Prestations de gestion des services de restauration pour les restaurants administratifs de Meudon et Pouchet du CNRS et services annexes
CNRS
Prestations de gestion de restauration pour les restaurants administratifs de Meudon et Pouchet du CNRS et services annexes (traiteur et/ou gestion de cafétéria).
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2018-07-10. L'appel d'offres a été publié le 2018-05-30.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Elior
- • CNRS
- • Services de cantine › Services de cantine et autres services de cafétéria pour clientèle restreinte
- • Services de cantine › Services de gestion de cantine
- • Services de cantine et service traiteur › Services traiteur
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2018-05-30 | Avis de marché |
| 2018-10-31 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2018-05-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de cantine
Numéro de référence: 2018-02
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de cantine 📦
Code CPV supplémentaire: Services de cantine 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-Seine 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Cnrs
Adresse postale: 1 place Aristide Briand
Code postal: 92195
Commune postale: Meudon
Contact
Adresse Internet: http://www.cnrs.fr 🌏
Courrier électronique: marches.ddai@cnrs.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-05-30 📅
Date limite de soumission: 2018-07-10 📅
Date de publication: 2018-05-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 102-233364
Numéro JO-S: 102
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 3 500 000 EUR 💰
Brève description:
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
Informations complémentaires:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Meudon (92195) — Paris 17
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 8 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-07-10 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Informations complémentaires: L'ouverture des plis n'est pas publique. Les candidats n'y sont pas admis.
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2022.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil, BP 30322
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 30173400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Fax: +33 130173459 📠
Adresse Internet: http://www.cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 102-233364 (2018-05-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de cantine
Numéro de référence: 2018-02
Brève description:
Prestations de gestion de restauration pour les restaurants administratifs de Meudon et Pouchet du CNRS et services annexes (traiteur et/ou gestion de cafétéria).
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de cantine 📦
Code CPV supplémentaire: Services de cantine 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-Seine 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Cnrs
Adresse postale: 1 place Aristide Briand
Code postal: 92195
Commune postale: Meudon
Contact
Adresse Internet: http://www.cnrs.fr 🌏
Courrier électronique: marches.ddai@cnrs.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-05-30 📅
Date limite de soumission: 2018-07-10 📅
Date de publication: 2018-05-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 102-233364
Numéro JO-S: 102
Informations complémentaires
L'accord-cadre est conclu avec un seul opérateur économique, sans montant minimum ni maximum. Le montant indiqué est fourni à titre estimatif et non contractuel.
Des visites des sites sont prévues aux dates suivantes: mardi 19.6.2018 à 14:00 à Pouchet et 15:30 à Meudon et le vendredi 29.6.2018 à 14:00 pour Meudon et 15:30 à Pouchet. Voir l'article 10 du règlement de la consultation.
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 3 500 000 EUR 💰
Brève description:
Prestations de gestion de restauration pour les restaurants administratifs de Meudon et Pouchet du CNRS et services annexes.
Valeur estimée hors TVA: 3 500 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
L'accord-cadre prend effet le 1.12.2018, ou à sa date de notification uniquement si cette dernière est postérieure. Il est conclu pour une période initiale allant du 1.12.2018, ou de la date de notification si celle-ci est postérieure, jusqu'au 31.3.2020. Il est reconductible tacitement 2 fois par périodes successives d'une durée de 1 an.
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L'accord-cadre est conclu avec un seul opérateur économique, sans montant minimum ni maximum. Le montant indiqué est fourni à titre estimatif et non contractuel.
Des visites des sites sont prévues aux dates suivantes: mardi 19.6.2018 à 14:00 à Pouchet et 15:30 à Meudon et le vendredi 29.6.2018 à 14:00 pour Meudon et 15:30 à Pouchet. Voir l'article 10 du règlement de la consultation.
Site principal ou lieu d'exécution: Meudon (92195) — Paris 17
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 8 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-07-10 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Informations complémentaires: L'ouverture des plis n'est pas publique. Les candidats n'y sont pas admis.
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2022.
La présente procédure est initiée après la décision du pouvoir adjudicateur de déclarer sans suite la procédure de passation du lot nº 5-ac 2016-03 (avis nº 16-136345 publié au BOAMP le 17.10.2016, nº 2016/s 202-365520 publié au JOUE le 19.10.2016).
Mandat d'encaissement donné au titulaire (voir CCAP). Les questions doivent être adressées via la plate-forme PLACE. En cas d'indisponibilité, elles peuvent être envoyées à l'adresse: marches.ddai@cnrs.fr Le CNRS ne s'engage à répondre qu'aux questions transmises au plus tard 10 jours ouvrés avant la date limite de remise des offres (voir détail dans le règlement de la consultation). Les modalités de réponses sont précisées dans le règlement de la Cconsultation.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil, BP 30322
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 30173400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Fax: +33 130173459 📠
Adresse Internet: http://www.cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Précisions concernant les délais d'introduction de recours: précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces recours:
— référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, nº 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat.
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Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 102-233364 (2018-05-30)
Avis d'attribution de marché (2018-10-31)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 3 500 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-10-31 📅
Date de publication: 2018-11-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 211-483063
Se réfère à l'avis: 2018/S 102-233364
Numéro JO-S: 211
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Meudon — Pouchet.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50 points
Critère de qualité (nom): Développement durable
Critère de qualité (pondération): 15 points
Prix (pondération): 35 points
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-10-25 📅
Nom: Elior
Numéro d'enregistrement national: 41390176026595
Adresse postale: Tour Egée — 11 allée de l'Arche
Commune postale: Paris-la-Défense Cedex
Code postal: 92032
Pays: France 🇫🇷
Paris 🏙️
Valeur totale du marché: 3 500 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Téléphone: +33 130173400 📞
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2018/S 211-483063 (2018-10-31)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 3 500 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-10-31 📅
Date de publication: 2018-11-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 211-483063
Se réfère à l'avis: 2018/S 102-233364
Numéro JO-S: 211
Informations complémentaires
L'accord-cadre est mono-attributaire et est exécuté partiellement par bons de commande. Le montant indiqué dans le présent avis au point II.1.7.) et V.2.4.) est donc fourni à titre estimatif et non contractuel.
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant du 1.12.2018 au 31.3.2020. Il est reconductible tacitement 2 fois par périodes successives d'une durée de 1 an.
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Objet
Champ d'application du marché
L'accord-cadre est mono-attributaire et est exécuté partiellement par bons de commande. Le montant indiqué dans le présent avis au point II.1.7.) et V.2.4.) est donc fourni à titre estimatif et non contractuel.
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant du 1.12.2018 au 31.3.2020. Il est reconductible tacitement 2 fois par périodes successives d'une durée de 1 an.
Site principal ou lieu d'exécution: Meudon — Pouchet.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50 points
Critère de qualité (nom): Développement durable
Critère de qualité (pondération): 15 points
Prix (pondération): 35 points
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-10-25 📅
Nom: Elior
Numéro d'enregistrement national: 41390176026595
Adresse postale: Tour Egée — 11 allée de l'Arche
Commune postale: Paris-la-Défense Cedex
Code postal: 92032
Pays: France 🇫🇷
Paris 🏙️
Valeur totale du marché: 3 500 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Référence
Informations complémentaires
La présente procédure a été initiée après la décision du pouvoir adjudicateur de déclarer sans suite la procédure de passation du lot nº 5-AC 2016-03.
(avis nº 16-136345 publié au BOAMP le 17.10.2016, nº 2016/S 202-365520 publié au JOUE le 19.10.2016).
Informations complémentaires
Organe de révision
Téléphone: +33 130173400 📞
Informations sur les délais d'introduction des recours:
L'accord-cadre nº 2018-02 a été signé et notifié le 25.10.2018. Un référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative (CJA) peut être exercé dans un délai de 31 jours à l'encontre de l'accord-cadre à compter de la publication du présent avis d'attribution.
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Un recours de pleine juridiction contestant la validité de l'accord-cadre peut être introduit dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, nº 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat. Le présent avis d'attribution correspond à l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la jurisprudence précitée. Le contrat est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi nº 78-753 du 17.7.1978 codifiée dans le livre III du code des relations entre le public et l'administration, sur place à l'adresse indiquée à la rubrique I.1.), après une demande écrite adressée par télécopie ou courriel (numéro de télécopie: +33 145075099 ou courriel marches-ddai@cnrs.fr) à la DDAI du CNRS et uniquement sur prise de rendez-vous avec un préavis d'au moins 15 jours calendaires du lundi au vendredi de 9:30 à 11:30 et de 14:30 à 16:00, hors jours fériés et jours de fermeture du site.
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