Prestations de broyage de bois ou végétaux et acquisition de plaquettes de bois

Angers Loire Métropole

Prestations de broyage de bois ou végétaux et acquisition de plaquettes de bois. Accords-cadres à bons de commande sans minimum ni maximum et 1 seul opérateur économique. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accords-cadres conclus pour une période initiale de 1 an à compter de leur notification.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-12-14. L'appel d'offres a été publié le 2018-11-08.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2018-11-08 Avis de marché
2019-02-14 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2018-11-08)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Angers Loire Métropole
Adresse postale: BP 80011 Cedex 02
Commune postale: Angers
Code postal: 49020
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches.dag@angersloiremetropole.fr 📧
Région: Maine-et-Loire 🏙️
URL: https://alm.marches-securises.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://alm.marches-securises.fr 🌏
Communication
URL des documents: https://alm.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: https://alm.marches-securises.fr 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de broyage de bois ou végétaux et acquisition de plaquettes de bois
Produits/services: Services liés à la sylviculture 📦
Brève description:
“Prestations de broyage de bois ou végétaux et acquisition de plaquettes de bois. Accords-cadres à bons de commande sans minimum ni maximum et 1 seul...”    Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 256 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Services liés à la sylviculture 📦
Lieu d'exécution: Maine-et-Loire 🏙️
Description du marché: Prestations de broyage de bois ou végétaux.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40.0
Prix (pondération): 60.0
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 236 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter de sa notification. Il pourra être reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre...”    Afficher plus
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées
Informations sur les options
Options
Description des options:
“Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.”
Description
Informations complémentaires:
“Pour le lot n 1, les candidats doivent présenter une offre entièrement conforme au cahier des charges (solution de base). Ils peuvent également présenter,...”    Afficher plus

2️⃣
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Produits/services supplémentaires: Copeaux de bois 📦
Description du marché:
“Acquisition de plaquettes de bois pour le paillage des massifs, allées ou tout usage en espace vert.”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
Description
Informations complémentaires: Aucune.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner, — en cas de groupement, une...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations, objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par...”    Afficher plus
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Début d'exécution des accords-cadres à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires révisables annuellement....”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-12-14 14:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2018-12-14 16:00 📅

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Informations complémentaires

“La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette, Cedex 1, BP 24111
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nante@juradm.fr 📧
URL: http://www.nantes.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette, Cedex 1, BP 24111
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nante@juradm.fr 📧
URL: http://www.nantes.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du...”    Afficher plus
Source: OJS 2018/S 218-499192 (2018-11-08)
Avis d'attribution de marché (2019-02-14)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Adresse postale: BP 80011, Cedex 02

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Prestations de broyage de bois ou végétaux et acquisition de plaquettes de bois.”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 221 452 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de broyage de bois ou végétaux
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de plaquettes de bois
Description
Description du marché: Acquisition de plaquettes de bois.

Procédure
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 218-499192

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 2019-G19001P-00
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: Prestations de broyage de bois ou végétaux
Date de conclusion du contrat: 2019-02-14 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Veolia — SASU Dufeu Jacky
Commune postale: Noyant-Villages
Code postal: 49490
Pays: France 🇫🇷
Région: Maine-et-Loire 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 221 452 💰

2️⃣
Numéro de contrat: 2019-G19002P-00
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: Acquisition de plaquettes de bois
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 18692.80 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Date de signature du marché: 12.2.2019. La consultation du contrat peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les tiers justifiant d'un...”    Afficher plus
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du...”    Afficher plus
Source: OJS 2019/S 035-079501 (2019-02-14)