Prestations d'entretien des espaces verts 2019-2022

Ville de Villeneuve d'Ascq

La consultation porte sur des prestations d'entretien des espaces verts pour la période 2019-2022. Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum ni maximum, en application de l'article 78 du décret n 2016-360 du 25.3.2016. L'accord-cadre à bon de commande est divisé 8 lots géographiques définis comme suit:
— lot n 1: Flers-Breucq-Sart -Babylone et Recueil,
— lot n 2: Cousinerie - Marcel Cerdan,
— lot n 3: Flers bourg-Château,
— lot n 4: Pont de bois,
— lot n 5: Annappes Poste Résidence Ascq,
— lot n 6: Hôtel de Ville- triolo - cité scientifique,
— lot n 7: Les Prés - boulevard de l'ouest — RD 228 — RD6 déviée,
— lot n 8: Haute Borne secteur habitat.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-10-25. L'appel d'offres a été publié le 2018-08-29.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? OĂą ?
Historique des marchés publics
Date Document
2018-08-29 Avis de marché
2018-09-19 Informations complémentaires
2018-12-31 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2018-08-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: RĂ©alisation et entretien d'espaces verts
Numéro de référence: 18fs-0022-O
Brève description:
La consultation porte sur des prestations d'entretien des espaces verts pour la période 2019-2022. Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum ni maximum, en application de l'article 78 du décret n — lot n — lot n — lot n — lot n — lot n — lot n — lot n — lot n
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus Ă©conomique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Villeneuve d'Ascq
Adresse postale: Hôtel de Ville, place Salvador Allende — service marchés publics
Code postal: 59652
Commune postale: Villeneuve d'Ascq
Contact
Adresse Internet: http://www.villeneuvedascq.fr 🌏
Courrier électronique: marches-publics@villeneuvedascq.fr 📧
Téléphone: +33 320435070 📞
Fax: +33 320670767 đź“ 
URL des documents: http://www.marches-publics.info/avis/index.cfm?Ids=3928 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.info/avis/index.cfm?IDS=3928 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-08-29 đź“…
Date limite de soumission: 2018-10-25 đź“…
Date de publication: 2018-08-31 đź“…
Date de début: 2019-01-01 📅
Date de fin: 2022-12-31 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 167-380532
Numéro JO-S: 167
Informations complémentaires
Pour retrouver cet avis intégral, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info/avis/index.cfm?IDS=3928 La durée de validité de l'accord-cadre est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. Elle est fixée à 1 an à compter de la notification du marché. L'accord-cadre est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies au CCAP, 3 fois, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans. L'acheteur peut décider de ne pas reconduire le contrat. Dans ce cas, il informera le titulaire de son intention de ne pas reconduire le marché en respectant un préavis de 3 mois avant la date d'échéance prévue au marché par courrier recommandé avec avis de réception. Les bons de commande pourront être émis au plus tard jusqu'au dernier jour de validité du marché, soit le 31.12.2019 ou s'il est reconduit jusqu'au 31.12.2022. L'exécution des bons de commandes peut être postérieure à la date d'échéance de l'accord-cadre sans toutefois que cette prolongation soit de nature à méconnaître l'obligation de remise en concurrence périodique des titulaires de l'accord-cadre. La remise des offres est subordonnée à la visite obligatoire des lieux d'exécution de l'accord-cadre. Une demande de prise de rendez-vous est à formuler dans les meilleurs délais auprès de: — F. Beugin —— téléphone: +33 328765900 ——courrier électronique: fbeugin@villeneuvedascq.fr —V. Beerens —— téléphone: +33 328765900 ——courrier électronique: vbeerens@villeneuvedascq.fr La visite de site devra intervenir au plus tard le 28.9.2018
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La consultation porte sur des prestations d'entretien des espaces verts pour la période 2019-2022. Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum ni maximum, en application de l'article 78 du décret n
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— lot n
Valeur totale estimée: 4 700 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Flers-Breucq-Sart -Babylone et Recueil
Numéro du lot: 1
Brève description: Se référer au DCE.
Valeur estimée hors TVA: 600 000 EUR 💰
Description des renouvellements:
La durée de validité de l'accord-cadre est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. Elle est fixée à 1 an, à compter de la notification du marché l'accord-cadre est reconductible de manière tacite 3 fois, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans. À titre indicatif, les prestations seront exécutées à partir du 1.1.2019.
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Intitulé du lot: Cousinerie - Marcel Cerdan
Numéro du lot: 2
Valeur estimée hors TVA: 666 666 EUR 💰
Intitulé du lot: Flers Bourg-Château
Numéro du lot: 3
Valeur estimée hors TVA: 766 667 EUR 💰
Intitulé du lot: Pont de bois
Numéro du lot: 4
Valeur estimée hors TVA: 333 333 EUR 💰
Intitulé du lot: Annappes Poste Résidence Ascq
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Hôtel de Ville- triolo - cité scientifique
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Les Prés - boulevard de l'ouest — RD 228 — RD6 déviée
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Haute Borne secteur habitat
Numéro du lot: 8
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 59650 — Villeneuve d'Ascq

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— document prouvant que le candidat dispose d'une autorisation spécifique ou est membre d'une organisation spécifique pour pouvoir fournir dans son pays d'origine le service concerné,
— formulaire DC1, lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat),
— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat),
— si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus se référer au règlement de la consultation.
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Situation économique et financière:
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. Se référer au règlement de la consultation.
Capacité technique et professionnelle:
— certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat,
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— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,
— indication des titres d'études et professionnels…
… de l'opérateur économique,
… des cadres de l'entreprise et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché,
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Se référer au règlement de la consultation pour le lot n
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Une clause sociale est prévue à l'accord-cadre pour l'ensemble des lots:
en application de l'article 6 du décret n

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-10-26 đź“…
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Lieu: HĂ´tel de ville Villeneuve d'Ascq

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21590009300018
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info/avis/index.cfm?Ids=3928 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.info/avis/index.cfm?Ids=3928 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Villeneuve d'Ascq: Florence Haudiquet
Adresse postale: Hôtel de Ville, place Salvador Allende — service marchés publics - 3e étage (Mercury)
Pays: Nord 🏙️
Adresse Internet: http://www.marches-publics.info/avis/index.cfm?Ids=3928 🌏

Référence
Informations complémentaires
Pour retrouver cet avis intégral, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info/avis/index.cfm?IDS=3928
La durée de validité de l'accord-cadre est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. Elle est fixée à 1 an à compter de la notification du marché.
L'accord-cadre est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies au CCAP, 3 fois, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans.
L'acheteur peut décider de ne pas reconduire le contrat. Dans ce cas, il informera le titulaire de son intention de ne pas reconduire le marché en respectant un préavis de 3 mois avant la date d'échéance prévue au marché par courrier recommandé avec avis de réception.
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Les bons de commande pourront être émis au plus tard jusqu'au dernier jour de validité du marché, soit le 31.12.2019 ou s'il est reconduit jusqu'au 31.12.2022.
L'exécution des bons de commandes peut être postérieure à la date d'échéance de l'accord-cadre sans toutefois que cette prolongation soit de nature à méconnaître l'obligation de remise en concurrence périodique des titulaires de l'accord-cadre.
La remise des offres est subordonnée à la visite obligatoire des lieux d'exécution de l'accord-cadre.
Une demande de prise de rendez-vous est à formuler dans les meilleurs délais auprès de:
— F. Beugin
—— téléphone: +33 328765900
——courrier électronique: fbeugin@villeneuvedascq.fr
—V. Beerens
——courrier électronique: vbeerens@villeneuvedascq.fr
La visite de site devra intervenir au plus tard le 28.9.2018

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, CS 62039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Fax: +33 359542445 đź“ 
Adresse Internet: http://lille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Préfecture de Meurthe-et-Moselle
Adresse postale: 1 rue du préfet Claude Érignac
Commune postale: Nancy
Code postal: 54038
Téléphone: +33 383342565 📞
Fax: +33 383342224 đź“ 
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Mairie de Villeneuve d'Ascq: service marchés publics
Adresse postale: Hôtel de ville, place Salvador Allende, 3e étage É Mercury
Commune postale: Villeneuve d'Ascq
Code postal: 59652
Téléphone: +33 320435070 📞
Courrier électronique: marches-publics@villeneuvedascq.fr 📧
Fax: +33 320670767 đź“ 
Adresse Internet: https://www.villeneuvedascq.fr/marches_publics.html 🌏
Source: OJS 2018/S 167-380532 (2018-08-29)
Informations complémentaires (2018-09-19)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La consultation porte sur des prestations d'entretien des espaces verts pour la période 2019-2022. Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum ni maximum, en application de l'article 78 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. L'accord-cadre à bon de commande est divisé 8 lots géographiques définis comme suit: — lot nº 1: Flers-Breucq-Sart — Babylone et Recueil, — lot nº 2: Cousinerie — Marcel Cerdan, — lot nº 3: Flers bourg — Château, — lot nº 4: Pont de bois, — lot nº 5: Annappes Poste Résidence Ascq, — lot nº 6: Hôtel de Ville — triolo — cité scientifique, — lot nº 7: les Prés — boulevard de l'ouest — RD 228 — RD 6 Déviée, — lot nº 8: haute Borne secteur habitat.
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Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Villeneuve-d'Ascq
Commune postale: Villeneuve-d'Ascq

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-09-19 đź“…
Date de publication: 2018-09-21 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 182-412815
Se réfère à l'avis: 2018/S 167-380532
Numéro JO-S: 182

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La consultation porte sur des prestations d'entretien des espaces verts pour la période 2019-2022.
Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum ni maximum, en application de l'article 78 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.
L'accord-cadre à bon de commande est divisé 8 lots géographiques définis comme suit:
— lot nº 1: Flers-Breucq-Sart — Babylone et Recueil,
— lot nº 2: Cousinerie — Marcel Cerdan,
— lot nº 3: Flers bourg — Château,
— lot nº 4: Pont de bois,
— lot nº 5: Annappes Poste Résidence Ascq,
— lot nº 6: Hôtel de Ville — triolo — cité scientifique,
— lot nº 7: les Prés — boulevard de l'ouest — RD 228 — RD 6 Déviée,
— lot nº 8: haute Borne secteur habitat.
Source: OJS 2018/S 182-412815 (2018-09-19)
Avis d'attribution de marché (2018-12-31)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La consultation porte sur des prestations d'entretien des espaces verts pour la période 2019-2022. Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum ni maximum, en application de l'article 78 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. L'accord-cadre à bon de commande est divisé 8 lots géographiques définis comme suit: lot nº 1: Flers-Breucq-Sart — Babylone et Recueil, lot nº 2: Cousinerie — Marcel Cerdan, lot nº 3: Flers-Bourg — Château, lot nº 4: Pont-de-Bois, lot nº 5: Annappes Poste Résidence Ascq, lot nº 6: Hôtel de Ville — Triolo — Cité scientifique, lot nº 7: Les Prés — Boulevard de l'Ouest — RD 228 — RD6 Déviée, lot nº 8: Haute-Borne secteur habitat.
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Valeur totale du marché: 4 700 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Hôtel de Ville, place Salvador Allende — Service marchés publics

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-12-31 đź“…
Date de publication: 2019-01-03 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 002-002094
Numéro JO-S: 2

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Flers-Breucq-Sart — Babylone et Recueil
Cousinerie — Marcel Cerdan
Flers-Bourg — Château
Pont-de-Bois
Hôtel de Ville — Triolo — Cité scientifique
Les Prés — boulevard de l'Ouest — RN 626 et RN 628 — RD6 Déviée
Haute-Borne secteur habitat
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 59650 Villeneuve-d'Ascq.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-12-29 đź“…
Nom: MĂ©tropole Espaces Verts
Adresse postale: ZA de Templemars
Commune postale: Templemars
Code postal: 59175
Pays: France 🇫🇷
Nord 🏙️
Valeur totale du marché: 600 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2018-12-28 đź“…
Nom: France Environnement SAS
Adresse postale: ZA Les Marlières
Commune postale: Avelin
Code postal: 59710
Valeur totale du marché: 666666.67 EUR 💰
766666.67 EUR đź’°
333333.33 EUR đź’°
200 000 EUR đź’°
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
3
2

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 1 rue du Préfet Claude Érignac
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Mairie de Villeneuve-d'Ascq: service marchés publics
Adresse postale: Hôtel de Ville, place Salvador Allende, 3e étage — Mercury
Commune postale: Villeneuve-d'Ascq
Source: OJS 2019/S 002-002094 (2018-12-31)
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RĂ©gion:
France Hauts-de-France Nord-Pas de Calais Nord
Fournisseurs:
France Environnement SAS MĂ©tropole Espaces Verts
Produits/services:
Services agricoles, sylvicoles,... Services horticoles RĂ©alisation et entretien d'espaces verts