Prestations d'accompagnement dans le cadre du projet Compap

Université Paris Descartes

Prestations d'accompagnement dans le cadre du projet Compap.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-07-02. L'appel d'offres a été publié le 2018-05-31.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Dominique Bertaud

Qui ?

• Université Paris Descartes

Qu'est-ce que c'est ?

• Services divers aux entreprises › Services d'accompagnement professionnel

Où ?

• Ile-de-France › Ile-de-France

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-05-31	Avis de marché
2018-09-07	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-05-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'accompagnement professionnel
Numéro de référence: 2018REMPDHE042
Brève description: Prestations d'accompagnement dans le cadre du projet Compap.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'accompagnement professionnel 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'accompagnement professionnel 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Université Paris Descartes
Adresse postale: 12 rue de l'École de médecine
Code postal: 75270
Commune postale: Paris Cedex 06
Contact
Adresse Internet: http://www.parisdescartes.fr 🌏
Courrier électronique: achats@parisdescartes.fr 📧
Téléphone: +33 176532063 📞
Fax: +33 176531782 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=380351&orgAcronyme=f2h 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=380351&orgAcronyme=f2h 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-05-31 📅
Date limite de soumission: 2018-07-02 📅
Date de publication: 2018-06-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 104-237674
Numéro JO-S: 104
Informations complémentaires

Les offres seront examinées par la direction des achats et les porteurs du projet. Les date et heure d'ouverture ne sont que prévisionnelles.

Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 57 mois
Description des options:

La présente consultation comprend 1 tranche ferme et 3 tranches optionnelles. (TF prestations d'accompagnement 12 mois, TO nº 1 prestations d'accompagnement 12 mois, TO nº 2 prestations d'accompagnement 12 mois, TO nº 3 prestations d'accompagnement 12 mois). L'université se réserve le droit de conclure des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire, conformément aux dispositions de l'article 30 I 7º du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-07-03 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Informations complémentaires:

Les offres seront examinées par la direction des achats et les porteurs du projet. Les date et heure d'ouverture ne sont que prévisionnelles.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement public — Activité de l'enseignement supérieur et de la recherche
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=380351&orgAcronyme=f2h 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=380351&orgAcronyme=f2h 🌏
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=380351&orgAcronyme=f2h 🌏

Référence
Informations complémentaires

Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire sans minimum ni maximum. Montant estimatif annuel du marché: 24 000 EUR HT — 26 000 EUR HT.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr/ta-ca 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé pré-contractuel avant la conclusion du contrat (articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative [CJA]),

— référé contractuel après la conclusion du contrat (articles L. 551-13 et suivants du CJA), dans un délai de 31 jours suivant la publication ou la notification d'un avis d'attribution du contrat, ou de 6 mois en son absence. Cette voie de recours n'est plus ouverte en cas de publication d'un avis d'intention de conclure le contrat et du respect d'un délai de 11 jours entre la date de publication de cet avis et la conclusion du contrat,

— recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la notification du présent courriel (articles R. 421-1 et suivants du CJA),

— recours de plein contentieux sur le fondement de la jurisprudence «Tropic travaux signalisation» (Conseil d'État, 16.7.2007) et «Département du Tarn-et-Garonne» (Conseil d'État, assemblée, département du Tarn-et-Garonne, 4.4.2014, nº 358994), dans un délai de 2 mois à compter de la publicité de la date de signature du contrat,

— recours indemnitaire suite au rejet d'une demande préalable en indemnisation, dans un délai de 2 mois à compter du lendemain de la date de notification d'une décision expresse rejetant cette demande (article R. 421-3 CJA), ou de 4 mois en cas de décision implicite de rejet.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 104-237674 (2018-05-31)

Avis d'attribution de marché (2018-09-07)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Prestations d'accompagnement dans le cadre du projet COMPAP
Valeur totale du marché: 104 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 12 rue de l'école de médecine

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-09-07 📅
Date de publication: 2018-09-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 173-393123
Se réfère à l'avis: 2018/S 104-237674
Numéro JO-S: 173
Informations complémentaires

La date d'attribution du marché, au sens du présent avis, s'entend comme étant la date de notification du marché au titulaire. La date de notification du marché au titulaire est le 31.8.2018 et la date de signature du marché par le Pouvoir Adjudicateur est le 29.8.2018. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire sans minimum ni maximum et par conséquent la «valeur totale finale du marché» est un montant estimatif. Le présent avis d'attribution correspond à l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la jurisprudence du Conseil d'état (Conseil d'état, Assemblée, Département du Tarn-et Garonne, 4.4.2014, n

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Prestations daccompagnement dans le cadre du projet COMPAP
Description des options:

La présente consultation comprend une tranche ferme et 3 tranches optionnelles. (TF prestations d'accompagnement 12 mois, TO n

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Disponibilité
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 35
Prix (pondération): 25

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-08-31 📅
Nom: Dominique Bertaud
Adresse postale: 1 rue Jules Piedeleu
Commune postale: Nantes
Code postal: 44100
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: https://www.societe.com/societe/monsieur-dominique-bertaud-828922732.html 🌏
Valeur totale du marché: 104 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement public activité de l'enseignement supérieur et de la recherche

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Référé précontractuel avant la conclusion du contrat (articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative [CJA]).

Référé contractuel après la conclusion du contrat (articles L. 551-13 et suivants du CJA), dans un délai de 31 jours suivant la publication ou la notification d'un avis d'attribution du contrat, ou de 6 mois en son absence. Cette voie de recours n'est plus ouverte en cas de publication d'un avis d'intention de conclure le contrat et du respect d'un délai de 11 jours entre la date de publication de cet avis et la conclusion du contrat.

Recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la notification du présent courriel (articles R. 421-1 et suivants du CJA).

Recours de plein contentieux sur le fondement de la jurisprudence «Tropic travaux signalisation" (Conseild'état, 16.7.2007) et «Département du Tarn-et-Garonne» (Conseil d'état, assemblée, Département du Tarn-et-Garonne, 4.4.2014, n

Recours indemnitaire suite au rejet d'une demande préalable en indemnisation, dans un délai de 2 mois à compter du lendemain de la date de notification d'une décision expresse rejetant cette demande (article R.421-3 CJA), ou de 4 mois en cas de décision implicite de rejet.

Source: OJS 2018/S 173-393123 (2018-09-07)

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