Préparation et fourniture de repas dans le restaurant d’entreprise du Clos Maury

GIE Agora

L'accord cadre a pour objet la préparation et la fourniture de repas dans le restaurant d’entreprise du Clos Maury. L’accord cadre comprend les prestations suivantes:
— la préparation et la distribution de repas, paniers pique-nique et sandwiches en self-service au restaurant d’entreprise, service du midi, du lundi au vendredi hors jours fériés,
— la préparation et la mise à disposition ou le service de repas, pauses cafés, plateau-repas ou paniers pique-nique, à l’occasion de repas de direction, de repas du personnel ou réunions de travail,
— des prestations exceptionnelles de type cocktail ou réception en fin de matinée ou fin d’après-midi.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-05-22. L'appel d'offres a été publié le 2018-04-17.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Association La Ruche

Qui ?

• GIE Agora

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Midi-Pyrénées › Tarn-et-Garonne

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-04-17	Avis de marché
2018-10-19	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-04-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de distribution de repas
Numéro de référence: MA 2018 001
Brève description:

L'accord cadre a pour objet la préparation et la fourniture de repas dans le restaurant d’entreprise du Clos Maury. L’accord cadre comprend les prestations suivantes: — la préparation et la distribution de repas, paniers pique-nique et sandwiches en self-service au restaurant d’entreprise, service du midi, du lundi au vendredi hors jours fériés, — la préparation et la mise à disposition ou le service de repas, pauses cafés, plateau-repas ou paniers pique-nique, à l’occasion de repas de direction, de repas du personnel ou réunions de travail, — des prestations exceptionnelles de type cocktail ou réception en fin de matinée ou fin d’après-midi.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de distribution de repas 📦
Code CPV supplémentaire: Services de distribution de repas 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Tarn-et-Garonne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure concurrentielle avec négociation
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: GIE Agora
Adresse postale: (Siège social: 19 rue de Paris, CS 50070, 93013 Bobigny Cedex) - avenue du Clos Maury - CS 40217
Code postal: 82002
Commune postale: Montauban
Contact
Adresse Internet: http://informatique.msa.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics.grprec@agora.msa.fr 📧
Téléphone: +33 563684752 📞
Fax: +33 563684889 📠
URL des documents: https://msa.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: https://msa.achatpublic.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-04-17 📅
Date limite de soumission: 2018-05-22 📅
Date de publication: 2018-04-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 076-170149
Numéro JO-S: 76
Informations complémentaires

L'accord cadre est passé sous la forme d’un accord cadre mono attributaire à bons de commande sans minimum ni maximum en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

L'accord cadre a pour objet la préparation et la fourniture de repas dans le restaurant d’entreprise du Clos Maury. L’accord cadre comprend les prestations suivantes:

— la préparation et la distribution de repas, paniers pique-nique et sandwiches en self-service au restaurant d’entreprise, service du midi, du lundi au vendredi hors jours fériés,

— la préparation et la mise à disposition ou le service de repas, pauses cafés, plateau-repas ou paniers pique-nique, à l’occasion de repas de direction, de repas du personnel ou réunions de travail,

— des prestations exceptionnelles de type cocktail ou réception en fin de matinée ou fin d’après-midi.

Valeur totale estimée: 2 000 000 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 2 000 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Informations complémentaires:

L'accord cadre est passé sous la forme d’un accord cadre mono attributaire à bons de commande sans minimum ni maximum en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: avenue du Clos Maury à Montauban (82)

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères: Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Siera
Adresse postale: avenue du Clos Maury, BP 926
Code postal: 82009
Pays: Tarn-et-Garonne 🏙️
Autre type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit privé de la MSA
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://msa.achatpublic.com 🌏

Référence
Informations complémentaires

L'accord cadre est passé dans le cadre d’une procédure adaptée en application de l’article 28 du décret n

Délai minimum de validité des offres: Offre initiale: 90 jours à compter de la date limite de réception des offres. Offre définitive (en cas de négociation): 90 jours à compter de la date limite fixée pour la réception de cette nouvelle offre. Si le candidat ne modifie pas son offre initiale, le délai de validité de celle-ci est prolongé de 90 jours à compter de la date limite de réception fixée pour la remise d’une nouvelle offre.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Paris
Commune postale: Paris
Code postal: 75001
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144325151 📞
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— Référé pré-contractuel en application des articles 1441-1 et 1441-2 du code de procédure civile,

— Référé contractuel en application des articles 1441-1 et 1441-3 du code de procédure civile.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal de grande instance de Paris
Source: OJS 2018/S 076-170149 (2018-04-17)

Avis d'attribution de marché (2018-10-19)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

L'accord-cadre a pour objet la préparation et la fourniture de repas dans le restaurant d’entreprise du Clos Maury. L’accord-cadre comprend les prestations suivantes: — la préparation et la distribution de repas, paniers pique-nique et sandwiches en self-service au restaurant d’entreprise, service du midi, du lundi au vendredi hors jours fériés, — la préparation et la mise à disposition ou le service de repas, pauses cafés, plateau-repas ou paniers pique-nique, à l’occasion de repas de direction, de repas du personnel ou réunions de travail, — des prestations exceptionnelles de type cocktail ou réception en fin de matinée ou fin d’après-midi.

Valeur totale du marché: 2 000 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Gie agora
Adresse postale: (Siège social: 19 rue de Paris, CS 50070, 93013 Bobigny Cedex) — avenue du Clos Maury — CS 40217

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-10-19 📅
Date de publication: 2018-10-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 204-466399
Se réfère à l'avis: 2018/S 076-170149
Numéro JO-S: 204
Informations complémentaires

L'accord-cadre est passé sous la forme d’un accord cadre mono-attributaire à bons de commande sans minimum ni maximum en application des articles 78 et 80 du décret no 2016-360 du 25.3.2016.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

L'accord-cadre a pour objet la préparation et la fourniture de repas dans le restaurant d’entreprise du Clos Maury. L’accord-cadre comprend les prestations suivantes:

Informations complémentaires:

L'accord-cadre est passé sous la forme d’un accord cadre mono-attributaire à bons de commande sans minimum ni maximum en application des articles 78 et 80 du décret no 2016-360 du 25.3.2016.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: avenue du Clos Maury à Montauban (82).

Procédure
Base juridique: 32014L0024

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-10-18 📅
Nom: Association La Ruche
Adresse postale: 180 avenue Marcel unal
Commune postale: Montauban
Code postal: 82014
Pays: France 🇫🇷
Tarn-et-Garonne 🏙️
Valeur totale du marché: 2 000 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Siera

Référence
Informations complémentaires

L'accord-cadre est passé dans le cadre d’une procédure adaptée en application de l’article 28 du décret n

Le dossier de consultation est téléchargeable gratuitement jusqu'à la date limite de remise des offres sur le site https://msa.achatpublic.com dans les conditions décrites dans le RC. Cette procédure permet aux candidats qui le souhaitent de déposer une offre par voie électronique sur le site https://msa.achatpublic.com. Cependant, les candidats ont alternativement la faculté de présenter leur offre soit sous forme papier, soit sous forme dématérialisée (par voie électronique) dans les conditions décrites dans le RC.

Durée de l'accord cadre: l’accord cadre est conclu pour une durée de quatre ans à compter de la date de démarrage des prestations fixée au 3.11.2018.

La notification de l’accord cadre au titulaire interviendra au plus tard 15 jours avant la date de démarrage des prestations afin que ce dernier dispose d’une période de préparation.

Marché réservé: selon les articles 13 et 14 du décret n

Négociations: la consultation intervenant dans le cadre d’une procédure adaptée, le GIE agora conduira des négociations avec les candidats ayant présenté les meilleures offres initiales sur la base des critères énoncés dans le RC.

Au terme des négociations, les candidats devront présenter leur offre définitive dans le délai indiqué par le pouvoir adjudicateur au cours des négociations.

Délai minimum de validité des offres: offre initiale: 90 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Offre définitive (en cas de négociation): 90 jours à compter de la date limite fixée pour la réception de cette nouvelle offre. Si le candidat ne modifie pas son offre initiale, le délai de validité de celle-ci est prolongé de 90 jours à compter de la date limite de réception fixée pour la remise d’une nouvelle offre.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel en application des articles 1441-1 et 1441-2 du code de procédure civile,

— référé contractuel en application des articles 1441-1 et 1441-3 du code de procédure civile.

Source: OJS 2018/S 204-466399 (2018-10-19)

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