Prestations de collecte, manutention et destruction des archives confidentielles de la CPAM 92, conservées sur divers sites du département des Hauts-de-Seine
CPAM Nanterre
Prestations de collecte, manutention et destruction des archives confidentielles de la CPAM 92, conservées sur divers sites du département des Hauts-de-Seine.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2018-09-25. L'appel d'offres a été publié le 2018-08-20.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2018-08-20 | Avis de marché |
Avis de marché (2018-08-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de destruction d'archives
Numéro de référence: 2018.14
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de destruction d'archives 📦
Code CPV supplémentaire: Services de destruction d'archives 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-Seine 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CPAM Nanterre
Adresse postale: 26 bd de Pesaro
Code postal: 92026
Commune postale: Nanterre
Contact
Adresse Internet: http://meoss.achatpublic.com/accueil/ 🌏
Courrier électronique: servicemarches.cpam-nanterre@assurance-maladie.fr 📧
Téléphone: +33 178661606 📞
URL des documents: http://meoss.achatpublic.com/accueil/ 🌏
URL pour la participation: http://meoss.achatpublic.com/accueil/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-08-20 📅
Date limite de soumission: 2018-09-25 📅
Date de publication: 2018-08-22 📅
Date de début: 2018-10-29 📅
Date de fin: 2019-10-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 160-366867
Numéro JO-S: 160
Informations complémentaires
Le service Études et Marchés
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Description des renouvellements:
Site principal ou lieu d'exécution: Hauts-De-Seine
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 2019-02-16 📅
Date d'ouverture des offres: 2018-09-25 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Informations complémentaires: Le service Études et Marchés
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit privé assurant une mission de service public
Contact
Point de contact: Capdepon de Bigu François
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: http://meoss.achatpublic.com/accueil/ 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de Grande Instance de Nanterre
Adresse postale: 179/191 avenue Frederic et Irene Joliot Curie
Commune postale: Nanterre
Code postal: 92020
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://www.justice.gouv.fr/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 160-366867 (2018-08-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de destruction d'archives
Numéro de référence: 2018.14
Brève description:
Prestations de collecte, manutention et destruction des archives confidentielles de la CPAM 92, conservées sur divers sites du département des Hauts-de-Seine.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de destruction d'archives 📦
Code CPV supplémentaire: Services de destruction d'archives 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-Seine 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CPAM Nanterre
Adresse postale: 26 bd de Pesaro
Code postal: 92026
Commune postale: Nanterre
Contact
Adresse Internet: http://meoss.achatpublic.com/accueil/ 🌏
Courrier électronique: servicemarches.cpam-nanterre@assurance-maladie.fr 📧
Téléphone: +33 178661606 📞
URL des documents: http://meoss.achatpublic.com/accueil/ 🌏
URL pour la participation: http://meoss.achatpublic.com/accueil/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-08-20 📅
Date limite de soumission: 2018-09-25 📅
Date de publication: 2018-08-22 📅
Date de début: 2018-10-29 📅
Date de fin: 2019-10-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 160-366867
Numéro JO-S: 160
Informations complémentaires
Le service Études et Marchés
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Prestations de collecte, manutention et destruction des archives confidentielles de la CPAM 92, conservées sur plusieurs sites appartenant à la CPAM des Hauts-de-Seine.
Sites ouverts: Asnières, Bagneux, Boulogne, Colombes, Colombes, Courbevoie, Nanterre (siège de la Cpam), Nanterre, Villeneuve la Garenne, Montrouge Le Sonate.
En 2017: 384,56 tonnes d'archives confidentielles ont été collectées et recyclées.
En 2018: de janvier à mai, 155,60 tonnes d'archives confidentielles ont été collectées et recyclées.
Le marché est conclu pour une durée de 1 an à compter de sa date de notification. Le marché est renouvelable deux (2) fois par tacite reconduction, pour une durée maximum de 3 ans.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Hauts-De-Seine
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 2019-02-16 📅
Date d'ouverture des offres: 2018-09-25 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Informations complémentaires: Le service Études et Marchés
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit privé assurant une mission de service public
Contact
Point de contact: Capdepon de Bigu François
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: http://meoss.achatpublic.com/accueil/ 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de Grande Instance de Nanterre
Adresse postale: 179/191 avenue Frederic et Irene Joliot Curie
Commune postale: Nanterre
Code postal: 92020
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://www.justice.gouv.fr/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 160-366867 (2018-08-20)
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