Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Ville de Toulouse
Adresse postale: Hôtel de ville — place du Capitole —BP 41408
Commune postale: Toulouse Cedex
Pouvoir adjudicateur Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_cuVYhMF2TD🌏 Des informations complémentaires peuvent être obtenues auprès de
Nom:
“Renseignements techniques: direction jardins et espaces verts — service moyens techniques — Simon Cros — tél: +33 536252903, courriel: simon.cros@mairie-toulouse.fr”
Nom
Renseignements techniques: direction jardins et espaces verts — service moyens techniques — Simon Cros — tél: +33 536252903, courriel: simon.cros@mairie-toulouse.fr
Objet Champ d'application du marché
Titre: PT/JM-18C077AO — fourniture de petit outillage horticole et d'élagage
18C077AO
Produits/services: Matériel de jardinage divers📦
Brève description: PT/JM-18C077AO — fourniture de petit outillage horticole et d'élagage.
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Matériel de jardinage divers📦
Lieu d'exécution: Haute-Garonne🏙️
Description du marché: Petits outillages, accessoires et consommables horticoles.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 80
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa notification. Il peut être reconduit par période successive de 1 an pour une...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa notification. Il peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Il s'agit d' un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum. Pour information, le montant annuel estimé des dépenses est de: estimation ville de...”
Informations complémentaires
Il s'agit d' un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum. Pour information, le montant annuel estimé des dépenses est de: estimation ville de Toulouse: 43 000.00 EUR HT. Estimation Toulouse Métropole: 7 000.00 EUR HT.
2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Équipements des élagueurs
Informations complémentaires:
“Il s'agit d' un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum. Pour information, le montant annuel estimé des dépenses est de: estimation ville de...”
Informations complémentaires
Il s'agit d' un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum. Pour information, le montant annuel estimé des dépenses est de: estimation ville de Toulouse: 19 500.00 EUR HT. Estimation Toulouse Métropole: 0 EUR HT.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Ce marché fait partie du dispositif «Marché public simplifié» (MPS). Dans le cadre du dispositif «MPS», certains éléments standards de la candidature sont...”
Liste et brève description des conditions
Ce marché fait partie du dispositif «Marché public simplifié» (MPS). Dans le cadre du dispositif «MPS», certains éléments standards de la candidature sont récupérés dans le formulaire «MPS», complétés par les documents de candidatures spécifiques demandés dans la réponse électronique:
1) compléter le formulaire de candidature MPS directement en ligne;
2) joindre électroniquement des documents complémentaires à la candidature (Cf. article 4 du RC);
3) joindre électroniquement les documents relatifs à l'offre technique et commerciale (Cf. article 4 du RC).
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Les fournitures similaires:
— liste des principales fournitures livrées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire...”
Liste et brève description des critères de sélection
Les fournitures similaires:
— liste des principales fournitures livrées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé,
— une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature,
— et/ou tout autre moyen permettant d'apprécier les capacités techniques du candidat à livrer ces fournitures.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-08-03
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2018-08-03
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2022
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément à l'article 28 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 et en...”
Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément à l'article 28 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 et en application de la convention de groupement convention générale 17TM08 du 6.7.2017 avec les organismes suivants: Toulouse Métropole (coordonnateur)/ville de Toulouse. Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 25-I.1 et 67 à 68 du décret n 2016-360 du 25.3.2016. Cette consultation sera passée en application de l'article 78 et 80 du décret n 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux accords-cadres. Les fournitures seront financées sur les ressources propres de chaque collectivité.
Retrait DCE: aucun dossier de consultation des entreprises ne sera fourni en version papier. Le dossier de consultation des entreprises est disponible immédiatement et gratuitement à l'adresse électronique suivante: https://www.marchespublics.toulouse-metropole.fr (Référence: 18c077ao). Aucune demande d'envoi du dossier sur support physique électronique n'est autorisée. Dépôt offre: les candidats doivent transmettre, par voie électronique, leurs plis à l'adresse suivante: www.marchespublics.toulouse-metropole.fr — Pour tous problèmes techniques, contactez la hotline achatpublic +33 892232120.
Signature: la signature de l'offre n'est pas requise au dépôt de l'offre. Les candidats retenu seront invités à signer l'accord-cadre électroniquement après l'attribution. Pour signer une offre électronique ou un marché, la personne habilitée à engager le soumissionnaire doit être titulaire d'un certificat électronique conforme au niveau de sécurité ** du RGS (en cours de validité) ou d'un certificat qualifié, conforme au règlement e-idas du 23.7.2014. Dématérialisation: Hana Zarevucka — courriel: hana.zarevucka@toulouse-metropole.fr — tél: +33 562276553 et copie marchespublics@toulouse-metropole.fr
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Fax: +33 562735740 📠
URL: http://www.toulouse.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Toulouse Métropole — direction de la commande publique
Adresse postale: 6 rue René Leduc — BP 35821
Commune postale: Toulouse Cedex 5
Code postal: 31505
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: secretariatcommandepublique@toulouse-metropole.fr📧
Source: OJS 2018/S 127-289094 (2018-07-02)
Informations complémentaires (2018-07-25) Informations juridiques, économiques, financières et techniques Base juridique
Description
Objet Champ d'application du marché
Titre: PT/JM-18C077AO — Fourniture de petit outillage horticole et d'élagage
18C077AO
Brève description: PT/JM-18C077AO — Fourniture de petit outillage horticole et d'élagage.
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2018/S 127-289094
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2018-08-03 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2018-08-06 📅
L'heure: 12:00
Autres informations complémentaires
Une nouvelle version de l'annexe au CCP est mise en ligne ce jour.
Source: OJS 2018/S 143-326919 (2018-07-25)
Avis d'attribution de marché (2018-10-25) Pouvoir adjudicateur (supplémentaire) Nom et adresse
Adresse postale: Hôtel de Ville — place du Capitole — BP 41408
Objet Champ d'application du marché
Titre: Pt/Jm-18c077ao-Fourniture de petit outillage horticole et d'élagage
18C077AO
Brève description: Pt/Jm-18c077ao-Fourniture de petit outillage horticole et d'élagage.
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 278 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 127-289094
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 18M458-18V457
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Petits outillages, accessoires et consommables horticoles
Date de conclusion du contrat: 2018-10-24 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Pôle Vert — Caminel
Adresse postale: 1950 avenue de l'Europe
Commune postale: Montauban Cedex
Code postal: 82005
Pays: France 🇫🇷
Région: Tarn-et-Garonne🏙️
URL: https://www.polevert.fr/montauban🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 18V458
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Equipements des élagueurs
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 78 000 💰
“Les montants indiqués dans les rubriques «Valeur totale du marché/du lot» et «Valeur totale finale du marché» sont estimatifs” Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Toulouse Métropole — Direction de la commande publique
Source: OJS 2018/S 208-474562 (2018-10-25)