Prestations de transports scolaires, extra-scolaires et loisirs pour les besoins de la ville et du CCAS

Mairie de Limeil-Brevannes

Prestations de transports scolaires, extra-scolaires et loisirs.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-11-15. L'appel d'offres a été publié le 2018-10-11.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2018-10-11 Avis de marché
2019-01-24 Avis d'attribution de marché
2019-05-10 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2018-10-11)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mairie de Limeil-Brevannes
Adresse postale: Hôtel de Ville — CS 20001
Commune postale: Limeil-Brévannes
Code postal: 94456
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 145107600 📞
Courrier électronique: commandepublique@limeil.fr 📧
Fax: +33 145107700 📠
Région: Ile-de-France 🏙️
URL: http://www.limeil-brevannes.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://limeil-brevannes.e-marchespublics.com 🌏
Communication
URL des documents: http://limeil-brevannes.e-marchespublics.com 🌏
Des informations complémentaires peuvent être obtenues auprès de
Nom: Mairie de Limeil-Brévannes
Adresse postale: place Charles de Gaulle
Commune postale: Limeil-Brévannes
Code postal: 94450
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commande.publique@limeil.fr 📧
Région: Val-de-Marne 🏙️
URL: http://limeil-brevannes.e-marchespublics.com. 🌏
URL de l'acheteur: http://limeil-brevannes.e-marchespublics.com. 🌏
Communication
URL de participation: http://limeil-brevannes.e-marchespublic.com 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations de transports scolaires, extra-scolaires et loisirs pour les besoins de la ville et du CCAS MA18S45”
Produits/services: Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets) 📦
Brève description: Prestations de transports scolaires, extra-scolaires et loisirs.
Valeur estimée hors TVA: EUR 760 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Rotations diverses sur le temps scolaire (gymnase — piscine — médiathèque) et le temps extra-scolaire (navettes Némo-Titeuf: mercredis et vacances...”    Afficher plus
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets) 📦
Lieu d'exécution: Val-de-Marne 🏙️
Description du marché: Rotations diverses.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction...”    Afficher plus

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Transports d'enfants sur le temps scolaire (sorties scolaires) et extra-scolaire (sorties centre de loisirs) hors la ville de Limeil-Brévannes”
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Transports d'enfants sur le temps scolaire et extra scolaire.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 700 💰
Description
Description des renouvellements:
“La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.”

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Transports occasionnels pour assurer les sorties des structures de la ville
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Transports occasionnels/ville.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 5 000 💰

4️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations de transports scolaires, extra-scolaires et loisirs pour les besoins de la ville et du CCAS”
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Transports occasionnels/CCAS.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 24 000 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-11-15 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
L'offre doit être valable jusqu'à: 2019-02-11 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2018-11-15 13:00 📅

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du général de Gaulle
Commune postale: Melun
Code postal: 77068
Pays: France 🇫🇷
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges de Paris, préfecture de la région IDF”
Adresse postale: 5 rue Leblanc
Commune postale: Paris
Code postal: 75911
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2018/S 199-451653 (2018-10-11)
Avis d'attribution de marché (2019-01-24)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Adresse postale: Hôtel de ville — CS 20001
Personne de contact: Francette Varsovie
Région: Val-de-Marne 🏙️

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Prestations de transports scolaires, extra-scolaires et loisirs pour les besoins de la ville et du CCAS.”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 216 400 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Champ d'application du marché
Titre:
“Rotations diverses sur le temps scolaire (gymnase — piscine — médiathèque) et le temps extra-scolaire (Navettes Némo-Titeuf: mercredis et vacances...”    Afficher plus
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Limeil-Brévannes.
Description du marché:
“Rotations diverses sur le temps scolaire (gymnase — piscine — médiathèque) et le temps extra-scolaire (Navettes Némo-Titeuf: mercredis et vacances...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 60
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Hors la ville de Limeil-Brévannes.
Description du marché:
“Transports d'enfants sur le temps scolaire (sorties scolaires) et extra scolaire (sorties centre de loisirs) hors la ville de Limeil-Brévannes.”
Description du marché: Transports occasionnels pour assurer les sorties des structures de la ville.
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de coût (pondération): 50
Description
Description du marché: Transports occasionnels pour assurer les sorties du CCAS.
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût (pondération): 40

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 199-451653

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: MA18S4102
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Transports d'enfants sur le temps scolaire (sorties scolaires) et extra-scolaire (sorties centre de loisirs) hors la ville de Limeil-Brévannes”
Date de conclusion du contrat: 2018-12-21 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Cars Nedroma
Adresse postale: ZAC des Guyards, rue des Guyards
Commune postale: Athis-Mons
Code postal: 91200
Pays: France 🇫🇷
Région: Essonne 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 85 900 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 85 900 💰

2️⃣
Numéro de contrat: MA18S4103
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Transports occasionnels pour assurer les sorties des structures de la ville
Nom et adresse du contractant
Nom: Autocars Suzanne
Adresse postale: 4 avenue Winston Churchill
Commune postale: Villeneuve-Saint-Georges
Code postal: 94190
Région: Val-de-Marne 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 11 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 11 000 💰

3️⃣
Numéro de contrat: MA18S4104
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“Transports occasionnels pour assurer les sorties du Centre communal d'actions sociales”
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 19 500 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 19 500 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Le lot 1 a été déclaré sans suite, suite au désistement de l'entreprise Cars Nedroma”
Organe de révision
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Source: OJS 2019/S 020-044050 (2019-01-24)
Avis d'attribution de marché (2019-05-10)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Adresse postale: place Charles de Gaulle
Commune postale: Limeil-Brevannes
URL: http://http://www.limeil-brevannes.fr/ 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre: Rotations diverses sur le temps scolaire et le temps extra-scolaire MA19S06
Brève description:
“Rotations diverses sur le temps scolaire (gymnase — piscine — médiathèque) et le temps extra-scolaire (navettes Némo-Titeuf: mercredis et vacances...”    Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 380 000 💰
Description
Description du marché:
“Rotations diverses sur le temps scolaire (gymnase — piscine — médiathèque) et le temps extra-scolaire (Navettes Némo-Titeuf: mercredis et vacances...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Valeur technique
Critère de coût (nom): Coût

Attribution du marché
Numéro de contrat: MA19S06
Titre:
“Rotations diverses sur le temps scolaire (gymnase — piscine — médiathèque) et le temps extra-scolaire (Navettes Némo-Titeuf: mercredis et vacances...”    Afficher plus
Date de conclusion du contrat: 2019-04-08 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 303 995 054 00010
Téléphone: +33 143893838 📞
Courrier électronique: claude.suzanne@wanadoo.fr 📧
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 380 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 325 000 💰

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges de paris
Adresse postale: Préfecture de la région IDF — 5 rue Leblanc
Source: OJS 2019/S 092-223038 (2019-05-10)
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