Prestations de services pour les accueils de loisirs communaux
Commune de Villeneuve-Tolosane
Le présent marché de services a pour objet l'organisation, au profit de la Collectivité, de services sociaux, récréatifs, culturels et d'éducation.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2018-06-25. L'appel d'offres a été publié le 2018-05-25.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2018-05-25 | Avis de marché |
Avis de marché (2018-05-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services récréatifs, culturels et sportifs
Numéro de référence: 201806
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services récréatifs, culturels et sportifs 📦
Code CPV supplémentaire: Services récréatifs, culturels et sportifs 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Villeneuve-Tolosane
Adresse postale: 4 rue de l'hôtel de Ville
Code postal: 31270
Commune postale: Villeneuve Tolosane
Contact
Adresse Internet: http://www.villeneuve-tolosane.fr 🌏
Courrier électronique: mairie@villeneuve-tolosane.fr 📧
Téléphone: +33 562207720 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_-NizoNMWAp 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_-NizoNMWAp 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-05-25 📅
Date limite de soumission: 2018-06-25 📅
Date de publication: 2018-05-29 📅
Date de début: 2018-09-01 📅
Date de fin: 2019-08-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 100-228761
Numéro JO-S: 100
Informations complémentaires
Critères: Valeur technique 50.0 % Prix des prestations 50.0 %.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Description des renouvellements:
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Agrément de jeunesse et d'éducation populaire national ou départemental.
Informations sur une profession particulière: Services
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-06-25 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Commune
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_-NizoNMWAp 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Toulouse
Source: OJS 2018/S 100-228761 (2018-05-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services récréatifs, culturels et sportifs
Numéro de référence: 201806
Brève description:
Le présent marché de services a pour objet l'organisation, au profit de la Collectivité, de services sociaux, récréatifs, culturels et d'éducation.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services récréatifs, culturels et sportifs 📦
Code CPV supplémentaire: Services récréatifs, culturels et sportifs 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Villeneuve-Tolosane
Adresse postale: 4 rue de l'hôtel de Ville
Code postal: 31270
Commune postale: Villeneuve Tolosane
Contact
Adresse Internet: http://www.villeneuve-tolosane.fr 🌏
Courrier électronique: mairie@villeneuve-tolosane.fr 📧
Téléphone: +33 562207720 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_-NizoNMWAp 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_-NizoNMWAp 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-05-25 📅
Date limite de soumission: 2018-06-25 📅
Date de publication: 2018-05-29 📅
Date de début: 2018-09-01 📅
Date de fin: 2019-08-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 100-228761
Numéro JO-S: 100
Informations complémentaires
Critères: Valeur technique 50.0 % Prix des prestations 50.0 %.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché de services a pour objet l'organisation, au profit de la Collectivité, de services sociaux, récréatifs, culturels et d'éducation. Ledit marché se trouve soumis, de par son objet, aux dispositions de l'article 28 du Décret n
— la direction des accueils de loisirs communaux, à savoir:
— les accueils de loisirs associés aux écoles (Alae);
— l'Accueil de loisirs sans hébergement péri et extrascolaire (ALSH.
Le marché est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 36 mois.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Ecoles Mat. Ravel/Bécane et Ecoles élem. Ravel/Bécane et l'Alsh, 20 route de Portet.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Agrément de jeunesse et d'éducation populaire national ou départemental.
Informations sur une profession particulière: Services
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes:
Organisme pouvant apporter la preuve de son agrément de jeunesse et d'éducation populaire national ou départemental.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-06-25 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Commune
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_-NizoNMWAp 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
Il s'agit d'un marché renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Toulouse
Source: OJS 2018/S 100-228761 (2018-05-25)
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