Plan de formation et de développement professionnel continu 2018 pour le centre hospitalier universitaire de Reims

CHU Reims

Mise en œuvre d'actions de formation du plan de formation et de développement professionnel continu 2018 au centre hospitalier universitaire de Reims (6 lots). Au sens de l'article 4 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015, le présent marché public est un accord-cadre. Le marché public est un accord-cadre à bons de commande exécuté en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. L'accord-cadre est conclu avec un seul opérateur économique. L'accord-cadre est conclu, sans minimum ni maximum. Les quantités annuelles estimatives sont précisées dans les CCTP et les Bordereaux de prix unitaires (BPU) qui sont en accès libre sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-09-21. L'appel d'offres a été publié le 2018-07-31.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Afidtn
• CNEH
• Grieps

Qui ?

• CHU Reims

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de formation › Services de formation professionnelle

Où ?

• Champagne-Ardenne › Marne

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-07-31	Avis de marché
2019-04-30	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-07-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de formation professionnelle
Numéro de référence: FC2018-1CHUReims
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de formation professionnelle 📦
Code CPV supplémentaire: Services de formation professionnelle 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Marne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU Reims
Adresse postale: 45 rue Cognacq Jay
Code postal: 51092
Commune postale: Reims Cedex, cellule-des-marchés
Contact
Adresse Internet: http://www.chu-reims.fr 🌏
Courrier électronique: cellulemarches@chu-reims.fr 📧
Téléphone: +33 326789420 📞
Fax: +33 326832581 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=389099&orgAcronyme=x7c 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-07-31 📅
Date limite de soumission: 2018-09-21 📅
Date de publication: 2018-08-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 148-338982
Numéro JO-S: 148
Informations complémentaires

Procédure de passation: il s'agit d'un marché public de services sociaux et autres services spécifiques (services administratifs, sociaux, éducatifs et culturels et soins de santé: services d'enseignement et de formation) passé selon une procédure adaptée en vertu des articles 27 et 28 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 pris en application de l'article 42 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015. Durée du marche: le marché public est passé pour la période à compter du 1.1.2019, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au 31.12.2019. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois, soit du 1.1.2020 au 31.12.2020, du 1.1.2021 au 31.12.2021 et du 1.1.2022 au 31.12.2022. Obtention du Dossier de consultation des entreprises (DCE): le Dossier de consultation des entreprises (DCE) peut être obtenu gratuitement jusqu'à la date et heure limites de remise des offres: — par téléchargement sur le site: https://www.marches-publics.gouv.fr — sur demande écrite (par voie postale à l'adresse suivante: CHU de Reims — pôle logistique — cellule des marchés — 1 Transmission des candidatures et des offres: les candidatures et les offres pourront être transmises jusqu'à la date et heure limites de remise des offres: — par voie dématérialisée sur le site: https://www.marches-publics.gouv.fr — sur support papier par pli recommandé avec avis de réception ou par remise en main propre contre récépissé, — sur support physique électronique par pli recommandé avec avis de réception ou par remise en main propre contre récépissé. Négociation le centre hospitalier universitaire envisage de recourir à la négociation mais se réserve la possibilité d'attribuer le marché public sur la base des offres initiales sans négociation.

Informations complémentaires

Procédure de passation: il s'agit d'un marché public de services sociaux et autres services spécifiques (services administratifs, sociaux, éducatifs et culturels et soins de santé: services d'enseignement et de formation) passé selon une procédure adaptée en vertu des articles 27 et 28 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 pris en application de l'article 42 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015.

Durée du marche: le marché public est passé pour la période à compter du 1.1.2019, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au 31.12.2019. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois, soit du 1.1.2020 au 31.12.2020, du 1.1.2021 au 31.12.2021 et du 1.1.2022 au 31.12.2022.

Obtention du Dossier de consultation des entreprises (DCE): le Dossier de consultation des entreprises (DCE) peut être obtenu gratuitement jusqu'à la date et heure limites de remise des offres:

— par téléchargement sur le site: https://www.marches-publics.gouv.fr

— sur demande écrite (par voie postale à l'adresse suivante: CHU de Reims — pôle logistique — cellule des marchés — 1

Transmission des candidatures et des offres: les candidatures et les offres pourront être transmises jusqu'à la date et heure limites de remise des offres:

— par voie dématérialisée sur le site: https://www.marches-publics.gouv.fr

— sur support papier par pli recommandé avec avis de réception ou par remise en main propre contre récépissé,

— sur support physique électronique par pli recommandé avec avis de réception ou par remise en main propre contre récépissé.

Négociation le centre hospitalier universitaire envisage de recourir à la négociation mais se réserve la possibilité d'attribuer le marché public sur la base des offres initiales sans négociation.

Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: Néant
Intitulé du lot: La conduite des entretiens de sélection pour l'entrée dans les instituts de formation de niveau V
Numéro du lot: 1
Brève description:

La conduite des entretiens de sélection pour l'entrée dans les instituts de formation de niveau V. Nombre de groupe estimatif annuel: 1.

Valeur estimée hors TVA: 16 800 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Reconduction tacite pour 3 périodes de 12 mois.
Intitulé du lot: Prise en charge des abords vasculaires du patient hémodialysé
Numéro du lot: 2
Brève description:

Prise en charge des abords vasculaires du patient hémodialysé. Nombre de groupe estimatif annuel: 1.

Intitulé du lot: Prise en charge du patient chronique dans son parcours de soins
Numéro du lot: 3
Brève description:

Prise en charge du patient chronique dans son parcours de soins. Nombre de groupe estimatif annuel: 2.

Valeur estimée hors TVA: 22 400 EUR 💰
Intitulé du lot: Posture éducative en diabétologie endocrinologie
Numéro du lot: 4
Brève description:

Posture éducative en diabétologie endocrinologie. Nombre de groupe estimatif annuel: 2.

Intitulé du lot: Posture éducative en néphrologie
Numéro du lot: 5
Brève description: Posture éducative en néphrologie. Nombre de groupe estimatif annuel: 2.
Intitulé du lot: Formation des cadres et cadres supérieurs
Numéro du lot: 6
Brève description: Formation des cadres et cadres supérieurs. Nombre de groupe estimatif annuel: 5.
Valeur estimée hors TVA: 84 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Pour un candidat se présentant seul ou pour chaque membre du groupement d'opérateurs économiques, sont fournis les déclarations et renseignements requis dans la lettre de candidature et de désignation du mandataire par ses cotraitants (DC 1 dans la version du 26.10.2016) ou forme libre) et notamment:

a) la présentation du candidat, seul ou en groupement d'entreprises (avec désignation du mandataire, de la forme du groupement, le cas échéant du rôle du mandataire du groupement conjoint, et de la répartition des prestations);

b) la déclaration sur l'honneur du candidat individuel ou de chaque membre du groupement pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner prévus aux articles 45 et 48 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015.

Situation économique et financière:

Pour un candidat se présentant seul ou pour chaque membre du groupement d'opérateurs économiques, sont fournis les renseignements et documents suivants:

— une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles,

— le candidat pourra fournir ces renseignements et documents via le formulaire DC 2 dans la version du 26.10.2016 ou sous format libre,

— si, pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés concernant la capacité économique et financière il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par le centre hospitalier universitaire.

Capacité technique et professionnelle:

Pour un candidat se présentant seul ou pour chaque membre du groupement d'opérateurs économiques, sont fournis les renseignements et documents suivants:

— une liste des principaux services fournis au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Pour cette consultation, les éléments de preuve relatifs à des services pertinents fournis il y a plus de 3 ans seront pris en compte. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. Le candidat pourra fournir ces renseignements et documents via le formulaire DC 2 dans la version du 26.10.2016 ou sous format libre,

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 15:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-09-24 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualités et performances techniques de la prestation
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Qualités techniques des formateurs dans le domaine et thème spécifiques de la formation
Prix (pondération): 30

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26510005700487
Autre type de pouvoir adjudicateur: Santé
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU de Reims — direction des ressources humaines — secteur gestion des compétences
Commune postale: Reims Cedex
Point de contact: Mme Courroux
Téléphone: +33 326787991 📞
Courrier électronique: scourroux@chu-reims.fr 📧
Fax: +33 326784247 📠
Pays: Marne 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Ou par envoi papier ou support physique électronique à l'adresse suivante: CHU de Reims — pôle logistique — cellule des marchés — 1er étage — bureau CMP 03
Adresse postale: rue Roger Aubry
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=389099&orgAcronyme=x7c 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Juin 2022

Durée du marche: le marché public est passé pour la période à compter du 1.1.2019, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au 31.12.2019. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois, soit du 1.1.2020 au 31.12.2020, du 1.1.2021 au 31.12.2021 et du 1.1.2022 au 31.12.2022.

Obtention du Dossier de consultation des entreprises (DCE): le Dossier de consultation des entreprises (DCE) peut être obtenu gratuitement jusqu'à la date et heure limites de remise des offres:

— par téléchargement sur le site: https://www.marches-publics.gouv.fr

— sur demande écrite (par voie postale à l'adresse suivante: CHU de Reims — pôle logistique — cellule des marchés — 1

Transmission des candidatures et des offres: les candidatures et les offres pourront être transmises jusqu'à la date et heure limites de remise des offres:

— par voie dématérialisée sur le site: https://www.marches-publics.gouv.fr

— sur support papier par pli recommandé avec avis de réception ou par remise en main propre contre récépissé,

— sur support physique électronique par pli recommandé avec avis de réception ou par remise en main propre contre récépissé.

Négociation le centre hospitalier universitaire envisage de recourir à la négociation mais se réserve la possibilité d'attribuer le marché public sur la base des offres initiales sans négociation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne Cedex
Code postal: 51036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 326668687 📞
Fax: +33 326210187 📠
Adresse Internet: http://chalons-en-champagne.tribunaladministratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

— référé précontractuel: article L. 551-1 et suivants du Code de justice administrative (CJA),

— référé contractuel: article L. 551-13 et suivants du CJA,

— recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'État, 4.4.2014, département de Tarn-et-Garonne.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Courrier électronique: greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr 📧
Source: OJS 2018/S 148-338982 (2018-07-31)

Avis d'attribution de marché (2019-04-30)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Mise en œuvre d'actions de formation du plan de formation et de développement professionnel continu 2018 au Centre hospitalier universitaire de Reims (6 lots). Au sens de l'article 4 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015, le présent marché public est un accord-cadre. Le marché public est un accord-cadre à bons de commande exécuté en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. L'accord-cadre est conclu avec un seul opérateur économique. L'accord-cadre est conclu, sans minimum ni maximum. Le marché public est passé pour la période à compter du 1.1.2019, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au 31.12.2019. Cette période initiale est reconductible tacitement pour trois périodes de 12 mois, soit du 1.1.2020 au 31.12.2020, du 1.1.2021 au 31.12.2021 et du 1.1.2022 au 31.12.2022.

Valeur totale du marché: 102 100 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-04-30 📅
Date de publication: 2019-05-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 085-204194
Se réfère à l'avis: 2018/S 148-338982
Numéro JO-S: 85
Informations complémentaires

Il s'agit d'un marché public de services sociaux et autres services spécifiques (services administratifs, sociaux, éducatifs et culturels et soins de santé: services d'enseignement et de formation) passé selon une procédure adaptée en vertu des articles 27 et 28 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 pris en application de l'article 42 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015. — le présent avis d'attribution vaut avis de publicité de la conclusion des marchés visés, lesquels sont consultables, conformément aux dispositions du code des relations entre le public et l'administration issu de l'ordonnance nº 2015-1341 et du décret nº 2015-1342 du 23.10.2015, sur demande écrite adressée au centre hospitalier universitaire, — les valeurs totales des lots en V.2.4) renseignées dans les sections V «Attribution du marché» sont égales au montant estimé HT sur la durée totale du marché (reconductions comprises). Le montant indiqué à l'article II.1.7) est égal au montant total estimé HT de tous les lots attribués pour la durée totale du marché.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le marché public est un accord-cadre à bons de commande exécuté en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.

L'accord-cadre est conclu avec un seul opérateur économique.

L'accord-cadre est conclu, sans minimum ni maximum.

Le marché public est passé pour la période à compter du 1.1.2019, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au 31.12.2019. Cette période initiale est reconductible tacitement pour trois périodes de 12 mois, soit du 1.1.2020 au 31.12.2020, du 1.1.2021 au 31.12.2021 et du 1.1.2022 au 31.12.2022.

La conduite des entretiens de sélection pour l'entrée dans les instituts de formation de niveau V.

Nombre de groupe estimatif annuel: 1.

Prise en charge des abords vasculaires du patient hémodialysé.

Prise en charge du patient chronique dans son parcours de soins.

Nombre de groupe estimatif annuel: 2.

Posture éducative en diabétologie endocrinologie.

Posture éducative en néphrologie.

Formation des cadres et cadres supérieurs.

Nombre de groupe estimatif annuel: 5.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-04-04 📅
Nom: Grieps
Adresse postale: Les Berges du Rhône 58 à 60 avenue Leclerc — bâtiment 64
Commune postale: Lyon
Code postal: 69007
Pays: France 🇫🇷
Rhône 🏙️
Adresse Internet: https://www.grieps.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 17 700 EUR 💰
Nom: Afidtn
Adresse postale: Immeuble mach.7 avenue des Hauts Grigneux
Commune postale: Bihorel
Code postal: 76420
Pays: Seine-Maritime 🏙️
Adresse Internet: https://www.afidtn.com/ 🌏
Valeur totale du marché: 28 000 EUR 💰
Nom: Cneh
Adresse postale: 3 rue Danton
Commune postale: Malakoff
Code postal: 92240
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️
Adresse Internet: http://www.cneh.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 20 400 EUR 💰
36 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
3
8

Référence
Informations complémentaires

— le présent avis d'attribution vaut avis de publicité de la conclusion des marchés visés, lesquels sont consultables, conformément aux dispositions du code des relations entre le public et l'administration issu de l'ordonnance nº 2015-1341 et du décret nº 2015-1342 du 23.10.2015, sur demande écrite adressée au centre hospitalier universitaire,

— les valeurs totales des lots en V.2.4) renseignées dans les sections V «Attribution du marché» sont égales au montant estimé HT sur la durée totale du marché (reconductions comprises).

Le montant indiqué à l'article II.1.7) est égal au montant total estimé HT de tous les lots attribués pour la durée totale du marché.

Source: OJS 2019/S 085-204194 (2019-04-30)

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