Description du marché
Les éléments quantitatifs sous-mentionnés sont des ordres de grandeurs qui n'ont pas de valeur contractuelle:
Type de déchet «Quantité annuelle(kg ou unité)»
Déchets solides:
— Batteries au plomb 2 000,
— Boîte jette aiguilles 1,
— Bombes aérosols 6,
— Emballages vides souillés 2 300,
— Produits chimiques de laboratoire peu toxiques et/ou peu réactifs 2 200,
— Produits chimiques de laboratoire toxiques et/ou réactifs 100,
— Piles au lithium 250,
— Quartz 1,
— Solides souillés par métaux lourds 600,
— Solides souillés par nanomatériaux 80,
— Solides souillés par produits organiques 2 850,
— Tubes néons, lampes 60,
— Gaz 2,
Déchets liquides:
— Solutions Minérales dont solution ammoniaquée (vrac) 650 000,
— Solutions Minérales (bidon, fûts...) 20 200,
— Solutions Minérales souillées par nanomatériaux (bidon, fûts...) 1,
— Solutions Organiques (vrac) 76 800,
— Solutions Organiques Halogénées (bidon, fûts) 40,
— Solutions Organiques Halogénées souillées par nanomatériaux (bidon, fûts) 1.
3 / 7
— Solutions Organiques Non Halogénées (bidon, fûts) 800,
— Solutions Organiques Non Halogénées souillées par nanomatériaux (bidon, fûts) 40.
Ce marché concerne uniquement les DID issus du fonctionnement des laboratoires et unités implantés sur le site du CEA/INES sur le site de Savoie Technolac. Il s'agit des DID au sens de l'article 2.1 du décret du 18.4.2002, codifié à l'article R.541 du code de l'environnement.
Sont exclus:
— les Déchets d'activités de soins issus des laboratoires de biologie ou d'analyse médicales (DASRI),
— les Déchets d'équipements électriques et électroniques (DEEE),
— les déchets radiologiques.
Un certain nombre d'option sont décrites dans le DCE.