Prestations d'architecture
Foncia IPM
Le présent accord-cadre a pour objet, l'exécution de prestations d'architectures pour le compte de Foncia IPM, mandataire de la Caisse des dépôts et consignations, le pouvoir adjudicateur, propriétaire des immeubles concernés par la réalisation des prestations. Les prestations d'architectures objet du présent accord-cadre portent exclusivement sur les immeubles existants. La liste de ces immeubles ainsi que leur description sont détaillés en annexe du présent cahier des clauses techniques parti.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2018-12-27. L'appel d'offres a été publié le 2018-11-22.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection › Services d'architecture
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2018-11-22 | Avis de marché |
| 2019-02-26 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2018-11-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'architecture
Numéro de référence: AC- Architectes - 2018
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'architecture 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'architecture 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Foncia IPM
Adresse postale: 45 avenue Victor Hugo
Code postal: 93538
Commune postale: Aubervilliers Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Courrier électronique: aurelien.devred@foncia-ipm.com 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_dI3Ij2pRiy 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_dI3Ij2pRiy 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-11-22 📅
Date limite de soumission: 2018-12-27 📅
Date de publication: 2018-11-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 228-521858
Numéro JO-S: 228
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 500 000 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 1 500 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements: Conformément à l'article 16 du décret n
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-12-27 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Foncia IPM en qualité de mandataire de la Caisse des dépôts et consignations, le pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_dI3Ij2pRiy 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Le marché sera renouvelé à la fin de sa période contractuelle.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 149202000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Fax: +33 149202099 📠
Adresse Internet: http://montreuil.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 228-521858 (2018-11-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'architecture
Numéro de référence: AC- Architectes - 2018
Brève description:
Le présent accord-cadre a pour objet, l'exécution de prestations d'architectures pour le compte de Foncia IPM, mandataire de la Caisse des dépôts et consignations, le pouvoir adjudicateur, propriétaire des immeubles concernés par la réalisation des prestations. Les prestations d'architectures objet du présent accord-cadre portent exclusivement sur les immeubles existants. La liste de ces immeubles ainsi que leur description sont détaillés en annexe du présent cahier des clauses techniques parti.
Afficher plus
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'architecture 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'architecture 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Foncia IPM
Adresse postale: 45 avenue Victor Hugo
Code postal: 93538
Commune postale: Aubervilliers Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Courrier électronique: aurelien.devred@foncia-ipm.com 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_dI3Ij2pRiy 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_dI3Ij2pRiy 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-11-22 📅
Date limite de soumission: 2018-12-27 📅
Date de publication: 2018-11-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 228-521858
Numéro JO-S: 228
Informations complémentaires
L'accord-cadre est passé selon une procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles 25, 66, 67, 68, 78 et 80 du décret n
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 500 000 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 1 500 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements: Conformément à l'article 16 du décret n
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-12-27 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Foncia IPM en qualité de mandataire de la Caisse des dépôts et consignations, le pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_dI3Ij2pRiy 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Le marché sera renouvelé à la fin de sa période contractuelle.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 149202000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Fax: +33 149202099 📠
Adresse Internet: http://montreuil.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 228-521858 (2018-11-22)
Avis d'attribution de marché (2019-02-26)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-02-26 📅
Date de publication: 2019-03-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 043-098638
Se réfère à l'avis: 2018/S 228-521858
Numéro JO-S: 43
Informations complémentaires
La procédure a été déclarée sans suite
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Foncia IPM en qualité de mandataire de la caisse des dépôts et consignations, le pouvoir adjudicateur
Source: OJS 2019/S 043-098638 (2019-02-26)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent accord-cadre a pour objet, l'exécution de prestations d'architectures pour le compte de Foncia IPM, mandataire de la caisse des dépôts et consignations, le pouvoir adjudicateur, propriétaire des immeubles concernés par la réalisation des prestations. Les prestations d'architectures objet du présent accord-cadre portent exclusivement sur les immeubles existants. La liste de ces immeubles ainsi que leur description sont détaillés en annexe du présent cahier des clauses techniques parti.
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Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-02-26 📅
Date de publication: 2019-03-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 043-098638
Se réfère à l'avis: 2018/S 228-521858
Numéro JO-S: 43
Informations complémentaires
La procédure a été déclarée sans suite
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent accord-cadre a pour objet, l'exécution de prestations d'architectures pour le compte de Foncia IPM, mandataire de la caisse des dépôts et consignations, le pouvoir adjudicateur, propriétaire des immeubles concernés par la réalisation des prestations. les prestations d'architectures objet du présent accord-cadre portent exclusivement sur les immeubles existants. La liste de ces immeubles ainsi que leur description sont détaillés en annexe du présent cahier des clauses techniques parti.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Foncia IPM en qualité de mandataire de la caisse des dépôts et consignations, le pouvoir adjudicateur
Source: OJS 2019/S 043-098638 (2019-02-26)
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