Réalisation de prestations de caractérisations et de préparations d’échantillons

CEA/Grenoble

Le CEA/DRT souhaite confier à un prestataire des prestations de caractérisation morphologique et structurelle, y compris les phases de préparation d’échantillons associées.
Les échantillons à caractériser sont des matériaux ou des dispositifs étudiés ou réalisés dans les laboratoires du CEA/Grenoble dans le domaine de la micro et nano technologie, des batteries, du photovoltaïque...
Le prestataire doit avoir les connaissances nécessaires pour appréhender les paramètres à caractériser, manipuler les différents équipements, analyser les données obtenues et rédiger des rapports de synthèse.
Les prestations sont réalisées dans les locaux et sur des équipements du CEA opérationnels 24 h / 24 et 7 j / 7.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-02-12. L'appel d'offres a été publié le 2018-01-09.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Serma Technologies

Qui ?

• CEA/Grenoble

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de recherche › Services de laboratoire de recherche

Où ?

• Rhône-Alpes › Isère

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-01-09	Avis de marché
2018-02-06	Informations complémentaires
2018-08-13	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-01-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de laboratoire de recherche
Numéro de référence: AOR_170344
Brève description:

Le CEA/DRT souhaite confier à un prestataire des prestations de caractérisation morphologique et structurelle, y compris les phases de préparation d’échantillons associées. Les échantillons à caractériser sont des matériaux ou des dispositifs étudiés ou réalisés dans les laboratoires du CEA/Grenoble dans le domaine de la micro et nano technologie, des batteries, du photovoltaïque... Le prestataire doit avoir les connaissances nécessaires pour appréhender les paramètres à caractériser, manipuler les différents équipements, analyser les données obtenues et rédiger des rapports de synthèse. Les prestations sont réalisées dans les locaux et sur des équipements du CEA opérationnels 24 h / 24 et 7 j / 7.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de laboratoire de recherche 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Isère 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure restreinte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CEA/Grenoble
Adresse postale: 17 rue des Martyrs
Code postal: 38054
Commune postale: Grenoble Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.cea.fr 🌏
Courrier électronique: catherine.senemaud@cea.fr 📧
Téléphone: +33 438780524 📞
Fax: +33 438785060 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-01-09 📅
Date limite de soumission: 2018-02-12 📅
Date de publication: 2018-01-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 007-011506
Numéro JO-S: 7
Informations complémentaires

Ce marché est un marché sensible au sens de la réglementation sur la protection du secret de la défense nationale. Les candidats doivent impérativement fournir les documents relatifs à l’habilitation indiqués dans le DCE.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le CEA/DRT souhaite confier à un prestataire des prestations de caractérisation morphologique et structurelle, y compris les phases de préparation d’échantillons associées.

Les échantillons à caractériser sont des matériaux ou des dispositifs étudiés ou réalisés dans les laboratoires du CEA/Grenoble dans le domaine de la micro et nano technologie, des batteries, du photovoltaïque...

Le prestataire doit avoir les connaissances nécessaires pour appréhender les paramètres à caractériser, manipuler les différents équipements, analyser les données obtenues et rédiger des rapports de synthèse.

Les prestations sont réalisées dans les locaux et sur des équipements du CEA opérationnels 24 h / 24 et 7 j / 7.

Dans le cadre de ses activités de R&D, le CEA/DRT souhaite confier à une entreprise extérieure des prestations de caractérisations morphologiques et structurelles, incluant les phases de préparation de ces échantillons.

Les échantillons à caractériser sont des matériaux ou des dispositifs étudiés ou réalisés dans les laboratoires du centre du CEA/Grenoble ou de l’INES intervenant dans les domaines des micro et nanotechnologies, des batteries, du photovoltaïque... Ils peuvent être constitués de matériaux organiques ou inorganiques et d’assemblages de ces divers matériaux.

Les diverses prestations sont listées ci-après:

1. Caractérisation morphologique, physico-chimique et structurelle d’échantillons, incluant le cas échéant les préparations de ces échantillons. Les techniques de caractérisation sont à minima: MEB, TEM (EDX, EELS...), AFM, XRD, XPS. Les techniques de préparation sont les techniques conventionnelles et chimiques associées: polissage, tripode, PIPS, ultramicrotomie, FIB...

2. Analyse de construction de modules et cellules photovoltaïques;

3. Analyse de construction de composants de puissance;

4. Caractérisation de modules photovoltaïques;

5. Découpe de matériaux (silicium, verre, céramique, matériaux organiques, association de ces divers matériaux);

6. Caractérisation d’antennes en chambre anéchoïde;

7. Réalisation et suivi d’essais de caractérisation de batteries (sur des bancs de cyclage dédiés): programmation des cycles et suivi;

8. Autopsie de batteries au plomb (dans un laboratoire de chimie dédié);

9. Modification de circuits intégrés par FIB.

Pour chacune de ces activités, les prestations à réaliser peuvent être de type «standard» (paramètres et protocoles connus) ou «engineering», ces dernières pouvant nécessiter des optimisations voire des développements de protocoles; dans ce dernier cas, les prestations seront effectuées en étroite collaboration avec le CEA, pour que la méthodologie soit parfaitement adaptée.

Le prestataire doit avoir les connaissances nécessaires pour manipuler les différents équipements, analyser les données obtenues et fournir un rapport par rapport aux paramètres à caractériser.

Ces prestations seront réalisées dans les locaux et sur des équipements du CEA opérationnels 24 h / 24 et 7 j / 7. Elles comprennent la prise en charge des échantillons, la réalisation de la prestation demandée et le reporting associé.

Durée de l'accord: 12 mois
Informations complémentaires:

Ce marché est un marché sensible au sens de la réglementation sur la protection du secret de la défense nationale.

Les candidats doivent impérativement fournir les documents relatifs à l’habilitation indiqués dans le DCE.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

CEA Grenoble & Institut national de l’énergie solaire — Conditions d’accès réglementées.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Le candidat fournira à l’appui de sa candidature:

— le formulaire DC1 (Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants) ou équivalent,

— le formulaire DC2 (Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) ou équivalent.

Ces formulaires sont disponibles sur le site Internet suivant:

http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat

— la copie du ou des jugements prononcés s’il est en redressement judiciaire ou dans une procédure étrangère équivalente,

— lorsqu'il appartient à un groupe, une attestation certifiant de son autonomie commerciale et de sa situation de concurrence vis à vis des autres entreprises du groupe.

Les candidats doivent impérativement adresser au CEA [à Monsieur l’Officier de Sécurité du CEA/Grenoble — Adresse: CEA GRENOBLE — 17 rue des Martyrs — 38054 Grenoble Cedex 9], sous format papier en original, avant la date figurant au IV.2.2:

— soit un avis favorable de contrôle élémentaire en cours de validité (ou attestation d'habilitation au secret de la défense nationale en cours de validité, délivrée par le FSD), avec un K-bis et la fiche «Renseignements pour suivi de dossier» complétée,

— soit un dossier de demande de contrôle élémentaire complété.

Pour les modalités et le contenu de ce dossier, se reporter au document «Complément – AAPC_170344» accessible sur la plateforme de dématérialisation des marchés de l'État -— https://www.marches-publics.gouv.fr, selon les modalités précisées au point VI.3. Pour toute question à monsieur l’officier de sécurité: tel: +33 438784381 — Mail: thierry.oulmann@cea.fr.

À défaut d'avoir fourni et complété les pièces demandées dans le délai imparti, le candidat est réputé avoir renoncé à sa demande de contrôle élémentaire marché et à sa candidature.

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles,

— déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents,

— bilans ou extraits de bilan, concernant les 3 dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.

Si, pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par l'acheteur.

Si le candidat recourt à la sous-traitance, il doit produire les mêmes documents concernant ce sous-traitant. En outre, pour justifier qu’il dispose des capacités de ce sous-traitant pour l’exécution du marché, il apporte la preuve par tout moyen approprié.

Capacité technique et professionnelle:

Une liste des principaux services fournis au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique:

— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années,

— l'indication des titres d'études et professionnels du candidat ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services de même nature que celle du marché public,

— l'indication des techniciens ou des organismes techniques, qu'ils soient ou non intégrés au candidat, en particulier de ceux qui sont responsables du contrôle de la qualité,

— l'indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du marché public,

— des certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants. Dans ce cas, l'acheteur accepte tout moyen de preuve équivalent ainsi que les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres États membres,

— lorsque les produits ou les services à fournir sont complexes ou que, à titre exceptionnel, ils doivent répondre à un but particulier, un contrôle effectué par l'acheteur ou, au nom de celui-ci, par un organisme officiel compétent du pays dans lequel le fournisseur ou le prestataire de services est établi, sous réserve de l'accord de cet organisme; ce contrôle porte sur les capacités de production du fournisseur ou sur la capacité technique du prestataire de services et, si nécessaire, sur les moyens d'étude et de recherche dont il dispose ainsi que sur les mesures qu'il prendra pour contrôler la qualité.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Date d'envoi des invitations: 2018-02-15 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: anglais 🗣️
français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Dr C. Sénémaud
Adresse Internet: www.cea.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent avis de marché, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d’autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l’expérience professionnelle de leur(s) responsable(s).

Le présent avis et/ou les documents de la consultation peuvent être retirés sur https://www.marches-publics.gouv.fr.

Afin de protéger la confidentialité de certaines informations contenues dans le Dossier d'appel d'offres (Cahier des charges, projet de marché et règlement d'appel d'offres), tous les documents ne sont pas mis à disposition sur le profil acheteur. Ils ne seront communiqués qu'aux candidats admis à remettre une offre et seront joints à l'invitation à soumissionner.

Modalités de transmission des candidatures:

Les candidatures seront transmises via la plateforme de dématérialisation des procédures de passation des marchés du CEA accessible sur l’URL suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr. Il convient de suivre les étapes suivantes qui sont décrites sur le guide d’utilisation en ligne (rubrique Aide):

1. Se doter d’un certificat électronique répondant aux spécifications indiquées dans les conditions d’utilisation de la plateforme du CEA, rubrique «Certificat électronique»

2. Se connecter à l’adresse suivante https://www.marches-publics.gouv.fr

3. Compléter le formulaire et valider.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d’opérateurs économiques attributaire du marché (le cas échéant).

En cas de groupement momentané d’entreprises, celui-ci peut être solidaire ou conjoint.

Si le groupement est conjoint, le mandataire doit être solidaire de ses co-traitants.

Il est interdit de cumuler les candidatures:

— en qualité de candidat individuel et de membre d’un ou plusieurs groupements,

— en qualité de membre de plusieurs groupements.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Adresse Internet: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché.

Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative.

Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Source: OJS 2018/S 007-011506 (2018-01-09)

Informations complémentaires (2018-02-06)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le CEA/DRT souhaite confier à un prestataire des prestations de caractérisation morphologique et structurelle y compris les phases de préparation d’échantillons associées. Les échantillons à caractériser sont des matériaux ou des dispositifs étudiés ou réalisés dans les laboratoires du CEA/Grenoble dans le domaine de la micro et nano technologie, des batteries, du photovoltaïque… Le prestataire doit avoir les connaissances nécessaires pour appréhender les paramètres à caractériser, manipuler les différents équipements, analyser les données obtenues et rédiger des rapports de synthèse. Les prestations sont réalisées dans les locaux et sur des équipements du CEA opérationnels 24h/24 et 7j/7.

Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-02-06 📅
Date de publication: 2018-02-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 027-059498
Se réfère à l'avis: 2018/S 007-011506
Numéro JO-S: 27

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le CEA/DRT souhaite confier à un prestataire des prestations de caractérisation morphologique et structurelle y compris les phases de préparation d’échantillons associées.

Les prestations sont réalisées dans les locaux et sur des équipements du CEA opérationnels 24h/24 et 7j/7.

Source: OJS 2018/S 027-059498 (2018-02-06)

Avis d'attribution de marché (2018-08-13)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le CEA/DRT souhaite confier à un prestataire des prestations de caractérisation morphologique et structurelle, y compris les phases de préparation d’échantillons associées. Les échantillons à caractériser sont des matériaux ou des dispositifs étudiés ou réalisés dans les laboratoires du CEA/Grenoble dans le domaine de la micro et nano technologie, des batteries, du photovoltaïque. Le prestataire doit avoir les connaissances nécessaires pour appréhender les paramètres à caractériser, manipuler les différents équipements, analyser les données obtenues et rédiger des rapports de synthèse. Les prestations sont réalisées dans les locaux et sur des équipements du CEA opérationnels 24h/24 et 7j/7.

Valeur totale du marché: 1 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-08-13 📅
Date de publication: 2018-08-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 156-358662
Numéro JO-S: 156
Informations complémentaires

Ce marché est un marché sensible au sens de la réglementation sur la protection du secret de la défense nationale.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Dans le cadre de ses activités de R et D, le CEA/DRT souhaite confier à une entreprise extérieure des prestations de caractérisations morphologiques et structurelles, incluant les phases de préparation de ces échantillons.

Les échantillons à caractériser sont des matériaux ou des dispositifs étudiés ou réalisés dans les laboratoires du centre du CEA/Grenoble ou de l’INES intervenant dans les domaines des micro et nanotechnologies, des batteries, du photovoltaïque. Ils peuvent être constitués de matériaux organiques ou inorganiques et d’assemblages de ces divers matériaux.

1) Caractérisation morphologique, physico-chimique et structurelle d’échantillons, incluant le cas échéant les préparations de ces échantillons. Les techniques de caractérisation sont à minima: MEB, TEM (EDX, EELS...), AFM, XRD, XPS. Les techniques de préparation sont les techniques conventionnelles et chimiques associées: polissage, tripode, PIPS, ultramicrotomie, FIB.

2) Analyse de construction de modules et cellules photovoltaïques;

3) Analyse de construction de composants de puissance;

4) Caractérisation de modules photovoltaïques;

5) Découpe de matériaux (silicium, verre, céramique, matériaux organiques, association de ces divers matériaux);

6) Caractérisation d’antennes en chambre anéchoïde;

7) Réalisation et suivi d’essais de caractérisation de batteries (sur des bancs de cyclage dédiés): programmation des cycles et suivi;

8) Autopsie de batteries au plomb (dans un laboratoire de chimie dédié);

9) Modification de circuits intégrés par FIB.

Pour chacune de ces activités, les prestations à réaliser peuvent être de type « standard » (paramètres et protocoles connus) ou « engineering », ces dernières pouvant nécessiter des optimisations voire des développements de protocoles; dans ce dernier cas, les prestations seront effectuées en étroite collaboration avec le CEA, pour que la méthodologie soit parfaitement adaptée.

Ces prestations seront réalisées dans les locaux et sur des équipements du CEA opérationnels 24h/24 et 7j/7. Elles comprennent la prise en charge des échantillons, la réalisation de la prestation demandée et le reporting associé.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

CEA Grenoble et Institut National de l’Energie Solaire — Conditions d’accès réglementées

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 45 %
Critère de qualité (nom): Délais
Critère de qualité (pondération): 5 %
Prix (pondération): 50 %

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-08-01 📅
Nom: Serma Technologies
Adresse postale: 14 rue de Galilée
Commune postale: Pessac
Code postal: 33615
Pays: France 🇫🇷
Gironde 🏙️
Valeur totale du marché: 1 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Référence
Informations complémentaires

Il a été indiqué 1.00 à la rubrique « montant » uniquement parce que le champ est bloquant pour la publication de l'avis d'attribution et que le CEA ne peut pas indiquer le véritable prix des prestations sans violer le secret des affaires.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative.

Source: OJS 2018/S 156-358662 (2018-08-13)

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