Prestations d'agence de voyage pour le musée des confluences
Musée des Confluences
Le présent accord-cadre a pour objet un service d'agence de voyage, de prestations de transport et d'hébergement pour les voyageurs dont les frais de déplacements professionnels sont pris en charge par le musée des confluences. Sont exclues du présent accord-cadre, les réservations de transports et d'hébergements faites dans le cadre de partenariat et ou de mécénat obtenus auprès de partenaires du musée.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2018-02-21. L'appel d'offres a été publié le 2018-01-12.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'agences de voyages, de voyagistes et d'assistance aux touristes › Services d'agences de voyages et services similaires
- • Rhône-Alpes › Rhône
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2018-01-12 | Avis de marché |
| 2018-04-24 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2018-01-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'agences de voyages et services similaires
Numéro de référence: Mdc18002
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'agences de voyages et services similaires 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'agences de voyages et services similaires 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Musée des confluences
Adresse postale: 86 quai Perrache
Code postal: 69285
Commune postale: Lyon
Contact
Adresse Internet: http://www.museedesconfluences.fr 🌏
Courrier électronique: marie.racoupeau@museedesconfluences.fr 📧
Téléphone: +33 428381220 📞
URL des documents: http://www.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.info 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-01-12 📅
Date limite de soumission: 2018-02-21 📅
Date de publication: 2018-01-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 010-018586
Numéro JO-S: 10
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Informations sur une profession particulière: Services
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes: Agence de voyage
Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2018-03-30 📅
Heure d'ouverture des offres: 11:00
Lieu: Cao.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 40
Pondération du prix: 60
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 80238811600013
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.info 🌏
Code postal: 69002
Pays: Rhône 🏙️
Adresse Internet: http://www.marches-publics.info 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2018/S 010-018586 (2018-01-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'agences de voyages et services similaires
Numéro de référence: Mdc18002
Brève description:
Le présent accord-cadre a pour objet un service d'agence de voyage, de prestations de transport et d'hébergement pour les voyageurs dont les frais de déplacements professionnels sont pris en charge par le musée des confluences. Sont exclues du présent accord-cadre, les réservations de transports et d'hébergements faites dans le cadre de partenariat et ou de mécénat obtenus auprès de partenaires du musée.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'agences de voyages et services similaires 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'agences de voyages et services similaires 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Musée des confluences
Adresse postale: 86 quai Perrache
Code postal: 69285
Commune postale: Lyon
Contact
Adresse Internet: http://www.museedesconfluences.fr 🌏
Courrier électronique: marie.racoupeau@museedesconfluences.fr 📧
Téléphone: +33 428381220 📞
URL des documents: http://www.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.info 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-01-12 📅
Date limite de soumission: 2018-02-21 📅
Date de publication: 2018-01-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 010-018586
Numéro JO-S: 10
Informations complémentaires
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info — Dépôt par porteur: PC Sureté/Sécurité — Niveau 0 coté boutique.
Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 24 mois, à compter de sa date de notification. Il est reconductible tacitement une fois 24 mois, dans la limite de 48 mois. Sauf décision de non reconduction notifiée, par courrier recommandé avec accusé de réception au titulaire, 1 mois avant l'échéance de l'accord cadre, ce dernier sera reconduit tacitement 1 fois.
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Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— une lettre de candidature ou DC1 version en vigueur au jour du lancement de la procédure,
— en cas de groupement, chaque entreprise doit fournir la totalité des documents énumérés ci-dessous, à l'exception de la lettre de candidature produite en commun,
— la déclaration du candidat ou DC2 version en vigueur au jour du lancement de la procédure,
— si le candidat fait l'objet d'une procédure de redressement judiciaire, il produira un justificatif prouvant qu'il est habilité à poursuivre son activité pendant la durée prévisible d'exécution de l'accord-cadre,
— la preuve de l'aptitude du candidat à exercer l'activité professionnelle (registre professionnel: statuts ou K-bis ou équivalent),
— une déclaration sur l'honneur du candidat pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 45 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 et qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés (ou DC1 rubrique F1).
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Les candidats devront démontrer qu'ils disposent des capacités financières requises pour réaliser les prestations qui font l'objet du marché, notamment que le fait d'exécuter ce marché ne remet pas en cause l'équilibre financier de leur structure eu égard à leur assise financière. À ce titre les candidats doivent fournir:
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— une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfère le marché, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles (ou DC2 Rubrique F1),
— le cas échéant, tout document complémentaire justificatif.
Les candidats devront démontrer qu'ils disposent des capacités professionnelles et techniques requises pour réaliser les prestations qui font l'objet de l'accord-cadre. À ce titre les candidats doivent fournir:
— des références datant de moins de 3 ans relatives à des prestations similaires (ou rubrique G de la DC2). En l'absence de références, le candidat devra démontrer qu'il dispose de la capacité technique et professionnelle nécessaire à l'exécution de la prestation et qu'il est par conséquent en mesure de répondre au besoin,
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— présentation des moyens humains et matériels de l'agence,
— accès temporaire à l'outil de réservation en ligne pour démonstration de son fonctionnement ou copies d'écrans.
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes: Agence de voyage
Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2018-03-30 📅
Heure d'ouverture des offres: 11:00
Lieu: Cao.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 40
Pondération du prix: 60
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 80238811600013
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.info 🌏
Code postal: 69002
Pays: Rhône 🏙️
Adresse Internet: http://www.marches-publics.info 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique,
— recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.
Avis d'attribution de marché (2018-04-24)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché: 360 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Musée des Confluences
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-04-24 📅
Date de publication: 2018-04-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 081-181909
Se réfère à l'avis: 2018/S 010-018586
Numéro JO-S: 81
Informations complémentaires
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-03-30 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2018/S 081-181909 (2018-04-24)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent accord-cadre a pour objet un service d'agence de voyage, de prestations de transport et d'hébergement pour les voyageurs dont les frais de déplacements professionnels sont pris en charge par le musée des Confluences. Sont exclues du présent accord-cadre, les réservations de transports et d'hébergements faites dans le cadre de partenariat et ou de mécénat obtenus auprès de partenaires du musée.
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Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Musée des Confluences
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-04-24 📅
Date de publication: 2018-04-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 081-181909
Se réfère à l'avis: 2018/S 010-018586
Numéro JO-S: 81
Informations complémentaires
Le présent accord-cadre a pour objet un service d'agence de voyage, de prestations de transport et d'hébergement pour les voyageurs dont les frais de déplacements professionnels sont pris en charge par le musée des Confluences. Sont exclues du présent accord-cadre, les réservations de transports et d'hébergements faites dans le cadre de partenariat et ou de mécénat obtenus auprès de partenaires du musée. Montant minimum de commandes sur la durée initiale du marché (24 mois): 180 000 EUR HT. Montant maximum de commandes sur la durée initiale du marché (24 mois): Sans Ce sont les mêmes montants sur la période de reconduction (24 mois).
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Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-03-30 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
— Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.
— Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
— Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.
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