Prestations d'entretien des espaces verts et espaces naturels sur le territoire de Caen la Mer
Communauté urbaine Caen La Mer
Prestations d'entretien des espaces verts et espaces naturels sur le territoire de Caen la Mer. Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant du 1.1.2019, ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure, jusqu'au 31.12.2019. Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 2 241 460,00 EUR.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2018-10-30. L'appel d'offres a été publié le 2018-09-21.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2018-09-21 | Avis de marché |
| 2018-10-23 | Informations complémentaires |
| 2019-02-08 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2018-09-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Calvados 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté urbaine Caen la Mer
Adresse postale: 16 rue Rosa Parks — CS 52700
Code postal: 14050
Commune postale: Caen Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.caenlamer.fr/ 🌏
Courrier électronique: spc@caenlamer.fr 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_hVStOKgxCn 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_hVStOKgxCn 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-09-21 📅
Date limite de soumission: 2018-10-30 📅
Date de publication: 2018-09-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 184-416627
Numéro JO-S: 184
Informations complémentaires
Aucune
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 2 241 460 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Numéro du lot: 1
Brève description:
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 2
Brève description:
Brève description:
Brève description:
Brève description: Zone nord — entretien courant pour espaces spécifiques.
Valeur estimée hors TVA: 200 216 EUR 💰
Numéro du lot: 6
Brève description: Zone ouest — entretien courant pour espaces spécifiques.
Numéro du lot: 7
Brève description: Zone sud — entretien courant pour espaces spécifiques.
Numéro du lot: 8
Brève description: Zone est — entretien courant pour espaces spécifiques.
Numéro du lot: 9
Brève description: Zone nord — entretien des zones naturelles et espaces extensifs.
Valeur estimée hors TVA: 200 016 EUR 💰
Numéro du lot: 10
Brève description: Zone ouest — entretien des zones naturelles et espaces extensifs.
Valeur estimée hors TVA: 146 860 EUR 💰
Numéro du lot: 11
Brève description: Zone sud — entretien des zones naturelles et espaces extensifs.
Numéro du lot: 12
Brève description: Zone est — entretien des zones naturelles et espaces extensifs.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-10-30 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com/ 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_hVStOKgxCn 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3 rue Arthur le Duc
Commune postale: Caen
Code postal: 14000
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Caen
Adresse postale: BP 25086
Commune postale: Caen Cedex 4
Source: OJS 2018/S 184-416627 (2018-09-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Brève description:
Prestations d'entretien des espaces verts et espaces naturels sur le territoire de Caen la Mer. Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant du 1.1.2019, ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure, jusqu'au 31.12.2019. Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 2 241 460,00 EUR.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Calvados 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté urbaine Caen la Mer
Adresse postale: 16 rue Rosa Parks — CS 52700
Code postal: 14050
Commune postale: Caen Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.caenlamer.fr/ 🌏
Courrier électronique: spc@caenlamer.fr 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_hVStOKgxCn 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_hVStOKgxCn 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-09-21 📅
Date limite de soumission: 2018-10-30 📅
Date de publication: 2018-09-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 184-416627
Numéro JO-S: 184
Informations complémentaires
Aucune
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 2 241 460 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Numéro du lot: 1
Brève description:
Zone nord — entretien des espaces verts publics hors cimetières et terrains de sports.
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans.
Informations complémentaires: Aucune
Numéro du lot: 2
Brève description:
Zone ouest — entretien des espaces verts publics hors cimetières et terrains de sports.
Numéro du lot: 3
Brève description:
Zone sud — entretien des espaces verts publics hors cimetières et terrains de sports.
Numéro du lot: 4
Brève description:
Zone est — entretien des espaces verts publics hors cimetières et terrains de sports.
Numéro du lot: 5
Brève description: Zone nord — entretien courant pour espaces spécifiques.
Valeur estimée hors TVA: 200 216 EUR 💰
Numéro du lot: 6
Brève description: Zone ouest — entretien courant pour espaces spécifiques.
Numéro du lot: 7
Brève description: Zone sud — entretien courant pour espaces spécifiques.
Numéro du lot: 8
Brève description: Zone est — entretien courant pour espaces spécifiques.
Numéro du lot: 9
Brève description: Zone nord — entretien des zones naturelles et espaces extensifs.
Valeur estimée hors TVA: 200 016 EUR 💰
Numéro du lot: 10
Brève description: Zone ouest — entretien des zones naturelles et espaces extensifs.
Valeur estimée hors TVA: 146 860 EUR 💰
Numéro du lot: 11
Brève description: Zone sud — entretien des zones naturelles et espaces extensifs.
Numéro du lot: 12
Brève description: Zone est — entretien des zones naturelles et espaces extensifs.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-10-30 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com/ 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_hVStOKgxCn 🌏
Référence
Informations complémentaires
Un même candidat ne pourra se voir attribuer plus de 2 lots au sein de chaque groupe de lots suivants:
— pour les lots 1 à 4,
— pour les lots 5 à 8,
— pour les lots 9 à 12.
Les lots 5 à 8 sont réservés aux entreprises adaptées, à des établissements et services d'aide par le travail ou à des structures équivalentes, lorsque plus de 50 % des travailleurs concernés sont des personnes handicapées qui, en raison de la nature ou de la gravité de leurs déficiences, ne peuvent exercer une activité professionnelle dans des conditions normales.
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Les lots 9 à 12 sont réservés à des structures d'insertion par l'activité économique ou à des structures équivalentes, lorsque plus de 50 % des travailleurs concernés sont des travailleurs défavorisés.
Le pouvoir adjudicateur impose la transmission des plis par voie électronique. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation: U18mep02.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3 rue Arthur le Duc
Commune postale: Caen
Code postal: 14000
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Caen
Adresse postale: BP 25086
Commune postale: Caen Cedex 4
Source: OJS 2018/S 184-416627 (2018-09-21)
Informations complémentaires (2018-10-23)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Type de document: Informations complémentaires
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 16 rue Rosa Parks, CS 52700
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-10-23 📅
Date limite de soumission: 2018-11-05 📅
Date de publication: 2018-10-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 206-471061
Se réfère à l'avis: 2018/S 184-416627
Numéro JO-S: 206
Source: OJS 2018/S 206-471061 (2018-10-23)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Prestations d'entretien des espaces verts et espaces naturels sur le territoire de Caen la Mer.
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 16 rue Rosa Parks, CS 52700
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-10-23 📅
Date limite de soumission: 2018-11-05 📅
Date de publication: 2018-10-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 206-471061
Se réfère à l'avis: 2018/S 184-416627
Numéro JO-S: 206
Source: OJS 2018/S 206-471061 (2018-10-23)
Avis d'attribution de marché (2019-02-08)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 2 241 460 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 16 rue Rosa Parks Cedex 9, CS 52700
Commune postale: Caen
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-02-08 📅
Date de publication: 2019-02-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 031-070221
Numéro JO-S: 31
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Zone nord- entretien des espaces verts publics hors cimetières et terrains de sports
Zone ouest - entretien des espaces verts publics hors cimetières et terrains de sports
Zone sud - entretien des espaces verts publics hors cimetières et terrains de sports
Zone est - entretien des espaces verts publics hors cimetières et terrains de sports
Zone nord - entretien courant pour espaces spécifiques
Zone ouest - entretien courant pour espaces spécifiques
Zone sud - entretien courant pour espaces spécifiques
Zone est - entretien courant pour espaces spécifiques
Zone nord - entretien des zones naturelles et espaces extensifs
Zone ouest- entretien des zones naturelles et espaces extensifs
Zone sud - entretien des zones naturelles et espaces extensifs
Zone est - entretien des zones naturelles et espaces extensifs
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-01-25 📅
Nom: Vallois SAS
Commune postale: Bretteville-sur-Odon
Pays: France 🇫🇷
Calvados 🏙️
Valeur totale du marché: 200 000 EUR 💰
Nom: Clean Paysage SARL
Commune postale: Le Bu-sur-Rouvres
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2
Informations complémentaires
Organe de révision
Téléphone: +33 10231524217 📞
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Fax: +33 10231707272 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: BP 25086 Cedex 4
Commune postale: Caen
Source: OJS 2019/S 031-070221 (2019-02-08)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 2 241 460 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 16 rue Rosa Parks Cedex 9, CS 52700
Commune postale: Caen
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-02-08 📅
Date de publication: 2019-02-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 031-070221
Numéro JO-S: 31
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Zone nord- entretien des espaces verts publics hors cimetières et terrains de sports
Zone ouest - entretien des espaces verts publics hors cimetières et terrains de sports
Zone sud - entretien des espaces verts publics hors cimetières et terrains de sports
Zone est - entretien des espaces verts publics hors cimetières et terrains de sports
Zone nord - entretien courant pour espaces spécifiques
Zone ouest - entretien courant pour espaces spécifiques
Zone sud - entretien courant pour espaces spécifiques
Zone est - entretien courant pour espaces spécifiques
Zone nord - entretien des zones naturelles et espaces extensifs
Zone ouest- entretien des zones naturelles et espaces extensifs
Zone sud - entretien des zones naturelles et espaces extensifs
Zone est - entretien des zones naturelles et espaces extensifs
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-01-25 📅
Nom: Vallois SAS
Commune postale: Bretteville-sur-Odon
Pays: France 🇫🇷
Calvados 🏙️
Valeur totale du marché: 200 000 EUR 💰
Nom: Clean Paysage SARL
Commune postale: Le Bu-sur-Rouvres
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2
Informations complémentaires
Organe de révision
Téléphone: +33 10231524217 📞
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Fax: +33 10231707272 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Recours en contestation de validité du contrat, pouvant être exercé par les tiers au contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis, les contrats sont consultables dans le respect des secrets protégés par la loi, sur demande écrite, à la Mairie de Caen, Direction des ressources juridiques et de la commande publique.
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Adresse postale: BP 25086 Cedex 4
Commune postale: Caen
Source: OJS 2019/S 031-070221 (2019-02-08)
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