Prestations de fourniture, mise en service et exploitation de liaisons réseau informatique distant à haut et moyen débit (accord-cadre 2018an-15)

Assemblée nationale

L'accord-cadre a pour objet la fourniture, la mise en service et l'exploitation de liaisons réseau informatique distant à haut et moyen débit de l'assemblée nationale. Il est divisé en 3 lots:
— le lot 1 «Fourniture de lignes Internet dédiées, symétriques, de débit supérieur ou égal à 20 Mb» a pour objet la fourniture de lignes Internet dédiées, symétriques, de débit supérieur ou égal à 20 mégabits/s. Il vise à assurer les services rendus par les lignes métier, de diffusion vidéo ainsi que les moyens de connexion proposés aux visiteurs de l'assemblée nationale,
— le lot 2 «Fourniture d'accès Internet en mode Wifi pour le Congrès du Parlement»,
— le lot 3 «Fourniture de liaisons Internet asymétriques à faible débit».
Seul le lot 1 fait l'objet de la présente consultation. Les autres lots feront l'objet de consultations ultérieures.
Les prestations à réaliser sont décrites dans le CCP du lot 1 et seront exécutées par le biais de marchés subséquents et de bons de commande

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-08-01. L'appel d'offres a été publié le 2018-06-27.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2018-06-27 Avis de marché
2018-11-30 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2018-06-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réseau internet
Numéro de référence: 2018AN-15
Brève description:
L'accord-cadre a pour objet la fourniture, la mise en service et l'exploitation de liaisons réseau informatique distant à haut et moyen débit de l'assemblée nationale. Il est divisé en 3 lots: — le lot 1 «Fourniture de lignes Internet dédiées, symétriques, de débit supérieur ou égal à 20 Mb» a pour objet la fourniture de lignes Internet dédiées, symétriques, de débit supérieur ou égal à 20 mégabits/s. Il vise à assurer les services rendus par les lignes métier, de diffusion vidéo ainsi que les moyens de connexion proposés aux visiteurs de l'assemblée nationale, — le lot 2 «Fourniture d'accès Internet en mode Wifi pour le Congrès du Parlement», — le lot 3 «Fourniture de liaisons Internet asymétriques à faible débit». Seul le lot 1 fait l'objet de la présente consultation. Les autres lots feront l'objet de consultations ultérieures. Les prestations à réaliser sont décrites dans le CCP du lot 1 et seront exécutées par le biais de marchés subséquents et de bons de commande
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réseau internet 📦
Code CPV supplémentaire: Réseau internet 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Assemblée nationale
Adresse postale: 126 rue de l'Université
Code postal: 75355
Commune postale: Paris 07 Sp
Contact
Adresse Internet: http://www.assemblee-nationale.fr 🌏
Courrier électronique: drcm@assemblee-nationale.fr 📧
Téléphone: +33 140638512 📞
Fax: +33 140638597 📠
URL des documents: https://assemblee-nationale.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: https://assemblee-nationale.achatpublic.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-06-27 📅
Date limite de soumission: 2018-08-01 📅
Date de publication: 2018-06-30 📅
Date de début: 2018-10-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 124-282484
Numéro JO-S: 124
Informations complémentaires
Cf règlement de la consultation. Important: remise électronique obligatoire en application de l'article 40 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
L'accord-cadre a pour objet la fourniture, la mise en service et l'exploitation de liaisons réseau informatique distant à haut et moyen débit de l'assemblée nationale. Il est divisé en 3 lots:
— le lot 1 «Fourniture de lignes Internet dédiées, symétriques, de débit supérieur ou égal à 20 Mb» a pour objet la fourniture de lignes Internet dédiées, symétriques, de débit supérieur ou égal à 20 mégabits/s. Il vise à assurer les services rendus par les lignes métier, de diffusion vidéo ainsi que les moyens de connexion proposés aux visiteurs de l'assemblée nationale,
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— le lot 2 «Fourniture d'accès Internet en mode Wifi pour le Congrès du Parlement»,
— le lot 3 «Fourniture de liaisons Internet asymétriques à faible débit».
Seul le lot 1 fait l'objet de la présente consultation. Les autres lots feront l'objet de consultations ultérieures.
Les prestations à réaliser sont décrites dans le CCP du lot 1 et seront exécutées par le biais de marchés subséquents et de bons de commande
Valeur totale estimée: 220 000 EUR 💰
Brève description:
— le lot 1 «Fourniture de lignes Internet dédiées, symétriques, de débit supérieur ou égal à 20 Mb» a pour objet la fourniture de lignes Internet dédiées, symétriques, de débit supérieur ou égal à 20 mégabits/s. Il vise à assurer les services rendus par les lignes métier, de diffusion vidéo ainsi que les moyens de connexion proposés aux visiteurs de l'assemblée nationale?
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Seul le lot 1 fait l'objet de la présente consultation. Les autres lots feront l'objet de consultations ultérieures. Les prestations à réaliser sont décrites dans le CCP du lot 1 et seront exécutées par le biais de marchés subséquents et de bons de commande.
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2 marchés subséquents (MS nº 1 et MS nº 2), seront attribués en même temps que l'accord-cadre:
— ms nº 1: liaisons Internet du 233, boulevard Saint Germain
— ms nº 2: liaisons Internet du 101, rue de l'université
Valeur estimée hors TVA: 220 000 EUR 💰
Description des renouvellements:
L'accord-cadre et les MS nº 1 et nº 2 sont conclus pour une durée de 24 mois à compter de leur notification respective. Ils pourront ensuite faire l'objet de 2 reconductions expresses d'une durée de 12 mois chacune. La décision de reconduction est notifiée au titulaire par lettre recommandée avec accusé de réception au plus tard 3 mois avant l'échéance.
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Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: — 1

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les candidats seront sélectionnés sur la base de leurs capacités professionnelles, techniques et financières à exécuter le marché compte tenu de ses caractéristiques principales.
1) Lettre de candidature: imprimé DC 1 (disponible à l'adresse URL suivante: https://www.economie.gouv.fr/cedef/formulaires-marches-publics ou document équivalent). En cas de candidature groupée, une seule lettre de candidature sera établie pour l'ensemble du groupement; elle sera renseignée et signée par tous les membres du groupement; elle précisera la nature du groupement et désignera un mandataire;
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2) Copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire;
3) Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner mentionnés à l'article 45 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics (modèle de déclaration annexée au présent règlement de la consultation).
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Situation économique et financière:
4) Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires relatif aux fournitures et services auxquels se réfère le marché dans la limite des 3 derniers exercices disponibles;
5) Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement, dans la limite des 3 derniers exercices.
Capacité technique et professionnelle:
6) Liste des principales prestations effectuées par le candidat au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé; ces prestations seront prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat;
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7) Déclaration indiquant les ressources techniques dont le candidat dispose pour l'exécution de prestations de même nature, notamment la description de son réseau fédérateur;
8) Attestation de respect de la norme ISO 9001 version 2015 ou toute autre preuve de mesures équivalentes concernant la garantie de la qualité.
Si le candidat entend demander la prise en compte des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, quelle que soit la nature des liens existant entre ces opérateurs et lui, il doit justifier des capacités de ce ou ces opérateurs économiques en produisant, pour ces derniers, les mêmes documents que ceux qui sont exigés de lui ci-dessus. Il doit également apporter la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché en produisant un engagement écrit de chacun de ces opérateurs économiques. Si le candidat présente sa candidature sous la forme du Document Unique de Marché Européen (DUME) prévu à l'article 49 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, il peut utiliser l'un des services suivants:
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— le «Service DUME» mis à disposition par l'état: https://chorus-pro.gouv.fr
— le service mis à disposition par la Commission européenne: https://ec.europa.eu/tools/espd
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat: Cf règlement de la consultation

Procédure
Nombre de participants à envisager: 3
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2018-08-01 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Assemblée parlementaire
Contact
Point de contact: Division réglementation et contrôle des marchés (adresse physique: 233 bd Saint-Germain 75007 Paris — du lundi au vendredi de 9:30 à 12:15 et de 14:30 à 18:00, hors jours fériés)
Adresse du profil d'acheteur: https://assemblee-nationale.achatpublic.com 🌏
URL des documents: https://assemblee-nationale.achatpublic.com 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris 04 SP
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 124-282484 (2018-06-27)
Avis d'attribution de marché (2018-11-30)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
L'accord-cadre a pour objet la fourniture, la mise en service et l'exploitation de liaisons réseau informatique distant à haut et moyen débit de l'assemblée nationale. Il est divisé en 3 lots: — le lot 1 «Fourniture de lignes Internet dédiées, symétriques, de débit supérieur ou égal à 20 Mb» a pour objet la fourniture de lignes Internet dédiées, symétriques, de débit supérieur ou égal à 20 mégabits/s. Il vise à assurer les services rendus par les lignes métier, de diffusion vidéo ainsi que les moyens de connexion proposés aux visiteurs de l'assemblée nationale, — le lot 2 «Fourniture d'accès Internet en mode Wifi pour le congrès du parlement», — le lot 3 «Fourniture de liaisons Internet asymétriques à faible débit». Seul le lot 1 a fait l'objet de la consultation.
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Valeur totale du marché: 349 044 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Assemblée Nationale

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-11-30 📅
Date de publication: 2018-12-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 234-535625
Se réfère à l'avis: 2018/S 124-282484
Numéro JO-S: 234

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
— le lot 2 «Fourniture d'accès Internet en mode Wifi pour le congrès du parlement»,
Seul le lot 1 a fait l'objet de la consultation.
Numéro du lot: 1
Brève description:
L'accord-cadre a pour objet la fourniture, la mise en service et l'exploitation de liaisons réseau informatique distant à haut et moyen débit de l'assemblée nationale. Le lot 1 «Fourniture de lignes Internet dédiées, symétriques, de débit supérieur ou égal à 20 Mb» a pour objet la fourniture de lignes Internet dédiées, symétriques, de débit supérieur ou égal à 20 mégabits/s. Il vise à assurer les services rendus par les lignes métier, de diffusion vidéo ainsi que les moyens de connexion proposés aux visiteurs de l'assemblée nationale.
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Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: — 3

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère 1: la valeur technique de l’offre
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Sous-critère 1: adéquation de l’offre aux besoins exprimés
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Sous-critère 1.1: qualité technique des solutions proposées
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Sous-critère 1.1.1: qualité des technologies proposées, latence, capacité du backbone, peering, réseau d’accès
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Sous-critère 1.1.2: facilité à évoluer en débit
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Sous-critère 1.1.3: niveau de disponibilité des liaisons
Sous-critère 1.2: étendue de l’offre du candidat
Sous-critère 2: qualité des services d’exploitation
Sous-critère 2.1: qualité de l’organisation technique et humaine pour assurer les services d’exploitation, ainsi que des outils mis à disposition pour assurer les services d’exploitation
Sous-critère 2.2: délais de mise en service des liaisons
Sous-critère 2.3: délais de mise en service des augmentations de débit
Prix (pondération): 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-10-23 📅
Nom: Colt Technology Services
Commune postale: Malakoff
Pays: France 🇫🇷
Ile-de-France 🏙️
Valeur totale du marché: 132 976 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2018-10-22 📅
Nom: SFR Business
Commune postale: Paris
Pays: Paris 🏙️
Valeur totale du marché: 104 500 EUR 💰
Nom: Bouygues Télécom
Valeur totale du marché: 111151.33 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Division réglementation et contrôle des marchés (adresse physique: 233 bd Saint-Germain, 75007 Paris — du lundi au vendredi de 9:30 à 12:15 et de 14:30 à 18:00, hors jours fériés)

Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Paris 04 Sp
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé contractuel (art. L. 551-13 à L. 551-23 et art. R. 551-7 à R. 551-10 du code de justice administrative) exercé dans un délai de 31 jours à compter de la publication du présent avis,
— recours de pleine juridiction: pour les tiers susceptibles d'être lésés dans leurs intérêts de façon suffisamment directe et certaine et contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses, qui en sont divisibles, exercé dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis, sans préjudice de la présentation de conclusions indemnitaires.
Afficher plus
À compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'il dispose du recours de pleine juridiction, le requérant n'est plus recevable à exercer le recours pour excès de pouvoir pour contester le contrat lui-même. Le recours pour excès de pouvoir peut être exercé par les tiers au contrat, dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis d'attribution, contre les actes détachables et postérieurs à la conclusion du contrat, les clauses réglementaires du contrat et les décisions d'abandon de la procédure. Le recours pour excès de pouvoir peut être accompagné d'une demande de suspension de l'exécution du contrat sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative. À tout moment, une procédure de conciliation peut être organisée par le président du Tribunal administratif (TA) (article L. 211-4 du code de justice administrative). L'ensemble des pièces du marché est consultable, en ce qui concerne les stipulations non couvertes par les secrets protégés par la loi, sur demande écrite à la division de la réglementation et du contrôle des marchés de l'assemblée nationale dont les coordonnées sont indiquées au point 1 de la section I du présent avis d'attribution.
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Source: OJS 2018/S 234-535625 (2018-11-30)
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Région:
France Ile-de-France
Fournisseurs:
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Produits/services:
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