Prestations de maintenance des équipements de Laboratoires et salles blanches des instituts LETI et LITEN du CEA Grenoble, dans le cadre d’activités de recherche et développement

CEA/Grenoble

Le marché comprend:
1) des prestations de base, portant sur la maintenance de parcs de machines installées en laboratoires et salles-blanches, avec toutes les règles et contraintes du «clean-concept», selon 2 modes de maintenance:
1a) la maintenance préventive et corrective forfaitaire d’une partie du parc;
1b) la maintenance corrective à la demande pour le reste du parc;
2) des prestations connexes;
3) des prestations optionnelles.
Il exige des compétences dans les domaines suivants: électronique, électrotechnique, électrochimie, pneumatique, micromécanique, optique appliquée, automatisme, fluidique, technique du vide, techniques de photolithographie et d’imprimerie (électronique organique), techniques assistées par plasma et traitements thermiques, techniques de dépôt sous vide, techniques de gravure sèche et humide de couches minces, informatique, anglais technique.
Le suivi des interventions et leur traçabilité seront réalisés par le prestataire.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-09-14. L'appel d'offres a été publié le 2018-07-16.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Trescal SA

Qui ?

• CEA/Grenoble

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de réparation et d'entretien de matériel médical et de matériel de précision › Services de réparation et d'entretien d'appareils de mesure, d'essai et de contrôle

Où ?

• Rhône-Alpes › Isère

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-07-16	Avis de marché
2018-11-21	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-07-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réparation et d'entretien d'appareils de mesure, d'essai et de contrôle
Numéro de référence: AAPC_180087-sc
Brève description:

Le marché comprend: 1) des prestations de base, portant sur la maintenance de parcs de machines installées en laboratoires et salles-blanches, avec toutes les règles et contraintes du «clean-concept», selon 2 modes de maintenance: 1a) la maintenance préventive et corrective forfaitaire d’une partie du parc; 1b) la maintenance corrective à la demande pour le reste du parc; 2) des prestations connexes; 3) des prestations optionnelles. Il exige des compétences dans les domaines suivants: électronique, électrotechnique, électrochimie, pneumatique, micromécanique, optique appliquée, automatisme, fluidique, technique du vide, techniques de photolithographie et d’imprimerie (électronique organique), techniques assistées par plasma et traitements thermiques, techniques de dépôt sous vide, techniques de gravure sèche et humide de couches minces, informatique, anglais technique. Le suivi des interventions et leur traçabilité seront réalisés par le prestataire.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réparation et d'entretien d'appareils de mesure, d'essai et de contrôle 📦
Code CPV supplémentaire: Services de réparation et d'entretien d'appareils de mesure, d'essai et de contrôle 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Isère 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CEA/Grenoble
Adresse postale: 17 rue des Martyrs
Code postal: 38054
Commune postale: Grenoble Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.cea.fr 🌏
Courrier électronique: catherine.senemaud@cea.fr 📧
Téléphone: +33 438780524 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-07-16 📅
Date limite de soumission: 2018-09-14 📅
Date de publication: 2018-07-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 137-313066
Numéro JO-S: 137
Informations complémentaires

Ce marché est un marché sensible au sens de la réglementation sur la protection du secret de la défense nationale. Les candidats doivent impérativement fournir les documents relatifs à l’habilitation indiqués à la rubrique III.1.1 du présent avis. Une visite sur site est obligatoire; tous les éléments concernant son organisation et son déroulement sont indiqués dans le DCE.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le marché comprend:

1) des prestations de base, portant sur la maintenance de parcs de machines installées en laboratoires et salles-blanches, avec toutes les règles et contraintes du «clean-concept», selon 2 modes de maintenance:

1a) la maintenance préventive et corrective forfaitaire d’une partie du parc;

1b) la maintenance corrective à la demande pour le reste du parc;

2) des prestations connexes;

3) des prestations optionnelles.

Il exige des compétences dans les domaines suivants: électronique, électrotechnique, électrochimie, pneumatique, micromécanique, optique appliquée, automatisme, fluidique, technique du vide, techniques de photolithographie et d’imprimerie (électronique organique), techniques assistées par plasma et traitements thermiques, techniques de dépôt sous vide, techniques de gravure sèche et humide de couches minces, informatique, anglais technique.

Le suivi des interventions et leur traçabilité seront réalisés par le prestataire.

Intitulé du lot: Prestations de maintenance des équipements dans le cadre des activités des départements DOPT et DTBS de l’institut LETI du CEA Grenoble.
Numéro du lot: 1
Brève description:

Ce lot concerne environ 120 équipements, pour des activités de recherche-développement dans les domaines de l’optronique, répartis en laboratoires et salles blanches de classes 1 à 1 000 (salle blanche), dans plusieurs bâtiments situés dans l’enceinte du CEA/Grenoble; à noter qu’une partie des bâtiments est localisée dans une zone piétonne dont l’accès aux véhicules motorisés est limité et réglementé.

Ce lot comporte une option: les équipements du département DTBS du CEA / LETI, dédiés aux activités de micro- et nano-technologies pour la biologie et la santé.

Les prestations telles que décrites au paragraphe II-2-4 sont à réaliser pour les équipements de ce lot.

Durée de l'accord: 36 mois
Description des options:

La durée du marché peut être prolongée pour une durée de 1 an supplémentaire, par affermissement d'une tranche optionnelle.

Informations complémentaires:

Ce marché est un marché sensible au sens de la réglementation sur la protection du secret de la défense nationale.

Les candidats doivent impérativement fournir les documents relatifs à l’habilitation indiqués à la rubrique III.1.1 du présent avis.

Une visite sur site est obligatoire; tous les éléments concernant son organisation et son déroulement sont indiqués dans le DCE.

Intitulé du lot: Prestations de maintenance d'équipements dans le cadre d’activités des départements DTNM et DEHT de l’institut LITEN du CEA Grenoble.
Numéro du lot: 2
Brève description:

Ce lot concerne environ 200 équipements, pour des activités de recherche-développement dans les domaines des nanomatériaux et des technologies de substrats alternatifs au silicium, et des nouvelles technologies pour les énergies alternatives; ils sont répartis en laboratoires et salles blanches de classes 1 à 1 000 (salle blanche), situés dans plusieurs bâtiments situés dans l’enceinte du CEA/Grenoble.

Ce lot comporte une option: la ligne du département DEHT du CEA / LITEN, dédiée aux activités d'assemblage de packs batterie.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CEA Grenoble — Conditions d’accès réglementées

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Le candidat fournira à l’appui de sa candidature:

— le formulaire DC1 (lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants) ou équivalent,

— le formulaire DC2 (déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) ou équivalent.

Ces formulaires sont disponibles sur le site Internet suivant:

http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat

— la copie du ou des jugements prononcés s’il est en redressement judiciaire ou dans une procédure étrangère équivalente,

— lorsqu’il appartient à un groupe, une attestation certifiant de son autonomie commerciale et de sa situation de concurrence vis à vis des autres entreprises du groupe.

Le candidat peut présenter sa candidature sous la forme d’un Document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des documents mentionnés à l’article 48 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, téléchargeable à l’adresse suivante: https://ec.europa.eu/tools/espd/filter?lang=fr

Marché sensible:

Les candidats doivent impérativement adresser au CEA [à monsieur l’officier de sécurité du CEA/Grenoble — Adresse: CEA Grenoble — 17 rue des Martyrs — 38054 Grenoble Cedex 9], sous format papier en original, avant la date figurant au IV.2.2:

— soit un avis favorable de contrôle élémentaire en cours de validité (ou attestation d'habilitation au secret de la défense nationale en cours de validité, délivrée par le FSD), avec un Kbis et la fiche «Renseignements pour suivi de dossier» complétée,

— soit un dossier de demande de contrôle élémentaire complété.

Pour les modalités et le contenu de ce dossier, se reporter au document «Complément – AAPC 180087» accessible sur la plateforme de dématérialisation des marchés publics (https://www.marches-publics.gouv.fr), selon les modalités précisées au point VI.3. Pour toute question à monsieur l’officier de sécurité: tél: +33 438784381 — courriel: thierry.oulmann@cea.fr

Situation économique et financière: Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Capacité technique et professionnelle: Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2018-09-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: CEA / Grenoble

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Dr Catherine Sénémaud
Adresse Internet: www.cea.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent avis de marché, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d’autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l’expérience professionnelle du ou de leurs responsables.

Le présent avis et/ou les documents de la consultation peuvent être retirés sur https://avis-de-marches.cea.fr

Afin de protéger la confidentialité de certaines informations contenues dans le dossier d'appel d'offres (cahier des charges, projet de marché), tous les documents ne sont pas mis à disposition sur le profil acheteur.

Pour les obtenir, les candidats devront signer un engagement de confidentialité joint au dossier de consultation. Cette condition s'applique pour tous les cotraitants et sous-traitants éventuels.

Modalités de transmission des candidatures:

Les candidatures seront transmises soit:

— en 2 exemplaires, par voie postale, soit remises contre récépissé, sous enveloppe cachetée portant la mention «ne pas ouvrir — AAPC_180087: maintenance équipements labos et salles propres», à l’attention de C. Sénémaud — à l'adresse suivante: CEA/Grenoble — Service achats – bât C4 — pièce 413H — 17 rue des Martyrs — 38054 Grenoble,

— via la plate-forme de dématérialisation des procédures de passation des marchés du CEA accessible sur l’URL suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr Il convient de suivre les étapes suivantes qui sont décrites sur le guide d’utilisation en ligne (rubrique aide):

1) se doter d’un certificat électronique répondant aux spécifications indiquées dans les conditions d’utilisation de la plate-forme du CEA, rubrique «Certificat électronique»;

2) se connecter à l’adresse suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr

3) compléter le formulaire et valider.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Adresse Internet: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

— le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché,

— le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative,

— le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 137-313066 (2018-07-16)

Avis d'attribution de marché (2018-11-21)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le marché comprend: 1) Des prestations de base, portant sur la maintenance de parcs de machines installées en laboratoires et salles-blanches, avec toutes les règles et contraintes du «clean-concept», selon 2 modes de maintenance: 1a) la maintenance préventive et corrective forfaitaire d’une partie du parc; 1b) la maintenance corrective à la demande pour le reste du parc; 2) Des prestations connexes; 3) Des prestations optionnelles. Il exige des compétences dans les domaines suivants: électronique, électrotechnique, électrochimie, pneumatique, micromécanique, optique appliquée, automatisme, fluidique, technique du vide, techniques de photolithographie et d’imprimerie (électronique organique), techniques assistées par plasma et traitements thermiques, techniques de dépôt sous vide, techniques de gravure sèche et humide de couches minces, informatique, anglais technique. Le suivi des interventions et leur traçabilité seront réalisés par le prestataire.

Valeur totale du marché: 1 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-11-21 📅
Date de publication: 2018-11-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 227-519907
Se réfère à l'avis: 2018/S 137-313066
Numéro JO-S: 227
Informations complémentaires

Ce marché est un marché sensible au sens de la réglementation sur la protection du secret de la défense nationale. Les candidats doivent impérativement fournir les documents relatifs à l’habilitation indiqués à la rubrique III.1.1) du présent avis. Une visite sur site est obligatoire; tous les éléments concernant son organisation et son déroulement sont indiqués dans le DCE.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

1) Des prestations de base, portant sur la maintenance de parcs de machines installées en laboratoires et salles-blanches, avec toutes les règles et contraintes du «clean-concept», selon 2 modes de maintenance:

2) Des prestations connexes;

3) Des prestations optionnelles.

Intitulé du lot: Prestations de maintenance des équipements dans le cadre des activités des départements DOPT et DTBS de l’institut LETI du CEA Grenoble
Brève description:

Les prestations telles que décrites au paragraphe II.2.4) sont à réaliser pour les équipements de ce lot.

Description des options:

La durée du marché peut être prolongée pour une durée d'un an supplémentaire, par affermissement d'une tranche optionnelle.

Informations complémentaires:

Les candidats doivent impérativement fournir les documents relatifs à l’habilitation indiqués à la rubrique III.1.1) du présent avis.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Montant forfaitaire des prestations
Critère de coût (pondération): 50
Critère de coût (nom): Qualité technique de l'offre

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-11-15 📅
Nom: trescal SA
Numéro d'enregistrement national: 562 047 050
Adresse postale: 8 rue de l’Estérel
Commune postale: Rungis
Code postal: 94593
Pays: France 🇫🇷
Ile-de-France 🏙️
Valeur totale du marché: 1 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2018-11-21 📅
Nom: Trescal SA
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3

Référence
Informations complémentaires

Il a été indiqué 1 à la rubrique «montant» uniquement parce que le champ est bloquant pour la publication de l'avis d'attribution et que le CEA ne peut pas indiquer le véritable prix des fournitures sans violer le secret des affaires.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché.

Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du Code de justice administrative.

Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.

Source: OJS 2018/S 227-519907 (2018-11-21)

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