r-757

ARM/SCA/PFAF-RBT

Fabrication de cagoules: Cagoules en tricot thermostable; cagoules de camouflage blanches pour troupes de haute montagne et cagoules fourrure polaire commando.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-05-29. L'appel d'offres a été publié le 2018-02-28.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• ARM/SCA/PFAF-RBT

Qu'est-ce que c'est ?

• Chapeaux et coiffures › Coiffures de protection

Où ?

• Ile-de-France › Yvelines

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-02-28	Avis de marché
2019-02-19	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-02-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Coiffures de protection
Numéro de référence: R-757
Brève description:

Fabrication de cagoules: Cagoules en tricot thermostable; cagoules de camouflage blanches pour troupes de haute montagne et cagoules fourrure polaire commando.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Coiffures de protection 📦
Code CPV supplémentaire: Coiffures de protection 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Yvelines 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Arm/sca/pfaf-rbt
Adresse postale: PFAF-RBT QGE 11 rue de Groussay
Code postal: 78513
Commune postale: Rambouillet Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: pfaf-rbt@intradef.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 134574889 📞
Fax: +33 134576142 📠
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-02-28 📅
Date limite de soumission: 2018-05-29 📅
Date de publication: 2018-03-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 042-091543
Numéro JO-S: 42
Informations complémentaires
Séance non publique.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 534133.33 EUR 💰
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Fabrication de cagoules en tricot thermostable
Numéro du lot: 1
Brève description:

Fabrication de cagoules en tricot thermostable en quantité: mini 50 000 / sans maxi.

Valeur estimée hors TVA: 283 500 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Intitulé du lot: Fabrication de cagoules de camouflage blanches pour troupes de haute montagne
Numéro du lot: 2
Brève description:

Fabrication de cagoules de camouflage blanches pour troupes de haute montagne en quantité: de 5 000 mini / sans maxi.

Valeur estimée hors TVA: 242 300 EUR 💰
Intitulé du lot: Fabrication de cagoules fourrure polaire commando
Numéro du lot: 3
Brève description:

Fabrication de cagoules fourrure polaire commando en quantité: mini 2 000/sans maxi.

Valeur estimée hors TVA: 8333.33 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Fixé dans le CCTP.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

La candidature doit contenir les formulaires Dc1: lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants) et Dc2 (déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) ou tout autre document s'il contient les mêmes informations. Les formulaires sont disponibles et téléchargeables sur le site http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat. Dans le cas où le candidat fait appel à un autre opérateur économique, le candidat justifie des capacités de cet ou ces opérateur(s) et apporte la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché. dans le cas de candidatures groupées, une lettre de candidature par groupement et un dossier complet par co-traitants sont exigés.

Procédure
Nombre de participants à envisager: 3
Heure limite de réception des offres: 15:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 8 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-05-30 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Informations complémentaires: Séance non publique.

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande au sens des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Le marché est attribué au candidat retenu, sous réserve de production, dans l'hypothèse où les documents ne sont pas disponibles, dans un délai de 2 semaines à compter de la réception de la demande du service:

— des attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales conformément aux dispositions de l'article 51 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics ainsi que les pièces mentionnées aux articles D.8222-5 ou D.8222-7 du code du travail;

— le cas échéant, de l'attri1 signé. toute question devra parvenir à la PFAF de Rambouillet via La Place des marchés publics, au plus tard 15 jours calendaires avant la date limite de réception des offres. Les réponses et renseignements complémentaires sont publiés sur La Place, aux opérateurs économiques qui les demandent en temps utile, au plus tard 6 jours avant la date limite fixée pour la réception des offres. Pour les questions posées ultérieurement, la personne publique ne sera pas tenue de répondre et le soumissionnaire ne pourra s'en prévaloir pour faire reporter le délai de réception des offres. l'administration impose aux candidats de recourir à une transmission électronique via le portail www.marches-publics.gouv.fr pour la remise des plis (candidatures et offres). les échantillons font l'objet d'un envoi, postal ou par porteur, indépendamment de l'offre électronique à l'adresse suivante: Cescof/Division technique innovation/magasin des modèles et des échantillons (bâtiment 3, rez-de-chaussée, pièce 3) 11 rue de Groussay BP 50098 78 513 Rambouillet cedex — tel: 01 34 57 61 39 ou 01 34 57 69 77.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Directeur de la PFAF-RBT (recours gracieux)
Adresse postale: quartier général Estienne, 11 rue de Groussay
Commune postale: Rambouillet Cedex
Code postal: 78513
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: pfaf-rbt@intradef.gouv.fr 📧
Fax: +33 134576155 📠
Adresse Internet: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78000
Téléphone: +33 139205400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Fax: +33 139205487 📠
Source: OJS 2018/S 042-091543 (2018-02-28)

Avis d'attribution de marché (2019-02-19)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fabrication de cagoules: — cagoules en tricot thermostable, — cagoules de camouflage blanches pour troupes de haute montagne et cagoules fourrure polaire commando.

Valeur totale du marché: 2670666.67 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: PFAF-RBT QGE, 11 rue de Groussay

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-02-19 📅
Date de publication: 2019-02-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 038-085361
Se réfère à l'avis: 2018/S 042-091543
Numéro JO-S: 38
Informations complémentaires

Accord-cadre à bons de commande, en application de l'article 80 du décret n — lot n — lot n — lot n

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fabrication de cagoules:

— cagoules en tricot thermostable,

— cagoules de camouflage blanches pour troupes de haute montagne et cagoules fourrure polaire commando.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Fixé dans le CCTP

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité
Critère de qualité (pondération): 70
Prix (pondération): 30
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-12-11 📅
Nom: Leo minor
Adresse postale: 285 rue Gilles Roberval
Commune postale: Nîmes Cedex
Code postal: 30915
Pays: France 🇫🇷
Yvelines 🏙️
Adresse Internet: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom: Leo Minor Tunisie
Adresse postale: 5014 Monastir
Commune postale: Monastir
Code postal: 5014
Pays: Tunisie 🇹🇳
Valeur totale du marché: 987 500 EUR 💰
Nom: Leo Minor
Leo Minor Maroc
Adresse postale: 22 rue Banafssaj, Hay Erraha Beauséjour
Commune postale: Casablanca
Pays: Maroc 🇲🇦
Valeur totale du marché: 1 219 750 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-02-14 📅
Nom: Eminence
Adresse postale: route de Gallargues
Commune postale: Aimargues
Code postal: 30470
Valeur totale du marché: 24 800 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9
4
2

Référence
Informations complémentaires

Accord-cadre à bons de commande, en application de l'article 80 du décret n

— lot n

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: Quartier général Estienne, 11 rue de Groussay
Source: OJS 2019/S 038-085361 (2019-02-19)

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