Produits et fourniture d'entretien à usage professionnel — 2019-2022. Groupement de commandes Ville/CCAS Villeneuve d'Ascq

Ville de Villeneuve d'Ascq

La consultation est passée par Appel d'offres ouvert en application de l'(des) articles 25-I.1, 66, 67 et 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum, en application de l'article 78 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.
L'accord-cadre est décomposé en 9 lots définis comme suit:
1) Brosserie essuyage: 2 attributaires maxi;
2) Hygiène des sols: 2 attributaires maxi;
3) Hygiène des piscines et des équipements sportifs:1 attributaire;
4) Hygiène des cuisines, des structures d'accueil petite enfance, enfance et EHPAD: 2 attributaires maxi;
5) Produits et fournitures d'entretien courants: 2 attributaires maxi;
6) Sacs déchets et housses pour containers: 1 attributaire;
7) Produits et accessoires d'essuyage papier: 3 attributaires maxi;
8) Hygiène et soin des mains: 1 attributaire;
9) Armatures, franges et accessoires lavage à plat: 2 attributaires maxi.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-09-13. L'appel d'offres a été publié le 2018-07-04.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville de Villeneuve d'Ascq

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Nord-Pas de Calais › Nord

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-07-04	Avis de marché
2018-08-28	Informations complémentaires
2019-02-06	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-07-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Balais et brosses et autres articles de divers types
Numéro de référence: 18ff-0013-Z
Brève description:

La consultation est passée par Appel d'offres ouvert en application de l'(des) articles 25-I.1, 66, 67 et 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum, en application de l'article 78 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. L'accord-cadre est décomposé en 9 lots définis comme suit: 1) Brosserie essuyage: 2 attributaires maxi; 2) Hygiène des sols: 2 attributaires maxi; 3) Hygiène des piscines et des équipements sportifs:1 attributaire; 4) Hygiène des cuisines, des structures d'accueil petite enfance, enfance et EHPAD: 2 attributaires maxi; 5) Produits et fournitures d'entretien courants: 2 attributaires maxi; 6) Sacs déchets et housses pour containers: 1 attributaire; 7) Produits et accessoires d'essuyage papier: 3 attributaires maxi; 8) Hygiène et soin des mains: 1 attributaire; 9) Armatures, franges et accessoires lavage à plat: 2 attributaires maxi.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Balais et brosses et autres articles de divers types 📦
Code CPV supplémentaire: Balais et brosses et autres articles de divers types 📦
Services de nettoyage et d'hygiène 📦
Produits de nettoyage 📦
Solutions de rinçage 📦
Sacs et sachets à ordures en polyéthylène 📦
Essuie-mains en rouleau 📦
Savon 📦
Balais et brosses et autres produits de nettoyage ménager 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Villeneuve d'ascq
Adresse postale: Hôtel de Ville, Place Salvador Allende — Service marchés publics
Code postal: 59652
Commune postale: Villeneuve d'Ascq
Contact
Adresse Internet: http://www.villeneuvedascq.fr 🌏
Courrier électronique: marches-publics@villeneuvedascq.fr 📧
Téléphone: +33 320435070 📞
Fax: +33 320670767 📠
URL des documents: http://www.marches-publics.info/avis/index.cfm?Ids=3928 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.info/avis/index.cfm?IDS=3928 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-07-04 📅
Date limite de soumission: 2018-09-13 📅
Date de publication: 2018-07-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 129-293487
Numéro JO-S: 129
Informations complémentaires

Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info/avis/index.cfm?IDS=3928 — La remise des offres est subordonnée à la visite des lieux d'exécution de l'accord-cadre. La visite de site est obligatoire uniquement pour le lot 3 Hygiène des piscines et des équipements sportifs. Elle s'effectuera uniquement après prise de rendez-vous auprès de Mr Lewintre et ou de Mme Dewildeman du service achats et approvisionnement, au 03.28.80.53.16 et ou 03.28.80.53.06. Les visites se feront impérativement au cours du mois de juillet au Centre nautique Babylone, rue du Podium 59650 Villeneuve d'Ascq.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

L'accord-cadre est décomposé en 9 lots définis comme suit:

1) Brosserie essuyage: 2 attributaires maxi;

2) Hygiène des sols: 2 attributaires maxi;

3) Hygiène des piscines et des équipements sportifs:1 attributaire;

4) Hygiène des cuisines, des structures d'accueil petite enfance, enfance et EHPAD: 2 attributaires maxi;

5) Produits et fournitures d'entretien courants: 2 attributaires maxi;

6) Sacs déchets et housses pour containers: 1 attributaire;

7) Produits et accessoires d'essuyage papier: 3 attributaires maxi;

8) Hygiène et soin des mains: 1 attributaire;

9) Armatures, franges et accessoires lavage à plat: 2 attributaires maxi.

Valeur totale estimée: 638 666 EUR 💰
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 9
Intitulé du lot: Brosserie essuyage
Numéro du lot: 1
Brève description: Brosserie essuyage
Valeur estimée hors TVA: 14 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:

La durée de validité de l'accord-cadre est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. Elle est fixée à 1 an(s), à compter de la notification du marché. L'accord-cadre est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies au CCAP, 3 fois, pour une période de 1 an(s), soit une durée maximale de 4 an(s).

Intitulé du lot: Hygiène des sols
Numéro du lot: 2
Brève description: Hygiène des sols
Valeur estimée hors TVA: 10 666 EUR 💰
Intitulé du lot: Hygiène des piscines et des équipements sportifs
Numéro du lot: 3
Brève description: Hygiène des piscines et des équipements sportifs
Valeur estimée hors TVA: 13 916 EUR 💰
Intitulé du lot: Hygiène des cuisines, des structures d'accueil petite enfance, enfance et EHPAD
Numéro du lot: 4
Brève description: Hygiène des cuisines, des structures d'accueil petite enfance, enfance et ehpad
Valeur estimée hors TVA: 36 166 EUR 💰
Intitulé du lot: Produits et fournitures d'entretien courants
Numéro du lot: 5
Brève description: Produits et fournitures d'entretien courants
Valeur estimée hors TVA: 10 833 EUR 💰
Intitulé du lot: Sacs déchets et housses pour containers
Numéro du lot: 6
Brève description: Sacs déchets et housses pour containers
Valeur estimée hors TVA: 17 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Produits et accessoires d'essuyage papier
Numéro du lot: 7
Brève description: Produits et accessoires d'essuyage papier
Valeur estimée hors TVA: 43 666 EUR 💰
Intitulé du lot: Hygiène et soin des mains
Numéro du lot: 8
Brève description: Hygiène et soin des mains
Valeur estimée hors TVA: 4 916 EUR 💰
Intitulé du lot: Armatures, franges et accessoires lavage à plat
Numéro du lot: 9
Brève description: Armatures, franges et accessoires lavage à plat
Valeur estimée hors TVA: 8 500 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Service achats approvisionnements-centre technique municipal. 30 rue Jules Ferry. 59652 — Villeneuve d'Ascq

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,

— déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés,

— formulaire DC 1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat),

— formulaire DC 2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat),

— les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail

— — si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus,

— — si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3

Situation économique et financière:

— Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles

Capacité technique et professionnelle:

— Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat,

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-09-14 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Lieu: Service Marches Mairie

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21590009300018
Nom du pouvoir adjudicateur: CCAS de Villeneuve d'Ascq: Marie Melin
Adresse postale: villa Gabrielle-29, rue Pasteur
Code postal: 59650
Pays: Nord 🏙️
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info/avis/index.cfm?Ids=3928 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.info/avis/index.cfm?Ids=3928 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Villeneuve d'Ascq: Marie Melin
Adresse postale: Hôtel de Ville, place Salvador Allende, Service marchés publics — 3e étage (Mercury)
Adresse Internet: http://www.marches-publics.info/avis/index.cfm?Ids=3928 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Villeneuve d'Ascq: Florence Haudiquet

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint Hilaire, CS 62039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Fax: +33 359542445 📠
Adresse Internet: http://lille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: préfecture de Meurthe et Moselle
Adresse postale: 1 rue du Préfet Claude Erignac
Commune postale: Nancy
Code postal: 54038
Téléphone: +33 383342565 📞
Fax: +33 383342224 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Mairie de Villeneuve d'Ascq: Service marchés publics
Adresse postale: Hôtel de Ville, Place Salvador Allende, 3e étage — Mercury
Commune postale: Villeneuve d'Ascq
Code postal: 59652
Téléphone: +33 320435070 📞
Courrier électronique: marches-publics@villeneuvedascq.fr 📧
Fax: +33 320670767 📠
Adresse Internet: https://www.villeneuvedascq.fr/marches_publics.html 🌏
Source: OJS 2018/S 129-293487 (2018-07-04)

Informations complémentaires (2018-08-28)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La consultation est passée par Appel d'offres ouvert en application de l' (des) articles 25-i.1, 66, 67 et 68 du Décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum, en application de l'article 78 du Décret no 2016-360 du 25 mars 2016. L'accord-cadre est décomposé en 9 lots définis comme suit: 1) brosserie essuyage: 2 attributaires maxi, 2) hygiène des sols: 2 attributaires maxi, 3) hygiène des piscines et des équipements sportifs: 1 attributaire, 4) hygiène des cuisines, des structures d'accueil petite enfance, enfance et EHPAD: 2 attributaires maxi, 5) produits et fournitures d'entretien courants: 2 attributaires maxi, 6) sacs déchets et housses pour containers: 1 attributaire, 7) produits et accessoires d'essuyage papier: 3 attributaires maxi, 8) hygiène et soin des mains:1 attributaire, 9) armatures, franges et accessoires lavage à plat: 2 attributaires maxi.

Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage et d'hygiène 📦

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Villeneuve-d'Ascq
Adresse postale: Hôtel de Ville, place Salvador Allende — service marchés publics
Commune postale: Villeneuve-d'Ascq

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-08-28 📅
Date limite de soumission: 2018-09-20 📅
Date de publication: 2018-08-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 165-376859
Se réfère à l'avis: 2018/S 129-293487
Numéro JO-S: 165

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

1) brosserie essuyage: 2 attributaires maxi,

2) hygiène des sols: 2 attributaires maxi,

3) hygiène des piscines et des équipements sportifs: 1 attributaire,

4) hygiène des cuisines, des structures d'accueil petite enfance, enfance et EHPAD: 2 attributaires maxi,

5) produits et fournitures d'entretien courants: 2 attributaires maxi,

6) sacs déchets et housses pour containers: 1 attributaire,

7) produits et accessoires d'essuyage papier: 3 attributaires maxi,

8) hygiène et soin des mains:1 attributaire,

9) armatures, franges et accessoires lavage à plat: 2 attributaires maxi.

Source: OJS 2018/S 165-376859 (2018-08-28)

Avis d'attribution de marché (2019-02-06)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La consultation est passée par appel d'offres ouvert en application de l'(des) articles 25-I.1, 66, 67 et 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum, en application de l'article 78 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. L'accord-cadre est décomposé en 9 lots définis comme suit: 1) brosserie essuyage: 2 attributaires maxi; 2) hygiène des sols: 2 attributaires maxi; 3) hygiène des piscines et des équipements sportifs: 1 attributaire; 4) hygiène des cuisines, des structures d'accueil petite enfance, enfance et ehpad: 2 attributaires maxi; 5) produits et fournitures d'entretien courants: 2 attributaires maxi; 6) sacs déchets et housses pour containers: 1 attributaire; 7) produits et accessoires d'essuyage papier: 3 attributaires maxi; 8) hygiène.

Valeur totale du marché: 638 666 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Hôtel de Ville — place Salvador Allende — service marchés publics

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-02-06 📅
Date de publication: 2019-02-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 029-064543
Numéro JO-S: 29

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

1) brosserie essuyage: 2 attributaires maxi;

2) hygiène des sols: 2 attributaires maxi;

3) hygiène des piscines et des équipements sportifs: 1 attributaire;

4) hygiène des cuisines, des structures d'accueil petite enfance, enfance et ehpad: 2 attributaires maxi;

5) produits et fournitures d'entretien courants: 2 attributaires maxi;

6) sacs déchets et housses pour containers: 1 attributaire;

7) produits et accessoires d'essuyage papier: 3 attributaires maxi;

8) hygiène.

Brosserie essuyage.

Hygiène des sols.

Hygiène des piscines et des équipements sportifs.

Hygiène des cuisines, des structures d'accueil petite enfance, enfance et EHPAD.

Produits et fournitures d'entretien courants.

Sacs déchets et housses pour containers.

Produits et accessoires d'essuyage papier.

Hygiène et soin des mains.

Armatures, franges et accessoires lavage à plat.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Service achats approvisionnements — centre technique municipal — 30 rue Jules Ferry — 59652 Villeneuve-d'Ascq.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-01-09 📅
Nom: Argos_Orapi_Hygiène
Adresse postale: 12 rue Pierre Mendès France
Commune postale: Vaulx-en-Velin
Code postal: 69120
Pays: France 🇫🇷
Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 56 000 EUR 💰
Nom: Devlaeminck Distribution
Adresse postale: 95 rue Jules Verne, Crt nº 3
Commune postale: Fretin
Code postal: 59273
Pays: Nord 🏙️
Valeur totale du marché: 42 666 EUR 💰
Nom: Socodif
Adresse postale: 407 avenue Saint-Baldou
Commune postale: Cavaillon
Code postal: 84300
Pays: Vaucluse 🏙️
Valeur totale du marché: 55 666 EUR 💰
144 666 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-01-10 📅
Valeur totale du marché: 43 333 EUR 💰
Nom: Groupe PLG
Adresse postale: Crt 3 — rue du Chemin Vert
Commune postale: Lesquin
Code postal: 59810
Nom: Interpack
Adresse postale: 518 route de Blangy
Commune postale: Le Torquesne
Code postal: 14130
Pays: Calvados 🏙️
Valeur totale du marché: 68 000 EUR 💰
174 666 EUR 💰
Nom: Coldis
Adresse postale: ZAC du Plan
Commune postale: Entraigues-sur-la-Sorgue
Code postal: 84320
Valeur totale du marché: 19 666 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
8
5
7
3

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CCAS de Villeneuve-d'Ascq: Marie Melin
Adresse postale: villa Gabrielle — 29 rue Pasteur

Informations complémentaires
Organe de révision
5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, CS 62039
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Préfecture de Meurthe-et-Moselle
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Mairie de Villeneuve-d'Ascq: service marchés publics
Adresse postale: Hôtel de Ville — place Salvador Allende — 3e étage — Mercury
Commune postale: Villeneuve-d'Ascq
Source: OJS 2019/S 029-064543 (2019-02-06)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Meubles (y compris les meubles de bureau), aménagements, appareils électroménagers (à l'exclusion de l'éclairage) et produits de nettoyage (>20 nouveaux marchés)

Aménagements (>20)

Équipement de cuisine, articles de maison, articles ménagers et fournitures de restauration (>20)

Balais et brosses et autres articles de divers types (6)