Prestation de médecine de prévention sur le site de l'ANSM de Saint-Denis
ANSM
Prestation de médecine de prévention sur le site de l'ANSM de Saint-Denis.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2018-06-04. L'appel d'offres a été publié le 2018-05-02.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Amet
- • ANSM
- • Services de mise à disposition de personnel, y compris de personnel temporaire › Services de mise à disposition de personnel médical
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2018-05-02 | Avis de marché |
| 2019-01-09 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2018-05-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de mise à disposition de personnel médical
Numéro de référence: Medecinedeprevention
Brève description: Prestation de médecine de prévention sur le site de l'ANSM de Saint-Denis.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de mise à disposition de personnel médical 📦
Code CPV supplémentaire: Services de mise à disposition de personnel médical 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Saint-Denis 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: Ansm
Adresse postale: 143 147 boulevard Anatole France
Code postal: 93285
Commune postale: Saint-Denis cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.ansm.sante.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@ansm.sante.fr 📧
Téléphone: +33 155873000 📞
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-05-02 📅
Date limite de soumission: 2018-06-04 📅
Date de publication: 2018-05-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 086-193559
Numéro JO-S: 86
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Informations complémentaires:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Fournir DC 1 et DC 2.
Situation économique et financière: Fournir DC 1 et DC 2.
Capacité technique et professionnelle: Fournir DC 1 et DC 2.
Informations sur une profession particulière: Services
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes: Réglementation relative au métier de médecin du travail.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2018-06-04 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique (cf détail dans informations complémentaires)
Critère de qualité (pondération): 60 points
Pondération du prix: 40 points
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2023
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig, 93100, Montreuil-sous-Bois
Commune postale: Montreuil-sous-Bois
Code postal: 93100
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2018/S 086-193559 (2018-05-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de mise à disposition de personnel médical
Numéro de référence: Medecinedeprevention
Brève description: Prestation de médecine de prévention sur le site de l'ANSM de Saint-Denis.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de mise à disposition de personnel médical 📦
Code CPV supplémentaire: Services de mise à disposition de personnel médical 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Saint-Denis 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: Ansm
Adresse postale: 143 147 boulevard Anatole France
Code postal: 93285
Commune postale: Saint-Denis cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.ansm.sante.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@ansm.sante.fr 📧
Téléphone: +33 155873000 📞
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-05-02 📅
Date limite de soumission: 2018-06-04 📅
Date de publication: 2018-05-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 086-193559
Numéro JO-S: 86
Informations complémentaires
Critère d'analyse:
Valeur technique: 60 points:
— qualité et adaptation du dispositif proposé afin de répondre aux besoins de l'ANSM: 20 points,
— disponibilité: moyens mis en place pour assurer la continuité de service: 20 points,
— délai de transmission à l'attention de la DRH des livrables: 10 points,
— qualité du matériel médical mis à disposition: 10 points.
Critère prix: 40 points.
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Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Le présent marché est conclu pour une durée de 1 an à compter du 30.7.2018 (date de prise d'effet du marché) ou à compter de sa date de notification si celle-ci est postérieure.
Le marché pourra ensuite être reconduit tacitement par l'ANSM 4 fois 1 an chaque année à la date anniversaire de sa prise d'effet ou de notification sans que sa durée totale ne puisse excéder 5 ans.
Critère d'analyse:
Valeur technique: 60 points:
— qualité et adaptation du dispositif proposé afin de répondre aux besoins de l'ANSM: 20 points,
— disponibilité: moyens mis en place pour assurer la continuité de service: 20 points,
— délai de transmission à l'attention de la DRH des livrables: 10 points,
— qualité du matériel médical mis à disposition: 10 points.
Critère prix: 40 points.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Fournir DC 1 et DC 2.
Situation économique et financière: Fournir DC 1 et DC 2.
Capacité technique et professionnelle: Fournir DC 1 et DC 2.
Informations sur une profession particulière: Services
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes: Réglementation relative au métier de médecin du travail.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2018-06-04 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique (cf détail dans informations complémentaires)
Critère de qualité (pondération): 60 points
Pondération du prix: 40 points
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2023
Procédure: MAPA conformément aux article 27 et 28 du décret du 25.3.2016, du fait de l'objet du marché.
Durée:
Le présent marché est conclu pour une durée de 1 an à compter du 30.7.2018 (date de prise d'effet du marché) ou à compter de sa date de notification si celle-ci est postérieure.
Le marché pourra ensuite être reconduit tacitement par l'ANSM 4 fois 1 an chaque année à la date anniversaire de sa prise d'effet ou de notification sans que sa durée totale ne puisse excéder 5 ans. Et ce, sauf dénonciation expresse de l'ANSM par lettre recommandée avec accusé de réception 1 mois au moins avant la date de prise d'effet ou la date anniversaire du marché.
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Forme du marché:
Le présent marché est ordinaire à prix forfaitaires.
Négociation: l'ANSM se réserve le droit d'entamer ou pas des négociations sur les aspects administratifs, techniques et financiers des offres remises.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig, 93100, Montreuil-sous-Bois
Commune postale: Montreuil-sous-Bois
Code postal: 93100
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat:
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à l. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique,
— recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.
Avis d'attribution de marché (2019-01-09)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 465 675 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 143, 147 boulevard Anatole France
Commune postale: Saint-Denis Cedex
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-01-09 📅
Date de publication: 2019-01-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 008-014868
Se réfère à l'avis: 2018/S 086-193559
Numéro JO-S: 8
Objet
Champ d'application du marché
Description des options:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-07-16 📅
Nom: Amet
Adresse postale: 13 rue Joseph Etienne Montgolfier
Commune postale: Rosny-sous-Bois
Code postal: 93110
Pays: France 🇫🇷
Seine-Saint-Denis 🏙️
Valeur totale du marché: 465 675 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig, 93100, Montreuil-Sous-Bois
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2019/S 008-014868 (2019-01-09)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 465 675 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 143, 147 boulevard Anatole France
Commune postale: Saint-Denis Cedex
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-01-09 📅
Date de publication: 2019-01-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 008-014868
Se réfère à l'avis: 2018/S 086-193559
Numéro JO-S: 8
Objet
Champ d'application du marché
Description des options:
Le marché pourra ensuite être reconduit tacitement par l'ANSM 4 fois un an chaque année à la date anniversaire de sa prise d'effet ou de notification sans que sa durée totale ne puisse excéder cinq ans. Et ce, sauf dénonciation expresse de l'ANSM par lettre recommandée avec accusé de réception un mois au moins avant la date de prise d'effet ou la date anniversaire du marché.
Afficher plus
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-07-16 📅
Nom: Amet
Adresse postale: 13 rue Joseph Etienne Montgolfier
Commune postale: Rosny-sous-Bois
Code postal: 93110
Pays: France 🇫🇷
Seine-Saint-Denis 🏙️
Valeur totale du marché: 465 675 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig, 93100, Montreuil-Sous-Bois
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat:
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à l.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
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