La consultation est passée par Appel d'offres ouvert en application de l'(des) articles 25-I.1, 66, 67 et 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum, en application de l'article 78 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.
L'accord-cadre est décomposé en 9 lots définis comme suit:
1) Brosserie essuyage: 2 attributaires maxi;
2) Hygiène des sols: 2 attributaires maxi;
3) Hygiène des piscines et des équipements sportifs:1 attributaire;
4) Hygiène des cuisines, des structures d'accueil petite enfance, enfance et EHPAD: 2 attributaires maxi;
5) Produits et fournitures d'entretien courants: 2 attributaires maxi;
6) Sacs déchets et housses pour containers: 1 attributaire;
7) Produits et accessoires d'essuyage papier: 3 attributaires maxi;
8) Hygiène et soin des mains: 1 attributaire;
9) Armatures, franges et accessoires lavage à plat: 2 attributaires maxi.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-09-13.
L'appel d'offres a été publié le 2018-07-04.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2018-07-04) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Ville de Villeneuve d'ascq
Numéro d'enregistrement national: 21590009300018
Adresse postale: Hôtel de Ville, Place Salvador Allende — Service marchés publics
Commune postale: Villeneuve d'Ascq
Code postal: 59652
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 320435070📞
Courrier électronique: marches-publics@villeneuvedascq.fr📧
Fax: +33 320670767 📠
Région: Nord🏙️
URL: http://www.villeneuvedascq.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info/avis/index.cfm?Ids=3928🌏
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: CCAS de Villeneuve d'Ascq: Marie Melin
Adresse postale: villa Gabrielle-29, rue Pasteur
Commune postale: Villeneuve d'Ascq
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Produits et fourniture d'entretien à usage professionnel — 2019-2022. Groupement de commandes Ville/CCAS Villeneuve d'Ascq
18ff-0013-Z”
Produits/services: Balais et brosses et autres articles de divers types📦
Brève description:
“La consultation est passée par Appel d'offres ouvert en application de l'(des) articles 25-I.1, 66, 67 et 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux...”
Brève description
La consultation est passée par Appel d'offres ouvert en application de l'(des) articles 25-I.1, 66, 67 et 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum, en application de l'article 78 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.
L'accord-cadre est décomposé en 9 lots définis comme suit:
1) Brosserie essuyage: 2 attributaires maxi;
2) Hygiène des sols: 2 attributaires maxi;
3) Hygiène des piscines et des équipements sportifs:1 attributaire;
4) Hygiène des cuisines, des structures d'accueil petite enfance, enfance et EHPAD: 2 attributaires maxi;
5) Produits et fournitures d'entretien courants: 2 attributaires maxi;
6) Sacs déchets et housses pour containers: 1 attributaire;
7) Produits et accessoires d'essuyage papier: 3 attributaires maxi;
8) Hygiène et soin des mains: 1 attributaire;
9) Armatures, franges et accessoires lavage à plat: 2 attributaires maxi.
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 638 666 💰
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 9
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Brosserie essuyage
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Balais et brosses et autres articles de divers types📦
Lieu d'exécution: Nord🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“Service achats approvisionnements-centre technique municipal. 30 rue Jules Ferry. 59652 — Villeneuve d'Ascq”
Description du marché: Brosserie essuyage
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 14 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“La durée de validité de l'accord-cadre est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. Elle est fixée à 1 an(s), à compter...”
Description des renouvellements
La durée de validité de l'accord-cadre est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. Elle est fixée à 1 an(s), à compter de la notification du marché. L'accord-cadre est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies au CCAP, 3 fois, pour une période de 1 an(s), soit une durée maximale de 4 an(s).
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Hygiène des sols
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage et d'hygiène📦
Description du marché: Hygiène des sols
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 10 666 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Hygiène des piscines et des équipements sportifs
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Produits de nettoyage📦
Description du marché: Hygiène des piscines et des équipements sportifs
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 13 916 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Hygiène des cuisines, des structures d'accueil petite enfance, enfance et EHPAD
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Solutions de rinçage📦
Description du marché: Hygiène des cuisines, des structures d'accueil petite enfance, enfance et ehpad
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 36 166 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Produits et fournitures d'entretien courants
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Produits et fournitures d'entretien courants
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 10 833 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Sacs déchets et housses pour containers
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Sacs et sachets à ordures en polyéthylène📦
Description du marché: Sacs déchets et housses pour containers
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 17 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Produits et accessoires d'essuyage papier
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Essuie-mains en rouleau📦
Description du marché: Produits et accessoires d'essuyage papier
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 43 666 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Hygiène et soin des mains
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Produits/services supplémentaires: Savon📦
Description du marché: Hygiène et soin des mains
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 916 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Armatures, franges et accessoires lavage à plat
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Produits/services supplémentaires: Balais et brosses et autres produits de nettoyage ménager📦
Description du marché: Armatures, franges et accessoires lavage à plat
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 8 500 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle,...”
Liste et brève description des conditions
— Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés,
— formulaire DC 1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat),
— formulaire DC 2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat),
— les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail
— — si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus,
— — si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3 du code du travail).
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le...”
Liste et brève description des critères de sélection
— Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats...”
Liste et brève description des critères de sélection
— Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat,
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-09-13
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2018-09-14
00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Service Marches Mairie
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur...”
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info/avis/index.cfm?IDS=3928 — La remise des offres est subordonnée à la visite des lieux d'exécution de l'accord-cadre. La visite de site est obligatoire uniquement pour le lot 3 Hygiène des piscines et des équipements sportifs. Elle s'effectuera uniquement après prise de rendez-vous auprès de Mr Lewintre et ou de Mme Dewildeman du service achats et approvisionnement, au 03.28.80.53.16 et ou 03.28.80.53.06. Les visites se feront impérativement au cours du mois de juillet au Centre nautique Babylone, rue du Podium 59650 Villeneuve d'Ascq.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint Hilaire, CS 62039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Fax: +33 359542445 📠
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr/🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: préfecture de Meurthe et Moselle
Adresse postale: 1 rue du Préfet Claude Erignac
Commune postale: Nancy
Code postal: 54038
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383342565📞
Fax: +33 383342224 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Mairie de Villeneuve d'Ascq: Service marchés publics
Adresse postale: Hôtel de Ville, Place Salvador Allende, 3e étage — Mercury
Commune postale: Villeneuve d'Ascq
Code postal: 59652
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 320435070📞
Courrier électronique: marches-publics@villeneuvedascq.fr📧
Fax: +33 320670767 📠
URL: https://www.villeneuvedascq.fr/marches_publics.html🌏
Source: OJS 2018/S 129-293487 (2018-07-04)
Informations complémentaires (2018-08-28) Informations juridiques, économiques, financières et techniques Base juridique
Description
Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Ville de Villeneuve-d'Ascq
Adresse postale: Hôtel de Ville, place Salvador Allende — service marchés publics
Commune postale: Villeneuve-d'Ascq
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Produits et fourniture d'entretien à usage professionnel — 2019-2022. Groupement de commandes ville/CCAS Villeneuve-d'Ascq
18ff-0013-Z”
Brève description:
“La consultation est passée par Appel d'offres ouvert en application de l' (des) articles 25-i.1, 66, 67 et 68 du Décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux...”
Brève description
La consultation est passée par Appel d'offres ouvert en application de l' (des) articles 25-i.1, 66, 67 et 68 du Décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum, en application de l'article 78 du Décret no 2016-360 du 25 mars 2016. L'accord-cadre est décomposé en 9 lots définis comme suit:
1) brosserie essuyage: 2 attributaires maxi,
2) hygiène des sols: 2 attributaires maxi,
3) hygiène des piscines et des équipements sportifs: 1 attributaire,
4) hygiène des cuisines, des structures d'accueil petite enfance, enfance et EHPAD: 2 attributaires maxi,
5) produits et fournitures d'entretien courants: 2 attributaires maxi,
6) sacs déchets et housses pour containers: 1 attributaire,
7) produits et accessoires d'essuyage papier: 3 attributaires maxi,
8) hygiène et soin des mains:1 attributaire,
9) armatures, franges et accessoires lavage à plat: 2 attributaires maxi.
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2018/S 129-293487
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2018-09-13 📅
L'heure: 17:00
Nouvelle valeur
Date: 2018-09-20 📅
L'heure: 17:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d’ouverture des offres
Ancienne valeur
Texte: 14.9.2018
Nouvelle valeur
Texte: 21.9.2018
Source: OJS 2018/S 165-376859 (2018-08-28)
Avis d'attribution de marché (2019-02-06) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: Hôtel de Ville — place Salvador Allende — service marchés publics
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: CCAS de Villeneuve-d'Ascq: Marie Melin
Adresse postale: villa Gabrielle — 29 rue Pasteur
Commune postale: Villeneuve-d'Ascq
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“La consultation est passée par appel d'offres ouvert en application de l'(des) articles 25-I.1, 66, 67 et 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux...”
Brève description
La consultation est passée par appel d'offres ouvert en application de l'(des) articles 25-I.1, 66, 67 et 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum, en application de l'article 78 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. L'accord-cadre est décomposé en 9 lots définis comme suit:
1) brosserie essuyage: 2 attributaires maxi;
2) hygiène des sols: 2 attributaires maxi;
3) hygiène des piscines et des équipements sportifs: 1 attributaire;
4) hygiène des cuisines, des structures d'accueil petite enfance, enfance et ehpad: 2 attributaires maxi;
5) produits et fournitures d'entretien courants: 2 attributaires maxi;
6) sacs déchets et housses pour containers: 1 attributaire;
7) produits et accessoires d'essuyage papier: 3 attributaires maxi;
8) hygiène.
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 638 666 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Service achats approvisionnements — centre technique municipal — 30 rue Jules Ferry — 59652 Villeneuve-d'Ascq.”
Description du marché: Brosserie essuyage.
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Description
Description du marché: Hygiène des sols.
Description du marché: Hygiène des piscines et des équipements sportifs.
Description du marché:
“Hygiène des cuisines, des structures d'accueil petite enfance, enfance et EHPAD.”
Description du marché: Produits et fournitures d'entretien courants.
Description du marché: Sacs déchets et housses pour containers.
Description du marché: Produits et accessoires d'essuyage papier.
Description du marché: Hygiène et soin des mains.
Description du marché: Armatures, franges et accessoires lavage à plat.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 129-293487
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Brosserie essuyage
Date de conclusion du contrat: 2019-01-09 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Argos_Orapi_Hygiène
Adresse postale: 12 rue Pierre Mendès France
Commune postale: Vaulx-en-Velin
Code postal: 69120
Pays: France 🇫🇷
Région: Rhône🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 56 000 💰
2️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Devlaeminck Distribution
Adresse postale: 95 rue Jules Verne, Crt nº 3
Commune postale: Fretin
Code postal: 59273
Région: Nord🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 56 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Hygiène des sols
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 42 666 💰
4️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 42 666 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Hygiène des piscines et des équipements sportifs
Nom et adresse du contractant
Nom: Socodif
Adresse postale: 407 avenue Saint-Baldou
Commune postale: Cavaillon
Code postal: 84300
Région: Vaucluse🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 55 666 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Hygiène des cuisines, des structures d'accueil petite enfance, enfance et EHPAD
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 144 666 💰
7️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 144 666 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Produits et fournitures d'entretien courants
Date de conclusion du contrat: 2019-01-10 📅
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 43 333 💰
9️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Groupe PLG
Adresse postale: Crt 3 — rue du Chemin Vert
Commune postale: Lesquin
Code postal: 59810
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 43 333 💰
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Sacs déchets et housses pour containers
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nom et adresse du contractant
Nom: Interpack
Adresse postale: 518 route de Blangy
Commune postale: Le Torquesne
Code postal: 14130
Région: Calvados 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 68 000 💰
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Produits et accessoires d'essuyage papier
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 174 666 💰
1️⃣2️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 174 666 💰
1️⃣3️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Coldis
Adresse postale: ZAC du Plan
Commune postale: Entraigues-sur-la-Sorgue
Code postal: 84320
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 174 666 💰
1️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Hygiène et soin des mains
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 19 666 💰
1️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: Armatures, franges et accessoires lavage à plat
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
Informations complémentaires Organe de révision
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, CS 62039
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Préfecture de Meurthe-et-Moselle
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Mairie de Villeneuve-d'Ascq: service marchés publics
Adresse postale: Hôtel de Ville — place Salvador Allende — 3e étage — Mercury
Commune postale: Villeneuve-d'Ascq
Source: OJS 2019/S 029-064543 (2019-02-06)