Pt/Za-18m214ao/2-fourniture de pièces détachées hydrauliques et prestations de réparation de matériels et de véhicules ou engins avec équipements hydrauliques

Toulouse Métropole

Pt/Za-18m214ao/2-fourniture de pièces détachées hydrauliques et prestations de réparation de matériels et de véhicules ou engins avec équipements hydrauliques.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-10-22. L'appel d'offres a été publié le 2018-09-18.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Hydrosud Composants

Qui ?

• Toulouse Métropole

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Midi-Pyrénées › Haute-Garonne

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-09-18	Avis de marché
2019-02-08	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-09-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces pour machines ou moteurs hydrauliques
Numéro de référence: 18M214AO/2
Brève description:

Pt/Za-18m214ao/2-fourniture de pièces détachées hydrauliques et prestations de réparation de matériels et de véhicules ou engins avec équipements hydrauliques.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces pour machines ou moteurs hydrauliques 📦
Code CPV supplémentaire: Pièces pour machines ou moteurs hydrauliques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Toulouse Métropole
Adresse postale: 6 rue René Leduc — BP 35821
Code postal: 31505
Commune postale: Toulouse Cedex 5
Contact
Adresse Internet: http://www.toulouse-metropole.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@toulouse-metropole.fr 📧
Téléphone: +33 581917341 📞
Fax: +33 562276542 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_TqNc8-wtUb 🌏
URL pour la participation: http://marchespublics.toulouse-metropole.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-09-18 📅
Date limite de soumission: 2018-10-22 📅
Date de publication: 2018-09-19 📅
Date de fin: 2020-06-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 180-407806
Numéro JO-S: 180
Informations complémentaires

Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum et sans maximum et un opérateur économique. Pour information, l'estimation annuelle globale de la dépense pour toute la durée de l'accord-cadre est de 40 318,00 EUR (HT).

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 40 318 EUR 💰
Brève description:

Pt/Za-18m214ao/2-Fourniture de pièces détachées hydrauliques et prestations de réparation de matériels et de véhicules ou engins avec équipements hydrauliques. Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 25-i.1º et 67 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Cette consultation sera passée en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux accords-cadres s'exécutant au moyen de bons de commande.

Valeur estimée hors TVA: 40 318 EUR 💰
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est conclu pour une période initiale du 1.12.2018 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure au 30.6.2020. L'accord-cadre peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 2 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 30.6.2022.

Informations complémentaires:

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Critères de sélection des candidatures: garanties et capacités financières, capacités techniques et professionnelles. La consultation étant engagée dans le cadre du dispositif MPS, le formulaire de candidature MPS est à compléter directement en ligne pré-rempli grâce au numéro SIRET. La liste des documents et renseignements à fournir qui ne sont pas repris dans le dispositif MPS et les documents de l'offre technique et commerciale sont énoncés dans le dossier de consultation, accessible librement et gratuitement sur le site www.marchespublics.toulouse-metropole.fr référence acheteur 18m214ao/2. Les sous-traitants et les candidats étrangers doivent produire électroniquement un dossier complet en remplissant les formulaires DC1 et DC2 (pour les candidats étrangers), ou le DC4 pour le sous-traitant (disponibles sur le site du Minefe).

Capacité technique et professionnelle:

Les références de prestations et fournitures similaires:

— liste des principaux services et fournitures effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé;

— une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature; et/ou

— tout autre moyen permettant d'apprécier les capacités techniques du candidat à réaliser ces prestations.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-10-22 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique et environnementale
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_TqNc8-wtUb 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Toulouse Métropole — Pour les renseignements techniques: direction déchets et moyens techniques, domaine ateliers et parc automobile, M Laurent Gouaux, 7 avenue Collignon, 31200 Toulouse
Adresse postale: Bâtiment Marengo Ovale, 1 place de la Légion d'Honneur
Point de contact: Pour les renseignements administratifs: direction de la performance, service achats marchés publics, mme Stéphanie Lebarbier
Téléphone: +33 561223970 📞
Courrier électronique: dgdep.marchespublics@toulouse-metropole.fr 📧
Fax: +33 561222005 📠
Pays: Haute-Garonne 🏙️
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marchespublics.toulouse-metropole.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: En 2022

Retrait DCE: aucun dossier de consultation des entreprises en version papier ne sera fourni. Le dossier de consultation des entreprises est disponible immédiatement et gratuitement à l'adresse électronique suivante: www.marchespublics.toulouse-metropole.fr (Référence acheteur public: 18m214ao/2). Aucune demande d'envoi du dossier sur support physique électronique n'est autorisée. Signature: la signature de l'offre n'est pas requise dès le stade de la remise de l'offre. Cependant, l'offre devra être signée électroniquement par le candidat retenu. Pour signer une offre électronique ou un marché, la personne habilitée à engager le soumissionnaire doit être titulaire d'un certificat électronique conforme au niveau de sécurité ** du RGS (en cours de validité) ou d'un certificat qualifié, conforme au règlement e-idas du 23.7.2014. Renseignements sur la dématérialisation: direction de la commande publique, Mme Hana Zarevucka, Tél +33 562276553-mail hana.zarevucka@toulouse-metropole.fr avec copie à marchespublics@toulouse-metropole.fr financement: ressources propres de Toulouse Métropole Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée. Aucune avance ne sera consentie. Conditions de participation: aucune forme de groupement n'est imposée. En cas de groupement conjoint, le mandataire sera solidaire des autres membres du groupement. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements. Demande de renseignements: les candidats devront faire parvenir une demande au plus tard 10 jours avant la date limite de réception des candidatures par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse URL suivante: https://www.marchespublics.toulouse-metropole.fr réf. 18m214ao/2. Carte achat: la carte d'achat pourra être utilisée comme modalité d'exécution objet de cet accord-cadre. A cet effet, une note d'information relative à la carte d'achat est jointe en annexe au règlement de consultation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Adresse Internet: http://toulouse.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Toulouse métropole — Direction de la commande publique
Adresse postale: 6 rue René Leduc — BP 35821
Commune postale: Toulouse Cedex 5
Code postal: 31505
Courrier électronique: secretariatcommandepublique@toulouse-metropole.fr 📧
Source: OJS 2018/S 180-407806 (2018-09-18)

Avis d'attribution de marché (2019-02-08)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Pt/Za-18m214ao/2 — Fourniture de pièces détachées hydrauliques et prestations de réparation de matériels et de véhicules ou engins avec équipements hydrauliques.

Valeur totale du marché: 24719.90 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-02-08 📅
Date de publication: 2019-02-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 031-069260
Se réfère à l'avis: 2018/S 180-407806
Numéro JO-S: 31
Informations complémentaires

L'accord-cadre peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 2 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 30.6.2022.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Pt/Za-18m214ao/2 — Fourniture de pièces détachées hydrauliques et prestations de réparation de matériels et de véhicules ou engins avec équipements hydrauliques. Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 25-I.1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-02-05 📅
Nom: Hydrosud composants
Adresse postale: 5 rue Gutenberg — BP 44
Commune postale: Portet-sur-Garonne
Code postal: 31122
Pays: France 🇫🇷
Haute-Garonne 🏙️
Adresse Internet: http://www.hydro-sud.com/fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 24719.90 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Toulouse Métropole — Direction de la commande publique
Source: OJS 2019/S 031-069260 (2019-02-08)

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