Prestations d’assistance à maîtrise d’ouvrage et maîtrise d’œuvre dans le domaine des activités et infrastructures de marchés

Banque de France — direction des achats

Le présent accord-cadre a pour objet de permettre à la Banque de France d’acquérir, au fur et à mesure de la survenance de ses besoins et par la conclusion de marchés subséquents, des prestations pour répondre aux besoins récurrents et ponctuels des différentes directions de la Banque de France et de l’Autorité de contrôle prudentiel et de résolution (ACPR) en matière d’assistance à maîtrise d’ouvrage et d’assistance à maîtrise d’œuvre dans les domaines du décisionnel des systèmes de paiements et infrastructures de marché, des infrastructures de marchés titres, règlements-livraisons, paiement, et des activités de marchés financiers et politique monétaire.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-09-14. L'appel d'offres a été publié le 2018-07-20.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2018-07-20 Avis de marché
2018-09-14 Informations complémentaires
2019-08-02 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2018-07-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de conseil en systèmes informatiques et conseils techniques
Numéro de référence: BDF2018036
Brève description:
Le présent accord-cadre a pour objet de permettre à la Banque de France d’acquérir, au fur et à mesure de la survenance de ses besoins et par la conclusion de marchés subséquents, des prestations pour répondre aux besoins récurrents et ponctuels des différentes directions de la Banque de France et de l’Autorité de contrôle prudentiel et de résolution (ACPR) en matière d’assistance à maîtrise d’ouvrage et d’assistance à maîtrise d’œuvre dans les domaines du décisionnel des systèmes de paiements et infrastructures de marché, des infrastructures de marchés titres, règlements-livraisons, paiement, et des activités de marchés financiers et politique monétaire.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de conseil en systèmes informatiques et conseils techniques 📦
Code CPV supplémentaire: Services de conseil en systèmes informatiques et conseils techniques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Paris 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Banque de France — Direction des achats
Adresse postale: 39 rue Croix des Petits Champs
Code postal: 75049
Commune postale: Paris cedex 01
Contact
Adresse Internet: http://www.banque-france.fr 🌏
Courrier électronique: achats_domaines@banque-france.fr 📧
Téléphone: +33 142925708 📞
URL des documents: https://achats-consultations.banque-france.fr 🌏
URL pour la participation: https://achats-consultations.banque-france.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-07-20 📅
Date limite de soumission: 2018-09-14 📅
Date de publication: 2018-07-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 140-321056
Numéro JO-S: 140
Informations complémentaires
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre pour ce lot: 15. Les options sont décrites dans le cadre des marchés subséquents afférents.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 60 803 719 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 3
Intitulé du lot: Décisionnel des systèmes de paiements et infrastructures de marché
Numéro du lot: 1
Brève description:
— AMOA «Décisionnel des systèmes de paiements et infrastructures de marché» — 6 typologies de prestations:
—— Recueil et formalisation des besoins utilisateurs,
—— Conception fonctionnelle / Spécifications fonctionnelles,
—— Recette fonctionnelle,
—— gestion de projet et conseil en gestion de projet,
—— Support,
—— Expertise fonctionnelle.
Valeur estimée hors TVA: 9 518 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements:
2 reconductions de 12 mois chacune sont possibles à l’échéance de la durée ferme de 24 mois de l’accord-cadre.
Informations complémentaires:
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre pour ce lot: 15.
Les options sont décrites dans le cadre des marchés subséquents afférents.
Intitulé du lot: «Infrastructures de marché (Titres, règlements-livraisons, paiements)»
Numéro du lot: 2
Brève description:
— AMOA «Infrastructures de marché (Titres, règlements-livraisons, paiements)» — 6 typologies de prestations:
—— Gestion de projet et conseil en gestion de projet,
Valeur estimée hors TVA: 21 232 020 EUR 💰
Durée de l'accord: 24 jours
Intitulé du lot: «Activités de marchés financiers et politique monétaire»
Numéro du lot: 3
Brève description:
— AMOA «Activités de marchés financiers et politique monétaire » — 6 typologies de prestations:
— AMOE «Activités de marchés financiers et politique monétaire» — 2 typologies de prestations:
—— Conception technique,
—— Développement logiciel et tests unitaires.
Valeur estimée hors TVA: 30 053 699 EUR 💰
Informations complémentaires: Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre pour ce lot: 20.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Les prestations se déroulent principalement dans les locaux du Pouvoir Adjudicateur, et/ou dans les locaux des/du Titulaire(s).

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d’affaires global en Euro HT sur les trois derniers exercices
Déclaration concernant le chiffre d’affaires en Euro HT sur les prestations en lien avec l’objet du marché sur les 3 derniers exercices disponibles.
Si, pour une raison justifiée, l’opérateur économique n’est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés par l’acheteur, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par l’acheteur.
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Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
750 000,00 EUR HT de chiffre d’affaires HT sur les prestations en lien avec l’objet du marché sur 2017.
Capacité technique et professionnelle:
Lot 1:
Effectifs moyens spécialisés dans le domaine du « Décisionnel des systèmes de paiements et infrastructures de marché» et dans les typologies de prestation du lot, et personnel d’encadrement.
Lot 2:
Effectifs moyens spécialisés dans le domaine des «Infrastructures de marché (titres, règlements-livraisons, paiements)» et dans les typologies de prestation du lot, et personnel d’encadrement.
Lot 3:
Effectifs moyens spécialisés dans le domaine des «Activités de marchés financiers et politique monétaire» et dans les typologies de prestation du lot, et personnel d’encadrement.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Les candidats peuvent se présenter seuls ou en groupement momentané d’entreprises. Le groupement peut être conjoint ou solidaire. S’il est conjoint, le mandataire du groupement doit être solidaire, pour l’exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l’égard de la Banque de France.
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 50
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-09-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 57210489100013
Contact
Point de contact: Hamid Ben Salem
Adresse du profil d'acheteur: https://achats-consultations.banque-france.fr 🌏
URL des documents: https://achats-consultations.banque-france.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Le candidat fournit à l’appui de sa candidature, outre les documents exigés au III.1.1 à III.1.3 du présent avis:
I) une attestation sur l’honneur dûment datée et signée justifiant qu’il n’entre dans aucun des cas mentionnés à l’article 45 de l’ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 et notamment qu’il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant les travailleurs handicapés;
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II) les documents relatifs aux pouvoirs des personnes habilitées à engager les candidats, et du mandataire en cas de groupement d’entreprises;
III) la copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire ou sauvegarde.
Ces renseignements peuvent être présentés dans un DC1 et un DC2 disponibles à l’adresse suivante:
Pour la fourniture des documents ou renseignements demandés ci-dessus, le candidat peut valablement produire les pièces ou informations équivalentes dans l’État dans lequel il est établi. Conformément à l’article 50 du décret relatif aux marchés publics, le soumissionnaire doit remettre une traduction en français des documents rédigés dans une autre langue.
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Si le candidat s’appuie sur les capacités d’autres opérateurs économiques (groupement, sous-traitance), il fournit l’ensemble des documents exigés pour chaque opérateur et justifie qu’il disposera de ces capacités pour l’exécution du marché.
Les candidats peuvent télécharger sur la plateforme de dématérialisation des achats de la Banque de France dans la rubrique ACTION ««Accéder à la consultation» puis «Publicité/Téléchargement»» le dossier de consultation via le site: https://achats-consultations.banque-france.fr
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Attention: lors du téléchargement du dossier de consultation sur la plateforme, ils ne sont pas obligés de s’identifier. Mais s’ils ne procèdent pas à cette formalité, ils ne sont pas avertis par la plateforme des éventuelles modifications opérés dans le cadre de l’appel d’offres, et ils ne reçoivent pas les réponses aux questions.
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En cas de problèmes techniques ou pour toutes éventuelles questions concernant la plateforme, la hotline est joignable aux coordonnées suivantes:
Tél: 0 820 20 77 43
(Pour les pays étrangers: 33 1 76 64 74 02)
Support ouvert de 9H00 à 19H00 les jours ouvrés
0,11 EUR les 56 premières secondes et 0,12 EUR/ min ensuite
Chaque candidat est tenu de signaler, selon les modalités prévues pour les questions, les anomalies, erreurs, incohérences, imprécisions ou omissions qui sont susceptibles de le léser à la lecture des documents de la consultation. À défaut de les avoir signalées, les candidats sont réputés admettre que ces éventuelles anomalies, erreurs, incohérences, imprécisions ou omissions ne les ont pas lésés dans leur compréhension des exigences et règles de la consultation.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative, pouvant être exercé jusqu’à la signature du marché,
— Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— Recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
Source: OJS 2018/S 140-321056 (2018-07-20)
Informations complémentaires (2018-09-14)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Pouvoir adjudicateur
Identité
Commune postale: Paris Cedex 01

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-09-14 📅
Date limite de soumission: 2018-09-21 📅
Date de publication: 2018-09-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 180-408692
Se réfère à l'avis: 2018/S 140-321056
Numéro JO-S: 180
Source: OJS 2018/S 180-408692 (2018-09-14)
Avis d'attribution de marché (2019-08-02)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 60 803 719 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Banque de France — direction des achats

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-08-02 📅
Date de publication: 2019-08-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 151-373076
Numéro JO-S: 151

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
AMOA «Décisionnel des systèmes de paiements et infrastructures de marché» — 6 typologies de prestations:
— recueil et formalisation des besoins utilisateurs,
— conception fonctionnelle/spécifications fonctionnelles,
— recette fonctionnelle,
— gestion de projet et Conseil en gestion de projet,
— support,
— expertise fonctionnelle.
Intitulé du lot: «Infrastructures de marché (titres, règlements-livraisons, paiements)»
Brève description:
AMOA «infrastructures de marché (titres, règlements-livraisons, paiements)» — 6 typologies de prestations:
Intitulé du lot: «Activités de marchés financiers et politique monétaire »
Brève description:
— AMOA «Activités de marchés financiers et politique monétaire» — 6 typologies de prestations:
—— recueil et formalisation des besoins utilisateurs,
—— conception fonctionnelle/spécifications fonctionnelles,
—— recette fonctionnelle,
—— gestion de projet et Conseil en gestion de projet,
—— support,
—— expertise fonctionnelle.
—— conception technique,
—— développement logiciel et tests unitaires.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Les prestations se déroulent principalement dans les locaux du pouvoir adjudicateur, et/ou dans les locaux des/du titulaire(s).

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-05-06 📅
Nom: Consultime
Numéro d'enregistrement national: 43421575200016
Adresse postale: 14 avenue de l'Opéra
Commune postale: Paris
Code postal: 75001
Pays: France 🇫🇷
Paris 🏙️
Valeur totale du marché: 9 518 000 EUR 💰
Nom: Digital-IT
Numéro d'enregistrement national: 840 373 740 000 17
Adresse postale: 112 avenue de Paris – CS 60002
Commune postale: Vincennes Cedex
Code postal: 94306
Pays: Val-de-Marne 🏙️
Nom: 01 Conseils
Numéro d'enregistrement national: 509 158 812 000 32
Adresse postale: 2 bis avenue Foch
Commune postale: Saint-Mandé
Code postal: 94160
Nom: Acensi
Numéro d'enregistrement national: 448892737
Adresse postale: 14 rue du Général Audran
Commune postale: Courbevoie
Code postal: 92400
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️
Nom: SA Union Technologies Informatique Group
Numéro d'enregistrement national: 338 667 082 00048
Adresse postale: 68 rue de Villiers
Commune postale: Levallois-Perret
Code postal: 92300
Nom: Keyrus
Numéro d'enregistrement national: 400149647
Adresse postale: 155 rue Anatole France
Commune postale: Levallois-Perret Cedex
Code postal: 92593
Nom: Arena SI
Numéro d'enregistrement national: 50172781200023
Adresse postale: 9 rue de Clichy
Code postal: 75009
Nom: Ossia Conseil
Numéro d'enregistrement national: 48828170000051
Adresse postale: 30 rue d'Orléans
Commune postale: Neuilly-sur-Seine
Code postal: 92200
Nom: Censio
Adresse postale: 19 rue du faubourg Saint-Denis
Code postal: 75010
Nom: Sopra Steria Group
Numéro d'enregistrement national: 326 820 065
Adresse postale: Tour Manhattan — 5 place de l’Iris
Code postal: 92095
Nom: Noemi Conseil
Numéro d'enregistrement national: 54009612000014
Adresse postale: 1 passerelle des Reflets
Commune postale: Paris La Défense
Code postal: 92913
Nom: Ingéniance
Numéro d'enregistrement national: 48372613900049
Adresse postale: Tour CBX, CS 70118, 1 passerelle des Reflets
Nom: Normasys
Numéro d'enregistrement national: 42071219200020
Adresse postale: 9 rue du Delta
Nom: Highfi
Numéro d'enregistrement national: 43906174800059
Adresse postale: 41 boulevard des Capucine
Code postal: 75002
Nom: ATS Conseil
Numéro d'enregistrement national: 42118785700030
Adresse postale: 58 rue Chevreul
Commune postale: Maisons-Alfort
Code postal: 94700
Nom: Axileo
Numéro d'enregistrement national: 53861360500012
Adresse postale: 38-48 rue Victor Hugo
Nom: TATA Consultancy Services France SA
Numéro d'enregistrement national: 401595483
Adresse postale: 100/101 terrasse Boieldieu Tour Franklin
Code postal: 92042
Nom: Alten sir
Numéro d'enregistrement national: 40035788500104
Adresse postale: 130 rue de Silly
Commune postale: Boulogne-Billancourt
Code postal: 92100
Nom: Aubay SA
Numéro d'enregistrement national: 39150469300063
Adresse postale: 13 rue louis Pasteur
Nom: Alfi – sas alfi
Numéro d'enregistrement national: 418 661 047 000 39
Adresse postale: 159 rue de Silly
Nom: Anaya
Numéro d'enregistrement national: 483556650
Adresse postale: 34 rue de Torcy
Code postal: 75018
Nom: Cty
Numéro d'enregistrement national: 814226742
Adresse postale: 10 rue de Penthièvre
Code postal: 75008
Adresse postale: 41 boulevard des Capucines
Valeur totale du marché: 21 232 020 EUR 💰
Nom: 6TI Conseil
Numéro d'enregistrement national: 528 853 419 00018
Adresse postale: Tour de l’Horloge – 4 place Louis Armand
Code postal: 75012
Nom: Arche Informatique
Numéro d'enregistrement national: 399 808 294 00058
Adresse postale: 201 quai de Seine
Commune postale: Villennes-sur-Seine
Code postal: 78670
Pays: Yvelines 🏙️
Nom: Preréquis
Numéro d'enregistrement national: 440 339 984 00047
Adresse postale: 66 rue La Fayette
Nom: 2S2I Solutions et Services Île-de-France
Numéro d'enregistrement national: 812 049 302 00019
Adresse postale: 16 rue Washington
Nom: Arena si
Theorem
Numéro d'enregistrement national: 380979047 00046
Adresse postale: 93 rue Saint-Honoré
Nom: Capimvest
Numéro d'enregistrement national: BE541.551.592
Adresse postale: 200 rue du Cerf
Commune postale: Rixensart
Code postal: 1332
Pays: Belgique 🇧🇪
Nom: Avanty
Numéro d'enregistrement national: 828777664 00016
Adresse postale: 32 rue de Ponthieu
Nom: Adixon
Numéro d'enregistrement national: 539823088
Adresse postale: 31 rue du Père Corentin
Code postal: 75014
Nom: CAMA Partners
Numéro d'enregistrement national: 513 750 612
Adresse postale: 45 rue des Vignerons
Commune postale: Vincennes
Code postal: 94300
Nom: Sekkei Conseil
Numéro d'enregistrement national: 49096757700035
Adresse postale: 19 avenue d’Italie
Code postal: 75013
Nom: Onepoint
Numéro d'enregistrement national: 440 697 712 00063
Adresse postale: 29 rue des Sablons
Code postal: 75116
Nom: GFI Informatique
Numéro d'enregistrement national: 385 365 713 004 57
Adresse postale: 145 boulevard Victor Hugo
Commune postale: Saint-Ouen
Code postal: 93400
Pays: Seine-Saint-Denis 🏙️
Nom: Salome Informatique
Numéro d'enregistrement national: 412 565 228 00068
Adresse postale: 5-7 rue de l’Amiral Courbet
Nom: ADIF Consulting
Numéro d'enregistrement national: 750 373 615 00012
Adresse postale: 57 rue d’Amsterdam
Nom: Noémi Conseil
Adresse postale: 1 passerelle des Réflets
Nom: MC2I
Numéro d'enregistrement national: 35203391400040
Adresse postale: 51 rue François 1er
Valeur totale du marché: 30 053 699 EUR 💰
Nom: Polymont it Services
Numéro d'enregistrement national: 791604697
Adresse postale: immeuble Le Monge, 22 place des Vosges
Commune postale: Courbevoie-la Défense
Nom: Logware SAS
Numéro d'enregistrement national: 411 848 682 00026
Adresse postale: 1 avenue de la Cristallerie
Commune postale: Sèvres
Code postal: 92310
Nom: 60WConsulting
Numéro d'enregistrement national: 448 835 108 00011
Adresse postale: 34 boulevard des Italiens
Nom: 99 Group
Numéro d'enregistrement national: 82109831600028
Adresse postale: 130 boulevard Haussmann
Nom: Bmarkets SARL
Numéro d'enregistrement national: 50027258800020
Adresse postale: 78 avenue des Ternes
Code postal: 75017
Nom: Solvensee
Numéro d'enregistrement national: 513 181 172
Adresse postale: 71 rue André Morizet
Nom: Hesperie Conseil
Numéro d'enregistrement national: 525192563
Adresse postale: 231 rue St-Honoré
Nom: Synechron France
Numéro d'enregistrement national: 431 250 000
Adresse postale: 28-32 avenue Victor Hugo
Nom: Technologies Groupaxis
Numéro d'enregistrement national: 798 465 209 00038
Adresse postale: 15 rue de Caumartin
Nom: Algofi
Numéro d'enregistrement national: 45281233200057
Adresse postale: 20 avenue de l’Opéra
66 rue la Fayette
Nom: Tlti
Numéro d'enregistrement national: 520 502 618 000 17
Adresse postale: 33 rue de l’Espérance
Nom: Quanteam
Numéro d'enregistrement national: 49784513100042
Adresse postale: 26 rue Brunel
Nom: Anaya
CAPFI Technology
Numéro d'enregistrement national: 481 889 475 000 44
Adresse postale: 25-27 place de la Madeleine
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 30
36
39

Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Paris Cedex 01
Informations sur les délais d'introduction des recours: Possibilité d’introduire un référé contractuel au plus tard le 31
Source: OJS 2019/S 151-373076 (2019-08-02)
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Région:
France Ile-de-France Ile-de-France Paris
Fournisseurs:
01 Conseils 2S2I Solutions et Services Île-de-France 60wconsulting 6TI Conseil 99 Group acensi Adif consulting Adixon ALFI – SAS ALFI Algofi
Produits/services:
Services de technologies de... Services de programmation et de conseil... Services de conseil en systèmes...