Plan de formation et de développement professionnel continu 2018

CHU Reims

Mise en œuvre d'actions de formation du plan de formation et de développement professionnel continu 2018 pour le GHUC dont les établissements parties bénéficiaires sont: CHU de Reims, CH de Châlons-en-Champagne, CH d'Épernay, Groupe hospitalier sud Ardennes, CH de Fismes, CH de Montmirail, CH de Sainte-Menehould, Établissement public de santé mentale de la Marne, EHPAD d'Avize, EHPAD d'Ay, EHPAD de Château-Porcien, EHPAD de Saint-Germainmont, EHPAD de Vertus, EHPAD de Verzenay et EHPAD de Vienne-le-Château. Le marché public est divisé en 6 lots. Le marché public est passé pour la période à compter de la date de réception de la notification jusqu'au 31.12.2018. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-04-20. L'appel d'offres a été publié le 2018-03-20.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• CHU Reims

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de formation › Services de formation professionnelle

Où ?

• Champagne-Ardenne › Ardennes
• Champagne-Ardenne › Marne

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-03-20	Avis de marché
2018-10-22	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-03-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de formation professionnelle
Numéro de référence: FC-2018-GHUC
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de formation professionnelle 📦
Code CPV supplémentaire: Services de formation professionnelle 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Marne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU Reims
Adresse postale: 45 rue Cognacq-Jay
Code postal: 51092
Commune postale: Reims Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.chu-reims.fr 🌏
Courrier électronique: cellulemarches@chu-reims.fr 📧
Téléphone: +33 326789420 📞
Fax: +33 326832581 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=370517&orgAcronyme=x7c 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=370517&orgAcronyme=x7c 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-03-20 📅
Date limite de soumission: 2018-04-20 📅
Date de publication: 2018-03-22 📅
Date de fin: 2018-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 057-126195
Numéro JO-S: 57
Informations complémentaires

En fonction des besoins, les sessions de formation seront organisées dans l'un des établissements parties du GHUC. Les formations pourront être organisées en intra-établissement ou bien en inter-établissements.

Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: Néant.
Numéro du lot: 1
Brève description: Accueil des personnes déficientes intellectuelles vieillissantes en EHPAD.
Description des renouvellements: Reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
Informations complémentaires:

Numéro du lot: 2
Brève description:

Facturation individuelle des établissements de santé (FIDES): optimiser la chaîne de facturation.

Numéro du lot: 3
Brève description: Optimisation du codage des actes de soins de suite et réadaptation.
Numéro du lot: 4
Brève description: Formation des travailleurs à la prévention des risques liés à l'amiante.
Numéro du lot: 5
Brève description: Sécurité et conduite des autoclaves à pression de vapeur.
Numéro du lot: 6
Brève description: Maîtrise du risque infectieux en endoscopie.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Pour un candidat se présentant seul ou pour chaque membre du groupement d'opérateurs économiques, sont fournis les déclarations et renseignements requis dans la lettre de candidature et de désignation du mandataire par ses co-traitants (Dc1 dans la version du 26.10.2016 ou forme libre) et notamment:

a) la présentation du candidat, seul ou en groupement d'entreprises (avec désignation du mandataire de la forme du groupement, le cas échéant du rôle du mandataire du groupement conjoint et de la répartition des prestations);

b) la déclaration sur l'honneur du candidat individuel ou de chaque membre du groupement pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner prévus aux articles 45 et 48 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015.

Situation économique et financière:

Pour un candidat se présentant seul ou pour chaque membre du groupement d'opérateurs économiques sont fournis les renseignements et documents suivants:

— une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.

Le candidat pourra fournir ces renseignements et documents via le formulaire Dc2 dans la version du 26.10.2016 ou sous forme libre.

Capacité technique et professionnelle:

Pour un candidat se présentant seul ou pour chaque membre du groupement d'opérateurs économiques sont fournis les renseignements et documents suivants:

— une liste des principaux services fournis au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou à défaut par une déclaration de l'opérateur économique.

Le candidat pourra fournir ces renseignements et documents via le formulaire Dc2 dans la version du 26.10.2016 ou sous forme libre.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 15:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-04-23 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 265100057 00487
Autre type de pouvoir adjudicateur: Santé
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=370517&orgAcronyme=x7c 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU de Reims — direction des ressources humaines
Point de contact: Mme Courroux, responsable secteur formation et développement des compétences
Téléphone: +33 326787991 📞
Courrier électronique: scourroux@chu-reims.fr 📧
Fax: +33 326784247 📠
Pays: Marne 🏙️
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: ou par envoi papier ou support physique électronique à l'adresse suivante: CHU de Reims
Adresse postale: rue Roger Aubry
Point de contact: Pôle logistique — cellule marchés publics — 1er étage — bureau CMP03
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Courant 2021.

La procédure s'inscrit dans le cadre de la fonction achat mutualisée du Groupement hospitalier universitaire de Champagne (GHUC).

Le Centre hospitalier universitaire de Reims en qualité d'établissement support du GHUC est compétent pour assurer la passation, la signature et la notification des marchés publics ainsi que les éventuelles modifications, reconductions ou non-reconduction et résiliation.

Le ou les établissements parties bénéficiaires assure(nt), à titre individuel, l'exécution des marchés publics et réalise(nt) notamment les opérations suivantes: commandes, vérifications, liquidation et mandatement des factures et toute autre mesure relevant des opérations d'exécution.

Si pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés concernant la capacité économique et financière il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par le Centre hospitalier universitaire.

Procédure de passation: il s'agit d'un marché de services administratifs, sociaux, éducatifs et culturels et soins de santé ainsi que de services d'enseignement et de formation ne relevant pas du champ d'application de la directive applicable et passé selon la procédure adaptée.

Procédure adaptée des articles 27 et 28 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 pris en application de l'article 42 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015.

Pour chacun des lots, au sens de l'article 4 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015, le présent marché public est un accord-cadre. Le marché public est un accord-cadre à bons de commande exécuté en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. L'accord-cadre est conclu avec un seul opérateur économique. L'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum.

Obtention du Dossier de consultation des entreprises (DCE): le Dossier de consultation des entreprises (DCE) peut être obtenu gratuitement jusqu'à la date et heure limites de remise des offres:

— par téléchargement sur le site: https://www.marchespublics.gouv.fr

— sur demande écrite (par voie postale à l'adresse suivante: CHU de Reims — pôle logistique — cellule marchés publics — 1

Transmission des candidatures et des offres: les candidatures et les offres pourront être transmises jusqu'à la date et heure limites de remise des offres:

— par voie dématérialisée sur le site: https://www.marches-publics.gouv.fr

— sur support papier par pli recommandé avec avis de réception ou par remise en main propre contre récépissé,

— sur support physique électronique par pli recommandé avec avis de réception ou par remise en main propre contre récépissé.

le Centre hospitalier universitaire envisage de recourir à la négociation mais se réserve la possibilité d'attribuer le marché public sur la base des offres initiales sans négociation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne Cedex
Code postal: 51036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 326668687 📞
Fax: +33 326210187 📠
Adresse Internet: http://chalons-enchampagne.tribunaladministratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé pré-contractuel: article L 551-1 et suivants du Code de justice administrative (CJA),

— référé contractuel: article L 551-13 et suivants du CJA,

— recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'État, 4.4.2014, département de Tarn-et-Garonne.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Source: OJS 2018/S 057-126195 (2018-03-20)

Avis d'attribution de marché (2018-10-22)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Mise en œuvre d'actions de formation du plan de formation et de développement professionnel continu 2018 pour le GHUC dont les établissements parties bénéficiaires sont: CHU de Reims, CH de Châlons-en-Champagne, CH d'Épernay, Groupe hospitalier sud Ardennes, CH de Fismes, CH de Montmirail, CH de Sainte-Menehould, établissement public de santé mentale de la Marne, EHPAD d'Avize, EHPAD d'Ay, EHPAD de Château-Porcien, EHPAD de Saint-Germainmont, EHPAD de Vertus, EHPAD de Verzenay et EHPAD de Vienne-le-Château. Le marché public est divisé en 6 lots. Le marché public est passé pour la période à compter de la date de réception de la notification jusqu'au 31.12.2018. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.

Valeur totale du marché: 493 080 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Commune postale: Reims Cedex, cellule marchés publics

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-10-22 📅
Date de publication: 2018-10-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 205-468446
Se réfère à l'avis: 2018/S 057-126195
Numéro JO-S: 205
Informations complémentaires

Procédure adaptée ouverte passée en application des articles 27 et 28 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 et de l'article 42 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015. Il s'agit de marchés publics de services sociaux et autres services spécifiques: 2. services administratifs, sociaux, éducatifs et culturels et soins de santé: code CPV: de 80000000-4 à 80660000-8 [services d'enseignement et de formation]. Les valeurs totales des lots (en V.2.4) renseignées dans les sections V «Attribution du marché» sont égales au montant estimé HT sur la durée totale du marché (reconductions comprises). Le montant indiqué à l'article II.1.7 est égal au montant total HT de tous les lots attribués et pour la durée totale du marché. Le présent avis d'attribution vaut avis de publicité de la conclusion du ou des marchés visés, lesquels sont consultables, conformément aux dispositions du code des relations entre le public et l'administration issu de l'ordonnance nº 2015-1341 du 23.10.2015, sur demande écrite adressée au Centre hospitalier universitaire.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Accueil des personnes déficientes intellectuelles vieillissantes en EHPAD

Facturation individuelle des établissements de santé (Fides): optimiser la chaîne de facturation

Optimisation du codage des actes de soins de suite et réadaptation

Formation des travailleurs à la prévention des risques liés à l'amiante

Sécurité et conduite des autoclaves à pression de vapeur

Maitrise du risque infectieux en endoscopie

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualités et performances techniques de la prestation
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Qualités techniques des formateurs dans le domaine et thème spécifiques des formations objet du présent
Prix (pondération): 30

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-07-23 📅
Nom: Secilog
Adresse postale: 5 rue de Prague
Commune postale: Sainte-Savine
Code postal: 10300
Pays: France 🇫🇷
Aube 🏙️
Valeur totale du marché: 52 560 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2018-10-03 📅
Nom: ADPS Formation
Adresse postale: 217 avenue Pierre Brossolette
Commune postale: Troyes Cedex
Code postal: 10002
Valeur totale du marché: 102 400 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2018-10-12 📅
Nom: Antares Consulting France
Adresse postale: 7 boulevard de Magenta
Commune postale: Paris
Code postal: 75010
Pays: Paris 🏙️
Valeur totale du marché: 80 000 EUR 💰
Nom: Cneh
Adresse postale: 3 rue Danton
Commune postale: Malakoff
Code postal: 92240
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️
Valeur totale du marché: 172 800 EUR 💰
32 400 EUR 💰
52 920 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
8
4

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'État, 4.4.2014, département de Tarn-et-Garonne.

Source: OJS 2018/S 205-468446 (2018-10-22)

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