Prestation de services externalisée des archives papier du groupement de commande de la RIVP

Régie immobilière de la ville de Paris

Consultation lancée par un groupement de commandes composé des membres suivants: Habitat social français Lerichemont, coordonnateur du groupement de commandes: régie immobilière de la ville de Paris. Le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet l'archivage papier, transfert archives papier du site stockage IDF, prestataire actuel, vers futur prestataire. Ça implique la gestion courante des archives (entrée, sortie, saisie données, destruction…). Le titulaire fournit l'accès sécurisé à son site internet (login, mot de passe/utilisateur). L'inventaire de chaque pouvoir adjudicateur du groupement ne sera fourni qu'au titulaire du marché.
Sites émetteurs RIVP: siège 13 avenue de la Porte d'Italie, 75013 Paris; Directions territoriales gérance: nord: 100 rue du fbg St-Antoine, 75012 Paris; centre: 8 bd Berthier, 75017 Paris; sud: (immeuble du siège RIVP). Filiales: Lerichemont, 99 rue du Chevaleret, 75013 Paris; HSF, 48-50 rue Albert, 75013 Paris.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-03-28. L'appel d'offres a été publié le 2018-02-23.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Novarchive

Qui ?

• Régie immobilière de la ville de Paris

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de bibliothèques et archives › Services d'archives

Où ?

• Ile-de-France › Paris

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-02-23	Avis de marché
2018-03-15	Informations complémentaires
2018-09-11	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-02-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'archives
Numéro de référence: 2018ach0001
Brève description:

Consultation lancée par un groupement de commandes composé des membres suivants: Habitat social français Lerichemont, coordonnateur du groupement de commandes: régie immobilière de la ville de Paris. Le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet l'archivage papier, transfert archives papier du site stockage IDF, prestataire actuel, vers futur prestataire. Ça implique la gestion courante des archives (entrée, sortie, saisie données, destruction…). Le titulaire fournit l'accès sécurisé à son site internet (login, mot de passe/utilisateur). L'inventaire de chaque pouvoir adjudicateur du groupement ne sera fourni qu'au titulaire du marché. Sites émetteurs RIVP: siège 13 avenue de la Porte d'Italie, 75013 Paris; Directions territoriales gérance: nord: 100 rue du fbg St-Antoine, 75012 Paris; centre: 8 bd Berthier, 75017 Paris; sud: (immeuble du siège RIVP). Filiales: Lerichemont, 99 rue du Chevaleret, 75013 Paris; HSF, 48-50 rue Albert, 75013 Paris.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'archives 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'archives 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Paris 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Régie immobilière de la ville de Paris
Adresse postale: 13 avenue de la Porte d'Italie
Code postal: 75013
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://www.rivp.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 177751100 📞
URL des documents: http://www.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.info 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-02-23 📅
Date limite de soumission: 2018-03-28 📅
Date de publication: 2018-02-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 040-087618
Numéro JO-S: 40
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur URL: http://www.marches-publics.info La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site URL: www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). Le pouvoir adjudicateur impose la transmission des plis par voie électronique. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. En revanche, la transmission des documents sur un support physique électronique (CD-ROM, clé USB…) n'est pas autorisée. Le choix du mode de transmission est global et irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. À ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (GMT + 1:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. Cette copie est transmise sous pli scellé et comporte obligatoirement la mention «copie de sauvegarde», ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: chaque pièce pour laquelle une signature est exigée doit faire l'objet d'une signature électronique individuelle et conforme au format XAdES, CAdES ou PAdES. La seule signature électronique du pli n'emporte pas valeur d'engagement du candidat. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le niveau (**) du RGS. Après attribution, l'offre électronique retenue sera transformée en offre papier pour donner lieu à la signature manuscrite de l'accord-cadre par les parties. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats. Échantillons ou maquettes exigés: fournitures (échantillons containers et boîtes au nombre suffisant pour remplir un container). Fourniture des logins et mots de passe pour test de la solution proposée. Devront être activés dès la remise de l'offre. Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation: 2018ACH0001.

Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.

Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur URL: http://www.marches-publics.info

La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site URL: www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME).

Le pouvoir adjudicateur impose la transmission des plis par voie électronique. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. En revanche, la transmission des documents sur un support physique électronique (CD-ROM, clé USB…) n'est pas autorisée. Le choix du mode de transmission est global et irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. À ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (GMT + 1:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid.

Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. Cette copie est transmise sous pli scellé et comporte obligatoirement la mention «copie de sauvegarde», ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée.

Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: chaque pièce pour laquelle une signature est exigée doit faire l'objet d'une signature électronique individuelle et conforme au format XAdES, CAdES ou PAdES. La seule signature électronique du pli n'emporte pas valeur d'engagement du candidat. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le niveau (**) du RGS. Après attribution, l'offre électronique retenue sera transformée en offre papier pour donner lieu à la signature manuscrite de l'accord-cadre par les parties. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats.

Échantillons ou maquettes exigés: fournitures (échantillons containers et boîtes au nombre suffisant pour remplir un container). Fourniture des logins et mots de passe pour test de la solution proposée. Devront être activés dès la remise de l'offre. Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation.

Numéro de la consultation: 2018ACH0001.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Sites émetteurs RIVP: siège 13 avenue de la Porte d'Italie, 75013 Paris; Directions territoriales gérance: nord: 100 rue du fbg St-Antoine, 75012 Paris; centre: 8 bd Berthier, 75017 Paris; sud: (immeuble du siège RIVP). Filiales: Lerichemont, 99 rue du Chevaleret, 75013 Paris; HSF, 48-50 rue Albert, 75013 Paris.

Valeur totale estimée: 250 000 EUR 💰
Brève description:

Consultation lancée par un groupement de commandes composé des membres suivants: Habitat social français Lerichemont, coordonnateur du groupement de commandes: régie immobilière de la ville de Paris. Le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet l'archivage papier, transfert archives papier du site stockage IDF, prestataire actuel, vers futur prestataire. Ça implique la gestion courante des archives (entrée, sortie, saisie données, destruction…). Le titulaire fournit l'accès sécurisé à son site internet (login, mot de passe/utilisateur). L'inventaire de chaque pouvoir adjudicateur du groupement ne sera fourni qu'au titulaire du marché. Sites émetteurs Rivp: siège 13 avenue de la Porte d'Italie, 75013 Paris; Directions territoriales gérance: nord: 100 rue du fbg St-Antoine, 75012 Paris; centre: 8 bd Berthier, 75017 Paris; sud: (immeuble du siège RIVP). Filiales: Lerichemont, 99 rue du Chevaleret, 75013 Paris; HSF, 48-50 rue Albert, 75013 Paris.

Valeur estimée hors TVA: 250 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans.

Description des options:

Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,

— formulaire DC1, lettre de candidature _ habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante: URL: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat),

— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: URL: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat),

— formulaire DC1 (téléchargeable à l'adresse suivante: URL: https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat),

— formulaire DC2 (téléchargeable à l'adresse suivante: URL: https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat),

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner (incluse dans le formulaire DC1),

— pièces justificatives de l'habilitation du signataire du marché (Kbis, statuts, délégation de pouvoirs…).

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,

— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— certificats de qualifications professionnelles.

La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat,

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— échantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures,

— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé,

— liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat,

— les éléments de preuve relatifs à des prestations exécutées il y a plus de 3 ans seront pris en compte,

— indication des techniciens ou des organismes techniques, qu'ils soient ou non intégrés au candidat, en particulier de ceux qui sont responsables du contrôle de la qualité,

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat,

— norme ISO 9001 ou équivalent,

— norme ISO 15489-1 2016 ou équivalent,

— norme ISO NF Z40-350 ou équivalent.

Pour chaque certificat demandé, acceptation de tout moyen de preuve équivalent.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le CCAP.

Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables annuellement. Aucune avance prévue.

Délai global de paiement des prestations de 45 jours.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-03-29 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 55203270800216
Nom du pouvoir adjudicateur: Hsf
Adresse postale: 48-50 rue Albert
Pays: Paris 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Lerichemont
Adresse postale: 99 rue du Chevaleret
Autre type de pouvoir adjudicateur: Autre
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.info 🌏
Adresse Internet: http://www.marches-publics.info 🌏

Référence
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.

Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur URL: http://www.marches-publics.info

La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site URL: www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME).

Le pouvoir adjudicateur impose la transmission des plis par voie électronique. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. En revanche, la transmission des documents sur un support physique électronique (CD-ROM, clé USB…) n'est pas autorisée. Le choix du mode de transmission est global et irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. À ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (GMT + 1:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid.

Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. Cette copie est transmise sous pli scellé et comporte obligatoirement la mention «copie de sauvegarde», ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée.

Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: chaque pièce pour laquelle une signature est exigée doit faire l'objet d'une signature électronique individuelle et conforme au format XAdES, CAdES ou PAdES. La seule signature électronique du pli n'emporte pas valeur d'engagement du candidat. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le niveau (**) du RGS. Après attribution, l'offre électronique retenue sera transformée en offre papier pour donner lieu à la signature manuscrite de l'accord-cadre par les parties. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats.

Échantillons ou maquettes exigés: fournitures (échantillons containers et boîtes au nombre suffisant pour remplir un container). Fourniture des logins et mots de passe pour test de la solution proposée. Devront être activés dès la remise de l'offre. Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation.

Numéro de la consultation: 2018ACH0001.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Paris
Adresse postale: 4 boulevard du Palais
Commune postale: Paris
Code postal: 75001
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144325050 📞
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf. le greffe du tribunal de grande instance indiqué à l'adresse ci-dessus.
Source: OJS 2018/S 040-087618 (2018-02-23)

Informations complémentaires (2018-03-15)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Consultation lancée par un groupement de commandes composé des membres suivants: Habitat social français Lerichemont coordonnateur du groupement de commandes: Régie immobilière de la ville de Paris. Le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet l'archivage papier, transfert archives papier du site stockage Idf, prestataire actuel, vers futur prestataire. Ça implique la gestion courante des archives, (entrée, sortie, saisie données, destruction...). Le titulaire fournit l'accès sécurisé à son site internet, (login, mot de passe /utilisateur). L'inventaire de chaque pouvoir adjudicateur du groupement ne sera fourni qu'au titulaire du marché. Sites émetteurs Rivp: Siège 13 ave de la Pte d'Italie 75013 Paris; Directions territoriales gérance: Nord: 100 rue du Fbg St-Antoine 75012 Paris; Centre: 8 bd Berthier 75017 Paris; Sud: (immeuble du siège Rivp). Filiales: Lerichemont 99 rue du Chevaleret 75013 Paris; Hsf 48-50 rue Albert 75013 Paris

Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Régie Immobilière de la Ville de Paris
Adresse postale: 13,avenue de la Porte d'Italie

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-03-15 📅
Date de publication: 2018-03-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 054-120076
Se réfère à l'avis: 2018/S 040-087618
Numéro JO-S: 54
Source: OJS 2018/S 054-120076 (2018-03-15)

Avis d'attribution de marché (2018-09-11)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Consultation lancée par un groupement de commandes composé des membres suivants: Habitat Social Francais Lerichemont Coordonnateur du groupement de commandes: Régie Immobilière de la Ville de Paris. Le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet l'archivage papier, transfert archives papier du site stockage Idf, prestataire actuel, vers futur prestataire. Ca implique la gestion courante des archives, (Entrée, Sortie, Saisie données, Destruction...). Le titulaire fournit l'accès sécurisé à son site internet, (login, mot de passe/utilisateur). L'inventaire de chaque pouvoir adjudicateur du groupement ne sera fourni qu'au titulaire du marché. Sites émetteurs RIVP: Siège 13 Ave de la Pte d'Italie 75013 Paris; Directions Territoriales Gérance: Nord: 100 rue du Fbg St-Antoine 75012 Paris; Centre: 8 Bd Berthier 75017 Paris; Sud: (Immeuble du Siège RIVP). Filiales: Lerichemont

Valeur totale du marché: 250 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-09-11 📅
Date de publication: 2018-09-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 175-397472
Numéro JO-S: 175

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Consultation lancée par un groupement de commandes composé des membres suivants:

Habitat Social Francais Lerichemont Coordonnateur du groupement de commandes: Régie Immobilière de la Ville de Paris. Le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet l'archivage papier, transfert archives papier du site stockage Idf, prestataire actuel, vers futur prestataire. Ca implique la gestion courante des archives, (Entrée, Sortie, Saisie données, Destruction...). Le titulaire fournit l'accès sécurisé à son site internet, (login, mot de passe/utilisateur). L'inventaire de chaque pouvoir adjudicateur du groupement ne sera fourni qu'au titulaire du marché.

Sites émetteurs RIVP: Siège 13 Ave de la Pte d'Italie 75013 Paris; Directions Territoriales Gérance: Nord: 100 rue du Fbg St-Antoine 75012 Paris; Centre: 8 Bd Berthier 75017 Paris; Sud: (Immeuble du Siège RIVP). Filiales: Lerichemont

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-07-30 📅
Nom: Novarchive
Adresse postale: 22-28 rue Henri Barbusse
Commune postale: Clichy
Code postal: 92110
Pays: France 🇫🇷
Hauts-de-Seine 🏙️
Adresse Internet: https://www.rivp.fr/nos_actualites/espace-fournisseurs/nos-appels-doffres/ 🌏
Valeur totale du marché: 231 220 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 48 50 rue Albert
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.rivp.fr/nos_actualites/espace-fournisseurs/nos-appels-doffres/ 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 29/45 avenue de la Porte de Clichy
Code postal: 75017
Téléphone: +33 144325151 📞
Source: OJS 2018/S 175-397472 (2018-09-11)

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