Prestations de nettoyage sur le patrimoine de CUS Habitat

CUS Habitat Office public de l'habitat de l'Eurométropole de Strasbourg

— conditionnement et reconditionnement des ordures ménagères et TRI,
— enlèvement des encombrants,
— nettoyage des parties communes,
— entretien des espaces gris,
— entretien des espaces verts,
Sur l’ensemble du patrimoine de CUS Habitat, celui-ci étant découpé en 3 secteurs géographiques (secteur centre nord – secteur sud – secteur ouest).
— grands ensembles,
— petits ensembles.
Le marché contient également la prestation de taille et élagage d'arbres.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-11-19. L'appel d'offres a été publié le 2018-10-16.

Qui ?

• CUS Habitat Office public de l'habitat de l'Eurométropole de Strasbourg

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Alsace › Bas-Rhin

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-10-16	Avis de marché

Avis de marché (2018-10-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage
Numéro de référence: AO18/012
Brève description:

— conditionnement et reconditionnement des ordures ménagères et TRI, — enlèvement des encombrants, — nettoyage des parties communes, — entretien des espaces gris, — entretien des espaces verts, Sur l’ensemble du patrimoine de CUS Habitat, celui-ci étant découpé en 3 secteurs géographiques (secteur centre nord – secteur sud – secteur ouest). — grands ensembles, — petits ensembles. Le marché contient également la prestation de taille et élagage d'arbres.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage 📦
Code CPV supplémentaire: Services de collecte des ordures ménagères 📦
Services de nettoyage 📦
Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Élagage des arbres 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Grand Est 🏙️
Bas-Rhin 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CUS Habitat office public de l'habitat de l'Eurométropole de Strasbourg
Adresse postale: 24 route de l'Hôpital, CS 70128
Code postal: 67028
Commune postale: Strasbourg Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.cushabitat.fr 🌏
Courrier électronique: mehdi.larguech@cushabitat.fr 📧
Téléphone: +33 388211703 📞
Fax: +33 369671387 📠
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: http://www.achatpublic.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-10-16 📅
Date limite de soumission: 2018-11-19 📅
Date de publication: 2018-10-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 202-459820
Numéro JO-S: 202
Informations complémentaires

Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: Atelier de CUS Habitat, 93 rue de La Plaine des Bouchers, 67100 Strasbourg, Pascal Wurmser, Tél.: +33 388656046. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables annuellement. Aucune avance prévue. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Type de procédure Appel d'offres ouvert soumis aux dispositions des articles 25-I.1º et 67 à 68 et 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME).

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— conditionnement et reconditionnement des ordures ménagères et TRI,

— enlèvement des encombrants,

— nettoyage des parties communes,

— entretien des espaces gris,

— entretien des espaces verts,

Sur l’ensemble du patrimoine de CUS Habitat, celui-ci étant découpé en 3 secteurs géographiques (secteur centre nord – secteur sud – secteur ouest).

— grands ensembles,

— petits ensembles.

Le marché contient également la prestation de taille et élagage d'arbres.

Intitulé du lot: Secteur centre nord — Grands ensembles — Conditionnement des ordures ménagères — Enlèvement des encombrants — Entretien des circulations et parkings
Numéro du lot: 1
Brève description:

Conditionnement des ordures ménagères — Enlèvement des encombrants — Entretien des circulations et parkings.

Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum ni maximum.

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Marché reconductible tacitement annuellement, dans la limite de 3 reconductions.
Intitulé du lot: Secteur centre nord — Grands ensembles — Nettoyage des parties communes
Numéro du lot: 2
Brève description: Nettoyage des parties communes.
Intitulé du lot: Secteur centre nord — Grands ensembles — entretien des espaces verts
Numéro du lot: 3
Brève description: Entretien des espaces verts.
Description des renouvellements:

Marché reconductible tacitement annuellement, dans la limite de 3 reconductions..

Intitulé du lot: Secteur centre nord — Petits ensembles — Conditionnement des ordures ménagères — Entretien des circulations et parkings
Numéro du lot: 4
Brève description: Conditionnement des ordures ménagères — Entretien des circulations et parkings.
Intitulé du lot: Secteur centre nord — Petits ensembles — Nettoyage des parties communes
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Secteur sud — Grands ensembles — Conditionnement des ordures ménagères — Enlèvement des encombrants — Entretien des circulations et parkings
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Secteur sud — Grands ensembles — Nettoyage des parties communes
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Secteur sud — Grands ensembles — Entretien des espaces verts
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Secteur sud — Petits ensembles — Conditionnement des ordures ménagères — Entretien des circulations et parkings
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: Secteur sud — Petits ensembles — Nettoyage des parties communes
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: Secteur ouest — Grands ensembles — Conditionnement des ordures ménagères — Enlèvement des encombrants — Entretien des circulations et parkings
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: Secteur ouest — Grands ensembles — Nettoyage parties communes
Numéro du lot: 12
Brève description: Nettoyage parties communes.
Intitulé du lot: Secteur ouest — Grands ensembles — Entretien espaces verts
Numéro du lot: 13
Brève description: Entretien espaces verts.
Intitulé du lot: Secteur ouest — Petits ensembles — Conditionnement des ordures ménagères — Entretien des circulations et parkings
Numéro du lot: 14
Intitulé du lot: Secteur ouest — Petits ensembles — Nettoyage parties communes
Numéro du lot: 15
Intitulé du lot: Entretien des espaces verts des petits ensembles du patrimoine de CUS Habitat
Numéro du lot: 16
Brève description: Entretien des espaces verts des petits ensembles du patrimoine de CUS Habitat.
Intitulé du lot: Taille et élagage des arbres
Numéro du lot: 17
Brève description: Taille et élagage des arbres.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Secteur centre nord.

Secteur sud.

Secteur ouest.

Secteurs centre-nord, sud et ouest.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,

— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Cette consultation comporte des conditions d’exécution à caractère social dont le détail est indiqué dans le CCAP (obligation d'emploi de personnes en difficulté).

Le respect de ces dispositions est une condition de la conformité de l’offre. Une offre comportant des réserves ou ne respectant pas ces conditions d’exécution particulières sera déclarée irrégulière au motif du non-respect du cahier des charges.

Chaque titulaire concerné devra mettre en œuvre tous les moyens dont il dispose pour respecter ces objectifs de développement durable dans le cadre de l’exécution des prestations.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-11-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:30

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
URL des documents: www.achatpublic.com 🌏
Point de contact: Pôle gestion locative et relation clients
Téléphone: +33 388218380 📞
Courrier électronique: philippe.iung@cushabitat.fr 📧
Pays: Bas-Rhin 🏙️
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com/ 🌏
URL pour la participation: www.achatpublic.com 🌏
URL des documents: www.achatpublic.com 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2022.

Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues:

Atelier de CUS Habitat, 93 rue de La Plaine des Bouchers, 67100 Strasbourg, Pascal Wurmser, Tél.: +33 388656046.

Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables annuellement.

Aucune avance prévue. Délai global de paiement des prestations de 30 jours.

Type de procédure

Appel d'offres ouvert soumis aux dispositions des articles 25-I.1º et 67 à 68 et 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.

La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME).

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif (TA) de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323 📞
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Fax: +33 388364466 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf. code de justice administrative.
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional du règlement amiable des litiges, préfecture de Meurthe-et-Moselle
Adresse postale: 1 rue du Préfet Claude Érignac
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Téléphone: +33 383342523 📞
Fax: +33 383342224 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: CUS Habitat — Service marchés
Adresse postale: 24 route de l'Hôpital, CS 70128
Commune postale: Strasbourg Cedex
Code postal: 67028
Téléphone: +33 388211703 📞
Source: OJS 2018/S 202-459820 (2018-10-16)

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