Prestations de transports de patients pour le Groupement hospitalier de territoire Sud Val d'Oise — Nord Hauts-de-Seine

Centre hospitalier d'Argenteuil

Prestations de transports de patients pour le Groupement hospitalier de territoire Sud Val d'Oise — Nord Hauts-de-Seine.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-01-28. L'appel d'offres a été publié le 2018-12-11.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Centre hospitalier d'Argenteuil

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Ile-de-France › Ile-de-France

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-12-11	Avis de marché
2019-05-07	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-12-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services ambulanciers
Numéro de référence: 18S0067
Brève description:

Prestations de transports de patients pour le Groupement hospitalier de territoire Sud Val d'Oise — Nord Hauts-de-Seine.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services ambulanciers 📦
Code CPV supplémentaire: Services ambulanciers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier d'Argenteuil
Adresse postale: Établissement support du GHT, 69 rue du Lieutenant-Colonel prudhon
Code postal: 95100
Commune postale: Argenteuil
Contact
Adresse Internet: http://www.ch-argenteuil.fr 🌏
Courrier électronique: farida.bouchakour@ch-argenteuil.fr 📧
Téléphone: +33 134232563 📞
Fax: +33 134232174 📠
URL des documents: http://www.achat-hopital.com 🌏
URL pour la participation: http://www.achat-hopital.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-12-11 📅
Date limite de soumission: 2019-01-28 📅
Date de publication: 2018-12-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 242-552847
Numéro JO-S: 242
Informations complémentaires

Le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable gratuitement et en libre accès sur la plate-forme de dématérialisation des marchés publics: http://www.achat-hopital.com Il est fortement conseillé aux candidats de créer un compte. La création d'un compte permet aux candidats de déposer ses réponses, recevoir les alertes relatives à la modification du DCE, aux rectificatifs, aux demandes de compléments et accéder aux questions-réponses. La création d'un compte est simple et gratuite. Les candidats sont informés que s'ils ne s'inscrivent pas sur la plateforme avant de télécharger le DCE, ils ne seront pas informés des questions-réponses qui seraient déposées sur la plate-forme ni des éventuels rectificatifs publiés. En cas de difficulté, il est possible de s'adresser au support technique de la plate-forme www.achat-hopital.com de 9:00 à 19:00 les jours ouvrés au numéro suivant: tél: +33 820207743. Les offres doivent être communiquées à la personne publique par voie électronique* (http://www.achat-hopital.com). Pour tout document pour lequel une signature est exigée, cette dernière doit être électronique et doit émaner d'une personne habilitée à engager le candidat. Le dossier de réponse doit être déposé sur la plate-forme de dématérialisation des marchés publics avant l'heure et la date précisées sur la page de garde du présent document. À noter, que les délais de transmission par voie électronique peuvent prendre plusieurs heures en fonction de la taille des fichiers. Il est recommandé aux candidats d'anticiper ce délai de transmission, la plate-forme de dématérialisation rejetant toutes offres arrivées hors délais à la seconde près. Les candidats sont vivement encouragés à utiliser les outils de signature de la plate-forme. Pour être valide, la signature électronique utilisée doit être conforme aux dispositions suivantes: les certificats de signature utilisés doivent être conformes au RGS, ou garantir un niveau équivalent de sécurité. La signature doit être au format Xades, Cades ou Pades. Aux termes des dispositions de l'article 59-1 du décret, les offres irrégulières, inacceptables ou inappropriées sont éliminées. Toutefois, le CHA peut autoriser tous les soumissionnaires concernés à régulariser les offres irrégulières dans un délai approprié à condition qu'elles ne soient pas anormalement basses, en application des dispositions de l'article 59-1 du décret. Néanmoins, la régularisation de l'offre ne peut en aucun cas avoir pour effet de modifier les caractéristiques substantielles de l'offre. En application de l'article 62 du décret, les offres sont classées par ordre décroissant en application des critères d'attribution. Les candidats peuvent transmettre dans les délais impartis pour la remise des plis une copie de sauvegarde sur support physique électronique identique à l'offre déposée sur la plate-forme. La copie de sauvegarde doit être envoyée à la cellule marchés de l'établissement support à l'adresse sus mentionnée.

Informations complémentaires

Le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable gratuitement et en libre accès sur la plate-forme de dématérialisation des marchés publics: http://www.achat-hopital.com

Il est fortement conseillé aux candidats de créer un compte. La création d'un compte permet aux candidats de déposer ses réponses, recevoir les alertes relatives à la modification du DCE, aux rectificatifs, aux demandes de compléments et accéder aux questions-réponses. La création d'un compte est simple et gratuite.

Les candidats sont informés que s'ils ne s'inscrivent pas sur la plateforme avant de télécharger le DCE, ils ne seront pas informés des questions-réponses qui seraient déposées sur la plate-forme ni des éventuels rectificatifs publiés.

En cas de difficulté, il est possible de s'adresser au support technique de la plate-forme www.achat-hopital.com de 9:00 à 19:00 les jours ouvrés au numéro suivant: tél: +33 820207743.

Les offres doivent être communiquées à la personne publique par voie électronique* (http://www.achat-hopital.com). Pour tout document pour lequel une signature est exigée, cette dernière doit être électronique et doit émaner d'une personne habilitée à engager le candidat. Le dossier de réponse doit être déposé sur la plate-forme de dématérialisation des marchés publics avant l'heure et la date précisées sur la page de garde du présent document. À noter, que les délais de transmission par voie électronique peuvent prendre plusieurs heures en fonction de la taille des fichiers. Il est recommandé aux candidats d'anticiper ce délai de transmission, la plate-forme de dématérialisation rejetant toutes offres arrivées hors délais à la seconde près. Les candidats sont vivement encouragés à utiliser les outils de signature de la plate-forme. Pour être valide, la signature électronique utilisée doit être conforme aux dispositions suivantes: les certificats de signature utilisés doivent être conformes au RGS, ou garantir un niveau équivalent de sécurité. La signature doit être au format Xades, Cades ou Pades.

Aux termes des dispositions de l'article 59-1 du décret, les offres irrégulières, inacceptables ou inappropriées sont éliminées.

Toutefois, le CHA peut autoriser tous les soumissionnaires concernés à régulariser les offres irrégulières dans un délai approprié à condition qu'elles ne soient pas anormalement basses, en application des dispositions de l'article 59-1 du décret. Néanmoins, la régularisation de l'offre ne peut en aucun cas avoir pour effet de modifier les caractéristiques substantielles de l'offre.

En application de l'article 62 du décret, les offres sont classées par ordre décroissant en application des critères d'attribution.

Les candidats peuvent transmettre dans les délais impartis pour la remise des plis une copie de sauvegarde sur support physique électronique identique à l'offre déposée sur la plate-forme. La copie de sauvegarde doit être envoyée à la cellule marchés de l'établissement support à l'adresse sus mentionnée.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Transports sanitaires en ambulance dont bariatriques et transports VSL pour le Centre hospitalier d'Argenteuil
Numéro du lot: 1
Brève description:

Transports sanitaires en ambulance dont bariatriques et transports VSL pour le Centre hospitalier d'Argenteuil.

Quantités prévisionnelles indiquées dans le CCTP.

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est conclu pour une période de 12 mois à compter de la date de notification au titulaire.

Il pourra être reconduit 3 fois, pour une durée de 12 mois. La reconduction est tacite et le titulaire ne pourra s'y opposer. Si le pouvoir adjudicateur souhaite ne pas reconduire le marché, il en informera le titulaire par courrier recommandé avec accusé de réception.

Intitulé du lot: Transports sanitaires en ambulance dont bariatriques et VSL pour le Centre hospitalier Simone Veil
Numéro du lot: 2
Brève description:

Transports sanitaires en ambulance dont bariatriques et VSL pour le Centre hospitalier Simone Veil.

Description des renouvellements:

L'accord-cadre est conclu pour une période de 12 mois à compter de la date de notification au titulaire. Il pourra être reconduit 3 fois, pour une durée de 12 mois. La reconduction est tacite et le titulaire ne pourra s'y opposer. Si le pouvoir adjudicateur souhaite ne pas reconduire le marché, il en informera le titulaire par courrier recommandé avec accusé de réception.

Intitulé du lot: Transports intra-site en ambulance pour le Centre hospitalier Simone Veil
Numéro du lot: 3
Brève description: Transports intra-site en ambulance pour le Centre hospitalier Simone Veil.
Intitulé du lot: Transports para-médicalisés adultes et pédiatriques pour les Centres hospitaliers d'Argenteuil et Simone Veil
Numéro du lot: 4
Brève description:

Transports para-médicalisés adultes et pédiatriques pour les Centres hospitaliers d'Argenteuil et Simone Veil.

Intitulé du lot: Transports de personnes à mobilité réduite pour le Centre hospitalier d'Argenteuil et le Centre hospitalier Simone Veil
Numéro du lot: 5
Brève description:

Transports de personnes à mobilité réduite pour le Centre hospitalier d'Argenteuil et le Centre hospitalier Simone Veil

Intitulé du lot: Transports sanitaires en ambulance et transports VSL pour l'hôpital Le Parc de Taverny et pour l'hôpital Roger Prévot de Moisselles
Numéro du lot: 6
Brève description:

Transports sanitaires en ambulance et transports VSL pour l'hôpital Le Parc de Taverny et pour l'hôpital Roger Prévot de Moisselles.

Description des renouvellements:

L'accord-cadre est conclu pour une période de 12 mois à compter de la date de notification au titulaire (sauf pour l'hôpital Le Parc). Il sera reconduit 3 fois, pour 12 mois. La reconduction est tacite et le titulaire ne pourra s'y opposer. Si le pouvoir adjudicateur souhaite ne pas reconduire le marché, il en informera le titulaire par courrier recommandé avec accusé de réception.

Intitulé du lot: Transports sanitaires en ambulance dont bariatrique et transports VSL pour le Centre d'accueil et de soins hospitalier de Nanterre
Numéro du lot: 7
Brève description:

Transports sanitaires en ambulance dont bariatrique et transports VSL pour le Centre d'accueil et de soins hospitalier de Nanterre

Description des renouvellements: L'accord-cadre prend effet à compter du 1.1.2020.
Intitulé du lot: Transports para-médicalisés adultes et pédiatriques pour le Centre d'accueil et de soins hospitalier de Nanterre
Numéro du lot: 8
Brève description:

Transports para-médicalisés adultes et pédiatriques pour le Centre d'accueil et de soins hospitalier de Nanterre.

Description des renouvellements: L'accord-cadre prend effet à compter du 8.3.2020.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

CH Argenteuil

CH Simone Veil

CH Argenteuil et Simone Veil

CH Argenteuil, CH Simone Veil

CH Taverny, CH Moisselles

CASH Nanterre

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— la lettre de candidature (imprimé DC1) dûment remplie et signée ou l'ensemble des renseignements demandés dans ce formulaire,

— copie de l'agrément de transport sanitaire prévu à l'article L. 6312-2 du code de la santé publique,

— un Kbis datant de moins de 3 mois,

— une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun cas d'interdiction de soumissionner à un marché public,

— une attestation d'assurance des risques professionnels détaillant le montant des garanties et la nature des…

… garanties,

… garanties.

Situation économique et financière:

— la liste des personnes habilitées à engager l'entreprise, accompagnée des justificatifs officiels et pouvoirs correspondants,

— la déclaration du candidat (imprimé DC2) dûment remplie et signée ou l'ensemble des renseignements demandés dans ce formulaire.

Capacité technique et professionnelle:

La déclaration du candidat (imprimé DC2) dûment remplie et signée ou l'ensemble des renseignements demandés dans ce formulaire.

Informations sur une profession particulière: Services
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes:

Copie de l'agrément de transport sanitaire prévu à l'article L. 6312-2 du code de la santé publique.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 13:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-01-28 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: CH Argenteuil
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CH Simone Veil
Commune postale: Eaubonne
Pays: Ile-de-France 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Hôpital Le Parc
Commune postale: Taverny
Nom du pouvoir adjudicateur: Hôpital Roger Prévot
Commune postale: Moisselles
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre d'accueil et de soins hospitaliers
Commune postale: Nanterre
Autre type de pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achat-hopital.com 🌏
Adresse Internet: http://www.ch-simoneveil.fr 🌏
: http://www.hopital.leparc-taverny.fr 🌏
: http://www.eps.rogerprevot.fr 🌏
: http://www.ch-nanterre.fr 🌏
URL des documents: http://www.achat-hopital.com 🌏

Référence
Informations complémentaires

Le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable gratuitement et en libre accès sur la plate-forme de dématérialisation des marchés publics: http://www.achat-hopital.com

Il est fortement conseillé aux candidats de créer un compte. La création d'un compte permet aux candidats de déposer ses réponses, recevoir les alertes relatives à la modification du DCE, aux rectificatifs, aux demandes de compléments et accéder aux questions-réponses. La création d'un compte est simple et gratuite.

Les candidats sont informés que s'ils ne s'inscrivent pas sur la plateforme avant de télécharger le DCE, ils ne seront pas informés des questions-réponses qui seraient déposées sur la plate-forme ni des éventuels rectificatifs publiés.

En cas de difficulté, il est possible de s'adresser au support technique de la plate-forme www.achat-hopital.com de 9:00 à 19:00 les jours ouvrés au numéro suivant: tél: +33 820207743.

Les offres doivent être communiquées à la personne publique par voie électronique* (http://www.achat-hopital.com). Pour tout document pour lequel une signature est exigée, cette dernière doit être électronique et doit émaner d'une personne habilitée à engager le candidat. Le dossier de réponse doit être déposé sur la plate-forme de dématérialisation des marchés publics avant l'heure et la date précisées sur la page de garde du présent document. À noter, que les délais de transmission par voie électronique peuvent prendre plusieurs heures en fonction de la taille des fichiers. Il est recommandé aux candidats d'anticiper ce délai de transmission, la plate-forme de dématérialisation rejetant toutes offres arrivées hors délais à la seconde près. Les candidats sont vivement encouragés à utiliser les outils de signature de la plate-forme. Pour être valide, la signature électronique utilisée doit être conforme aux dispositions suivantes: les certificats de signature utilisés doivent être conformes au RGS, ou garantir un niveau équivalent de sécurité. La signature doit être au format Xades, Cades ou Pades.

Aux termes des dispositions de l'article 59-1 du décret, les offres irrégulières, inacceptables ou inappropriées sont éliminées.

Toutefois, le CHA peut autoriser tous les soumissionnaires concernés à régulariser les offres irrégulières dans un délai approprié à condition qu'elles ne soient pas anormalement basses, en application des dispositions de l'article 59-1 du décret. Néanmoins, la régularisation de l'offre ne peut en aucun cas avoir pour effet de modifier les caractéristiques substantielles de l'offre.

En application de l'article 62 du décret, les offres sont classées par ordre décroissant en application des critères d'attribution.

Les candidats peuvent transmettre dans les délais impartis pour la remise des plis une copie de sauvegarde sur support physique électronique identique à l'offre déposée sur la plate-forme. La copie de sauvegarde doit être envoyée à la cellule marchés de l'établissement support à l'adresse sus mentionnée.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Fax: +33 130713459 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 242-552847 (2018-12-11)

Avis d'attribution de marché (2019-05-07)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Prestations de transports de patients pour le groupement hospitalier de Territoire Sud Val d'Oise — Nord Hauts-de-Seine.

Valeur totale du marché: 455 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Établissement support du GHT, 69 rue du Lieutenant-Colonel Prudhon

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-05-07 📅
Date de publication: 2019-05-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 090-216555
Se réfère à l'avis: 2018/S 242-552847
Numéro JO-S: 90

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Transports sanitaires en ambulance dont bariatriques et transports VSL pour le Centre Hospitalier d'argenteuil
Brève description:

Transports sanitaires en ambulance dont bariatriques et transports VSL pour le Centre Hospitalier d'argenteuil

Intitulé du lot: Transports sanitaires en ambulance dont bariatriques et VSL pour le Centre Hospitalier Simone Veil
Brève description:

Transports sanitaires en ambulance dont bariatriques et VSL pour le Centre Hospitalier Simone Veil

Intitulé du lot: Transports intra-site en ambulance pour le Centre Hospitalier Simone Veil
Brève description: Transports intra-site en ambulance pour le Centre Hospitalier Simone Veil
Intitulé du lot: Transports para-médicalisés adultes et pédiatriques pour les Centres Hospitaliers d'argenteuil et Simone Veil
Brève description:

Transports para-médicalisés adultes et pédiatriques pour les Centres Hospitaliers d'argenteuil et Simone Veil

Intitulé du lot: Transports de personnes à mobilité réduite pour le Centre Hospitalier d'argenteuil et le Centre hospitalier Simone Veil
Brève description:

Transports de personnes à mobilité réduite pour le Centre Hospitalier d'argenteuil et le Centre hospitalier Simone Veil

Transports sanitaires en ambulance et transports VSL pour l'hôpital Le Parc de Taverny et pour l'hôpital Roger Prévot de Moisselles

Intitulé du lot: Transports sanitaires en ambulance dont bariatrique et transports VSL pour le Centre d'accueil et de Soins Hospitalier de Nanterre
Brève description:

Transports sanitaires en ambulance dont bariatrique et transports VSL pour le Centre d'accueil et de Soins Hospitalier de Nanterre

Intitulé du lot: Transports para-médicalisés adultes et pédiatriques pour le Centre d'accueil et de Soins Hospitalier de Nanterre
Brève description:

Transports para-médicalisés adultes et pédiatriques pour le Centre d'accueil et de Soins Hospitalier de Nanterre

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-02-28 📅
Nom: Allo les Ambulances de Garde
Commune postale: Houilles
Pays: France 🇫🇷
Ile-de-France 🏙️
Nom: Contact Ambulances
Commune postale: Le Plessis Bouchard
Valeur totale du marché: 446 200 EUR 💰
Commune postale: Plessis Bouchard
Valeur totale du marché: 2 929 EUR 💰
212 EUR 💰
Nom: Ambulances de Blanc Mesnil
Commune postale: Le Blanc Mesnil
Nom: Azur Ambulances
Commune postale: Meaux
Valeur totale du marché: 889 EUR 💰
Nom: Adem
Commune postale: Le Vesinet
Valeur totale du marché: 469 EUR 💰
1 019 EUR 💰
Nom: ASB Ambulances
Commune postale: Paris
Nom: Ambulance de la Rose
Commune postale: Argenteuil
Valeur totale du marché: 3 097 EUR 💰
444 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
5
4
2
Source: OJS 2019/S 090-216555 (2019-05-07)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Services de santé et services sociaux (>20 nouveaux marchés)

Services de santé (>20)

Services de santé divers (14)