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Produits/services supplémentaires: Travaux de construction de tunnels, de puits et de passages souterrains📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de terrassement📦
Produits/services supplémentaires: Canalisations d'eau📦
Lieu d'exécution: Hérault🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Département de l'Hérault (34)
Description du marché:
“Pose de fourreaux sous 11 traversées de routes départementales: 6 franchissements en tranchée ouverte fourreaux DN1400 et 5 par forage horizontal DN1400” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 9
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Une tranche ferme (pour 10 sites / 1 tranche optionnelle pour 1 site (se reporter au règlement de la consultation)”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Pour présenter leur candidature, les candidats utilisent soit les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) disponibles...”
Liste et brève description des conditions
Pour présenter leur candidature, les candidats utilisent soit les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr soit le Document unique de marché européen (DUME). Pour la situation juridique: telles que prévues aux articles 48 et 49 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016:
— les pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat,
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Telles que prévues aux articles 48 et 49 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires...”
Liste et brève description des critères de sélection
Telles que prévues aux articles 48 et 49 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles,
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Telles que prévues aux articles 48 et 49 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016:
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et...”
Liste et brève description des critères de sélection
Telles que prévues aux articles 48 et 49 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016:
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants indiquant le détail des travaux exécutés, si les travaux ont été réalisés par l'entreprise ou une par une entreprise tierce (cotraitant/sous-traitant)* le montant, l'époque, le lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin, ainsi que le nom, adresse et téléphone des maîtres d'ouvrages, afin de permettre les vérifications,
— description indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat,
— l'indication des titres d'études et professionnels du cadre de l'entreprise, et notamment des responsables de conduite des travaux.
* Le candidat doit veiller à produire les attestations de manière complètes et détaillées.
Afficher plus Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“Certificats de qualifications et/ou de qualité demandés aux candidats:
— FNTP 2313: relative aux travaux de terrassements en grande masse de technicité...”
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles)
Certificats de qualifications et/ou de qualité demandés aux candidats:
— FNTP 2313: relative aux travaux de terrassements en grande masse de technicité moyenne,
— FNTP 235: relative aux travaux de terrassement dans l'eau à une profondeur supérieure à 4 m,
— FNTP 261: rabattement de nappe,
— FNTP 2322: travaux de terrassement courants en milieu non urbain,
— FNTP 312: assises de chaussée,
— FNTP 3221: revêtement en enrobés classiques,
— FNTP 7311: construction de réseaux par forage horizontal ou forage par poussage,
— FNTP 252: soutènement par battage de palplanches ou palfeuilles,
— qualification SNCF 02-701: traversée de voies ferrées quelle que soit le procédé sauf forage dirigé pour l'entreprise exécutant la traversée des voies SNCF. Chacun des certificats précités pourra faire l'objet d'équivalence. Les entreprises étrangères pourront quant à elles fournir ceux délivrés par les organismes de leur état d'origine. Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir adjudicateur. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution des prestations, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Cette consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social dont le détail est indiqué dans le CCAP. Modalités de financement: se reporter au...”
Conditions d'exécution du contrat
Cette consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social dont le détail est indiqué dans le CCAP. Modalités de financement: se reporter au Règlement de la consultation (RC). Mise en place d'une retenue de garantie de 5 % remplaçable uniquement par une garantie bancaire à première demande. Règlement par virement bancaire dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des demandes de paiement. Prix unitaire, actualisables. Les prix sont établis sans rabais ni indemnité de dédit. Il n'y aura ni indemnité d'attente ni d'indemnité en cas de non affermissement de la tranche optionnelle.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-09-20
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2018-09-20
14:00 📅
“Date prévisionnelle du marché est prévue fin octobre 2018. Bien se reporter au règlement de la consultation pour les critères de sélection des candidatures...”
Date prévisionnelle du marché est prévue fin octobre 2018. Bien se reporter au règlement de la consultation pour les critères de sélection des candidatures au vu de la spécificité des travaux et les critères de jugement des offres qui comportent des sous critères, ainsi que les conditions des variantes. L'accès à achatpublic.com peut s'effectuer via le site www.brl.fr Rubrique appel d'offres / consulter les marchés des concessions et un lien permet d'accéder à la plate-forme d'achatpublic.com Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.
Afficher plus Organe de révision
Nom:
“Selon l'article L. 211-14 du code de l'organisation judiciaire, président du tribunal de grande instance de Marseille”
Adresse postale: 6 rue Joseph Autran
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491155050📞 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal de grande instance de Marseille
Adresse postale: Boulevard Peintures
Commune postale: Marseille
Code postal: 13014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491376959📞
Source: OJS 2018/S 138-314323 (2018-07-17)
Informations complémentaires (2018-09-10) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: 1105 avenue Pierre Mendès France — BP 94001
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Lot Franchissements routiers: pose de fourreaux sous 11 traversées de routes départementales”
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2018/S 138-314323
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participations
Ancienne valeur
Date: 2018-09-20 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2018-09-27 📅
L'heure: 12:00
Source: OJS 2018/S 176-398319 (2018-09-10)
Avis d'attribution de marché (2018-11-21) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Courrier électronique: virginie.lesecq@brl.fr📧 Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Aménagement, gestion, exploitation réseau hydraulique régional.
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Lot franchissements routiers: pose de fourreaux sous 11 traversées de routes départementales.”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 389 690 💰
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Département de l'Hérault (34).
Description du marché:
“Pose de fourreaux sous 11 traversées de routes départementales: 6 franchissements en tranchée ouverte fourreaux DN1400 et 5 par forage horizontal DN1400.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Informations sur les options
Description des options:
“Une tranche ferme (pour 10 sites/1 tranche optionnelle pour 1 site (se reporter au règlement de la consultation).”
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 138-314323
Attribution du marché
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Numéro de contrat: 2568
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Programme d'extension du réseau hydraulique régional: Aqua Domitia — opération Maillons Nord Gardiole et Biterrois tranche 3 — lot: franchissements routiers”
Date de conclusion du contrat: 2018-10-31 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: Guintoli
Numéro d'enregistrement national: 44775408600117
Adresse postale: RD 172 — la Mogère — Vauguières
Commune postale: Mauguio
Code postal: 34130
Pays: France 🇫🇷
Région: Hérault🏙️
URL: http://www.nge.fr🌏
Le contractant est une PME
Nom: SMCE Forage & Tunnel
Numéro d'enregistrement national: 825328925
Adresse postale: RD 201, BP 49
Commune postale: Sierentz
Code postal: 68510
Région: Haut-Rhin🏙️
URL: http://www.smce-forage.com🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 389 690 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: EUR 10 000 💰
Informations complémentaires Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: boulevard Peintures
Source: OJS 2018/S 227-518736 (2018-11-21)