Prestations de transports divers externes pour les besoins du Centre hospitalier d'Argenteuil

Centre hospitalier d'Argenteuil

L'accord-cadre a pour objet les prestations de transport par voie terrestre de:
lot 1:
— Produit sanguins labiles (PSL),
— échantillons biologiques ou toxicologiques,
— cellules souches.
Ainsi que des prestations de courses diverse.
Lot 2:
— produits cytotoxiques.
Ces transports viennent en complément de ceux effectués par le service de transports du CHA.
En application de l'article 78 du décret, chacun des lots de l'accord-cadre est conclu sans engagement minimum et sans maximum de montant pour toute la durée d'exécution de l'accord-cadre reconductions éventuelles incluses.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-02-21. L'appel d'offres a été publié le 2018-01-18.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• 360 Degrés Services
• Health Transconnect

Qui ?

• Centre hospitalier d'Argenteuil

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)

Où ?

• Ile-de-France › Val-d’Oise

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-01-18	Avis de marché
2018-05-17	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-01-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
Numéro de référence: 18S0003
Brève description:

L'accord-cadre a pour objet les prestations de transport par voie terrestre de: lot 1: — Produit sanguins labiles (PSL), — échantillons biologiques ou toxicologiques, — cellules souches. Ainsi que des prestations de courses diverse. Lot 2: — produits cytotoxiques. Ces transports viennent en complément de ceux effectués par le service de transports du CHA. En application de l'article 78 du décret, chacun des lots de l'accord-cadre est conclu sans engagement minimum et sans maximum de montant pour toute la durée d'exécution de l'accord-cadre reconductions éventuelles incluses.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets) 📦
Code CPV supplémentaire: Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets) 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Val-d’Oise 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier d'Argenteuil
Adresse postale: 69 rue du lieutenant colonel Prudhon
Code postal: 95100
Commune postale: Argenteuil
Contact
Adresse Internet: http://www.ch-argenteuil.fr 🌏
Courrier électronique: farida.bouchakour@ch-argenteuil.fr 📧
Téléphone: +33 134232563 📞
Fax: +33 134232174 📠
URL des documents: https://www.achat-hopital.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-01-18 📅
Date limite de soumission: 2018-02-21 📅
Date de publication: 2018-01-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 014-028659
Numéro JO-S: 14

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

L'accord-cadre a pour objet les prestations de transport par voie terrestre de:

lot 1:

— Produit sanguins labiles (PSL),

— échantillons biologiques ou toxicologiques,

— cellules souches.

Ainsi que des prestations de courses diverse.

Lot 2:

— produits cytotoxiques.

Ces transports viennent en complément de ceux effectués par le service de transports du CHA.

En application de l'article 78 du décret, chacun des lots de l'accord-cadre est conclu sans engagement minimum et sans maximum de montant pour toute la durée d'exécution de l'accord-cadre reconductions éventuelles incluses.

Intitulé du lot: Produits sanguins labiles, échantillons biologiques ou toxicologiques, cellules souches et prestations de courses diverses
Numéro du lot: 1
Brève description: Lot 1:
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Le marché est d'une durée de 12 mois, renouvelable 3 fois pour une durée de 12 mois.

Description des options:

Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de conclure un ou plusieurs marchés de prestations similaires sans publicité, ni mise en concurrence préalables avec le titulaire dans les conditions prévues à l'article 30.i.7º du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.

Intitulé du lot: Produits cytotoxiques
Numéro du lot: 2
Brève description: Prestations de transports de produits cytotoxiques.
Description des renouvellements:

En application des dispositions de l'article 78 du décret, pour chaque lot, la durée totale de l'accord-cadre est de 12 mois à compter de la date de notification. Il est reconductible 3 fois pour une période de 12 mois chacune, par tacite reconduction.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CH Argenteuil.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— formulaires DC1 et DC2 ou l'ensemble des renseignements demandés dans ces formulaires,

— la liste des personnes habilitées à engager l'entreprise, accompagnée des justificatifs officiels et pouvoirs correspondants,

— un Kbis datant de moins de 3 mois,

— une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun cas d'interdiction de soumissionner à un marché public,

— une attestation d'assurance des risques professionnels détaillant le montant des garanties et la nature des garanties.

Situation économique et financière:

Formulaire DC2 ou l'ensemble des renseignements demandés dans ce formulaire.

Les candidats fourniront en outre:

— une indication des effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années,

— une liste des principaux services fournis au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services peuvent être prouvées par des attestations du destinataire, une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du marché.

Capacité technique et professionnelle: Formulaire DC2 ou l'ensemble des renseignements demandés dans ce formulaire.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Les conditions particulières d'exécution sont décrites dans le cahier des clauses particulières.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 13:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-02-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Ch argenteuil.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achat-hopital.com 🌏
URL des documents: https://www.achat-hopital.com 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 130173459 📠
Adresse Internet: http://www.cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel: depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature,

— référé contractuel: 31 jours à compter de la date de publication de l'avis d'attribution de l'accord-cadre,

— recours de plein contentieux: dans un délai de 2 mois à compter de l'accompagnement des mesures de publicités concernant l'attribution du marché.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 014-028659 (2018-01-18)

Avis d'attribution de marché (2018-05-17)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Prestations de transports divers externes pour les besoins du Centre hospitalier d'Argenteuil.

Valeur totale du marché: 106 610 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 69 rue du Lieutenant Colonel Prud'Hon

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-05-17 📅
Date de publication: 2018-05-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 094-213929
Se réfère à l'avis: 2018/S 014-028659
Numéro JO-S: 94

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Produits sanguins labiles, échantillons biologiques ou toxicologiques, cellules souches et prestations de courses diverses.

Produits cytotoxiques.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Traçabilité des livraisons effectuées
Critère de qualité (pondération): 10
Pondération du prix: 45

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-04-25 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Cergy Pontoise
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— Référé précontractuel: depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature,

Source: OJS 2018/S 094-213929 (2018-05-17)

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