avenue des Martyrs — 38054 Grenoble.
— ou le télécharger via la plateforme de dématérialisation des procédures de passation des marchés du CEA accessible sur l’URL suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr.
La référence du lot sur la plateforme de dématérialisation est la suivante: AOO-180093-CB.
Modalités de transmission des candidatures et des offres:
Les modalités de dépôt des candidatures et des offres et d'analyse sont précisées dans le Règlement de consultation.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d’opérateurs économiques attributaire du marché (le cas échéant):
En cas de groupement momentané d’entreprises, celui-ci peut être solidaire ou conjoint.
Si le groupement est conjoint, le mandataire doit être solidaire de ses cotraitants.
Il est interdit de cumuler les candidatures en qualité de candidat individuel et de membre d’un ou plusieurs groupements.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Adresse Internet: http://grenoble.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché,
— le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du Code de justice administrative,
— le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: Grenoble
Source: OJS 2018/S 030-064386 (2018-02-09)
Informations complémentaires (2018-03-01)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Réalisation des travaux du lot «Ascenseur» dans le cadre de la construction du bâtiment OIC CEA.
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux d'installation d'ascenseurs 📦

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-03-01 📅
Date de publication: 2018-03-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 044-095474
Se réfère à l'avis: 2018/S 030-064386
Numéro JO-S: 44
Informations complémentaires
Le CEA informe que l'exigence minimale de résistance au feu du CCTP, paragraphe 2.2, page 8/9, «Portes palières automatiques et PF1/2h — conformité à la réglementation stabilité au feu» est supprimée. Toutes les autres conditions relatives à la présente procédure de consultation demeurent applicables.
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Source: OJS 2018/S 044-095474 (2018-03-01)
Avis d'attribution de marché (2018-07-30)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 105 300 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-07-30 📅
Date de publication: 2018-08-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 147-335792
Numéro JO-S: 147

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CEA Grenoble — Conditions d'accès réglementées

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Organisation d'entreprise et organisation de chantier
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Qualité des matériaux et produits mis en œuvre
Environnement du chantier et prise en compte de la sécurité
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 60

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-05-04 📅
Nom: Nouvelle Société d'Ascenseurs NSA
Commune postale: Saint-Benoît
Pays: France 🇫🇷
Poitou-Charentes 🏙️
Valeur totale du marché: 105 300 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché.
Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative.
Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Source: OJS 2018/S 147-335792 (2018-07-30)
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