Prestations de nettoyage des bâtiments communaux
Ville de Chaponnay
La commune de Chaponnay procède à une consultation pour le renouvellement des marchés de nettoyage des bâtiments communaux. Cette opération comprend 3 lots. Chacun des lots fera l'objet d'un marché séparé.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2018-10-26. L'appel d'offres a été publié le 2018-09-13.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres › Services de nettoyage de bâtiments
- • Rhône-Alpes › Rhône
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2018-09-13 | Avis de marché |
| 2018-10-18 | Informations complémentaires |
| 2019-01-02 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2018-09-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage de bâtiments
Numéro de référence: 2018-03
Brève description:
“La commune de Chaponnay procède à une consultation pour le renouvellement des marchés de nettoyage des bâtiments communaux. Cette opération comprend 3 lots....”
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage de bâtiments 📦
Code CPV supplémentaire: Services de nettoyage de bâtiments 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Chaponnay
Adresse postale: 2 place de la Mairie
Code postal: 69970
Commune postale: Chaponnay
Contact
Adresse Internet: http://www.mairie-chaponnay.fr 🌏
Courrier électronique: ingrid.burlet@mairie-chaponnay.fr 📧
Téléphone: +33 478960010 📞
URL des documents: http://mairie-chaponnay.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: http://mairie-chaponnay.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-09-13 📅
Date limite de soumission: 2018-10-26 📅
Date de publication: 2018-09-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 179-405801
Numéro JO-S: 179
Informations complémentaires
“Des avenants, des marchés complémentaires ou des marchés de prestations similaires pourront être conclus au cours de l'exécution du contrat.”
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Mairie, bibliothèque, club soleil d'automne, ancienne salle des fêtes (salles de dessin, sanitaires, parties communes, cuisine)
Numéro du lot: 1
Brève description:
“Mairie, bibliothèque, club soleil d'automne, ancienne salle des fêtes (salles de dessin, sanitaires, parties communes, cuisine).”
“Le marché comporte des prestations courantes qui font l'objet d'un prix global forfaitaire annuel et des prestations ponctuelles donnant lieu à un...”
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Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
“Marché reconductible par période successive de 1 an pour une durée maximale de 4 ans.”
Informations complémentaires:
“Des avenants, des marchés complémentaires ou des marchés de prestations similaires pourront être conclus au cours de l'exécution du contrat.”
Intitulé du lot: Ecole élémentaire, centre de loisirs-pôle ados, salles d'activités dans l'ancienne école maternelle, restaurant de l'école élémentaire, restaurant de l'école maternelle
Numéro du lot: 2
Brève description:
“Ecole élémentaire, centre de loisirs-pôle ados, salles d'activités dans l'ancienne école maternelle, restaurant de l'école élémentaire, restaurant de...”
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Intitulé du lot: Espace Alain Groléas, espace Jean Gabin, salle associative Gonnet, centre aéré l'Orée des Champs
Numéro du lot: 3
Brève description:
“Espace Alain Groléas, espace Jean Gabin, salle associative Gonnet, centre aéré l'Orée des Champs”
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Commune de Chaponnay”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“— une lettre de candidature ou DC1,”
“— si le candidat est admis à procédure de redressement judiciaire, il produira un justificatif prouvant qu'il est habilité à poursuivre son activité pendant...”
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“— les déclarations sur l'honneur en application de l'article 48 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics (ou DC1 rubrique F1).”
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
“Le mode de règlement est le mandat administratif. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financement: fonds propres.”
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-10-26 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Les séances ne sont pas publiques
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://mairie-chaponnay.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: http://mairie-chaponnay.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
“Documents relatifs à la capacité financière du candidat”
“Les candidats devront démontrer qu'ils disposent des capacités financières requises pour réaliser les prestations qui font l'objet du marché, notamment que...”
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“— une déclaration concernant le chiffres d'affaires global et le chiffres d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfère le marché, réalisées au...”
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“Documents relatifs à la capacité professionnelle et technique du candidat.”
“Les candidats devront démontrer qu'ils disposent des capacités professionnelles et techniques requises pour réaliser les prestations qui font l'objet du...”
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“— des références datant de moins de 3 ans relatives à des prestations similaires (ou rubrique F de la DC2). En l'absence de références, le candidat devra...”
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“Les entreprises nouvellement créées qui ne sont pas en mesure de fournir les informations demandées sur les 3 dernières années ne seront pas évincées sur ce...”
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“— conformément aux articles 48 II et 50 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, le candidat peut avoir recours aux capacités...”
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“— les documents fournis par les candidats devront permettre d'apprécier leur capacité à assurer les prestations prévues. L'appréciation des capacités est...”
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“— en cas de présentation d'un sous-traitant, ce dernier devra être apprécié et ses conditions de paiement devront être agréées par le pouvoir adjudicateur.”
“Les offres peuvent être transmises par voie dématérialisée ou par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé (Horaires...”
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“Dématérialisation des procédures: les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.”
“Une visite obligatoire des sites est organisée le mercredi 17.10.2018 à 14:00. Les modalités d'inscription sont fixées à l'article 8 du règlement de la consultation.”
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“Toute offre déposée par un candidat qui n'aurait pas au préalable effectué cette visite sera déclarée irrégulière et éliminée.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 3
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141062 📞
Fax: +33 478141065 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“Tribunal administratif de Lyon — 184 rue Duguesclin, 69433 Lyon Cedex 3, Tel: +33 478141062 — courriel: greffe.ta-lyon@juradm.fr — fax: +33 478141065.”
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges en matière de marchés publics
Adresse postale: 119 avenue Maréchat de Saxe
Commune postale: Lyon Cedex 3
Code postal: 69427
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 472847856 📞
Fax: +33 472847855 📠
Source: OJS 2018/S 179-405801 (2018-09-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage de bâtiments
Numéro de référence: 2018-03
Brève description:
“La commune de Chaponnay procède à une consultation pour le renouvellement des marchés de nettoyage des bâtiments communaux. Cette opération comprend 3 lots....”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage de bâtiments 📦
Code CPV supplémentaire: Services de nettoyage de bâtiments 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Chaponnay
Adresse postale: 2 place de la Mairie
Code postal: 69970
Commune postale: Chaponnay
Contact
Adresse Internet: http://www.mairie-chaponnay.fr 🌏
Courrier électronique: ingrid.burlet@mairie-chaponnay.fr 📧
Téléphone: +33 478960010 📞
URL des documents: http://mairie-chaponnay.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: http://mairie-chaponnay.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-09-13 📅
Date limite de soumission: 2018-10-26 📅
Date de publication: 2018-09-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 179-405801
Numéro JO-S: 179
Informations complémentaires
“Des avenants, des marchés complémentaires ou des marchés de prestations similaires pourront être conclus au cours de l'exécution du contrat.”
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Mairie, bibliothèque, club soleil d'automne, ancienne salle des fêtes (salles de dessin, sanitaires, parties communes, cuisine)
Numéro du lot: 1
Brève description:
“Mairie, bibliothèque, club soleil d'automne, ancienne salle des fêtes (salles de dessin, sanitaires, parties communes, cuisine).”
“Le marché comporte des prestations courantes qui font l'objet d'un prix global forfaitaire annuel et des prestations ponctuelles donnant lieu à un...”
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
“Marché reconductible par période successive de 1 an pour une durée maximale de 4 ans.”
Informations complémentaires:
“Des avenants, des marchés complémentaires ou des marchés de prestations similaires pourront être conclus au cours de l'exécution du contrat.”
Intitulé du lot: Ecole élémentaire, centre de loisirs-pôle ados, salles d'activités dans l'ancienne école maternelle, restaurant de l'école élémentaire, restaurant de l'école maternelle
Numéro du lot: 2
Brève description:
“Ecole élémentaire, centre de loisirs-pôle ados, salles d'activités dans l'ancienne école maternelle, restaurant de l'école élémentaire, restaurant de...”
Intitulé du lot: Espace Alain Groléas, espace Jean Gabin, salle associative Gonnet, centre aéré l'Orée des Champs
Numéro du lot: 3
Brève description:
“Espace Alain Groléas, espace Jean Gabin, salle associative Gonnet, centre aéré l'Orée des Champs”
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Commune de Chaponnay”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“— une lettre de candidature ou DC1,”
“— si le candidat est admis à procédure de redressement judiciaire, il produira un justificatif prouvant qu'il est habilité à poursuivre son activité pendant...”
Afficher plus (1)
“— les déclarations sur l'honneur en application de l'article 48 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics (ou DC1 rubrique F1).”
Conditions d'exécution du contrat:
“Le mode de règlement est le mandat administratif. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financement: fonds propres.”
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-10-26 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Les séances ne sont pas publiques
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://mairie-chaponnay.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: http://mairie-chaponnay.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
“Documents relatifs à la capacité financière du candidat”
“Les candidats devront démontrer qu'ils disposent des capacités financières requises pour réaliser les prestations qui font l'objet du marché, notamment que...”
Afficher plus (12)
“— une déclaration concernant le chiffres d'affaires global et le chiffres d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfère le marché, réalisées au...”
“Documents relatifs à la capacité professionnelle et technique du candidat.”
“Les candidats devront démontrer qu'ils disposent des capacités professionnelles et techniques requises pour réaliser les prestations qui font l'objet du...”
“— des références datant de moins de 3 ans relatives à des prestations similaires (ou rubrique F de la DC2). En l'absence de références, le candidat devra...”
“Les entreprises nouvellement créées qui ne sont pas en mesure de fournir les informations demandées sur les 3 dernières années ne seront pas évincées sur ce...”
“— conformément aux articles 48 II et 50 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, le candidat peut avoir recours aux capacités...”
“— les documents fournis par les candidats devront permettre d'apprécier leur capacité à assurer les prestations prévues. L'appréciation des capacités est...”
“— en cas de présentation d'un sous-traitant, ce dernier devra être apprécié et ses conditions de paiement devront être agréées par le pouvoir adjudicateur.”
“Les offres peuvent être transmises par voie dématérialisée ou par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé (Horaires...”
“Dématérialisation des procédures: les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.”
“Une visite obligatoire des sites est organisée le mercredi 17.10.2018 à 14:00. Les modalités d'inscription sont fixées à l'article 8 du règlement de la consultation.”
“Toute offre déposée par un candidat qui n'aurait pas au préalable effectué cette visite sera déclarée irrégulière et éliminée.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 3
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141062 📞
Fax: +33 478141065 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“Tribunal administratif de Lyon — 184 rue Duguesclin, 69433 Lyon Cedex 3, Tel: +33 478141062 — courriel: greffe.ta-lyon@juradm.fr — fax: +33 478141065.”
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges en matière de marchés publics
Adresse postale: 119 avenue Maréchat de Saxe
Commune postale: Lyon Cedex 3
Code postal: 69427
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 472847856 📞
Fax: +33 472847855 📠
Source: OJS 2018/S 179-405801 (2018-09-13)
Informations complémentaires (2018-10-18)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-10-18 📅
Date limite de soumission: 2018-10-29 📅
Date de publication: 2018-10-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 203-463255
Se réfère à l'avis: 2018/S 179-405801
Numéro JO-S: 203
Source: OJS 2018/S 203-463255 (2018-10-18)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-10-18 📅
Date limite de soumission: 2018-10-29 📅
Date de publication: 2018-10-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 203-463255
Se réfère à l'avis: 2018/S 179-405801
Numéro JO-S: 203
Source: OJS 2018/S 203-463255 (2018-10-18)
Avis d'attribution de marché (2019-01-02)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Marchés de nettoyage des bâtiments communaux. Cette opération comprend 3 lots.”
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-01-02 📅
Date de publication: 2019-01-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 003-003713
Numéro JO-S: 3
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: École élémentaire, centre de loisirs — pôle ados, salles d'activités dans l'ancienne école maternelle, restaurant de l'école élémentaire, restaurant de l'école maternelle
Brève description:
“Ecole élémentaire, centre de loisirs — pôle ados, salles d'activités dans l'ancienne école maternelle, restaurant de l'école élémentaire, restaurant de...”
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Intitulé du lot: Espace Alain Groléas, espace Jean Gabin, salle associative Gonnet, centre aéré l'orée des champs
Brève description:
“Espace Alain Groléas, espace Jean Gabin, salle associative Gonnet, centre aéré l'orée des champs.”
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique des prestations
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-12-24 📅
Nom: Concept 3P
Numéro d'enregistrement national: 48137491600023
Adresse postale: 72 avenue Roger Salengro
Commune postale: Villeurbanne
Code postal: 69100
Pays: France 🇫🇷
Rhône 🏙️
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
6
Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Lyon Cedex 03
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“Tribunal administratif de Lyon — 184 rue Duguesclin, 69433 Lyon Cedex 03, Tel.: +33 478141062 — courriel: greffe.ta-lyon@juradm.fr - fax: +33 478141065.”
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comite consultatif interrégional de règlement amiable des litiges en matière de marches publics
Source: OJS 2019/S 003-003713 (2019-01-02)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Marchés de nettoyage des bâtiments communaux. Cette opération comprend 3 lots.”
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-01-02 📅
Date de publication: 2019-01-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 003-003713
Numéro JO-S: 3
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: École élémentaire, centre de loisirs — pôle ados, salles d'activités dans l'ancienne école maternelle, restaurant de l'école élémentaire, restaurant de l'école maternelle
Brève description:
“Ecole élémentaire, centre de loisirs — pôle ados, salles d'activités dans l'ancienne école maternelle, restaurant de l'école élémentaire, restaurant de...”
Intitulé du lot: Espace Alain Groléas, espace Jean Gabin, salle associative Gonnet, centre aéré l'orée des champs
Brève description:
“Espace Alain Groléas, espace Jean Gabin, salle associative Gonnet, centre aéré l'orée des champs.”
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique des prestations
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-12-24 📅
Nom: Concept 3P
Numéro d'enregistrement national: 48137491600023
Adresse postale: 72 avenue Roger Salengro
Commune postale: Villeurbanne
Code postal: 69100
Pays: France 🇫🇷
Rhône 🏙️
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
6
Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Lyon Cedex 03
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“Tribunal administratif de Lyon — 184 rue Duguesclin, 69433 Lyon Cedex 03, Tel.: +33 478141062 — courriel: greffe.ta-lyon@juradm.fr - fax: +33 478141065.”
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comite consultatif interrégional de règlement amiable des litiges en matière de marches publics
Source: OJS 2019/S 003-003713 (2019-01-02)
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