Prestations de sauvegarde et numérisation des fonds films de l'ECPAD

ECPAD

La présente consultation a pour objet des prestations de sauvegarde et numérisation des fonds films de l'ECPAD:
— comparaison, sélection et préparation des éléments à sauvegarder,
— saisie technico-documentaire dans la base de données de l'ECPAD,
— logistique et transport entre les deux lieux de prestations,
— préparation des éléments,
— essuyage,
— étalonnage photochimique et tirage et développement,
— numérisation,
— étalonnage numérique,
— encodage et transcodage,
— livraison des fichiers par liaison FTP et sur support informatique

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-09-07. L'appel d'offres a été publié le 2018-07-10.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• SAS Digimage

Qui ?

• ECPAD

Qu'est-ce que c'est ?

• Services récréatifs, culturels et sportifs

Où ?

• Ile-de-France › Val-de-Marne

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-07-10	Avis de marché
2018-09-04	Informations complémentaires
2019-03-19	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-07-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services récréatifs, culturels et sportifs
Numéro de référence: ECPAD-18-35-17
Brève description:

La présente consultation a pour objet des prestations de sauvegarde et numérisation des fonds films de l'ECPAD: — comparaison, sélection et préparation des éléments à sauvegarder, — saisie technico-documentaire dans la base de données de l'ECPAD, — logistique et transport entre les deux lieux de prestations, — préparation des éléments, — essuyage, — étalonnage photochimique et tirage et développement, — numérisation, — étalonnage numérique, — encodage et transcodage, — livraison des fichiers par liaison FTP et sur support informatique

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services récréatifs, culturels et sportifs 📦
Code CPV supplémentaire: Services récréatifs, culturels et sportifs 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Val-de-Marne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ecpad
Adresse postale: 2 à 8 route du Fort
Code postal: 94205
Commune postale: Ivry-sur-Seine Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.ecpad.fr/ 🌏
Courrier électronique: achats@ecpad.fr 📧
Téléphone: +33 10149605943 📞
Fax: +33 10149605226 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=386545&orgAcronyme=g7h 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-07-10 📅
Date limite de soumission: 2018-09-07 📅
Date de publication: 2018-07-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 133-303074
Numéro JO-S: 133
Informations complémentaires

Le marché est conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter de sa date de notification.il pourra être reconduit, de manière tacite, 3 fois par période successive de 12 mois, sans que la durée totale n'excède 48 mois. Pour ne pas reconduire l'accord-cadre, l'ECPAD notifie au titulaire sa décision expresse, par lettre recommandée avec avis de réception, en respectant un préavis d'un mois avant la date d'échéance de l'accord-cadre. L'Offre comprend impérativement les documents et éléments suivants: — l'acte d'engagement et ses éventuelles annexes dûment complété, daté, cacheté et signé par la personne habilitée à engager le candidat, — le Bordereau des prix unitaires (BPU) dûment complété; — le Détail quantitatif estimatif (DQE) dûment complété, — le Cadre de réponse technique (CRT) dûment complété, — les tests du candidat en vue du jugement des critères techniques, — l'attestation de visite de site obligatoire, — en cas de présentation d'un sous-traitant dans l'offre, le formulaire DC4 de déclaration de sous-traitance, — le catalogue et/ou tarifs publics du candidat conformément à l'article 1.6 du CCAP. Important: 1) les candidats doivent contacter l'ECPAD pour retirer les éléments films qui font l'objet des tests. Les éléments transmis à chaque candidat sont représentatifs du fonds à traiter et de difficulté et état homogène entre les candidats. Les tests réalisés doivent être transmis au plus tard à la date limite de remise des offres. Pour retirer les éléments films, le candidat devra prendre contact avec l'ECPAD via la Place afin de déterminer la date et l'heure du RDV. Les éléments en vue des tests pourront être retirés jusqu'à 10 jours ouvrés avant la date limite de remise des offres. Au-delà de cette période, aucun élément ne sera remis. Les bobines originales sont à restituer à l'ECPAD en même temps que les tests, au plus tard à la date limite de réception des offres; 2) visite obligatoire dans les emprises de l'ECPAD les candidats sont dans l'obligation d'effectuer une visite des emprises de l'ECPAD en prenant rendez-vous au préalable via la plateforme Place, durant les périodes ci-dessous: 19.7.2018; 25.7.2018; 2.8.2018; 9.8.2018; 24.8.2018. Une attestation de visite sera remise et devra être jointe obligatoirement au pli déposé sous peine d'irrecevabilité de la candidature. — en cas de présentation d'un sous-traitant dans l'offre, le formulaire DC4 de déclaration de sous-traitance, — le catalogue et/ou tarifs publics du candidat conformément à l'article 1.6 du CCAP. .Pièces à fournir au stade de l'attribution du marché: attestations et certificats sociaux et fiscaux (NOTI 2)

Informations complémentaires

Le marché est conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter de sa date de notification.il pourra être reconduit, de manière tacite, 3 fois par période successive de 12 mois, sans que la durée totale n'excède 48 mois. Pour ne pas reconduire l'accord-cadre, l'ECPAD notifie au titulaire sa décision expresse, par lettre recommandée avec avis de réception, en respectant un préavis d'un mois avant la date d'échéance de l'accord-cadre. L'Offre comprend impérativement les documents et éléments suivants:

— l'acte d'engagement et ses éventuelles annexes dûment complété, daté, cacheté et signé par la personne habilitée à engager le candidat,

— le Bordereau des prix unitaires (BPU) dûment complété;

— le Détail quantitatif estimatif (DQE) dûment complété,

— le Cadre de réponse technique (CRT) dûment complété,

— les tests du candidat en vue du jugement des critères techniques,

— l'attestation de visite de site obligatoire,

— en cas de présentation d'un sous-traitant dans l'offre, le formulaire DC4 de déclaration de sous-traitance,

— le catalogue et/ou tarifs publics du candidat conformément à l'article 1.6 du CCAP.

Important:

1) les candidats doivent contacter l'ECPAD pour retirer les éléments films qui font l'objet des tests. Les éléments transmis à chaque candidat sont représentatifs du fonds à traiter et de difficulté et état homogène entre les candidats. Les tests réalisés doivent être transmis au plus tard à la date limite de remise des offres. Pour retirer les éléments films, le candidat devra prendre contact avec l'ECPAD via la Place afin de déterminer la date et l'heure du RDV. Les éléments en vue des tests pourront être retirés jusqu'à 10 jours ouvrés avant la date limite de remise des offres. Au-delà de cette période, aucun élément ne sera remis.

Les bobines originales sont à restituer à l'ECPAD en même temps que les tests, au plus tard à la date limite de réception des offres;

2) visite obligatoire dans les emprises de l'ECPAD les candidats sont dans l'obligation d'effectuer une visite des emprises de l'ECPAD en prenant rendez-vous au préalable via la plateforme Place, durant les périodes ci-dessous: 19.7.2018; 25.7.2018; 2.8.2018; 9.8.2018; 24.8.2018.

Une attestation de visite sera remise et devra être jointe obligatoirement au pli déposé sous peine d'irrecevabilité de la candidature.

— en cas de présentation d'un sous-traitant dans l'offre, le formulaire DC4 de déclaration de sous-traitance,

— le catalogue et/ou tarifs publics du candidat conformément à l'article 1.6 du CCAP. .Pièces à fournir au stade de l'attribution du marché: attestations et certificats sociaux et fiscaux (NOTI 2)

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La présente consultation a pour objet des prestations de sauvegarde et numérisation des fonds films de l'ECPAD:

— comparaison, sélection et préparation des éléments à sauvegarder,

— saisie technico-documentaire dans la base de données de l'ECPAD,

— logistique et transport entre les deux lieux de prestations,

— préparation des éléments,

— essuyage,

— étalonnage photochimique et tirage et développement,

— numérisation,

— étalonnage numérique,

— encodage et transcodage,

— livraison des fichiers par liaison FTP et sur support informatique

Valeur totale estimée: 5 120 000 EUR 💰
Brève description: — saisie technico-documentaire dans la base de données de l'ecpad,
Valeur estimée hors TVA: 5 120 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de sa date de notification. Il est reconductible tacitement, 3 fois par période successive de 12 mois, sans que sa durée totale n'excède 48 mois

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: ECPAD-PCVA — cellule technique film-2 à 8 route du fort — 94205 Ivry-sur-Seine

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— lettre de candidature, formulaire DC1, incluant notamment les pouvoirs des cotraitants habilitant le mandataire à signer l'offre en cas de groupement,

— une déclaration du candidat (ou le formulaire référencé DC2 dans sa version mise à jour disponible sur le site www.minefe.gouv.fr),

— délégations de pouvoir des personnes habilitées à engager le soumissionnaire,

— copie du ou des jugements prononcés en cas de redressement judiciaire de la société,

— extrait k-bis

Situation économique et financière:

Les renseignements demandés au titre de l'article 44 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics concernant la capacité économique et financière des candidats:

— une déclaration indiquant le chiffre d'affaires global et la part exprimée en pourcentage relative aux prestations objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles (ou l'imprimé DC2),

— les bilans ou extraits de bilans, concernant les 3 dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi

Capacité technique et professionnelle:

Les renseignements demandés au titre de l'article 44 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics concernant les capacités techniques et professionnelles des candidats:

— la liste des principaux services comparables aux prestations objet de la présente consultation réalisés par l'opérateur économique candidat au cours des 3 dernières années avec indication des montants, dates de réalisation et des bénéficiaires, publics ou privés,

— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et pour chacune des 3 dernières années,

— une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public. En cas de sous-traitance destinée à compléter les capacités techniques et/ou professionnelles du soumissionnaire: les documents listés à l'article 2.5.2 du RC

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Le délai global de paiement des sommes dues en exécution du présent marché ne peut excéder 30 jours; lorsque les sommes dues en principal ne sont pas mises en paiement à l'échéance prévue au contrat ou à l'expiration du délai de paiement précité, le créancier a droit, sans qu'il ait à les demander, au versement des intérêts moratoires et de l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement de 40 EUR. Le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt appliqué par la Banque centrale européenne à ses opérations principales de refinancement les plus récents, en vigueur au 1

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 15:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-09-08 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Dahli
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=386545&orgAcronyme=g7h 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

L'avis de renouvellement sera publié peu avant l'échéance des éventuels 48 mois ou, dans le cas où il ne serait pas reconduit, peu après la décision de non reconduction de l'accord-cadre

— l'acte d'engagement et ses éventuelles annexes dûment complété, daté, cacheté et signé par la personne habilitée à engager le candidat,

— le Bordereau des prix unitaires (BPU) dûment complété;

— le Détail quantitatif estimatif (DQE) dûment complété,

— le Cadre de réponse technique (CRT) dûment complété,

— les tests du candidat en vue du jugement des critères techniques,

— l'attestation de visite de site obligatoire,

— en cas de présentation d'un sous-traitant dans l'offre, le formulaire DC4 de déclaration de sous-traitance,

— le catalogue et/ou tarifs publics du candidat conformément à l'article 1.6 du CCAP.

Important:

1) les candidats doivent contacter l'ECPAD pour retirer les éléments films qui font l'objet des tests. Les éléments transmis à chaque candidat sont représentatifs du fonds à traiter et de difficulté et état homogène entre les candidats. Les tests réalisés doivent être transmis au plus tard à la date limite de remise des offres. Pour retirer les éléments films, le candidat devra prendre contact avec l'ECPAD via la Place afin de déterminer la date et l'heure du RDV. Les éléments en vue des tests pourront être retirés jusqu'à 10 jours ouvrés avant la date limite de remise des offres. Au-delà de cette période, aucun élément ne sera remis.

Les bobines originales sont à restituer à l'ECPAD en même temps que les tests, au plus tard à la date limite de réception des offres;

2) visite obligatoire dans les emprises de l'ECPAD les candidats sont dans l'obligation d'effectuer une visite des emprises de l'ECPAD en prenant rendez-vous au préalable via la plateforme Place, durant les périodes ci-dessous: 19.7.2018; 25.7.2018; 2.8.2018; 9.8.2018; 24.8.2018.

Une attestation de visite sera remise et devra être jointe obligatoirement au pli déposé sous peine d'irrecevabilité de la candidature.

— le catalogue et/ou tarifs publics du candidat conformément à l'article 1.6 du CCAP. .Pièces à fournir au stade de l'attribution du marché: attestations et certificats sociaux et fiscaux (NOTI 2)

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle, Case postale nº 8630
Commune postale: Melun
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630 📞
Fax: +33 160566610 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif de règlement amiable des différends ou des litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 139 rue de Bercy
Commune postale: Paris
Code postal: 75012
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Ecpad
Adresse postale: 2 à 8 route du Fort
Commune postale: Ivry-sur-Seine
Code postal: 94205
Téléphone: +33 149605967 📞
Fax: +33 149605226 📠
Source: OJS 2018/S 133-303074 (2018-07-10)

Informations complémentaires (2018-09-04)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La présente consultation a pour objet des prestations de sauvegarde et numérisation des fonds films de l'ECPAD: — comparaison, sélection et préparation des éléments à sauvegarder, — saisie technico-documentaire dans la base de données de l'ECPAD, — logistique et transport entre les 2 lieux de prestations, — préparation des éléments, — essuyage, — étalonnage photochimique et tirage et développement, — numérisation, — étalonnage numérique, — encodage et transcodage. Livraison des fichiers par liaison FTP et sur support informatique.

Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-09-04 📅
Date limite de soumission: 2018-09-19 📅
Date de publication: 2018-09-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 171-389246
Se réfère à l'avis: 2018/S 133-303074
Numéro JO-S: 171

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— logistique et transport entre les 2 lieux de prestations,

— encodage et transcodage.

Livraison des fichiers par liaison FTP et sur support informatique.

Source: OJS 2018/S 171-389246 (2018-09-04)

Avis d'attribution de marché (2019-03-19)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La présente consultation a pour objet des prestations de sauvegarde et numérisation des fonds films de l'ECPAD.

Valeur totale du marché: 4 768 090 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Contact
Téléphone: +33 10149605967 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-03-19 📅
Date de publication: 2019-03-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 058-134527
Numéro JO-S: 58

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: — livraison des fichiers par liaison FTP et sur support informatique.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

ECPAD-PCVA — cellule technique film — 2 à 8 route du Fort — 94205 Ivry-sur-Seine.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-03-05 📅
Nom: SAS Digimage
Numéro d'enregistrement national: 398 283 523 00098
Adresse postale: 15 rue Benjamin Raspail
Commune postale: Malakoff
Code postal: 92240
Pays: France 🇫🇷
Val-de-Marne 🏙️
Adresse Internet: http://www.digimage-france.com 🌏
Valeur totale du marché: 4 768 090 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Le Henaff

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle, case postale numéro 8630
Source: OJS 2019/S 058-134527 (2019-03-19)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Services récréatifs, culturels et sportifs (>20 nouveaux marchés)