Prestations de nettoyage pour la direction régionale Auvergne-Rhône-Alpes et ses centres de recherches archéologiques: Bron, Valence et Clermont-Ferrand.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-12-17.
L'appel d'offres a été publié le 2018-11-15.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations de nettoyage pour la direction régionale Auvergne-Rhône-Alpes et ses centres de recherches archéologiques
040SE2018”
Produits/services: Services de nettoyage de bâtiments📦
Brève description:
“Prestations de nettoyage pour la direction régionale Auvergne-Rhône-Alpes et ses centres de recherches archéologiques: Bron, Valence et Clermont-Ferrand.” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations de nettoyage pour la direction régionale et son centre de recherches archéologiques à Bron” Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage de bâtiments📦
Lieu d'exécution: Rhône🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Bron.
Description du marché:
“Prestations de nettoyage pour la direction régionale et son centre de recherches archéologiques à Bron.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations complémentaires:
“Marché comportant une partie forfaitaire et une partie s'exécutant par émission de bons de commande.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Prestations de nettoyage pour le centre de recherches archéologiques de Valence
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Lieu d'exécution: Drôme🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Valence.
Description du marché:
“Prestations de nettoyage pour le centre de recherches archéologiques de Valence.”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations de nettoyage pour le centre de recherches archéologiques de Clermont-Ferrand” Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Lieu d'exécution: Puy-de-Dôme🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Clermont-Ferrand.
Description du marché:
“Prestations de nettoyage pour le centre de recherches archéologiques de Clermont-Ferrand.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— une lettre de candidature ou DC1 complété,
— une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et...”
Liste et brève description des conditions
— une lettre de candidature ou DC1 complété,
— une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance du 23.7.2015 relative aux marchés publics ou DC1 complété,
— si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés dans le cadre de la procédure de redressement.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires des prestations, auxquelles se réfèrent le...”
Liste et brève description des critères de sélection
— une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires des prestations, auxquelles se réfèrent le marché, portant sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité du candidat, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ou DC2 complété.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— une liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou...”
Liste et brève description des critères de sélection
— une liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé, prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,
— une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont disposera le candidat pour la réalisation du marché public,
— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat: En cas de groupement, le mandataire sera solidaire.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-12-17
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2018-12-17
12:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: En 2022.
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Informations complémentaires
“Les candidats doivent télécharger le Dossier de consultation des entreprises (DCE) sur le site de la plate-forme des achats de l'État (PLACE)...”
Les candidats doivent télécharger le Dossier de consultation des entreprises (DCE) sur le site de la plate-forme des achats de l'État (PLACE) https://www.marches-publics.gouv.fr sous le numéro 040SE2018. Dans le cadre de la réalisation de ces marchés de nettoyage, les candidats devront visiter le site afin d'évaluer les prestations à réaliser. Cette visite est obligatoire. Les contacts et précisions concernant ces visites sont indiqués dans le règlement de la consultation (article 2.7). Conformément aux dispositions de l'article 30-I alinéa 7 du décret n 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, le représentant du pouvoir adjudicateur pourra recourir à un marché public négocié sans publicité préalable ni mise en concurrence avec le titulaire du présent marché. Ce marché négocié aura pour objet des prestations similaires à celles confiées au titulaire dans le marché principal. Le montant de ce marché pourra aller jusqu'au double du montant maximum du marché initial. Ces dispositions sont applicables à tous les lots de la présente consultation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy, 75181 Paris
Commune postale: Paris
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594400 📠
URL: http://www.conseil-etat.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Le candidat peut exercer devant le tribunal administratif un référé précontractuel avant la conclusion du contrat dans un délai de 11 jours calendaires à...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Le candidat peut exercer devant le tribunal administratif un référé précontractuel avant la conclusion du contrat dans un délai de 11 jours calendaires à compter de la date d'envoi de la notification du courrier l'informant de son rejet (art. L. 555-1 et suivants du code de la justice administrative). Il peut également intenter un référé contractuel au plus tard le 31 jour suivant la publication d'un avis d'attribution du marché (art. L. 551-13 et suivant du code de justice administrative), ou un recours en contestation de validité du marché dans un délai de 2 mois suivant l'accomplissement de mesures de publicité appropriées. La décision emportant éviction du candidat peut également être contestée sur la base de l'article R. 421-1 du code de justice administrative dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir introduit au plus tard dans un délai de 2 mois suivant la réception du courrier de rejet.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy, 75181 Paris
Commune postale: Paris
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594400 📠
URL: http://www.conseil-etat.fr🌏
Source: OJS 2018/S 222-508206 (2018-11-15)
Avis d'attribution de marché (2019-07-22) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Personne de contact: INRAP — service des marchés publics — Mme Vartouhi Kolomian
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 155097.64 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Pertinence du mémoire technique proposé au regard des contraintes du CCTP
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Développement durable
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 60
Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations de nettoyage pour le centre de recherches archéologique de Clermont-Ferrand” Description
Description du marché:
“Prestations de nettoyage pour le centre de recherches archéologique de Clermont-Ferrand.”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 222-508206
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 040SE2018
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Prestations de nettoyage pour la direction régionale et son centre de recherches archéologiques à Bron”
Date de conclusion du contrat: 2019-05-09 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Aber Propreté Azur
Adresse postale: Le Parc Activillage, 10 bis allée des Sorbiers
Commune postale: Bron
Code postal: 69500
Pays: France 🇫🇷
Région: Auvergne-Rhône-Alpes🏙️
URL: http://www.aberproprete.fr🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 71807.84 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 71807.84 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Prestations de nettoyage pour le centre de recherches archéologiques de Valence
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 42020.36 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 42020.36 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Prestations de nettoyage pour le centre de recherches archéologique de Clermont-Ferrand”
Date de conclusion du contrat: 2019-05-06 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Atalian Propreté
Adresse postale: 11 rue Claude Burdin
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63000
URL: https://atalian.fr/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 41269.44 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 41269.44 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Le candidat peut exercer devant le tribunal administratif un référé précontractuel avant la conclusion du contrat dans un délai de 11 jours calendaires à...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Le candidat peut exercer devant le tribunal administratif un référé précontractuel avant la conclusion du contrat dans un délai de 11 jours calendaires à compter de la date d'envoi de la notification du courrier l'informant de son rejet (art. L. 555-1 et suivants du code de la justice administrative). Il peut également intenter un référé contractuel au plus tard le 31 jour suivant la publication d'un avis d'attribution du marché (art. L. 551-13 et suivant du code de justice administrative) ou un recours en contestation de validité du marché dans un délai de 2 mois suivant l'accomplissement de mesures de publicités appropriée. La décision emportant éviction du candidat peut également être contestée sur la base de l'article R. 421-1 du code de justice administrative dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir introduit au plus tard dans un délai de 2 mois suivant la réception du courrier de rejet.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Source: OJS 2019/S 143-352567 (2019-07-22)