Prestations de transports de patients pour le Groupement hospitalier de territoire Sud Val d'Oise — Nord Hauts-de-Seine

Centre hospitalier d'Argenteuil

Prestations de transports de patients pour le Groupement hospitalier de territoire Sud Val d'Oise — Nord Hauts-de-Seine.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-01-28. L'appel d'offres a été publié le 2018-12-11.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2018-12-11 Avis de marché
2019-05-07 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2018-12-11)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Centre hospitalier d'Argenteuil
Adresse postale: Établissement support du GHT, 69 rue du Lieutenant-Colonel prudhon
Commune postale: Argenteuil
Code postal: 95100
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 134232563 📞
Courrier électronique: farida.bouchakour@ch-argenteuil.fr 📧
Fax: +33 134232174 📠
Région: Ile-de-France 🏙️
URL: http://www.ch-argenteuil.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achat-hopital.com 🌏

Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: CH Simone Veil
Commune postale: Eaubonne

Pouvoir adjudicateur
URL: http://www.ch-simoneveil.fr 🌏

Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Hôpital Le Parc
Commune postale: Taverny

Pouvoir adjudicateur
URL: http://www.hopital.leparc-taverny.fr 🌏

Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Hôpital Roger Prévot
Commune postale: Moisselles

Pouvoir adjudicateur
URL: http://www.eps.rogerprevot.fr 🌏

Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Centre d'accueil et de soins hospitaliers
Commune postale: Nanterre

Pouvoir adjudicateur
URL: http://www.ch-nanterre.fr 🌏
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint
Communication
URL des documents: http://www.achat-hopital.com 🌏
URL de participation: http://www.achat-hopital.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Centre hospitalier

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations de transports de patients pour le Groupement hospitalier de territoire Sud Val d'Oise — Nord Hauts-de-Seine 18S0067”
Produits/services: Services ambulanciers 📦
Brève description:
“Prestations de transports de patients pour le Groupement hospitalier de territoire Sud Val d'Oise — Nord Hauts-de-Seine.”
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Transports sanitaires en ambulance dont bariatriques et transports VSL pour le Centre hospitalier d'Argenteuil”
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services ambulanciers 📦
Produits/services supplémentaires: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Lieu d'exécution: Ile-de-France 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: CH Argenteuil
Description du marché:
“Transports sanitaires en ambulance dont bariatriques et transports VSL pour le Centre hospitalier d'Argenteuil. Quantités prévisionnelles indiquées dans le CCTP.”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu pour une période de 12 mois à compter de la date de notification au titulaire. Il pourra être reconduit 3 fois, pour une durée de...”    Afficher plus

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Transports sanitaires en ambulance dont bariatriques et VSL pour le Centre hospitalier Simone Veil”
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Site principal ou lieu d'exécution: CH Simone Veil
Description du marché:
“Transports sanitaires en ambulance dont bariatriques et VSL pour le Centre hospitalier Simone Veil.”
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu pour une période de 12 mois à compter de la date de notification au titulaire. Il pourra être reconduit 3 fois, pour une durée de...”    Afficher plus

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Transports intra-site en ambulance pour le Centre hospitalier Simone Veil
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Transports intra-site en ambulance pour le Centre hospitalier Simone Veil.

4️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Transports para-médicalisés adultes et pédiatriques pour les Centres hospitaliers d'Argenteuil et Simone Veil”
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Site principal ou lieu d'exécution: CH Argenteuil et Simone Veil
Description du marché:
“Transports para-médicalisés adultes et pédiatriques pour les Centres hospitaliers d'Argenteuil et Simone Veil. Quantités prévisionnelles indiquées dans le CCTP.”    Afficher plus

5️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Transports de personnes à mobilité réduite pour le Centre hospitalier d'Argenteuil et le Centre hospitalier Simone Veil”
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Site principal ou lieu d'exécution: CH Argenteuil, CH Simone Veil
Description du marché:
“Transports de personnes à mobilité réduite pour le Centre hospitalier d'Argenteuil et le Centre hospitalier Simone Veil”

6️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Transports sanitaires en ambulance et transports VSL pour l'hôpital Le Parc de Taverny et pour l'hôpital Roger Prévot de Moisselles”
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Site principal ou lieu d'exécution: CH Taverny, CH Moisselles
Description du marché:
“Transports sanitaires en ambulance et transports VSL pour l'hôpital Le Parc de Taverny et pour l'hôpital Roger Prévot de Moisselles.”
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu pour une période de 12 mois à compter de la date de notification au titulaire (sauf pour l'hôpital Le Parc). Il sera reconduit 3...”    Afficher plus

7️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Transports sanitaires en ambulance dont bariatrique et transports VSL pour le Centre d'accueil et de soins hospitalier de Nanterre”
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Site principal ou lieu d'exécution: CASH Nanterre
Description du marché:
“Transports sanitaires en ambulance dont bariatrique et transports VSL pour le Centre d'accueil et de soins hospitalier de Nanterre”
Description des renouvellements: L'accord-cadre prend effet à compter du 1.1.2020.

8️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Transports para-médicalisés adultes et pédiatriques pour le Centre d'accueil et de soins hospitalier de Nanterre”
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché:
“Transports para-médicalisés adultes et pédiatriques pour le Centre d'accueil et de soins hospitalier de Nanterre.”
Description des renouvellements: L'accord-cadre prend effet à compter du 8.3.2020.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— la lettre de candidature (imprimé DC1) dûment remplie et signée ou l'ensemble des renseignements demandés dans ce formulaire, — copie de l'agrément de...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— la liste des personnes habilitées à engager l'entreprise, accompagnée des justificatifs officiels et pouvoirs correspondants, — la déclaration du candidat...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“La déclaration du candidat (imprimé DC2) dûment remplie et signée ou l'ensemble des renseignements demandés dans ce formulaire.”
Informations sur une profession particulière
Réservé à une profession particulière
Référence à la loi, au règlement ou à la disposition administrative pertinente:
“Copie de l'agrément de transport sanitaire prévu à l'article L. 6312-2 du code de la santé publique.”
Informations sur le personnel chargé de l'exécution du contrat
Obligation d'indiquer les noms et les qualifications professionnelles du personnel affecté à l'exécution du contrat

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-01-28 13:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2019-01-28 14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): CH Argenteuil

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Informations complémentaires

“Le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable gratuitement et en libre accès sur la plate-forme de dématérialisation des marchés publics:...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Fax: +33 130713459 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Fax: +33 130713459 📠
Source: OJS 2018/S 242-552847 (2018-12-11)
Avis d'attribution de marché (2019-05-07)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Adresse postale: Établissement support du GHT, 69 rue du Lieutenant-Colonel Prudhon

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations de transports de patients pour le groupement hospitalier de Territoire Sud Val d'Oise — Nord Hauts-de-Seine 18S0067”
Brève description:
“Prestations de transports de patients pour le groupement hospitalier de Territoire Sud Val d'Oise — Nord Hauts-de-Seine.”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 455 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Champ d'application du marché
Titre:
“Transports sanitaires en ambulance dont bariatriques et transports VSL pour le Centre Hospitalier d'argenteuil”
Description
Description du marché:
“Transports sanitaires en ambulance dont bariatriques et transports VSL pour le Centre Hospitalier d'argenteuil”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique
Champ d'application du marché
Titre:
“Transports sanitaires en ambulance dont bariatriques et VSL pour le Centre Hospitalier Simone Veil”
Description
Description du marché:
“Transports sanitaires en ambulance dont bariatriques et VSL pour le Centre Hospitalier Simone Veil”
Champ d'application du marché
Titre: Transports intra-site en ambulance pour le Centre Hospitalier Simone Veil
Description
Description du marché: Transports intra-site en ambulance pour le Centre Hospitalier Simone Veil
Champ d'application du marché
Titre:
“Transports para-médicalisés adultes et pédiatriques pour les Centres Hospitaliers d'argenteuil et Simone Veil”
Description
Description du marché:
“Transports para-médicalisés adultes et pédiatriques pour les Centres Hospitaliers d'argenteuil et Simone Veil”
Champ d'application du marché
Titre:
“Transports de personnes à mobilité réduite pour le Centre Hospitalier d'argenteuil et le Centre hospitalier Simone Veil”
Description
Description du marché:
“Transports de personnes à mobilité réduite pour le Centre Hospitalier d'argenteuil et le Centre hospitalier Simone Veil”
Description du marché:
“Transports sanitaires en ambulance et transports VSL pour l'hôpital Le Parc de Taverny et pour l'hôpital Roger Prévot de Moisselles”
Champ d'application du marché
Titre:
“Transports sanitaires en ambulance dont bariatrique et transports VSL pour le Centre d'accueil et de Soins Hospitalier de Nanterre”
Description
Description du marché:
“Transports sanitaires en ambulance dont bariatrique et transports VSL pour le Centre d'accueil et de Soins Hospitalier de Nanterre”
Champ d'application du marché
Titre:
“Transports para-médicalisés adultes et pédiatriques pour le Centre d'accueil et de Soins Hospitalier de Nanterre”
Description
Description du marché:
“Transports para-médicalisés adultes et pédiatriques pour le Centre d'accueil et de Soins Hospitalier de Nanterre”

Procédure
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 242-552847

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 107/2019
Numéro d'identification du lot: 1
Date de conclusion du contrat: 2019-02-28 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques
Nom et adresse du contractant
Nom: Allo les Ambulances de Garde
Commune postale: Houilles
Pays: France 🇫🇷
Région: Ile-de-France 🏙️
Le contractant est une PME
Nom: Contact Ambulances
Commune postale: Le Plessis Bouchard
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 446 200 💰

2️⃣
Numéro de contrat: 108/2019
Numéro d'identification du lot: 2
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Nom et adresse du contractant
Commune postale: Plessis Bouchard
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 929 💰

3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 212 💰

4️⃣
Numéro de contrat: 104/2019
Numéro d'identification du lot: 4
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Ambulances de Blanc Mesnil
Commune postale: Le Blanc Mesnil
Nom: Azur Ambulances
Commune postale: Meaux
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 889 💰

5️⃣
Numéro de contrat: 105/2019
Numéro d'identification du lot: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Adem
Commune postale: Le Vesinet
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 469 💰

6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 019 💰

7️⃣
Numéro de contrat: 106/2019
Numéro d'identification du lot: 7
Nom et adresse du contractant
Nom: ASB Ambulances
Commune postale: Paris
Nom: Ambulance de la Rose
Commune postale: Argenteuil
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 097 💰

8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 444 💰
Source: OJS 2019/S 090-216555 (2019-05-07)