Patrimoine départemental travaux d'entretien et de grosses réparations
Conseil général d'Indre-et-Loire
Accord-cadre à bons de commande sans seuil maximum.
— lots 1 à 5 et lots 7 et 8: seuil minimum annuel: 50 000 EUR HT,
— lot 6: seuil minimum annuel: 20 000 EUR HT.
Le délai de réception des offres était de 2018-10-17. L'appel d'offres a été publié le 2018-09-14.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Colas Centre Ouest
- • Dordoigne
- • Frehel
- • Herve Thermique
- • Jerome BTP
- • Peintex-Daoudal
- • SN Billon Centre
- • SPIE industrie & tertiaire
- • Ossatures › Travaux de gros œuvre
- • Peintures, vernis et mastics › Peintures
- • Pose de portes et de fenêtres et d'éléments accessoires › Pose de menuiseries métalliques, excepté portes et fenêtres › Mise en place de plafonds suspendus
- • Travaux de démolition de bâtiments et travaux de terrassement › Travaux de chantier
- • Électricité, chauffage, énergie solaire et nucléaire › Électricité
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2018-09-14 | Avis de marché |
| 2019-02-06 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2018-09-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de chantier
Numéro de référence: Dgat-184
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de chantier 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de gros œuvre 📦
Mise en place de plafonds suspendus 📦
Peintures 📦
Électricité 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Indre-et-Loire 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général d'Indre-et-Loire
Adresse postale: Place de la Préfecture
Code postal: 37927
Commune postale: Tours
Contact
Adresse Internet: http://www.touraine.fr 🌏
Courrier électronique: commande-publique@departement-touraine.fr 📧
Téléphone: +33 247314274 📞
Fax: +33 247314375 📠
URL des documents: http://www.touraine.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.touraine.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-09-14 📅
Date limite de soumission: 2018-10-17 📅
Date de publication: 2018-09-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 179-404616
Numéro JO-S: 179
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Informations sur les lots:
Numéro du lot: 1
Brève description: Selon descriptif listé au BPU.
Valeur estimée hors TVA: 50 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 2
Brève description: Selon descriptif listé au BPU
Intitulé du lot: Maçonnerie patrimoine ancien
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Faux-plafond
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Peinture (finition B)
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Peinture (finition A)
Numéro du lot: 6
Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Courants forts (secteur nord)
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Courants forts (secteur sud)
Numéro du lot: 8
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Capacité technique et professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-10-18 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Lieu: Scp
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de coût (nom): Prix des prestations note sur 30 pour la commande type note sur 20 pour le bordereau de prix
Critère de coût (pondération): 50
Critère de qualité (pondération): 70
Critère de coût (nom): Prix des prestations note sur 20 pour la commande type note sur 10 pour le bordereau de prix
Critère de coût (pondération): 30
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût (nom): Prix des prestations note sur 25 pour la commande type note sur 15 pour le bordereau de prix
Critère de coût (pondération): 40
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22370001400010
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.touraine.fr 🌏
URL des documents: http://www.touraine.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental d'Indre-et-Loire: service commande publique
Adresse postale: Place de la Préfecture, horaires d'ouverture: du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00 (hors jours fériés)
Commune postale: Tours
Code postal: 37927
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 247314920 📞
Pays: Indre-et-Loire 🏙️
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Fax: +33 238538516 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2018/S 179-404616 (2018-09-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de chantier
Numéro de référence: Dgat-184
Brève description:
Accord-cadre à bons de commande sans seuil maximum.
— lots 1 à 5 et lots 7 et 8: seuil minimum annuel: 50 000 EUR HT,
— lot 6: seuil minimum annuel: 20 000 EUR HT.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de chantier 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de gros œuvre 📦
Mise en place de plafonds suspendus 📦
Peintures 📦
Électricité 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Indre-et-Loire 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général d'Indre-et-Loire
Adresse postale: Place de la Préfecture
Code postal: 37927
Commune postale: Tours
Contact
Adresse Internet: http://www.touraine.fr 🌏
Courrier électronique: commande-publique@departement-touraine.fr 📧
Téléphone: +33 247314274 📞
Fax: +33 247314375 📠
URL des documents: http://www.touraine.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.touraine.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-09-14 📅
Date limite de soumission: 2018-10-17 📅
Date de publication: 2018-09-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 179-404616
Numéro JO-S: 179
Informations complémentaires
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.touraine.fr
Critères de sélection des candidatures et des offres: selon sections 3 et 4 du RC.
— valeur technique — sous critères lots 1, 2, 4, 5: valeur technique sur 50 points jugée selon:
—— qualité des matériaux (présentation des fiches techniques) sur 25 points ,
—— moyens humains dédiés au chantier, organisation et méthodologie de travail envisagées y compris sur la période estivale en considérant que 1/3 de l'activité est concentrée sur les mois de juillet et août sur 15 points,
—— moyens matériels dédiés au chantier sur 10 points,
— lots 3 et 6: valeur technique sur 70 points jugée selon:
—— qualité des matériaux sur 50 points,
—— moyens humains dédiés au chantier sur 10 points,
—— moyens matériels dédiés au chantier sur 10 points,
— lots 7 et 8: valeur technique sur 60 points jugée selon:
—— qualité des matériaux (présentation des fiches techniques) sur 25 points,
—— moyens humains dédiés au chantier, organisation et méthodologie de travail envisagées y compris sur la période estivale en considérant que 1/3 de l'activité est concentrée sur les mois de juillet et août sur 15 points,
—— moyens matériels dédiés au chantier sur 10 points,
—— moyens humains dédiés aux astreintes, organisation et méthodologie de travail envisagées sur 10 points,
—— modalités de transmission des offres: section 5 du RC. Voir règlement de consultation.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Accord-cadre à bons de commande sans seuil maximum.
— lots 1 à 5 et lots 7 et 8: seuil minimum annuel: 50 000 EUR HT,
— lot 6: seuil minimum annuel: 20 000 EUR HT.
Une même entreprise ne pourra être attributaire à la fois du lot 1 et du lot 2. Il en sera de même pour les lots 7 et 8.
Intitulé du lot: Maçonnerie gros-œuvre/VRD (secteur nord)
Numéro du lot: 1
Brève description: Selon descriptif listé au BPU.
Valeur estimée hors TVA: 50 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Effet à compter du 1.1.2019 ou à compter de sa notification, pour une année. Renouvelable par reconduction expresse 3 mois avant sa date d'échéance, par période d'1 an. Durée totale du marché: 4 ans. Fin du marché: 31.12.2022.
Intitulé du lot: Maçonnerie gros-œuvre/VRD (secteur sud)
Numéro du lot: 2
Brève description: Selon descriptif listé au BPU
Intitulé du lot: Maçonnerie patrimoine ancien
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Faux-plafond
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Peinture (finition B)
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Peinture (finition A)
Numéro du lot: 6
Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Courants forts (secteur nord)
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Courants forts (secteur sud)
Numéro du lot: 8
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— formulaire K ou K bis — copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat).
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,
— présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-10-18 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Lieu: Scp
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de coût (nom): Prix des prestations note sur 30 pour la commande type note sur 20 pour le bordereau de prix
Critère de coût (pondération): 50
Critère de qualité (pondération): 70
Critère de coût (nom): Prix des prestations note sur 20 pour la commande type note sur 10 pour le bordereau de prix
Critère de coût (pondération): 30
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût (nom): Prix des prestations note sur 25 pour la commande type note sur 15 pour le bordereau de prix
Critère de coût (pondération): 40
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22370001400010
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.touraine.fr 🌏
URL des documents: http://www.touraine.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental d'Indre-et-Loire: service commande publique
Adresse postale: Place de la Préfecture, horaires d'ouverture: du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00 (hors jours fériés)
Commune postale: Tours
Code postal: 37927
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 247314920 📞
Pays: Indre-et-Loire 🏙️
Référence
Informations complémentaires
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.touraine.fr
Critères de sélection des candidatures et des offres: selon sections 3 et 4 du RC.
— valeur technique — sous critères lots 1, 2, 4, 5: valeur technique sur 50 points jugée selon:
—— qualité des matériaux (présentation des fiches techniques) sur 25 points ,
—— moyens humains dédiés au chantier, organisation et méthodologie de travail envisagées y compris sur la période estivale en considérant que 1/3 de l'activité est concentrée sur les mois de juillet et août sur 15 points,
—— moyens matériels dédiés au chantier sur 10 points,
— lots 3 et 6: valeur technique sur 70 points jugée selon:
—— qualité des matériaux sur 50 points,
—— moyens humains dédiés au chantier sur 10 points,
— lots 7 et 8: valeur technique sur 60 points jugée selon:
—— qualité des matériaux (présentation des fiches techniques) sur 25 points,
—— moyens humains dédiés aux astreintes, organisation et méthodologie de travail envisagées sur 10 points,
—— modalités de transmission des offres: section 5 du RC. Voir règlement de consultation.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Fax: +33 238538516 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— recours gracieux devant le pouvoir adjudicateur (Conseil départemental d'Indre-et-Loire, service de la commande publique, hôtel du département place de la Préfecture, 37927 Tours Cedex 9) sous 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée,
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— référé précontractuel devant le juge des référés précontractuels du tribunal compétent jusqu'à la signature du marché, qui peut intervenir au terme d'un délai de 16 jours à compter de la date d'envoi des lettres de rejet des offres aux candidats non retenus; ou 11 jours en cas de transmission électronique de la notification à l'ensemble des candidats intéressés,
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— référé contractuel devant le juge des référés précontractuels du tribunal administratif compétent (code de justice administrative, art. L. 551-13 à L. 551-23) dans les 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution ou dans un délai de 6 mois à compter du lendemain de la conclusion du marché si un tel avis n'a pas été publié,
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— recours pour excès de pouvoir devant le tribunal administratif sous 2 mois à compter de la publication ou notification de la décision ou de l'acte attaqué. Ce recours peut être précédé d'un recours gracieux adressé au pouvoir adjudicateur,
— recours de pleine juridiction contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses, qui en sont divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires, sous 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées notamment au moyen d'un avis mentionnant la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation (Ce. Ass, 16.7.2007, sté Tropic travaux signalisation).
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Avis d'attribution de marché (2019-02-06)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général d'Indre et Loire
Adresse postale: place de la Préfecture
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-02-06 📅
Date de publication: 2019-02-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 029-064061
Se réfère à l'avis: 2018/S 179-404616
Numéro JO-S: 29
Informations complémentaires
Notification: 24.1.2019 pour tous les lots.
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Maçonnerie gros-œuvre/vrd (secteur nord)
Brève description: Selon descriptif listé au Bpu
Intitulé du lot: Maçonnerie gros-œuvre/vrd (secteur sud)
Faux-Plafond
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): - Valeur technique
Critère de coût (nom): - Prix des prestations Note sur 30 pour la commande type Note sur 20 pour le bordereau de prix
- Prix des prestations Note sur 20 pour la commande type Note sur 10 pour le bordereau de prix
- Prix des prestations Note sur 25 pour la commande type Note sur 15 pour le bordereau de prix
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-01-17 📅
Nom: Colas Centre Ouest
Adresse postale: 2 rue de La Plaine
Commune postale: Mettray
Code postal: 37390
Pays: France 🇫🇷
Indre-et-Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 50 000 EUR 💰
Nom: Jerome BTP
Adresse postale: ZA Carrefour en Touraine
Commune postale: Ballan-Miré
Code postal: 37510
Nom: SN Billon Centre
Adresse postale: ZA pièces des Marais
Commune postale: La Roche-Clermault
Code postal: 37500
Nom: Dordoigne
Adresse postale: 14 route de Conneuil
Commune postale: Montlouis-sur-Loire
Code postal: 37270
Nom: Peintex-Daoudal
Adresse postale: 64 rue Michaël Faraday
Commune postale: Chambray-lès-Tours
Code postal: 37170
Nom: Frehel
Adresse postale: 54 rue Des Douets
Commune postale: Tours
Code postal: 37100
Valeur totale du marché: 20 000 EUR 💰
Nom: Spie industrie & Tertiaire
Adresse postale: ZA La Charpraie
Code postal: 37173
Nom: Hervé thermique
Adresse postale: ZI no 1 — 12 rue Denis Papin
Commune postale: Joué-lès-Tours
Code postal: 37300
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
4
5
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2019/S 029-064061 (2019-02-06)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Accord-cadre à bons de commande sans seuil maximum — lots 1 à 5 et lots 7 et 8: seuil minimum annuel: 50 000 EUR HT — lot 6: seuil minimum annuel: 20 000 EUR HT.
Valeur totale du marché: 370 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général d'Indre et Loire
Adresse postale: place de la Préfecture
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-02-06 📅
Date de publication: 2019-02-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 029-064061
Se réfère à l'avis: 2018/S 179-404616
Numéro JO-S: 29
Informations complémentaires
Notification: 24.1.2019 pour tous les lots.
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Maçonnerie gros-œuvre/vrd (secteur nord)
Brève description: Selon descriptif listé au Bpu
Intitulé du lot: Maçonnerie gros-œuvre/vrd (secteur sud)
Faux-Plafond
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): - Valeur technique
Critère de coût (nom): - Prix des prestations Note sur 30 pour la commande type Note sur 20 pour le bordereau de prix
- Prix des prestations Note sur 20 pour la commande type Note sur 10 pour le bordereau de prix
- Prix des prestations Note sur 25 pour la commande type Note sur 15 pour le bordereau de prix
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-01-17 📅
Nom: Colas Centre Ouest
Adresse postale: 2 rue de La Plaine
Commune postale: Mettray
Code postal: 37390
Pays: France 🇫🇷
Indre-et-Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 50 000 EUR 💰
Nom: Jerome BTP
Adresse postale: ZA Carrefour en Touraine
Commune postale: Ballan-Miré
Code postal: 37510
Nom: SN Billon Centre
Adresse postale: ZA pièces des Marais
Commune postale: La Roche-Clermault
Code postal: 37500
Nom: Dordoigne
Adresse postale: 14 route de Conneuil
Commune postale: Montlouis-sur-Loire
Code postal: 37270
Nom: Peintex-Daoudal
Adresse postale: 64 rue Michaël Faraday
Commune postale: Chambray-lès-Tours
Code postal: 37170
Nom: Frehel
Adresse postale: 54 rue Des Douets
Commune postale: Tours
Code postal: 37100
Valeur totale du marché: 20 000 EUR 💰
Nom: Spie industrie & Tertiaire
Adresse postale: ZA La Charpraie
Code postal: 37173
Nom: Hervé thermique
Adresse postale: ZI no 1 — 12 rue Denis Papin
Commune postale: Joué-lès-Tours
Code postal: 37300
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
4
5
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— recours gracieux devant le pouvoir adjudicateur (Conseil départemental d'Indre et Loire, service de la commande publique, hôtel du département Place de la préfecture 37927 Tours Cedex 9) sous 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée,
Afficher plus
— recours de pleine juridiction contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses, qui en sont divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires, sous 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées notamment au moyen d'un avis mentionnant la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation (CE. Ass, 16.7.2007, sté Tropic travaux signalisation).
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