Prestations de traiteur pour la ville de pantin

Ville de Pantin

La procédure de passation utilisée est: la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions de l'article 28 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Il est décomposé en 7 lots. Chaque lot fait l'objet d'un accord-cadre attribué à plusieurs opérateurs économiques.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-03-06. L'appel d'offres a été publié le 2018-02-01.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? OĂą ?
Historique des marchés publics
Date Document
2018-02-01 Avis de marché
2018-10-04 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2018-02-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services traiteur
Numéro de référence: 2017078
Brève description:
La procédure de passation utilisée est: la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions de l'article 28 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Il est décomposé en 7 lots. Chaque lot fait l'objet d'un accord-cadre attribué à plusieurs opérateurs économiques.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services traiteur 📦
Code CPV supplémentaire: Services traiteur 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Saint-Denis 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Non spécifié
Critères d'attribution
Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Pantin
Adresse postale: 84-88 avenue du général Leclerc
Code postal: 93507
Commune postale: Pantin Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-pantin.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@ville-pantin.fr 📧
Téléphone: +33 149154527 📞
Fax: +33 149154108 đź“ 
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_uTg_e8yRcW 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-02-01 đź“…
Date limite de soumission: 2018-03-06 đź“…
Date de publication: 2018-02-03 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 024-051699
Numéro JO-S: 24
Informations complémentaires
Les critères de jugements des offres sont inscrits à l'article 7.2 du règlement de la consultation. Les offres sont jugées à partir des critères suivants: — 35 % prix, — 40 % originalité et diversité des prestations, — 15 % proposition de menu bio, — 10 % démarche éco-responsable.
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Lot 1: cocktails
Numéro du lot: 1
Brève description:
L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Chaque lot sera attribué à un maximum de 3 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. Le montant maximum pour le lot nº 1 est de 70 000 EUR HT.
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Durée de l'accord: 12 mois
Informations complémentaires:
Les critères de jugements des offres sont inscrits à l'article 7.2 du règlement de la consultation.
Les offres sont jugées à partir des critères suivants:
— 35 % prix,
— 40 % originalité et diversité des prestations,
— 15 % proposition de menu bio,
— 10 % démarche éco-responsable.
Intitulé du lot: Lot 2: buffets
Numéro du lot: 2
Brève description:
L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Chaque lot sera attribué à un maximum de 3 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. Le montant maximum pour le lot nº 2 est de 40 000 EUR HT.
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Intitulé du lot: Lot 3: plateaux repas
Numéro du lot: 3
Brève description:
L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Chaque lot sera attribué à un maximum de 3 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. Le montant maximum pour le lot nº 3 est de 50 000 EUR HT.
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Intitulé du lot: Lot 4: sandwiches
Numéro du lot: 4
Brève description:
L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Chaque lot sera attribué à un maximum de 3 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. Le montant maximum pour le lot nº 4 est de 10 000 EUR HT.
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Informations complémentaires:
En vertu de l'article 36-II de l'ordonnance nº 2015-899 relative aux marchés publics, les prestations de ce lot sont réservées aux SIAE, aux structures équivalentes.
Intitulé du lot: Lot 5: petits déjeuners
Numéro du lot: 5
Brève description:
L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Chaque lot sera attribué à un maximum de 3 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. Le montant maximum pour le lot nº 5 est de 10 000 EUR HT.
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Intitulé du lot: Lot 6: prestation catering
Numéro du lot: 6
Brève description:
L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Chaque lot sera attribué à un maximum de 2 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. Le montant maximum pour le lot nº 6 est de 15 000 EUR HT.
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Informations complémentaires:
Les offres sont jugées à partir des critères suivant:
— 30 % prix,
et
— 70 % qualité des prestations dont les sous-critères sont les suivants:
—— 40 % moyens mis en œuvre,
—— 15 % diversité et qualité des produits,
—— 15 % quantité des produits bio.
Intitulé du lot: Lot 7: repas à l'assiette
Numéro du lot: 7
Brève description:
L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Chaque lot sera attribué à un maximum de 3 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. Le montant maximum pour le lot nº 7 est de 15 000 EUR HT.
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Informations complémentaires:
Les critères de jugements des offres sont inscrits à l'article 7.2 du règlement de la consultation. Les offres sont jugées à partir des critères suivants:

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Pièces de la candidature (articles 48 et 49 du décret nº 2016-360 et article 5.1 règlement de la consultation): situation juridique:
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,
— déclaration d'intention de soumissionner,
— copie des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— document relatif aux pouvoirs des personnes habilitées à engager la société.
Capacité économique et financière:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles,
— preuve d'une assurance pour les risques professionnels,
Références professionnelles et la capacité technique:
— déclaration sur les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Pôle achats et marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Commune postale: Pantin
Code postal: 93500
Pays: Seine-Saint-Denis 🏙️
Adresse Internet: http://www.ville-pantin.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏

Référence
Informations complémentaires
Les critères relatifs à la candidature sont les capacités juridiques, professionnelles, techniques et financières. Accès gratuit au dossier de consultation par téléchargement sur le profil d'acheteur: www.achatpublic.com
Transmission de l'offre par voie postale ou par voie électronique, dans les conditions précisées aux article 6.1 et 6.2 du règlement de la consultation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil Cedex
Code postal: 93558
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 149202000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Fax: +33 149202099 đź“ 
Adresse Internet: http://montreuil.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat),
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— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Source: OJS 2018/S 024-051699 (2018-02-01)
Avis d'attribution de marché (2018-10-04)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La procédure de passation utilisée est: la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions de l'article 28 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Il est décomposé en 7 lots. Chaque lot fait l'objet d'un accord-cadre attribué à plusieurs opérateurs économiques.
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Valeur totale du marché: 210 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de procédure: Procédure concurrentielle avec négociation
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 84-88 avenue du Général Leclerc

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-10-04 đź“…
Date de publication: 2018-10-09 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 194-439971
Se réfère à l'avis: 2018/S 024-051699
Numéro JO-S: 194

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La procédure de passation utilisée est: la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions de l'article 28 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.
L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Il est décomposé en 7 lots.
Chaque lot fait l'objet d'un accord-cadre attribué à plusieurs opérateurs économiques.
Intitulé du lot: Cocktails
Brève description:
L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Chaque lot sera attribué à un maximum de 3 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres).
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L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'1 an.
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'Ă  son terme.
Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3.
La durée de chaque période de reconduction est d'1 an.
La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
Le montant maximum pour le lot nÂş 1 est de 70 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Buffets
Brève description: Le montant maximum pour le lot nº 2 est de 40 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Plateaux repas
Brève description: Le montant maximum pour le lot nº 3 est de 50 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Sandwiches
Brève description: Le montant maximum pour le lot nº 4 est de 10 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Petits déjeuners
Brève description: Le montant maximum pour le lot nº 5 est de 10 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Prestation catering
Brève description: Le montant maximum pour le lot nº 6 est de 15 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Repas à l'assiette
Brève description: Le montant maximum pour le lot nº 7 est de 15 000 EUR HT.

Procédure
Base juridique: 32014L0024

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-09-03 đź“…
Nom: Le relais restauration
Adresse postale: 61 rue Victor Hugo
Commune postale: Pantin
Code postal: 93500
Pays: France 🇫🇷
Seine-Saint-Denis 🏙️
Adresse Internet: http://lerelaisrestauration.com 🌏
Valeur totale du marché: 700 000 EUR 💰
Nom: Paris événement
Adresse postale: 17 rue des Gatines
Commune postale: Paris
Code postal: 75020
Pays: Paris 🏙️
Adresse Internet: http://www.paris-evenement.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 70 000 EUR 💰
Nom: Sensation traiteur
Adresse postale: 24-26 rue Raymond Brosse
Commune postale: Villateneuse
Code postal: 93430
Adresse Internet: http://www.sensations-traiteur.com 🌏
Valeur totale du marché: 40 000 EUR 💰
Adresse Internet: http://www.paris-evenement.fr 🌏
Valeur totale du marché: 50 000 EUR 💰
Nom: Baluchon
Adresse postale: 37 rue de Madeleine
Commune postale: Romainville
Code postal: 93230
Adresse Internet: http://baluchon.fr 🌏
Valeur totale du marché: 10 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2018-09-10 đź“…
Valeur totale du marché: 15 000 EUR 💰
Nom: Batsu
Adresse postale: 61 boulevard du Général de Gaulle
Commune postale: Villemomble
Code postal: 93250
Adresse Internet: https://www.societe.com/societe/madame-dorothy-champault-444244909.html 🌏
Nom: Baron Louis traiteur
Adresse postale: Paris Nord II — 50 rue des Chardonnerets, BP 61054, Tremblay-en-France
Commune postale: Roissy Charles-de-Gaulle Cedex
Code postal: 95972
Pays: Val-d’Oise 🏙️
Adresse Internet: http://www.baronlouis.com 🌏
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
4
6
3

Référence
Informations complémentaires
NĂ©ant

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
Source: OJS 2018/S 194-439971 (2018-10-04)
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RĂ©gion:
France Ile-de-France Ile-de-France Seine-Saint-Denis
Fournisseurs:
Baluchon Baron Louis Traiteur Batsu Le relais restauration Paris événement Sensation traiteur
Produits/services:
Services d'hĂ´tellerie, de... Services de cantine et service traiteur Services traiteur