Avis de marché (2018-07-13) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Conseil général de l'Essonne
Numéro d'enregistrement national: 229102280
Adresse postale: Hôtel du département — boulevard de France
Commune postale: Évry Cedex
Code postal: 91012
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: lphilippon@cd-essonne.fr📧
Région: Essonne🏙️
URL: http://essonne.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://maximilien.fr🌏 Communication
URL des documents: http://maximilien.fr🌏 Des informations complémentaires peuvent être obtenues auprès de
Nom: Département de l'Essonne
Numéro d'enregistrement national: 229102280
Adresse postale:
“Toutes les questions doivent impérativement être posées sur notre plate-forme à l'adresse suivante: http://maximilien.fr”
Commune postale: Évry Cedex
Code postal: 91012
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: lphilippon@cd-essonne.fr📧
Région: Essonne🏙️
URL: http://essonne.fr🌏
URL de l'acheteur: http://maximilien.fr🌏 Communication
URL de participation: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=308618&orgAcronyme=x6c🌏 Communication (participation)
Nom: Département de l'Essonne
Numéro d'enregistrement national: 229102280
Adresse postale:
“Dépôt des copies de sauvegarde des offres du lundi au vendredi de 9:00 à 16:30. Tous les services départementaux étant fermés le 15.8.2018, aucun dépôt de...”
Adresse postale
Dépôt des copies de sauvegarde des offres du lundi au vendredi de 9:00 à 16:30. Tous les services départementaux étant fermés le 15.8.2018, aucun dépôt de copie de sauvegarde ne pourra avoir lieu à cette date. Uniquement les copies de sauvegarde: hôtel du département — DAJA/SCP — boulevard de France
Objet Champ d'application du marché
Titre: Prestations d'accompagnement des cadres du département (5 lots)
1952_1_05
Produits/services: Services d'accompagnement professionnel📦
Brève description: Prestations d'accompagnement des cadres du département (5 lots)
Valeur estimée hors TVA: EUR 740 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 1
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:
“Les candidats peuvent présenter une offre pour chacun des lots susceptibles de les intéresser. Toutefois, un seul lot pourra être attribué par candidat. Les...”
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants
Les candidats peuvent présenter une offre pour chacun des lots susceptibles de les intéresser. Toutefois, un seul lot pourra être attribué par candidat. Les modalités d'attribution sont précisées au règlement de consultation.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Prestations d'accompagnement collectif de la direction générale
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'accompagnement professionnel📦
Lieu d'exécution: Essonne🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Département de l'Essonne
Description du marché: Prestations d'accompagnement collectif de la direction générale
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est passé pour une période initiale maximum de 1 an à compter de sa date de prise d'effet. Il est reconductible 3 fois pour une période de 1...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est passé pour une période initiale maximum de 1 an à compter de sa date de prise d'effet. Il est reconductible 3 fois pour une période de 1 an, par reconduction expresse.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Possibilités de modifications et de reconductions
Description
Informations complémentaires:
“Accords-cadres mono-attributaires à bons de commande, sans montant minimum annuel, avec montants maximum en application des articles 78 et 80 du décret nº...”
Informations complémentaires
Accords-cadres mono-attributaires à bons de commande, sans montant minimum annuel, avec montants maximum en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, définit comme suit: montant maximum annuel: 10 000 EUR HT.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Prestations d'accompagnement collectif des directions générales adjointes
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Prestations d'accompagnement collectif des directions générales adjointes
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Accords-cadres mono-attributaires à bons de commande, sans montant minimum annuel, avec montants maximum en application des articles 78 et 80 du décret nº...”
Informations complémentaires
Accords-cadres mono-attributaires à bons de commande, sans montant minimum annuel, avec montants maximum en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, définit comme suit: montant maximum annuel: 30 000 EUR HT.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Prestations d'accompagnement collectif des directions
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Prestations d'accompagnement collectif des directions
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Accords-cadres mono-attributaires à bons de commande, sans montant minimum annuel, avec montants maximum en application des articles 78 et 80 du décret nº...”
Informations complémentaires
Accords-cadres mono-attributaires à bons de commande, sans montant minimum annuel, avec montants maximum en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, définit comme suit: montant maximum annuel: 50 000 EUR HT.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Prestations d'accompagnement individuel des directeurs généraux adjoints
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Département de l'essonne
Description du marché: Prestations d'accompagnement individuel des directeurs généraux adjoints
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Accords-cadres mono-attributaires à bons de commande, sans montant minimum annuel, avec montants maximum en application des articles 78 et 80 du décret nº...”
Informations complémentaires
Accords-cadres mono-attributaires à bons de commande, sans montant minimum annuel, avec montants maximum en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, définit comme suit: montant maximum annuel: 15 000 EUR HT.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Prestations d'accompagnement individuel des cadres encadrants
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Prestations d'accompagnement individuel des cadres encadrants
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 320 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Accords-cadres mono-attributaires à bons de commande, sans montant minimum annuel, avec montants maximum en application des articles 78 et 80 du décret nº...”
Informations complémentaires
Accords-cadres mono-attributaires à bons de commande, sans montant minimum annuel, avec montants maximum en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, définit comme suit: montant maximum annuel: 80 000 EUR HT.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Critères de sélection tel que mentionnés dans le règlement de la consultation
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-08-31
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2018-08-31
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 1 semestre 2022
Informations complémentaires
“Cette consultation est conforme au dispositif d'expérimentation MPS (Marché public simplifié) qui permet aux entreprises de candidater sur la base de leur...”
Cette consultation est conforme au dispositif d'expérimentation MPS (Marché public simplifié) qui permet aux entreprises de candidater sur la base de leur seul numéro SIRET. Le mode de transmission des éléments de la candidature et de l'offre est dématérialisé. La réponse électronique est obligatoire mais aucune signature n'est exigée (la signature sera dans ce cas demandée a posteriori à la seule entreprise retenue). Voir les détails dans le règlement de la consultation. L'ouverture des offres n'est pas publique. Les documents de la consultation sont disponibles à l'adresse suivante: http://maximilien.fr Aucune garantie financière ne sera exigée. Modalité de financement: articles 109 à 132 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatifs aux marchés publics. Les prestations seront financées par les fonds propres de la collectivité. Les sommes dues au titulaire seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes. Conditions du CCAG/PI. Les candidats peuvent présenter une offre en qualité de candidats individuels ou en qualité de membres d'un groupement. Aucune forme de groupement n'est imposée par l'acheteur. Les candidats peuvent présenter une offre pour chacun des lots susceptibles de les intéresser. Toutefois, un seul lot pourra être attribué par candidat. Dans l'hypothèse où un candidat serait classé premier pour plusieurs lots, l'attribution serait effectuée par ordre d'importance du lot, c'est-à-dire en fonction du montant maximum du lot:
1) Lot 5 — prestations d'accompagnement individuel des cadres encadrants;
2) Lot 3 — prestations d'accompagnement collectif des directions;
3) Lot 2 — prestations d'accompagnement collectif des directions générales adjointes;
4) Lot 4 — prestations d'accompagnement individuel des directeurs généraux adjoints;
5) Lot 1 — prestations d'accompagnement collectif de la direction générale des services l'accord-cadre est passé pour une période initiale maximum de 1 an à compter de sa date de prise d'effet. Il est reconductible 3 fois pour une période de 1 an, par reconduction expresse. La reconduction intervient:
— au plus tôt à compter de la date de notification du bon de commande qui provoque le dépassement du montant maximum périodique,
— au plus tard au terme d'un délai de 1 an à compter de la date de notification de l'accord-cadre.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr📧
Fax: +33 139205487 📠
URL: http://versailles.tribunaladministratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr📧
Fax: +33 139205487 📠
URL: http://versailles.tribunaladministratif.fr🌏
Source: OJS 2018/S 135-308387 (2018-07-13)
Avis d'attribution de marché (2019-04-24) Objet Champ d'application du marché
Brève description: Prestations d'accompagnement des cadres du département (5 lots).
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: Département de l'Essonne.
Description du marché: Prestations d'accompagnement collectif de la direction générale.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Organisation, qualification et expérience de l'équipe dédiée à l'exécution du marché”
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom):
“Les modalités de réalisation (méthodes, outils, moyens matériels) des prestations incluant le reporting sur la mission”
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 35
Informations sur les options
Description des options: Possibilités de modifications et de reconductions.
Description
Description du marché: Prestations d'accompagnement collectif des directions générales adjointes.
Description du marché: Prestations d'accompagnement collectif des directions.
Description du marché: Prestations d'accompagnement individuel des directeurs généraux adjoints.
Description du marché: Prestations d'accompagnement individuel des cadres encadrants.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 135-308387
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 1952_1_05
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Prestations d'accompagnement collectif de la direction générale
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Prestations d'accompagnement collectif des directions générales adjointes
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Prestations d'accompagnement collectif des directions
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Prestations d'accompagnement individuel des directeurs généraux adjoints
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Prestations d'accompagnement individuel des cadres encadrants
“La procédure est déclarée sans suite en raison de la nécessité pour l'acheteur de modifier les conditions de participation des candidats.”
Source: OJS 2019/S 082-195776 (2019-04-24)