Objet Champ d'application du marché
Titre: Prestations d'analyses d'eau pour le GHT 44
AOO-18091
Produits/services: Services d'analyses📦
Brève description: Prestations d'analyses d'eau pour le GHT 44.
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services d'analyses📦
Lieu d'exécution: Loire-Atlantique🏙️
Description du marché: Prestations d'analyses d'eau pour le GHT 44.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: Reconductible 3 fois 1 an.
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Possibilité de recours ultérieur à la procédure négociée sans concurrence pour la réalisation de prestations similaires cf article 30-I. 7 du décret n 2016-360.”
Description des options
Possibilité de recours ultérieur à la procédure négociée sans concurrence pour la réalisation de prestations similaires cf article 30-I. 7 du décret n 2016-360.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“1) La lettre de candidature et désignation du mandataire par ses cotraitants (formulaire DC1 ou forme libre);
2) Les renseignements pour chaque candidat...”
Liste et brève description des conditions
1) La lettre de candidature et désignation du mandataire par ses cotraitants (formulaire DC1 ou forme libre);
2) Les renseignements pour chaque candidat unique ou pour chaque membre du groupement permettant d'apprécier que le candidat dispose de l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, de la capacité économique et financière et des capacités techniques et professionnelles nécessaires à l'exécution du marché (formulaire DC2 ou format libre).
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“3) Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, réalisés au cours...”
Liste et brève description des critères de sélection
3) Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique dans la mesure où les informations sont disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“4) Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années;
5) Les...”
Liste et brève description des critères de sélection
4) Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années;
5) Les justificatifs des agréments demandés au CCTP.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-10-19
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2018-10-19
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2023
Informations complémentaires
“Les plis pourront être envoyés par voie électronique ou par voie postale selon les modalités indiquées dans le règlement de consultation. Les variantes ne...”
Les plis pourront être envoyés par voie électronique ou par voie postale selon les modalités indiquées dans le règlement de consultation. Les variantes ne sont pas autorisées.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de Lile Gloriette
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Fax: +33 240994658 📠
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel (Art. L. 551-1 et s. du CJA),
— référé contractuel (art. L. 551-13 et s. du CJA),
— recours en contestation de validité du contrat...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel (Art. L. 551-1 et s. du CJA),
— référé contractuel (art. L. 551-13 et s. du CJA),
— recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne».
Afficher plus
Source: OJS 2018/S 180-408422 (2018-09-18)
Avis d'attribution de marché (2019-02-18) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 372 785 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité technique et logistique de l'exécution des prestations
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Qualité des moyens humains affectés à l'exécution des prestations
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Performance en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (nom): Délais
Prix (pondération): 30
Informations sur les options
Description des options:
“Possibilité de recours ultérieur à la procédure négociée sans concurrence pour la réalisation de prestations similaires cf. article 30 I 7 du décret nº 2016-360.”
Description des options
Possibilité de recours ultérieur à la procédure négociée sans concurrence pour la réalisation de prestations similaires cf. article 30 I 7 du décret nº 2016-360.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 180-408422
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 190004
Titre: Prestation d'analyse d'eau
Date de conclusion du contrat: 2019-02-06 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Inovalys
Adresse postale: La Chantrerie, route de Gachet, BP 52703
Commune postale: Nantes Cedex 3
Code postal: 44327
Pays: France 🇫🇷
Région: France🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 372 785 💰
“Le marché public est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi sur demande écrite adressée au pouvoir adjudicateur dont les coordonnées...”
Le marché public est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi sur demande écrite adressée au pouvoir adjudicateur dont les coordonnées sont mentionnées à la section I du présent avis. Le marché est conclu pour 1 an à compter de sa date de notification, reconductible 3 fois 1 an.
Afficher plus Organe de révision
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé contractuel (art. L. 551-13 et s. du CJA),
— recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne».”
Source: OJS 2019/S 038-086162 (2019-02-18)
Avis d'attribution de marché (2019-03-18) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom:
“NHKV Nemzeti Hulladékgazdálkodási Koordináló és Vagyonkezelő Zártkörűen Működő Részvénytársaság”
Numéro d'enregistrement national: EKRSZ_22738547
Adresse postale: Lajos Utca 103.
Commune postale: Budapest
Code postal: 1036
Pays: Hongrie 🇭🇺
Personne de contact: Dr. Kuti Dániel
Téléphone: +36 19996464📞
Courrier électronique: jog@nhkv.hu📧
Fax: +36 12111419 📠
Région: Budapest 🏙️
URL: http://www.nhkv.hu🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.nhkv.hu🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre: SRF RDF 2018. II. félév
EKR000513502018
Produits/services: Services liés aux déchets et aux ordures📦
Brève description:
“A hulladékról szóló 2012. évi CLXXXV. törvény (Ht.) rendelkezései értelmében az állami hulladékgazdálkodási közfeladat ellátása körében ajánlatkérő feladata...”
Brève description
A hulladékról szóló 2012. évi CLXXXV. törvény (Ht.) rendelkezései értelmében az állami hulladékgazdálkodási közfeladat ellátása körében ajánlatkérő feladata a közszolgáltatás során elkülönítetten gyűjtött és a vegyes hulladék kezelése során keletkezett hasznosítható hulladék hasznosításának megszervezéséről történő gondoskodás. A Ht. rendelkezései értelmében ajánlatkérő a közszolgáltatás körébe tartozó hulladék tulajdonosa.
Mindezekkel összhangban Ajánlatkérő a közszolgáltatás során gyűjtött hulladékból származó SRF/RDF és biológiailag lebomló haszonanyag hasznosításáról a jelen közbeszerzési eljárás alapján megkötésre kerülő keretmegállapodás(ok) és az azok alapján meghatározott közvetlen megrendelések útján gondoskodik a keretmegállapodás időtartama alatt.
1. rész: SRF RDF hasznosítás
2. rész: Biológiailag lebomló haszonanyag hasznosítás
Afficher plus Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: SRF/RDF hasznosítás
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services liés aux déchets et aux ordures📦
Lieu d'exécution: Budapest 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: A közbeszerzési dokumentumokban meghatározott helyszínek
Description du marché:
“A hulladékról szóló 2012. évi CLXXXV. törvény (Ht.) rendelkezései értelmében az állami hulladékgazdálkodási közfeladat ellátása körében ajánlatkérő feladata...”
Description du marché
A hulladékról szóló 2012. évi CLXXXV. törvény (Ht.) rendelkezései értelmében az állami hulladékgazdálkodási közfeladat ellátása körében ajánlatkérő feladata a közszolgáltatás során elkülönítetten gyűjtött és a vegyes hulladék kezelése során keletkezett hasznosítható hulladék hasznosításának megszervezéséről történő gondoskodás. A Ht. rendelkezései értelmében ajánlatkérő a közszolgáltatás körébe tartozó hulladék tulajdonosa.
Mindezekkel összhangban Ajánlatkérő a közszolgáltatás során gyűjtött hulladékból származó SRF/RDF hasznosításáról a jelen közbeszerzési eljárás alapján megkötésre kerülő keretmegállapodás(ok) és az azok alapján meghatározott közvetlen megrendelések útján gondoskodik a keretmegállapodás időtartama alatt.
Teljes mennyiség: 225 540 tonna
A nyertes ajánlattevők feladata, amelyekkel az Ajánlatkérő keretmegállapodást köt, hogy az ajánlatkérő egyedi közvetlen megrendeléseiben foglalt mennyiség és minőség szerinti anyagot a megjelölt termelési helyen átvegyék, elszállítsák és gondoskodjanak az anyag előírásoknak megfelelő hasznosítás útján történő kezeléséről.
Az ajánlattevő feladata a termelési helyekről az elszállítás biztosítása, amely lehetséges nyerges szerelvénnyel, wolkingfloor rendszerben, kipperrel vagy konténerbe tömörített formában az átadási pontok és a megjelenési forma függvényében. Cél a legalább 18 tonna/forduló szállított súly biztosítása.
A feladatok részletes meghatározását a közbeszerzési dokumentumok részét képező műszaki leírás, a keretmegállapodás és az annak alapján kiadásra kerülő közvetlen megrendelések tartalmazzák.
A közvetlen megrendelések meghatározásának módját, azoknak az objektív szempontoknak a meghatározását, amelyek alapján Ajánlatkérő a Közbeszerzési eljárás alapján a keretmegállapodásokat megkötött ajánlattevők közül az ajánlattevőt és a közvetlen megrendelés tartalmát meghatározza a közbeszerzési dokumentumok tartalmazzák.
Ajánlatkérő tájékoztatja az ajánlattevőket, hogy az 1/2018. (VI. 25.) NVTNM rendelet rendelkezései alapján a tulajdonosi joggyakorló személyében változás következett be. A közbeszerzési eljáráshoz, illetve az annak alapján kötendő szerződés megkötéséhez alapszabályára tekintettel az új tulajdonosi joggyakorló döntése is szükséges. Ajánlatkérő a tulajdonosi joggyakorló döntéshozatalát kezdeményezi. Mindezekre tekintettel a Kbt. 53. § (4) bekezdésében foglaltakra tekintettel ajánlatkérő feltételes közbeszerzési eljárást folytat le, továbbá a jóváhagyást egyben a Kbt. 135. § (12) bekezdésében foglaltakra tekintettel a közbeszerzési eljárás eredményeként megkötendő szerződés hatálybalépését felfüggesztő feltételként is kiköti.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): teljesítési határidő (nap)
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70
Description
Informations complémentaires:
“A II.2.7 pontban rögzített szerződéses időtartam részletes ismertetését a közbeszerzési dokumentumok tartalmazza.
Ajánlatkérő az adott eljárásban nem...”
Informations complémentaires
A II.2.7 pontban rögzített szerződéses időtartam részletes ismertetését a közbeszerzési dokumentumok tartalmazza.
Ajánlatkérő az adott eljárásban nem alkalmazza a Kbt. 75. § (2) bekezdés e) pontját.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Biológiailag lebomló haszonanyag hasznosítás
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Lieu d'exécution: Budapest 🏙️
Description du marché:
“A hulladékról szóló 2012. évi CLXXXV. törvény (Ht.) rendelkezései értelmében az állami hulladékgazdálkodási közfeladat ellátása körében ajánlatkérő feladata...”
Description du marché
A hulladékról szóló 2012. évi CLXXXV. törvény (Ht.) rendelkezései értelmében az állami hulladékgazdálkodási közfeladat ellátása körében ajánlatkérő feladata a közszolgáltatás során elkülönítetten gyűjtött és a vegyes hulladék kezelése során keletkezett hasznosítható hulladék hasznosításának megszervezéséről történő gondoskodás. A Ht. rendelkezései értelmében ajánlatkérő a közszolgáltatás körébe tartozó hulladék tulajdonosa.
Mindezekkel összhangban Ajánlatkérő a közszolgáltatás során gyűjtött hulladékból származó biológiailag lebomló haszonanyag hasznosításáról a jelen közbeszerzési eljárás alapján megkötésre kerülő keretmegállapodás(ok) és az azok alapján meghatározott közvetlen megrendelések útján gondoskodik a keretmegállapodás időtartama alatt.
Teljes mennyiség: 22 000 tonna
A nyertes ajánlattevők feladata, amelyekkel az Ajánlatkérő keretmegállapodást köt, hogy az ajánlatkérő egyedi közvetlen megrendeléseiben foglalt mennyiség és minőség szerinti anyagot a megjelölt termelési helyen átvegyék, elszállítsák és gondoskodjanak az anyag előírásoknak megfelelő hasznosítás útján történő kezeléséről.
Az ajánlattevő feladata a termelési helyekről az elszállítás biztosítása, amely lehetséges nyerges szerelvénnyel, wolkingfloor rendszerben, kipperrel vagy konténerbe tömörített formában az átadási pontok és a megjelenési forma függvényében. Cél a legalább 18 tonna/forduló szállított súly biztosítása.
A feladatok részletes meghatározását a közbeszerzési dokumentumok részét képező műszaki leírás, a keretmegállapodás és az annak alapján kiadásra kerülő közvetlen megrendelések tartalmazzák.
A közvetlen megrendelések meghatározásának módját, azoknak az objektív szempontoknak a meghatározását, amelyek alapján Ajánlatkérő a Közbeszerzési eljárás alapján a keretmegállapodásokat megkötött ajánlattevők közül az ajánlattevőt és a közvetlen megrendelés tartalmát meghatározza a közbeszerzési dokumentumok tartalmazzák
Ajánlatkérő tájékoztatja az ajánlattevőket, hogy az 1/2018. (VI. 25.) NVTNM rendelet rendelkezései alapján a tulajdonosi joggyakorló személyében változás következett be. A közbeszerzési eljáráshoz, illetve az annak alapján kötendő szerződés megkötéséhez alapszabályára tekintettel az új tulajdonosi joggyakorló döntése is szükséges. Ajánlatkérő a tulajdonosi joggyakorló döntéshozatalát kezdeményezi. Mindezekre tekintettel a Kbt. 53. § (4) bekezdésében foglaltakra tekintettel ajánlatkérő feltételes közbeszerzési eljárást folytat le, továbbá a jóváhagyást egyben a Kbt. 135. § (12) bekezdésében foglaltakra tekintettel a közbeszerzési eljárás eredményeként megkötendő szerződés hatálybalépését felfüggesztő feltételként is kiköti.
Procédure Type de procédure
Procédure accélérée:
“Az NHKV Zrt. a 2018. év I. félévre vonatkozóan írt ki eljárást a tárgybeli szolgáltatás megrendelésre (K.É.7245/2018). E szerz alapján szept végéig van...”
Procédure accélérée
Az NHKV Zrt. a 2018. év I. félévre vonatkozóan írt ki eljárást a tárgybeli szolgáltatás megrendelésre (K.É.7245/2018). E szerz alapján szept végéig van lehetősége megrendelésre. A rövidebb időtartamot indokolta, hogy a 1787/2017. (XI. 8.) Korm. határozat 3. pontja alapján az energetikai hasznosítás hazai elsőbbségét megalapozó szabályozás megteremtése, mint cél került kitűzésre. A kormhat hiv. pontjában foglalt korm.rend. (180/2007. VII. 3) módosítása érdemben befolyásolta volna az égetők együttégetők által meghatározott kapacitásainak kihasználási lehetőségeit, ezáltal a kiírás műszaki tartalmát. A jogalkotási folyamat - melyben az NHKV mint szakmai szervezet - részt vett elhúzódott. A módosító javaslat, mely a műszaki tartalmat nagymértékben befolyásolta volna, benyújtásra került, azonban változás a 2018. év tekintetében nem várható. További részletek: VI.4.3
Attribution du marché
Numéro de contrat: 1
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: SRF/RDF hasznosítás
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Biológiailag lebomló haszonanyag hasznosítás
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
“A 44/2015. (XI.2) MvM rendelet 18. § szerinti adatok:
1. rész:
Ajánlattevők:
Duna -Dráva Cement Korlátolt Felelősségű Társaság (2600 Vác, Kőhídpart dűlő 2.,...”
A 44/2015. (XI.2) MvM rendelet 18. § szerinti adatok:
1. rész:
Ajánlattevők:
Duna -Dráva Cement Korlátolt Felelősségű Társaság (2600 Vác, Kőhídpart dűlő 2., 10324602-2-44), ecorec Hungária Kft. (2800 Tatabánya, Szőlődomb utca 7334/4. hrsz., 13507105-2-11), GEOSOL Korlátolt Felelősségű Társaság (3273 Halmajugra, külterület 07/130, 13714789-2-10.) és ST-Logistic Szállítmányozási Korlátolt Felelősségű Társaság (1223 Budapest, Kapu u. 8., 13874072-2-43) közös ajánlattevők, LAFARGE Cement Magyarország Kft. (7953 Királyegyháza, 041/29 hrsz., 13754448-2-02) és Sárvári HUKE Hulladék Kezelési Korlátolt Felelősségű Társaság (9600 Sárvár Ikervári Út 23., 12799776-2-18) közös ajánlattevők
Eredménytelenség indoka:
AK a tárgybeli közbeszerzési eljárást a Kbt. 53. § (4) bekezdés alapján feltételes eljárásként indította meg. A módosított AF II.2.4 pontja az alábbiak szerint rendelkezik a feltételes eljárás alkalmazásáról: „AK tájékoztatja az ATket, hogy az 1/2018. (VI. 25.) NVTNM rendelet rendelkezései alapján a tulajdonosi joggyakorló személyében változás következett be. A közbeszerzési eljáráshoz, illetve az annak alapján kötendő szerződés megkötéséhez alapszabályára tekintettel az új tulajdonosi joggyakorló döntése is szükséges. AK a tulajdonosi joggyakorló döntéshozatalát kezdeményezi. Mindezekre tekintettel a Kbt. 53. § (4) bekezdésében foglaltakra tekintettel AK feltételes közbeszerzési eljárást folytat le, továbbá a jóváhagyást egyben a Kbt. 135. § (12) bekezdésében foglaltakra tekintettel a közbeszerzési eljárás eredményeként megkötendő szerződés hatálybalépését felfüggesztő feltételként is kiköti.” Az NHKV Zrt. Igazgatósága a tárgybeli eljárás megindítására vonatkozó döntését 2018.10.02. napján a napirendjéről levette, erre tekintettel AK az eljárás megindításának jóváhagyását nem kezdeményezhette az Alapítónál. AK döntése alapján az Igazgatóság elé történő ismételt beterjesztésre nem kerül sor, erre figyelemmel a tárgyra vonatkozó alapítói jóváhagyás sem történik meg. Tekintettel arra, hogy AK a Kbt. 135. § (12) bekezdés alapján az alapítói jóváhagyást a megkötendő szerződés hatálybalépésének feltételéül is kikötötte, fentiek alapján AK a szerződés megkötésére képtelenné vált, ezért AK az eljárást a Kbt. 75. § (2) bekezdés a) pontja alapján eredménytelenné nyilvánítja.
2. rész:
Eredménytelenség indoka:
1. Az 1. részre vonatkozó indokolás a 2. rész vonatkozásában is releváns
2. Tárgyi közbeszerzési eljárás 2. része vonatkozásában - figyelemmel arra, hogy az ajánlattételi határidő lejártáig (2018. október 31. 14:00 óra) nem érkezett be ajánlat, az eljárás 2. része a Kbt. 75. § (1) bekezdés a) pontja alapján eredménytelen.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Közbeszerzési Hatóság Közbeszerzési Döntőbizottság
Adresse postale: Riadó u. 5.
Commune postale: Budapest
Code postal: 1026
Pays: Hongrie 🇭🇺
Téléphone: +36 18828592📞
Courrier électronique: dontobizottsag@kt.hu📧
Fax: +36 18828593 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Jogorvoslat: Kbt. 148. §
Gyorsított elj indoka: Az NHKV Zrt. a 2018. év I. félévre vonatkozóan írt ki eljárást a tárgybeli szolgáltatás megrendelésre...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Jogorvoslat: Kbt. 148. §
Gyorsított elj indoka: Az NHKV Zrt. a 2018. év I. félévre vonatkozóan írt ki eljárást a tárgybeli szolgáltatás megrendelésre (K.É.7245/2018). E szerz alapján szept végéig van lehetősége megrendelésre. A rövidebb időtartamot indokolta, hogy a 1787/2017. (XI. 8.) Korm. határozat 3. pontja alapján az energetikai hasznosítás hazai elsőbbségét megalapozó szabályozás megteremtése, mint cél került kitűzésre. A kormhat hiv. pontjában foglalt korm.rend. (180/2007. VII. 3) módosítása érdemben befolyásolta volna az égetők együttégetők által meghatározott kapacitásainak kihasználási lehetőségeit, ezáltal a kiírás műszaki tartalmát. A jogalkotási folyamat - melyben az NHKV mint szakmai szervezet - részt vett elhúzódott. A módosító javaslat, mely a műszaki tartalmat nagymértékben befolyásolta volna, benyújtásra került, azonban változás a 2018. év tekintetében nem várható. Mindezekre tekintettel a megrendelni kívánt szolg-ra vonatkozó kiírás műszaki feltételrendszerén AK a jogszabályok változatlanságára tekintettel nem változtat, azonban erről dönteni, csak 2018. aug-ban tudott a jogalkotási folyamatok tükrében. Figyelemmel arra, hogy az energetikai hasznosításra szánt hulladék lerakótól történő eltérítése kiemelkedően fontos, mind az uniós célok, mind a hazai környezetvédelmi célok tükrében, továbbá tekintettel arra, hogy 2018 .nov-ben ehhez legkésőbb AKnek eredményes eljárással rendelkeznie kell objektív mérlegelés alapján az eljárás megindítása kivételesen indokolttá és sürgőssé vált és AK gyorsított eljárásban folytatja le, tekintettel arra, hogy ennek hiányában a Kbt. 81.§ (7) bekezdésében foglalt határidők nem lennének betarthatók.
Kiegészítés a VI.3 ponthoz:
AK a felhívás II.1.6. pontban foglaltakon túl további részajánlattételi lehetőséget nem biztosít. AK megvizsgálta, hogy az országos szintű feladatok szempontjából a hazai piaci viszonyokra tekintettel a részekre bontás, gazdasági műszaki szempontból szükséges-e. Tekintettel arra, hogy műszaki szempontból a szolgáltatás tárgyát képező anyagok hasznosítására ajánlatkérő tapasztalatai szerint a hazai piaci szereplők képesek, műszakilag a részekre bontás csak az eltérő jellegű haszonanyagok miatt indokolt, a versenyt ezáltal részekre bontással lefolytatott eljárás jobban biztosítja, figyelemmel arra is, hogy a közbeszerzés keretmegállapodás lefolytatására irányul, továbbá figyelemmel a keretmegállapodást kötő ATk meghatározott keretszámára, közvetlen megrendelések feltételeire. AK mindezek mellet gazdasági szempontból is megvizsgálta a részekre bontás lehetőségét. A hulladékról szóló 2012. évi CLXXXV. törvény (Ht.) rendelkezései értelmében az állami hulladékgazdálkodási közfeladat ellátása körében ajánlatkérő feladata a hasznosítható hulladék hasznosításának országos szintű megszervezéséről történő gondoskodás a Kormány által elfogadott OHKT szerinti előírások biztosítása érdekében. A hulladék lerakástól való eltérítéséhez, hasznosításához az ország egész területére vonatkozóan kiemelkedő közérdek fűződik, amely feladat ellátás a jelen piaci körülmények között akként biztosítható, ha a műszaki dokumentációban megjelölt keletkezési (termelési) helyre kiterjedően kerül sor a keretmegállapodások megkötésére. Ennek elmaradása AKt gazdaságilag hátrányosan érintené, és azon területek tekintetében, ahol eredménytelen eljárás hiányában a hasznosításra nem tudna sor kerülni várhatóan ártalmatlanítás (lerakás) útján történő kezelés során lehetne a haszonanyagról is gondoskodni, mindez az uniós célkitűzések betartásához fűződő országos érdekekre tekintettel is elkerülendő.
AK a Kbt. 98. § (3) bekezdés alapján hirdetmény nélküli tárgyalásos eljárást fog lefolytatni, amennyiben a keretmegállapodás időtartama alatt létrejön/üzembe helyezésre kerül olyan új termelési hely, amely a műszaki tartalomban nem szerepelt. Az új szolgáltatás az alapprojekttel összefügg, ennek becsült értékét AK a keretmegállapodás becsült értékének megállapításakor figyelembe vette.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Közbeszerzési Hatóság Közbeszerzési Döntőbizottság
Adresse postale: Riadó u. 5.
Commune postale: Budapest
Code postal: 1026
Pays: Hongrie 🇭🇺
Téléphone: +36 18828592📞
Courrier électronique: dontobizottsag@kt.hu📧
Fax: +36 18828593 📠
Source: OJS 2019/S 056-130092 (2019-03-18)