Prestations de nettoyage des parties communes intérieures, extérieures et traitement des ordures ménagères sur plusieurs groupes appartenant à l'OPAC 38
OPAC 38
Le présent marché concerne les prestations d'entretien des parties communes intérieures et extérieures (hors espaces verts) des divers immeubles du patrimoine de l'OPAC 38 ainsi que le remplacement d'assistant de résidence et le traitement des ordures ménagères
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2018-10-04. L'appel d'offres a été publié le 2018-09-05.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Atelier le Roseraie
- • Cap Services
- • Girard Nettoyage
- • Le Nettoyage Dauphinois
- • lns
- • MB 4807
- • Mil services
- • Propulse
- • SENI
- • Vercors Nettoyage
- • OPAC 38
- • Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres › Services de nettoyage de bâtiments
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2018-09-05 | Avis de marché |
| 2019-01-10 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2018-09-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage de bâtiments
Numéro de référence: 2018fcs0056
Brève description:
“Le présent marché concerne les prestations d'entretien des parties communes intérieures et extérieures (hors espaces verts) des divers immeubles du...”
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage de bâtiments 📦
Code CPV supplémentaire: Services de nettoyage de bâtiments 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Isère 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: OPAC 38
Adresse postale: 19-21 avenue de Constantine
Code postal: 38035
Commune postale: Grenoble
Contact
Adresse Internet: http://www.opac38.fr 🌏
Courrier électronique: marches@opac38.fr 📧
URL des documents: http://opac38.fr/Espace-Professionnels/Fournisseur 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-09-05 📅
Date limite de soumission: 2018-10-04 📅
Date de publication: 2018-09-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 172-390521
Numéro JO-S: 172
Informations complémentaires
“Aucune”
Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 1
Informations sur les lots:
“Si un candidat est classé premier pour un nombre de lots supérieur à ce nombre maximal, les modalités d'attribution des lots sont les suivantes: choix...”
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Intitulé du lot: Dt Fontaine - Secteur Oisans/La Mure
Numéro du lot: Lot 1
Brève description:
“Traitement Des Ordures Menageres Sur Plusieurs Groupes Appartenant A L'Opac38”
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
“Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 12 mois, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de”
Description des options:
“Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”
Informations complémentaires:
“Aucune”
Intitulé du lot: Dt Fontaine - Secteur Agglo/Vercors
Numéro du lot: Lot 2
Intitulé du lot: Dt Fontaine - Insertion Corps
Numéro du lot: Lot 3
Intitulé du lot: Dt Charvieu - Secteur Charvieu
Numéro du lot: Lot 4
Intitulé du lot: Dt Charvieu - Secteur Les Avenières/Montalieu
Numéro du lot: Lot 5
Intitulé du lot: Dt Charvieu - Secteur Rhône
Numéro du lot: Lot 6
Intitulé du lot: Dt Echirolles - Echirolles secteur 1
Numéro du lot: Lot 7
Intitulé du lot: Dt Echirolles - Echirolles secteur 2
Numéro du lot: Lot 8
Intitulé du lot: Dt Echirolles - Grenoble Eybens
Numéro du lot: Lot 9
Intitulé du lot: Dt Echirolles - Insertion Echirolles
Numéro du lot: Lot 10
Intitulé du lot: Dt Roussillon - Secteur Roussillon
Numéro du lot: Lot 11
Intitulé du lot: Dt Roussillon - Secteur Chasse sur Rhône
Numéro du lot: Lot 12
Intitulé du lot: Dt Roussillon - Secteur Beaurepaire/La côte St André
Numéro du lot: Lot 13
Intitulé du lot: Dt Roussillon - Secteur St Jean de Bournay
Numéro du lot: Lot 14
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,”
“— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail;”
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
“Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère social détaillées dans le CCAP.”
“Début d'exécution du marché à compter de la date de notification du contrat.”
“Prestations réglées par des prix forfaitaires et prix unitaires.”
“Prix ajustables mensuellement.”
“Avance de 5 % accordée dans les conditions prévues au contrat.”
“Délai global de paiement des prestations de 30 jours”
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 11:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-10-05 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 77953712500022
Contact
URL des documents: http://opac38.fr/Espace-Professionnels/Fournisseur 🌏
Référence
Informations complémentaires
“Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, allez sur http://opac38.fr/ESPACE-PROFESSIONNELS/fournisseur”
“La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site URL: www.economie.gouv.fr.), soit sous la...”
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“La transmission des plis par voie papier est autorisée: posté avec AR, dépôt contre récépissé.”
“La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur.”
“Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation.”
“Numéro de la consultation: 2018FCS0056 Une visite sur site est préconisée.”
“Les conditions de visites sont les suivantes: la visite des site se fera à l'appréciation du candidat Cette visite est recommandée par l'organisme (voir...”
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“— Valerie Combelle DT Pont-de-Cheruy — Charvieu: tel: +33 0630927301 — courriel: valerie.combelle@opac38.fr,”
“— Sylvain Marchand DT Roussillon: +33 0608753843 — courriel: sylvain.marchand@opac38.fr,”
“— Philippe Grégoire DT Échirolles: tel: +33 0680881924 — courriel: philippe.grégoire@opac38.fr,”
“— Marie Di Gioia DT Fontaine: tel: +33 0674098822 — courriel: marie.di-gioia@opac38.fr”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“— référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,”
“— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,”
“— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois...”
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“— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la...”
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Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Source: OJS 2018/S 172-390521 (2018-09-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage de bâtiments
Numéro de référence: 2018fcs0056
Brève description:
“Le présent marché concerne les prestations d'entretien des parties communes intérieures et extérieures (hors espaces verts) des divers immeubles du...”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage de bâtiments 📦
Code CPV supplémentaire: Services de nettoyage de bâtiments 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Isère 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: OPAC 38
Adresse postale: 19-21 avenue de Constantine
Code postal: 38035
Commune postale: Grenoble
Contact
Adresse Internet: http://www.opac38.fr 🌏
Courrier électronique: marches@opac38.fr 📧
URL des documents: http://opac38.fr/Espace-Professionnels/Fournisseur 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-09-05 📅
Date limite de soumission: 2018-10-04 📅
Date de publication: 2018-09-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 172-390521
Numéro JO-S: 172
Informations complémentaires
“Aucune”
Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 1
Informations sur les lots:
“Si un candidat est classé premier pour un nombre de lots supérieur à ce nombre maximal, les modalités d'attribution des lots sont les suivantes: choix...”
Intitulé du lot: Dt Fontaine - Secteur Oisans/La Mure
Numéro du lot: Lot 1
Brève description:
“Traitement Des Ordures Menageres Sur Plusieurs Groupes Appartenant A L'Opac38”
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
“Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 12 mois, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de”
Description des options:
“Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”
Informations complémentaires:
“Aucune”
Intitulé du lot: Dt Fontaine - Secteur Agglo/Vercors
Numéro du lot: Lot 2
Intitulé du lot: Dt Fontaine - Insertion Corps
Numéro du lot: Lot 3
Intitulé du lot: Dt Charvieu - Secteur Charvieu
Numéro du lot: Lot 4
Intitulé du lot: Dt Charvieu - Secteur Les Avenières/Montalieu
Numéro du lot: Lot 5
Intitulé du lot: Dt Charvieu - Secteur Rhône
Numéro du lot: Lot 6
Intitulé du lot: Dt Echirolles - Echirolles secteur 1
Numéro du lot: Lot 7
Intitulé du lot: Dt Echirolles - Echirolles secteur 2
Numéro du lot: Lot 8
Intitulé du lot: Dt Echirolles - Grenoble Eybens
Numéro du lot: Lot 9
Intitulé du lot: Dt Echirolles - Insertion Echirolles
Numéro du lot: Lot 10
Intitulé du lot: Dt Roussillon - Secteur Roussillon
Numéro du lot: Lot 11
Intitulé du lot: Dt Roussillon - Secteur Chasse sur Rhône
Numéro du lot: Lot 12
Intitulé du lot: Dt Roussillon - Secteur Beaurepaire/La côte St André
Numéro du lot: Lot 13
Intitulé du lot: Dt Roussillon - Secteur St Jean de Bournay
Numéro du lot: Lot 14
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,”
“— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail;”
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
“Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère social détaillées dans le CCAP.”
“Début d'exécution du marché à compter de la date de notification du contrat.”
Afficher plus (4)
“Prestations réglées par des prix forfaitaires et prix unitaires.”
“Prix ajustables mensuellement.”
“Avance de 5 % accordée dans les conditions prévues au contrat.”
“Délai global de paiement des prestations de 30 jours”
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 11:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-10-05 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 77953712500022
Contact
URL des documents: http://opac38.fr/Espace-Professionnels/Fournisseur 🌏
Référence
Informations complémentaires
“Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, allez sur http://opac38.fr/ESPACE-PROFESSIONNELS/fournisseur”
“La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site URL: www.economie.gouv.fr.), soit sous la...”
Afficher plus (9)
“La transmission des plis par voie papier est autorisée: posté avec AR, dépôt contre récépissé.”
“La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur.”
“Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation.”
“Numéro de la consultation: 2018FCS0056 Une visite sur site est préconisée.”
“Les conditions de visites sont les suivantes: la visite des site se fera à l'appréciation du candidat Cette visite est recommandée par l'organisme (voir...”
“— Valerie Combelle DT Pont-de-Cheruy — Charvieu: tel: +33 0630927301 — courriel: valerie.combelle@opac38.fr,”
“— Sylvain Marchand DT Roussillon: +33 0608753843 — courriel: sylvain.marchand@opac38.fr,”
“— Philippe Grégoire DT Échirolles: tel: +33 0680881924 — courriel: philippe.grégoire@opac38.fr,”
“— Marie Di Gioia DT Fontaine: tel: +33 0674098822 — courriel: marie.di-gioia@opac38.fr”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“— référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,”
“— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,”
Afficher plus (2)
“— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois...”
“— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la...”
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Source: OJS 2018/S 172-390521 (2018-09-05)
Avis d'attribution de marché (2019-01-10)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Le présent marché concerne les prestations d'entretien des parties communes intérieures et extérieures (hors espaces verts) des divers immeubles du...”
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Valeur totale du marché: 6 752 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-01-10 📅
Date de publication: 2019-01-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 009-017219
Se réfère à l'avis: 2018/S 172-390521
Numéro JO-S: 9
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: DT Fontaine — secteur Oisans/La Mure
Brève description:
“Traitement des ordures ménagères sur plusieurs groupes appartenant à l'OPAC 38.”
Intitulé du lot: DT Fontaine — secteur Agglo/Vercors
Informations complémentaires:
“Aucune.”
Intitulé du lot: DT Fontaine — insertion corps
DT Charvieu — secteur Charvieu
DT Charvieu — secteur Les Avenières/Montalieu
DT Charvieu — secteur Rhône
DT Échirolles — Échirolles secteur 1
DT Échirolles — Échirolles secteur 2
DT Échirolles — Grenoble Eybens
DT Échirolles — insertion Échirolles
DT Roussillon — secteur Roussillon
DT Roussillon — secteur Chasse sur Rhône
DT Roussillon — secteur Beaurepaire/La côte St-André
DT Roussillon — secteur St-Jean de Bournay
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-11-13 📅
Nom: MIL Services
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France 🇫🇷
Isère 🏙️
Adresse Internet: http://opac38.fr/Espace-Professionnels/Fournisseur 🌏
Valeur totale du marché: 33 240 EUR 💰
Nom: CAP Services
Commune postale: Montbonnot
Code postal: 38330
Valeur totale du marché: 63 348 EUR 💰
Nom: Atelier le Roseraie
Commune postale: Corps
Code postal: 38970
Valeur totale du marché: 8 628 EUR 💰
Nom: Lns
Commune postale: Janneyrias
Code postal: 38280
Valeur totale du marché: 83 080 EUR 💰
Nom: Seni
Commune postale: Gentilly
Code postal: 94250
Pays: Val-de-Marne 🏙️
Valeur totale du marché: 27512.28 EUR 💰
Nom: Girard Nettoyage
Commune postale: Pont Évêque
Code postal: 38780
Valeur totale du marché: 55 152 EUR 💰
29377.5 EUR 💰
Nom: Le Nettoyage Dauphinois
Commune postale: Seyssins
Code postal: 38180
Valeur totale du marché: 79642.4 EUR 💰
Nom: Vercors Nettoyage
Commune postale: Saint-Sauveur
Code postal: 38160
Valeur totale du marché: 23 440 EUR 💰
Nom: Propulse
Commune postale: Échirolles
Code postal: 38130
Valeur totale du marché: 110 065 EUR 💰
74761.86 EUR 💰
58591.39 EUR 💰
Nom: MB 4807
Commune postale: St-Jean-de-Bournay
Code postal: 38440
Valeur totale du marché: 51804.56 EUR 💰
35234.4 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
8
1
3
11
10
2
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,”
“— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la...”
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Source: OJS 2019/S 009-017219 (2019-01-10)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Le présent marché concerne les prestations d'entretien des parties communes intérieures et extérieures (hors espaces verts) des divers immeubles du...”
Valeur totale du marché: 6 752 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-01-10 📅
Date de publication: 2019-01-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 009-017219
Se réfère à l'avis: 2018/S 172-390521
Numéro JO-S: 9
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: DT Fontaine — secteur Oisans/La Mure
Brève description:
“Traitement des ordures ménagères sur plusieurs groupes appartenant à l'OPAC 38.”
Intitulé du lot: DT Fontaine — secteur Agglo/Vercors
Informations complémentaires:
“Aucune.”
Intitulé du lot: DT Fontaine — insertion corps
DT Charvieu — secteur Charvieu
DT Charvieu — secteur Les Avenières/Montalieu
DT Charvieu — secteur Rhône
DT Échirolles — Échirolles secteur 1
DT Échirolles — Échirolles secteur 2
DT Échirolles — Grenoble Eybens
DT Échirolles — insertion Échirolles
DT Roussillon — secteur Roussillon
DT Roussillon — secteur Chasse sur Rhône
DT Roussillon — secteur Beaurepaire/La côte St-André
DT Roussillon — secteur St-Jean de Bournay
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-11-13 📅
Nom: MIL Services
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France 🇫🇷
Isère 🏙️
Adresse Internet: http://opac38.fr/Espace-Professionnels/Fournisseur 🌏
Valeur totale du marché: 33 240 EUR 💰
Nom: CAP Services
Commune postale: Montbonnot
Code postal: 38330
Valeur totale du marché: 63 348 EUR 💰
Nom: Atelier le Roseraie
Commune postale: Corps
Code postal: 38970
Valeur totale du marché: 8 628 EUR 💰
Nom: Lns
Commune postale: Janneyrias
Code postal: 38280
Valeur totale du marché: 83 080 EUR 💰
Nom: Seni
Commune postale: Gentilly
Code postal: 94250
Pays: Val-de-Marne 🏙️
Valeur totale du marché: 27512.28 EUR 💰
Nom: Girard Nettoyage
Commune postale: Pont Évêque
Code postal: 38780
Valeur totale du marché: 55 152 EUR 💰
29377.5 EUR 💰
Nom: Le Nettoyage Dauphinois
Commune postale: Seyssins
Code postal: 38180
Valeur totale du marché: 79642.4 EUR 💰
Nom: Vercors Nettoyage
Commune postale: Saint-Sauveur
Code postal: 38160
Valeur totale du marché: 23 440 EUR 💰
Nom: Propulse
Commune postale: Échirolles
Code postal: 38130
Valeur totale du marché: 110 065 EUR 💰
74761.86 EUR 💰
58591.39 EUR 💰
Nom: MB 4807
Commune postale: St-Jean-de-Bournay
Code postal: 38440
Valeur totale du marché: 51804.56 EUR 💰
35234.4 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
8
1
3
11
10
2
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,”
“— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la...”
Source: OJS 2019/S 009-017219 (2019-01-10)
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