Prestations de maintenance — Opérations génériques

CEA/Grenoble

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-04-30. L'appel d'offres a été publié le 2018-03-30.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• 40-30

Qui ?

• CEA/Grenoble

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de réparation et d'entretien de matériel médical et de matériel de précision › Services de réparation et d'entretien d'appareils de mesure, d'essai et de contrôle

Où ?

• Rhône-Alpes › Isère
• Rhône-Alpes › Savoie

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-03-30	Avis de marché
2018-04-12	Informations complémentaires
2018-05-02	Informations complémentaires
2018-11-23	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-03-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réparation et d'entretien d'appareils de mesure, d'essai et de contrôle
Numéro de référence: AAPC_180078-sc
Brève description:

Plusieurs plate-formes technologiques du CEA / Grenoble souhaitent sous-traiter, pour leurs parcs d’équipements, les opérations de maintenance les plus simples, appelées « maintenance générique ». Les plateformes technologiques du CEA/LETI sont dédiées aux activités de micro et nanotechnologies; elles regroupent, dans 8 000 m Les plateformes technologiques du CEA/LITEN sont dédiées aux activités liées aux technologies solaires; elles regroupent, dans des salles blanches, un parc d’équipements dédiées à la fabrication de lingots de silicium, à la découpe de wafers, ainsi qu'à la fabrication et aux tests de cellules et de modules photovoltaïques.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réparation et d'entretien d'appareils de mesure, d'essai et de contrôle 📦
Code CPV supplémentaire: Services de réparation et d'entretien d'appareils de mesure, d'essai et de contrôle 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Isère 🏙️
Savoie 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CEA/Grenoble
Adresse postale: 17 rue des Martyrs
Code postal: 38054
Commune postale: Grenoble cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.cea.fr 🌏
Courrier électronique: catherine.senemaud@cea.fr 📧
Téléphone: +33 438780524 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-03-30 📅
Date limite de soumission: 2018-04-30 📅
Date de publication: 2018-03-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 064-142756
Numéro JO-S: 64
Informations complémentaires

Ce marché est un marché sensible au sens de la réglementation sur la protection du secret de la défense nationale. Les candidats doivent impérativement fournir les documents relatifs à l’habilitation indiqués à la rubrique III.1.1 du présent avis. Une visite sur site est obligatoire; tous les éléments concernant son organisation et son déroulement sont indiqués dans le DCE.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Les plateformes technologiques du CEA/LETI sont dédiées aux activités de micro et nanotechnologies; elles regroupent, dans 8 000 m

Les plateformes technologiques du CEA/LITEN sont dédiées aux activités liées aux technologies solaires; elles regroupent, dans des salles blanches, un parc d’équipements dédiées à la fabrication de lingots de silicium, à la découpe de wafers, ainsi qu'à la fabrication et aux tests de cellules et de modules photovoltaïques.

Intitulé du lot: Opérations de maintenance génériques pour les équipements des plateformes de Grenoble
Numéro du lot: 1
Brève description:

Les prestations techniques de base sont:

— les rondes et les routines nécessaires pour la surveillance des équipements,

— les opérations de maintenance générique sur les équipements en fonctionnement ou à l'arrêt,

— la maintenance et l’entretien des utilities proches des équipements (chillers, pompes à vide, etc...),

— la maintenance et l’entretien du matériel lié à la maintenance (testeurs de fuite, aspirateurs, matériels RF),

— le nettoyage des équipements ou des pièces après process,

— la réparation de sous-ensembles.

Durée de l'accord: 36 mois
Description des renouvellements:

La durée du marché est de 3 ans; il peut faire l'objet d'une prolongation par affermissement d'une tranche optionnelle d'un an supplémentaire.

Description des options: 1 an de prolongation optionnel.
Informations complémentaires:

Ce marché est un marché sensible au sens de la réglementation sur la protection du secret de la défense nationale.

Les candidats doivent impérativement fournir les documents relatifs à l’habilitation indiqués à la rubrique III.1.1 du présent avis.

Une visite sur site est obligatoire; tous les éléments concernant son organisation et son déroulement sont indiqués dans le DCE.

Intitulé du lot: Opérations de maintenance génériques pour les équipements des plateformes de l'INES au Bourget du Lac (73)
Numéro du lot: 2
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Site de Grenoble.

Bourget du Lac.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Le candidat fournira à l’appui de sa candidature:

— le formulaire DC1 (Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants) ou une lettre de candidature signée par une personne habilitée à engager le candidat ou habilitant le mandataire d’un groupement à représenter le groupement accompagnée d'une attestation sur l'honneur contenant l'ensemble des informations demandées à la page 3 de ce formulaire,

— le formulaire DC2 (Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement).

Ces formulaires sont disponibles sur le site Internet suivant:

http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-marches-publics

— lorsqu’il appartient à un groupe, une attestation certifiant de son autonomie commerciale et de sa situation de concurrence vis à vis des autres entreprises du groupe.

Documents à produire au stade de l’attribution du marché:

— attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou documents équivalents en cas de candidat étrangers.

Marché sensible:

Les candidats doivent impérativement adresser au CEA [à Monsieur l’Officier de Sécurité du CEA/Grenoble — Adresse: CEA Grenoble — 17 rue des Martyrs — 38054 Grenoble cedex 9], sous format papier en original, avant la date figurant au IV.2.2:

— soit un avis favorable de contrôle élémentaire en cours de validité (ou attestation d'habilitation au secret de la défense nationale en cours de validité, délivrée par le FSD), avec un Kbis et la fiche « Renseignements pour suivi de dossier » complétée,

— soit un dossier de demande de contrôle élémentaire complété.

Pour les modalités et le contenu de ce dossier, se reporter au document « Complément – AAPC 180078» accessible sur la plateforme de dématérialisation des marchés publics (https://www.marches-publics.gouv.fr), selon les modalités précisées au point VI.3. Pour toute question à Monsieur l’Officier de Sécurité: tel: 04.38.78.43.81 — Mail: thierry.oulmann@cea.fr.

À défaut d'avoir fourni et complété les pièces demandées dans le délai imparti, le candidat est réputé avoir renoncé à sa demande de contrôle élémentaire et à sa candidature pour ce marché.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-05-03 📅
Heure d'ouverture des offres: 11:00
Lieu: CEA Grenoble.

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Dr Catherine Sénémaud
Adresse Internet: www.cea.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent avis de marché, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d’autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l’expérience professionnelle du ou de leurs responsables.

Le présent avis et / ou les documents de la consultation peuvent être retirés sur https://avis-de-marches.cea.fr.

Afin de protéger la confidentialité de certaines informations contenues dans le Dossier d'Appel d'Offres (Cahier des Charges, Projet de marché), tous les documents ne sont pas mis à disposition sur le profil acheteur.

Pour cela, les candidats devront signer un engagement de confidentialité joint au dossier de consultation. Cette condition s'applique pour tous les cotraitants et sous-traitants éventuels.

Modalités de transmission des candidatures:

Les candidatures seront transmises soit:

— en 2 exemplaires, par voie postale, soit remises contre récépissé, sous enveloppe cachetée portant la mention « ne pas ouvrir — AAPC_180078: Opérations de Maintenance Générique », à l’attention de C. Sénémaud - à l'adresse suivante: CEA / Grenoble — Service Achats –-bât C4 - pièce 421 — 17 rue des Martyrs — 38054 Grenoble,

— Via la plateforme de dématérialisation des procédures de passation des marchés du CEA accessible sur l’URL suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr. Il convient de suivre les étapes suivantes qui sont décrites sur le guide d’utilisation en ligne (rubrique Aide):

1.Se doter d’un certificat électronique répondant aux spécifications indiquées dans les conditions d’utilisation de la plateforme du CEA, rubrique « Certificat électronique »

2.Se connecter à l’adresse suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr

3.Compléter le formulaire et valider.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Adresse Internet: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché.

Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du Code de justice administrative.

Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 064-142756 (2018-03-30)

Informations complémentaires (2018-04-12)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Plusieurs plate-formes technologiques du CEA / Grenoble souhaitent sous-traiter pour leurs parcs d’équipements, les opérations de maintenance les plus simples, appelées «maintenance générique». Les plateformes technologiques du CEA/LETI sont dédiées aux activités de micro et nanotechnologies, elles regroupent dans 8 000 m Les plateformes technologiques du CEA/LITEN sont dédiées aux activités liées aux technologies solaires, elles regroupent, dans des salles blanches, un parc d’équipements dédiées à la fabrication de lingots de silicium à la découpe de wafers ainsi qu'à la fabrication et aux tests de cellules et de modules photovoltaïques.

Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Pouvoir adjudicateur
Identité
Commune postale: Grenoble Cedex 9

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-04-12 📅
Date limite de soumission: 2018-05-07 📅
Date de publication: 2018-04-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 072-160468
Se réfère à l'avis: 2018/S 064-142756
Numéro JO-S: 72

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Les plateformes technologiques du CEA/LETI sont dédiées aux activités de micro et nanotechnologies, elles regroupent dans 8 000 m

Les plateformes technologiques du CEA/LITEN sont dédiées aux activités liées aux technologies solaires, elles regroupent, dans des salles blanches, un parc d’équipements dédiées à la fabrication de lingots de silicium à la découpe de wafers ainsi qu'à la fabrication et aux tests de cellules et de modules photovoltaïques.

Source: OJS 2018/S 072-160468 (2018-04-12)

Informations complémentaires (2018-05-02)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Plusieurs plate-formes technologiques du CEA/Grenoble souhaitent sous-traiter, pour leurs parcs d’équipements, les opérations de maintenance les plus simples, appelées «maintenance générique». Les plate-formes technologiques du CEA/Leti sont dédiées aux activités de micro et nanotechnologies; elles regroupent, dans 8 000 m Les plate-formes technologiques du CEA/Liten sont dédiées aux activités liées aux technologies solaires; elles regroupent, dans des salles blanches, un parc d’équipements dédiées à la fabrication de lingots de silicium, à la découpe de wafers, ainsi qu'à la fabrication et aux tests de cellules et de modules photovoltaïques.

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-05-02 📅
Date de publication: 2018-05-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 086-193998
Numéro JO-S: 86
Informations complémentaires
Le lot nº 2 est déclaré sans suite.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Les plate-formes technologiques du CEA/Leti sont dédiées aux activités de micro et nanotechnologies; elles regroupent, dans 8 000 m

Les plate-formes technologiques du CEA/Liten sont dédiées aux activités liées aux technologies solaires; elles regroupent, dans des salles blanches, un parc d’équipements dédiées à la fabrication de lingots de silicium, à la découpe de wafers, ainsi qu'à la fabrication et aux tests de cellules et de modules photovoltaïques.

Source: OJS 2018/S 086-193998 (2018-05-02)

Avis d'attribution de marché (2018-11-23)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Les plate-formes technologiques du CEA/LETI, dédiées aux activités de micro et nanotechnologies, souhaitent sous-traiter, pour leurs parcs d’équipements, les opérations de maintenance les plus simples, appelées «maintenance générique». Elles regroupent, dans 8 000 m

Valeur totale du marché: 1 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-11-23 📅
Date de publication: 2018-11-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 228-522359
Numéro JO-S: 228
Informations complémentaires

Ce marché est un marché sensible au sens de la réglementation sur la protection du secret de la défense nationale. Les candidats doivent impérativement fournir les documents relatifs à l’habilitation indiqués à la rubrique III.1.1) du présent avis. Une visite sur site est obligatoire; tous les éléments concernant son organisation et son déroulement sont indiqués dans le DCE.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Opérations de maintenance génériques pour les équipements des plate-formes de Grenoble
Brève description:

— la maintenance et l’entretien des utilities proches des équipements (chillers, pompes à vide, etc.),

Informations complémentaires:

Les candidats doivent impérativement fournir les documents relatifs à l’habilitation indiqués à la rubrique III.1.1) du présent avis.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 50
Critère de coût (nom): Qualité technique de l'offre

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-09-17 📅
Nom: 40-30
Numéro d'enregistrement national: 340 043 926
Commune postale: Seyssinet-Pariset
Pays: France 🇫🇷
Isère 🏙️
Valeur totale du marché: 1 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Référence
Informations complémentaires

Il a été indiqué 1.00 à la rubrique «montant» uniquement parce que le champ est bloquant pour la publication de l'avis d'attribution et que le CEA ne peut pas indiquer le véritable prix des fournitures sans violer le secret des affaires.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative.

Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.

Source: OJS 2018/S 228-522359 (2018-11-23)

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