Prestations de mise à disposition de personnels temporaires au profit de l'Agence française pour la biodiversité (AFB)

Agence française pour la biodiversité

Prestations de mise à disposition de personnels temporaires au profit de l'Agence française pour la biodiversité (AFB). Le contenu et l'étendue des prestations sont définis dans les pièces du présent accord-cadre.
La procédure de passation est l'appel d'offres ouvert, conformément aux articles 66 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.le présent accord-cadre est passé sans montant minimum ni maximum. L'accord-cadre est estimé à un montant de commande non contractuel de 2 000 000 EUR HT sur la durée totale de l'accord-cadre et l'intégralité des lots.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-10-29. L'appel d'offres a été publié le 2018-09-27.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Manpower France SAS

Qui ?

• Agence française pour la biodiversité

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de recrutement › Services de mise à disposition de personnel, y compris de personnel temporaire

Où ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-09-27	Avis de marché
2019-01-07	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-09-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de mise à disposition de personnel, y compris de personnel temporaire
Numéro de référence: 2018-100
Brève description:

Prestations de mise à disposition de personnels temporaires au profit de l'Agence française pour la biodiversité (AFB). Le contenu et l'étendue des prestations sont définis dans les pièces du présent accord-cadre. La procédure de passation est l'appel d'offres ouvert, conformément aux articles 66 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.le présent accord-cadre est passé sans montant minimum ni maximum. L'accord-cadre est estimé à un montant de commande non contractuel de 2 000 000 EUR HT sur la durée totale de l'accord-cadre et l'intégralité des lots.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de mise à disposition de personnel, y compris de personnel temporaire 📦
Code CPV supplémentaire: Services de mise à disposition de personnel, y compris de personnel temporaire 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Val-de-Marne 🏙️
Hérault 🏙️
Finistère 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office national(e) ou fédéral(e)
Nom du pouvoir adjudicateur: Agence française pour la biodiversité
Adresse postale: 5 square Félix Nadar
Code postal: 94300
Commune postale: Vincennes
Contact
Adresse Internet: http://www.afbiodiversite.fr 🌏
Courrier électronique: achat@afbiodiversite.fr 📧
Téléphone: +33 145143670 📞
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseHome 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=396322&orgAcronyme=d4t 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-09-27 📅
Date limite de soumission: 2018-10-29 📅
Date de publication: 2018-10-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 189-427359
Numéro JO-S: 189
Informations complémentaires

L'accord-cadre est renouvelable 1 fois pour une période de 2 ans, sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans. Les modalités de reconduction sont précisées dans le règlement de la consultation.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La procédure de passation est l'appel d'offres ouvert, conformément aux articles 66 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.le présent accord-cadre est passé sans montant minimum ni maximum. L'accord-cadre est estimé à un montant de commande non contractuel de 2 000 000 EUR HT sur la durée totale de l'accord-cadre et l'intégralité des lots.

Intitulé du lot: Secteur de Vincennes
Numéro du lot: 1
Brève description: Secteur de Vincennes
Valeur estimée hors TVA: 300 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements:

Informations complémentaires:

Intitulé du lot: Secteur de Montpellier site de Pérols
Numéro du lot: 2
Brève description: Secteur de Montpellier site de Pérols
Valeur estimée hors TVA: 150 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Secteur de Brest
Numéro du lot: 3
Brève description: Secteur de Brest
Valeur estimée hors TVA: 50 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les candidats présentent leur candidature sous la forme d'un DUME électronique. Ce mode de réponse a vocation à remplacer les formulaires DC1 et DC2. Selon les dispositions de l'article 49 du décret nº 2016-360 relatif aux marchés publics, le pouvoir adjudicateur accepte que les candidats présentent leur candidature sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME) établi conformément au modèle fixé par le règlement d'exécution 2016/7 de la commission européenne du 5.1.2016 établissant le formulaire type pour le document unique de marché européen en lieu et place de l'ensemble des documents et renseignements justifiant de leur capacités. Dans ce cas, il est précisé que le pouvoir adjudicateur n'autorise pas les candidats à se limiter à indiquer dans le Document unique de marché européen (DUME) qu'ils disposent de l'aptitude et des capacités requises sans fournir d'informations particulières sur celles-ci.

Les candidats renseignent les informations pour les conditions de participation suivantes:

— la partie II: informations concernant l'opérateur économique;

Le cas échéant, si et seulement si le candidat est concerné,

— la partie III: motifs d'exclusion;

La partie IV — b 1a): chiffre d'affaires annuel «général» des 3 derniers exercices;

La partie IV — b 5): une assurance pour risques professionnels;

La partie IV — c 1b): les prestations principales de même nature réalisées sur les 3 dernières années.

Cette liste peut être complétée par l'expérience datant de plus de 3 ans;

La partie IV — c8): les effectifs moyens annuels et le nombre de cadres pendant les 3 dernières années;

Le cas échéant, si et seulement si le candidat est concerné

La partie IV — c10): la fraction des prestations éventuellement sous-traitées;

Si le groupement d'opérateurs économiques présente sa candidature sous la forme du DUME, chacun des membres du groupement doit fournir un DUME distinct. Si le candidat s'appuie sur un ou des sous-traitants ou d'autres opérateurs pour faire acte de candidature, il renseigne la partie II-C du DUME et fournit pour chacun de ces sous-traitants un formulaire DUME distinct et contenant les informations des sections A et B de la partie II ainsi que celles de la partie III et, le cas échéant, les parties IV et V. Si le candidat ne s'appuie pas sur de la sous-traitance pour faire acte de candidature mais qu'il a l'intention de sous-traiter une part du marché, il renseigne la partie II-D du DUME et fournit les informations figurant dans les parties II-A et B et III pour chacun de ces sous-traitants.

Le document unique de marché européen n'a pas à être signé. Si, pour une raison justifiée, le candidat n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés par le pouvoir adjudicateur, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par le pouvoir adjudicateur (y compris par l'intermédiaire des formulaires DC1, DC2, K-Bis etc).

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-10-29 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Lieu: Siège de l'agence Française pour la Biodiversité
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique (voir le détail des sous-critères dans le règlement de la consultation)
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 13002276700011
Contact
Point de contact: Département finances, contrats et logistiques service contrats et logistiques M. Jérôme Misiewicz
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseHome 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseHome 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

L'accord-cadre pourra être amener à faire l'objet d'un renouvellement. Nous invitons les candidats potentiels à consulter la plateforme: www.marches-publics.gouv.fr et/ou à contacter achat@afbiodiversite.fr à compter du 2

Retrait: les candidats doivent retirer le DCE à l'adresse suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseHome.

Référence du marché: 2018-100 les dossiers de consultation ne peuvent pas être retirés dans les locaux du pouvoir adjudicateur.

Aucune demande d'envoi du dossier sur support papier ou sur support physique électronique ne sera satisfaite.

Modification de détail au dossier de consultation le pouvoir adjudicateur se réserve d'apporter des modifications de détail au dossier de consultation au plus tard 7 jours avant la date limite de réception des offres.

Les candidats devront alors répondre sur la base du dossier modifié sans pouvoir élever aucune réclamation à ce sujet. Si le délai de 7 jours, laissé aux candidats pour prendre connaissance d'éventuels éléments complémentaires d'étude, ne pouvait être respecté en raison de la date limite fixée pour la remise des offres, cette dernière serait reportée de façon à rétablir ledit délai. Si pendant l'étude du dossier par les candidats, la date limite de réception des offres est reportée, la disposition précédente est applicable en fonction de cette nouvelle date. Les modifications au dossier de la consultation sont publiées sur la plateforme de dématérialisation www.marches-publics.gouv.fr. Il est également précisé, que les candidats ne peuvent pas modifier les pièces contenues dans le dossier de consultation des entreprises.

Important: Il est recommandé aux candidats de créer un compte et de s'identifier préalablement sur la plateforme de dématérialisation des achats de l'État avant de télécharger le dossier de consultation, pour être informés des rectificatifs/compléments qui lui seraient apportés, des éventuelles modifications de la consultation en cours de consultation et des réponses apportées par le pouvoir adjudicateur aux questions posées par d'autres candidats.

Les candidats, qui ne s'identifieront pas préalablement, ne pourront pas être alertés. En aucun cas, le pouvoir adjudicateur ne saurait être tenu responsable du manque d'information des candidats qui ne se seraient pas inscrits ou qui n'auraient pas téléchargé les mises à jour des documents modifiés. Suites de l'examen des offres conformément à l'article 59-ii du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, les offres inacceptables ou inappropriées sont éliminées. En revanche, une offre irrégulière pourra être régularisée, dans un délai maximum de 6 jours, sauf si elle est anormalement basse. Si aucune candidature ou aucune offre n'a été déposée dans les délais prescrits, ou Si seules des candidatures irrecevables au sens du IV de l'article 55 ou des offres inappropriées au sens du I de l'article 59 ont été présentées,

La procédure sera déclarée infructueuse et elle pourra être suivie d'une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalables conformément à l'article 30-i-2

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gualle, BP 8630
Commune postale: Melun
Code postal: 77000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630 📞
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr 📧
Fax: +33 160566610 📠
Adresse Internet: http://melun.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 189-427359 (2018-09-27)

Avis d'attribution de marché (2019-01-07)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Prestations de mise à disposition de personnels temporaires au profit de l'Agence française pour la biodiversité (AFB). Le contenu et l'étendue des prestations sont définis dans les pièces du présent accord-cadre. La procédure de passation est l'appel d'offres ouvert, conformément aux articles 66 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.le présent accord-cadre est passé sans montant minimum ni maximum. L'accord-cadre est estimé à un montant de commande non contractuel de 2 000 000 EUR HT sur la durée totale de l'accord-cadre et l'intégralité des lots.

Valeur totale du marché: 2 000 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-01-07 📅
Date de publication: 2019-01-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 007-012046
Se réfère à l'avis: 2018/S 189-427359
Numéro JO-S: 7
Informations complémentaires

Le présent accord-cadre est passé sans montant minimum ni maximum. L'accord-cadre est estimé à un montant de commande non contractuel de 2 000 000 EUR HT sur la durée totale de l'accord-cadre et l'intégralité des lots. À titre indicatif (non contractuel), le montant des commandes pourra être ventilé de la façon suivante: — lot nº 1 secteur de Vincennes: seuil minimum: sans seuil minimum; seuil maximum: 300 000 EUR HT/an, — lot nº 2 secteur de Montpellier — site de Pérols: seuil minimum: sans seuil minimum; seuil maximum: 150 000 EUR HT/an, — lot nº 3 secteur de Brest: seuil minimum: sans seuil minimum; seuil maximum: 50 000 EUR HT/an.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Secteur de Vincennes.

Secteur de Montpellier site de Pérols.

Secteur de Brest.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-01-02 📅
Nom: Manpower France SAS
Adresse postale: Direction des ventes — pôle Appel d'offres, immeuble Euréka, 13 rue Ernest Renan
Commune postale: Nanterre Cedex
Code postal: 92723
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 157661717 📞
Courrier électronique: secteur.public@manpower.fr 📧
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️
Adresse Internet: http://www.manpower.fr/entreprises/expertises-metiers/secteur-public 🌏
Valeur totale du marché: 1 200 000 EUR 💰
Adresse postale: Direction des ventes — pôle appel d'offres, immeuble Euréka, 13 rue Ernest Renan
Valeur totale du marché: 600 000 EUR 💰
200 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Département finances, contrats et logistiques, service contrats et logistiques M. Jérôme Misiewicz

Référence
Informations complémentaires

— lot nº 1 secteur de Vincennes: seuil minimum: sans seuil minimum; seuil maximum: 300 000 EUR HT/an,

— lot nº 2 secteur de Montpellier — site de Pérols: seuil minimum: sans seuil minimum; seuil maximum: 150 000 EUR HT/an,

— lot nº 3 secteur de Brest: seuil minimum: sans seuil minimum; seuil maximum: 50 000 EUR HT/an.

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle, BP 8630
Source: OJS 2019/S 007-012046 (2019-01-07)

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