Prestations de propreté urbaine
Ville de Saint-Amand-les-Eaux
Prestations de propreté urbaine comprenant pour le lot 1 du balayage, du nettoyage, du désherbage... Des voies et espaces publics et pour le lot 2, réservé aux ESATS, du balayage, du ramassage, du désherbage ... Des voies et espaces publics.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2018-02-12. L'appel d'offres a été publié le 2018-01-11.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2018-01-11 | Avis de marché |
| 2019-06-19 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2018-01-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de balayage des rues
Brève description:
“Prestations de propreté urbaine comprenant pour le lot 1 du balayage, du nettoyage, du désherbage... Des voies et espaces publics et pour le lot 2, réservé...”
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de balayage des rues 📦
Code CPV supplémentaire: Services de balayage des rues 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un lot uniquement
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Saint-Amand-Les-Eaux
Adresse postale: 65 grand place CS 30209
Code postal: 59734
Commune postale: Saint-Amand-les-Eaux
Contact
Adresse Internet: http://www.saint-amand-les-eaux.fr 🌏
Courrier électronique: contact@saint-amand-les-eaux.fr 📧
Téléphone: +33 327224800 📞
Fax: +33 27224929 📠
URL des documents: http://www.saint-amand-les-eaux.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-01-11 📅
Date limite de soumission: 2018-02-12 📅
Date de publication: 2018-01-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 009-015929
Numéro JO-S: 9
Informations complémentaires
“Le lot comporte une action d 'Insertion par l'activité économique. Le marché est passé pour une période de 12 mois, renouvelable 2 fois par reconduction expresse.”
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Balayage, nettoyage, désherbage ... Des voies et espaces publics associés
Numéro du lot: 1
Brève description:
“Balayage, nettoyage et désherbage ... Des voies et espaces publics associés.”
“Marché comprenant une partie ferme et une partie en accord-cadre avec un mini annuel de 10 000 EUR (HT) et un maxi annuel de 80 000 EUR (HT).”
“Le marché est passé pour période de 12 mois, renouvelable 2 fois par période de 12 mois.”
Valeur estimée hors TVA: 1 020 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
“2 reconductions expresses pour des périodes de 12 mois”
“Durée maximale: 36 mois.”
Informations complémentaires:
“Le lot comporte une action d 'Insertion par l'activité économique.”
“Le marché est passé pour une période de 12 mois, renouvelable 2 fois par reconduction expresse.”
Intitulé du lot: Balayage, ramassage, désherbage ... Des voies et espaces publics associés (marché réservé aux ESAT)
Numéro du lot: 2
Brève description:
“Balayage, ramassage, désherbage ... Des voies et des espaces publics associés.”
“Marché passé pour une période de 12 mois, renouvelable 2 fois par reconduction expresse pour des durées de 12 mois.”
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Description des renouvellements:
“Durée maximale du marché: 36 mois.”
Informations complémentaires:
“Marché réservé aux ESAT en application de l'article 36 de l'ordonnance 2015-99 du 23.7.2015 relative aux marchés publics.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
“Le lot 2 est réservé aux ESAT en application de l'article 36 de l'ordonnance 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics.”
Procédure
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-02-13 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 216905266
Contact
Point de contact: Service des marchés
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches.cdg596280.fr 🌏
URL des documents: http://www.saint-amand-les-eaux.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
“Les offres papier seront:”
“— soit envoyées en recommandé avec accusé de réception à M. le maire, Hôtel de Ville, 65 Grand Place CS 30209 59734 Saint Amand les Eaux Cedex,”
“— soit déposées contre récépissé au service des marchés, Hôtel de Ville, 65 Grand Place 59230 Saint Amand les Eaux (horaires du lundi au vendredi de 8:30 à...”
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 5 rue Goeffroy de Saint Hilaire CS 62039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Fax: +33 359542445 📠
Adresse Internet: http://www.lille.tribunal-admnistratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“Le tribunal administratif peut être saisi par la voie:”
“— du référé précontractuel, déposé devant le juge des référés, dans un délai de 16 jours à compter de la date de la lettre de rejet (11 jours si par voie...”
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“— du référé contractuel, déposé dans un délai déposé dans un délai de 6 mois à compter de la date de la lettre de rejet (article L551-13 du Code de justice...”
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“— du recours en contestation de validité de contrat par tout tiers dans un délai de 2 mois à compter de la publicité.”
Source: OJS 2018/S 009-015929 (2018-01-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de balayage des rues
Brève description:
“Prestations de propreté urbaine comprenant pour le lot 1 du balayage, du nettoyage, du désherbage... Des voies et espaces publics et pour le lot 2, réservé...”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de balayage des rues 📦
Code CPV supplémentaire: Services de balayage des rues 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un lot uniquement
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Saint-Amand-Les-Eaux
Adresse postale: 65 grand place CS 30209
Code postal: 59734
Commune postale: Saint-Amand-les-Eaux
Contact
Adresse Internet: http://www.saint-amand-les-eaux.fr 🌏
Courrier électronique: contact@saint-amand-les-eaux.fr 📧
Téléphone: +33 327224800 📞
Fax: +33 27224929 📠
URL des documents: http://www.saint-amand-les-eaux.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-01-11 📅
Date limite de soumission: 2018-02-12 📅
Date de publication: 2018-01-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 009-015929
Numéro JO-S: 9
Informations complémentaires
“Le lot comporte une action d 'Insertion par l'activité économique. Le marché est passé pour une période de 12 mois, renouvelable 2 fois par reconduction expresse.”
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Balayage, nettoyage, désherbage ... Des voies et espaces publics associés
Numéro du lot: 1
Brève description:
“Balayage, nettoyage et désherbage ... Des voies et espaces publics associés.”
“Marché comprenant une partie ferme et une partie en accord-cadre avec un mini annuel de 10 000 EUR (HT) et un maxi annuel de 80 000 EUR (HT).”
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“Le marché est passé pour période de 12 mois, renouvelable 2 fois par période de 12 mois.”
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
“2 reconductions expresses pour des périodes de 12 mois”
“Durée maximale: 36 mois.”
Informations complémentaires:
“Le lot comporte une action d 'Insertion par l'activité économique.”
“Le marché est passé pour une période de 12 mois, renouvelable 2 fois par reconduction expresse.”
Intitulé du lot: Balayage, ramassage, désherbage ... Des voies et espaces publics associés (marché réservé aux ESAT)
Numéro du lot: 2
Brève description:
“Balayage, ramassage, désherbage ... Des voies et des espaces publics associés.”
“Marché passé pour une période de 12 mois, renouvelable 2 fois par reconduction expresse pour des durées de 12 mois.”
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Description des renouvellements:
“Durée maximale du marché: 36 mois.”
Informations complémentaires:
“Marché réservé aux ESAT en application de l'article 36 de l'ordonnance 2015-99 du 23.7.2015 relative aux marchés publics.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
“Le lot 2 est réservé aux ESAT en application de l'article 36 de l'ordonnance 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics.”
Procédure
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-02-13 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 216905266
Contact
Point de contact: Service des marchés
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches.cdg596280.fr 🌏
URL des documents: http://www.saint-amand-les-eaux.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
“Les offres papier seront:”
“— soit envoyées en recommandé avec accusé de réception à M. le maire, Hôtel de Ville, 65 Grand Place CS 30209 59734 Saint Amand les Eaux Cedex,”
Afficher plus (1)
“— soit déposées contre récépissé au service des marchés, Hôtel de Ville, 65 Grand Place 59230 Saint Amand les Eaux (horaires du lundi au vendredi de 8:30 à...”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 5 rue Goeffroy de Saint Hilaire CS 62039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Fax: +33 359542445 📠
Adresse Internet: http://www.lille.tribunal-admnistratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“Le tribunal administratif peut être saisi par la voie:”
“— du référé précontractuel, déposé devant le juge des référés, dans un délai de 16 jours à compter de la date de la lettre de rejet (11 jours si par voie...”
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“— du référé contractuel, déposé dans un délai déposé dans un délai de 6 mois à compter de la date de la lettre de rejet (article L551-13 du Code de justice...”
“— du recours en contestation de validité de contrat par tout tiers dans un délai de 2 mois à compter de la publicité.”
Avis d'attribution de marché (2019-06-19)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Prestations de propreté urbaine.”
Valeur totale du marché: 1 054 773 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord-Pas de Calais 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Saint-Amand-les-Eaux
Adresse postale: 65 Grand Place, CS 30209
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-06-19 📅
Date de publication: 2019-06-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 117-287954
Se réfère à l'avis: 2018/S 009-015929
Numéro JO-S: 117
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Balayage, nettoyage, désherbage … des voies et espaces publics associés
Brève description:
“Balayage, nettoyage, désherbage … des voies et espaces publics associés.”
Intitulé du lot: Balayage, ramassage, désherbage … des voies et espaces publics associés (marché réservé aux ESAT)
Brève description:
“Balayage, ramassage, désherbage … des voies et espaces publics associés (marché réservé aux ESAT).”
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 45 %
Prix (pondération): 55 %
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-03-10 📅
Nom: Suez RV Osis
Adresse postale: 520 route de Lille, BP 50118
Commune postale: Saint-Amand-les-Eaux
Code postal: 59733
Pays: France 🇫🇷
Nord-Pas de Calais 🏙️
Valeur totale du marché: 930299.86 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2018-03-16 📅
Nom: Watteau Espace Services
Adresse postale: PA du Port Fluvial — rue du Port Fluvial, BP 50031
Commune postale: Bruay-sur-Escaut
Code postal: 59860
Valeur totale du marché: 124 473 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
1
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 5 rue Geoffroy de Saint-Hilaire, CS 62039
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“— du référé précontractuel, déposé devant le juge des référés, dans un délai de 16 jours à compter de la date de la lettre de rejet (11 jours si par voie...”
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“— du référé contractuel, déposé dans un délai déposé dans un délai de 6 mois à compter de la date de la lettre de rejet (article L. 551-13 du code de...”
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Source: OJS 2019/S 117-287954 (2019-06-19)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Prestations de propreté urbaine.”
Valeur totale du marché: 1 054 773 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord-Pas de Calais 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Saint-Amand-les-Eaux
Adresse postale: 65 Grand Place, CS 30209
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-06-19 📅
Date de publication: 2019-06-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 117-287954
Se réfère à l'avis: 2018/S 009-015929
Numéro JO-S: 117
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Balayage, nettoyage, désherbage … des voies et espaces publics associés
Brève description:
“Balayage, nettoyage, désherbage … des voies et espaces publics associés.”
Intitulé du lot: Balayage, ramassage, désherbage … des voies et espaces publics associés (marché réservé aux ESAT)
Brève description:
“Balayage, ramassage, désherbage … des voies et espaces publics associés (marché réservé aux ESAT).”
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 45 %
Prix (pondération): 55 %
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-03-10 📅
Nom: Suez RV Osis
Adresse postale: 520 route de Lille, BP 50118
Commune postale: Saint-Amand-les-Eaux
Code postal: 59733
Pays: France 🇫🇷
Nord-Pas de Calais 🏙️
Valeur totale du marché: 930299.86 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2018-03-16 📅
Nom: Watteau Espace Services
Adresse postale: PA du Port Fluvial — rue du Port Fluvial, BP 50031
Commune postale: Bruay-sur-Escaut
Code postal: 59860
Valeur totale du marché: 124 473 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
1
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 5 rue Geoffroy de Saint-Hilaire, CS 62039
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“— du référé précontractuel, déposé devant le juge des référés, dans un délai de 16 jours à compter de la date de la lettre de rejet (11 jours si par voie...”
“— du référé contractuel, déposé dans un délai déposé dans un délai de 6 mois à compter de la date de la lettre de rejet (article L. 551-13 du code de...”
Source: OJS 2019/S 117-287954 (2019-06-19)
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