Parcours réussite pour les bénéficiaires du RSA 2018-2020
Région Auvergne-Rhône-Alpes
Mise en œuvre de formations pour répondre aux besoins des bénéficiaires du revenu de solidarité active sur l'ensemble des départements du territoire de la région.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2018-05-29. L'appel d'offres a été publié le 2018-04-19.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Activit initiat develop économie rurale
- • Adelfa
- • Agence nationale pour la formation professionnelle des adultes
- • Agence nationale pour la formation professionnelle des adultes direction régionale
- • Ass format éducat continue massif centra
- • Ass format éducat continue massif central
- • Ass pour promotion du Certa
- • Association familiale du lycée technique privé le Puys de l'Aune
- • Centre inter institutionnel de bilans de compétences du Cantal
- • CFPPA d'Yssingeaux
- • Ctre interinstit bilan compétence
- • EFCA SARL
- • Ellipps
- • France Loire Formation
- • gip Auvergne
- • INFA
- • Inst nat format applic ctre culture ouvr
- • Institut de promotions et d'études sociales
- • Institut Formation Rhône-Alpes
- • Institut formation Rhône-Alpes — IFRA
- • Institut national de formation et de recherches sur l'éducation permanente
- • Institut national de formation et de recherches sur l'éducation permanente INFREP
- • Ipres
- • Lgt lycée des métiers Jean Monnet
- • LP lycée des métiers Henri Sainte-Claire Deville
- • Lycée gen & techno l. Armand
- • Lycée général et technologique Albert Londres
- • Lycée général et technologique Jean Monnet
- • Lycée général et technologique Lafayette
- • Lycée polyvalent Blaise Pascal
- • Lycée polyvalent Charles et Adrien Dupuy
- • Lycée polyvalent Paul Constans
- • Lycée polyvalent Pierre Joel Bonte
- • Pihc
- • Projexia
- • Union française centre vacances loisirs
- • Verneil Formation
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2018-04-19 | Avis de marché |
| 2018-10-29 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2018-04-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de formation professionnelle
Numéro de référence: 18ABRSA
Brève description:
“Mise en œuvre de formations pour répondre aux besoins des bénéficiaires du revenu de solidarité active sur l'ensemble des départements du territoire de la région.”
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de formation professionnelle 📦
Code CPV supplémentaire: Services de formation professionnelle 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Auvergne-Rhône-Alpes 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Région Auvergne-Rhône-Alpes
Adresse postale: Conseil régional Auvergne-Rhône-Alpes 1 esplanade François Mitterrand, CS 20033 — 69269
Code postal: 69269
Commune postale: Lyon Cedex 2
Contact
Adresse Internet: https://sam.rhonealpes.fr 🌏
Courrier électronique: dacha_avis@auvergnerhonealpes.fr 📧
URL des documents: https://sam.rhonealpes.fr 🌏
URL pour la participation: https://sam.rhonealpes.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-04-19 📅
Date limite de soumission: 2018-05-29 📅
Date de publication: 2018-04-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 078-174392
Numéro JO-S: 78
Informations complémentaires
“La volumétrie indicative du présent lot est estimée à 7 sessions de 10 parcours.”
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 12 000 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Parcours réussite Ain
Numéro du lot: 1
Brève description:
“Formation à destination des bénéficiaires RSA. Secteurs professionnels prioritaires: Logistique, nettoyage des locaux et employé libre service.”
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
“Le marché initial est attribué pour une durée de 12 mois reconductible tacitement 2 fois pour une période d'1 an.”
Description des options:
“Prestations similaires.”
Nom du projet ou programme financé par l’UE: politique de cohésion de l'union Européenne 2014-2020
Informations complémentaires:
“La volumétrie indicative du présent lot est estimée à 7 sessions de 10 parcours.”
Intitulé du lot: Parcours réussite Allier
Numéro du lot: 2
Brève description:
“Formation à destination des bénéficiaires RSA. Secteurs professionnels prioritaires: service aux particuliers et aux collectivités (agents d'entretien, aide...”
Afficher plus
Description des options:
“Prestations similaires (T et S).”
Nom du projet ou programme financé par l’UE: Politique de cohésion de l'union Européenne 2014-2020
Informations complémentaires:
“À titre informatif, la volumétrie estimative du lot est de 5 sessions de 10 parcours.”
Intitulé du lot: Parcours réussite Ardèche
Numéro du lot: 3
Brève description:
“Formation à destination des bénéficiaires RSA. Secteurs professionnels prioritaires: sanitaire et sociale, logistique, fibre optique.”
Informations complémentaires:
“À titre informatif, la volumétrie estimative du lot est de 4 sessions de 10 parcours.”
Intitulé du lot: Parcours réussite Cantal
Numéro du lot: 4
Brève description:
“Formation à destination des bénéficiaires RSA. Secteurs professionnels prioritaires: sanitaire et sociale, industrie (agents de production).”
Informations complémentaires:
“À titre informatif, la volumétrie estimative du lot est de 2 sessions de 10 parcours.”
Intitulé du lot: Parcours réussite Drôme
Numéro du lot: 5
Brève description:
“Formation à destination des bénéficiaires RSA.”
“Secteurs professionnels prioritaires: logistique et agroalimentaire.”
Informations complémentaires:
“À titre informatif, la volumétrie estimative du lot est de 7 sessions de 10 parcours.”
Intitulé du lot: Parcours réussite Isère — Grenoble Alpes Métropole et Pontcharra
Numéro du lot: 6
Brève description:
“Secteurs professionnels prioritaires: logistique, transport de personnes, services aux personnes, industrie, Bâtiment, hôtellerie restauration.”
Informations complémentaires:
“À titre informatif, la volumétrie estimative du lot est de 9 sessions de 10 parcours.”
Intitulé du lot: Parcours réussite Isère — Communauté d'agglomération du Pays Voironnais, Communauté d'agglomération Portes de l'Isère, Vienne Condrieu Agglomération, Saint-Marcellin et La Tour-du-Pin
Numéro du lot: 7
Brève description:
“Secteurs professionnels prioritaires: logistique, transport de personnes, services aux personnes, industrie, bâtiment, hôtellerie restauration.”
Intitulé du lot: Parcours réussite Loire Sud
Numéro du lot: 8
Brève description:
“Secteurs professionnels prioritaires: numérique, aide à domicile, bâtiment, propreté, sécurité, artisanat.”
Intitulé du lot: Parcours réussite Loire Forez et Roannais
Numéro du lot: 9
Informations complémentaires:
“À titre informatif, la volumétrie estimative du lot est de 3 sessions de 10 parcours.”
Intitulé du lot: Parcours réussite Haute-Loire
Numéro du lot: 10
Brève description:
“Secteurs professionnels prioritaires: service à la personne, hôtellerie / restauration, plasturgie.”
Intitulé du lot: Parcours réussite Puy-de-Dôme — Clermont-Ferrandet Sancy
Numéro du lot: 11
Brève description:
“Secteurs professionnels prioritaires: sanitaire et social, service à la personne, multisectoriel selon la localisation.”
Intitulé du lot: Parcours réussite Puy-de-Dôme: Ambert — Issoire
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: Parcours réussite Puy-de-Dôme Thiers / Riom
Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: Parcours réussite Rhône Villefranche et Tarare
Numéro du lot: 14
Brève description:
“Secteurs professionnels prioritaires: agriculture (viticulture, arboriculture), service à la personne, logistique.”
Intitulé du lot: Parcours réussite — Rhône Centre
Numéro du lot: 15
Brève description:
“Secteurs professionnels prioritaires: SAP / Hôtellerie restauration.”
Intitulé du lot: Parcours réussite Rhône Sud / Sud Est et Nord
Numéro du lot: 16
Brève description:
“Secteurs professionnels prioritaires: industrie / logistique / BTP.”
Informations complémentaires:
“À titre informatif, la volumétrie estimative du lot est de 8 sessions de 10 parcours.”
Intitulé du lot: Parcours réussite Rhône Ouest
Numéro du lot: 17
Brève description:
“Secteurs professionnels prioritaires: SAP / nettoyage / BTP.”
Intitulé du lot: Parcours réussite Savoie
Numéro du lot: 18
Brève description:
“Secteurs professionnels prioritaires: services à la personne, hôtellerie / restauration, commerce vente, industrie.”
Intitulé du lot: Parcours réussite Haute-Savoie
Numéro du lot: 19
Brève description:
“Secteurs professionnels prioritaires:services à la personne, hôtellerie / restauration, transport / logistique.”
Informations complémentaires:
“À titre informatif, la volumétrie estimative du lot est de 6 sessions de 10 parcours.”
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Département de l'Ain (01): Ambérieu-en-Bugey; Bourg-en-Bresse; Oyonnax; Gex.”
“Département de l'Allier (03): Moulins; Vichy; Montluçon.”
“Département de l'Ardèche (07): Aubenas; Le Pouzin ou Axe La Voulte ou Privas; Le Teil; Tournon.”
“Département du Cantal (15): Aurillac; Saint-Flour.”
“Département de la Drôme (26): Romans; Valence; Montélimar.”
“Département de l'Isère (38): Grenoble Alpes Métropole (1 localisation minima mais 3 souhaitées); Pontcharra.”
“Département de l'Isère (38): 1 localisation à minima pour chacune des CA: Pays Voironnais; Portes de l'Isère; Vienne Condrieu Agglomération +...”
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“Département de la Loire (42): Saint-Étienne; Syndicat intercommunal de la Vallée de l'Ondaine ou Syndicat intercommunal du Pays du Gier: une localisation maximum.”
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“Département de la Loire (42): Communauté de communes Forez-Est: une localisation maximum + Roanne.”
“Département de la Haute-Loire (43): Le Puy; Yssingeaux.”
“Département du Puy-de-Dôme (63): Clermont-Ferrand + Communauté de communes du Massif du Sancy: une localisation à minima.”
“Département du Puy-de-Dôme (63): Ambert; Issoire.”
“Département du Puy-de-Dôme (63): Thiers; Riom.”
“Département du Rhône (69): Villefranche; Tarare.”
“Département du Rhône (60): Lyon; Villeurbanne.”
“Département du Rhône (69): Cf annexe 1 au CCTP.”
“Département du Rhône (69): cf annexe 1 au CCTP.”
“Département de la Savoie (73): Chambéry; Albertville; Aix-les-Bains.”
“Département de la Haute-Savoie (74): Annecy; Annemasse; Cluses; Thonon-les-Bains.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Identification du candidat, cotraitance le cas échéant et déclaration de non interdiction à soumissionner.”
Situation économique et financière:
“— déclarations appropriées de banques pour les sociétés nouvellement créées,”
“— documents de preuve en ligne,”
“— la copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire.”
Capacité technique et professionnelle:
“— liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis: les capacités techniques et professionnelles...”
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Procédure
Nombre de participants à envisager: 19
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-05-30 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Lieu: Hôtel de Région.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60 %
Pondération du prix: 40 %
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: dacha_avis@auvergnerhonealpes.fr
Adresse du profil d'acheteur: https://sam.rhonealpes.fr 🌏
URL des documents: https://sam.rhonealpes.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
“Il s'agit d'un accord-cadre alloti en 19 lots selon un découpage géographique. C'est un marché public de prestations sociales passé en vertu de la procédure...”
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“— référé précontractuel: avant la signature du marché (article L. 551-1 du Code de justice administrative),”
“— référé suspension: avant la signature du marché (article L. 521-1 du Code de justice administrative),”
“— référé contractuel: après la signature du marché (article L. 551-13 du Code de justice administrative),”
“— recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du contrat....”
Afficher plus
“— recours pour excès de pouvoir contre la déclaration sans suite dans un délai de 2 mois à compter de la notification de cette décision au candidat.”
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Dugesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2018/S 078-174392 (2018-04-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de formation professionnelle
Numéro de référence: 18ABRSA
Brève description:
“Mise en œuvre de formations pour répondre aux besoins des bénéficiaires du revenu de solidarité active sur l'ensemble des départements du territoire de la région.”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de formation professionnelle 📦
Code CPV supplémentaire: Services de formation professionnelle 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Auvergne-Rhône-Alpes 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Région Auvergne-Rhône-Alpes
Adresse postale: Conseil régional Auvergne-Rhône-Alpes 1 esplanade François Mitterrand, CS 20033 — 69269
Code postal: 69269
Commune postale: Lyon Cedex 2
Contact
Adresse Internet: https://sam.rhonealpes.fr 🌏
Courrier électronique: dacha_avis@auvergnerhonealpes.fr 📧
URL des documents: https://sam.rhonealpes.fr 🌏
URL pour la participation: https://sam.rhonealpes.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-04-19 📅
Date limite de soumission: 2018-05-29 📅
Date de publication: 2018-04-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 078-174392
Numéro JO-S: 78
Informations complémentaires
“La volumétrie indicative du présent lot est estimée à 7 sessions de 10 parcours.”
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 12 000 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Parcours réussite Ain
Numéro du lot: 1
Brève description:
“Formation à destination des bénéficiaires RSA. Secteurs professionnels prioritaires: Logistique, nettoyage des locaux et employé libre service.”
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
“Le marché initial est attribué pour une durée de 12 mois reconductible tacitement 2 fois pour une période d'1 an.”
Description des options:
“Prestations similaires.”
Nom du projet ou programme financé par l’UE: politique de cohésion de l'union Européenne 2014-2020
Informations complémentaires:
“La volumétrie indicative du présent lot est estimée à 7 sessions de 10 parcours.”
Intitulé du lot: Parcours réussite Allier
Numéro du lot: 2
Brève description:
“Formation à destination des bénéficiaires RSA. Secteurs professionnels prioritaires: service aux particuliers et aux collectivités (agents d'entretien, aide...”
Description des options:
“Prestations similaires (T et S).”
Nom du projet ou programme financé par l’UE: Politique de cohésion de l'union Européenne 2014-2020
Informations complémentaires:
“À titre informatif, la volumétrie estimative du lot est de 5 sessions de 10 parcours.”
Intitulé du lot: Parcours réussite Ardèche
Numéro du lot: 3
Brève description:
“Formation à destination des bénéficiaires RSA. Secteurs professionnels prioritaires: sanitaire et sociale, logistique, fibre optique.”
Informations complémentaires:
“À titre informatif, la volumétrie estimative du lot est de 4 sessions de 10 parcours.”
Intitulé du lot: Parcours réussite Cantal
Numéro du lot: 4
Brève description:
“Formation à destination des bénéficiaires RSA. Secteurs professionnels prioritaires: sanitaire et sociale, industrie (agents de production).”
Informations complémentaires:
“À titre informatif, la volumétrie estimative du lot est de 2 sessions de 10 parcours.”
Intitulé du lot: Parcours réussite Drôme
Numéro du lot: 5
Brève description:
“Formation à destination des bénéficiaires RSA.”
“Secteurs professionnels prioritaires: logistique et agroalimentaire.”
Informations complémentaires:
“À titre informatif, la volumétrie estimative du lot est de 7 sessions de 10 parcours.”
Intitulé du lot: Parcours réussite Isère — Grenoble Alpes Métropole et Pontcharra
Numéro du lot: 6
Brève description:
“Secteurs professionnels prioritaires: logistique, transport de personnes, services aux personnes, industrie, Bâtiment, hôtellerie restauration.”
Informations complémentaires:
“À titre informatif, la volumétrie estimative du lot est de 9 sessions de 10 parcours.”
Intitulé du lot: Parcours réussite Isère — Communauté d'agglomération du Pays Voironnais, Communauté d'agglomération Portes de l'Isère, Vienne Condrieu Agglomération, Saint-Marcellin et La Tour-du-Pin
Numéro du lot: 7
Brève description:
“Secteurs professionnels prioritaires: logistique, transport de personnes, services aux personnes, industrie, bâtiment, hôtellerie restauration.”
Intitulé du lot: Parcours réussite Loire Sud
Numéro du lot: 8
Brève description:
“Secteurs professionnels prioritaires: numérique, aide à domicile, bâtiment, propreté, sécurité, artisanat.”
Intitulé du lot: Parcours réussite Loire Forez et Roannais
Numéro du lot: 9
Informations complémentaires:
“À titre informatif, la volumétrie estimative du lot est de 3 sessions de 10 parcours.”
Intitulé du lot: Parcours réussite Haute-Loire
Numéro du lot: 10
Brève description:
“Secteurs professionnels prioritaires: service à la personne, hôtellerie / restauration, plasturgie.”
Intitulé du lot: Parcours réussite Puy-de-Dôme — Clermont-Ferrandet Sancy
Numéro du lot: 11
Brève description:
“Secteurs professionnels prioritaires: sanitaire et social, service à la personne, multisectoriel selon la localisation.”
Intitulé du lot: Parcours réussite Puy-de-Dôme: Ambert — Issoire
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: Parcours réussite Puy-de-Dôme Thiers / Riom
Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: Parcours réussite Rhône Villefranche et Tarare
Numéro du lot: 14
Brève description:
“Secteurs professionnels prioritaires: agriculture (viticulture, arboriculture), service à la personne, logistique.”
Intitulé du lot: Parcours réussite — Rhône Centre
Numéro du lot: 15
Brève description:
“Secteurs professionnels prioritaires: SAP / Hôtellerie restauration.”
Intitulé du lot: Parcours réussite Rhône Sud / Sud Est et Nord
Numéro du lot: 16
Brève description:
“Secteurs professionnels prioritaires: industrie / logistique / BTP.”
Informations complémentaires:
“À titre informatif, la volumétrie estimative du lot est de 8 sessions de 10 parcours.”
Intitulé du lot: Parcours réussite Rhône Ouest
Numéro du lot: 17
Brève description:
“Secteurs professionnels prioritaires: SAP / nettoyage / BTP.”
Intitulé du lot: Parcours réussite Savoie
Numéro du lot: 18
Brève description:
“Secteurs professionnels prioritaires: services à la personne, hôtellerie / restauration, commerce vente, industrie.”
Intitulé du lot: Parcours réussite Haute-Savoie
Numéro du lot: 19
Brève description:
“Secteurs professionnels prioritaires:services à la personne, hôtellerie / restauration, transport / logistique.”
Informations complémentaires:
“À titre informatif, la volumétrie estimative du lot est de 6 sessions de 10 parcours.”
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Département de l'Ain (01): Ambérieu-en-Bugey; Bourg-en-Bresse; Oyonnax; Gex.”
“Département de l'Allier (03): Moulins; Vichy; Montluçon.”
Afficher plus (17)
“Département de l'Ardèche (07): Aubenas; Le Pouzin ou Axe La Voulte ou Privas; Le Teil; Tournon.”
“Département du Cantal (15): Aurillac; Saint-Flour.”
“Département de la Drôme (26): Romans; Valence; Montélimar.”
“Département de l'Isère (38): Grenoble Alpes Métropole (1 localisation minima mais 3 souhaitées); Pontcharra.”
“Département de l'Isère (38): 1 localisation à minima pour chacune des CA: Pays Voironnais; Portes de l'Isère; Vienne Condrieu Agglomération +...”
“Département de la Loire (42): Saint-Étienne; Syndicat intercommunal de la Vallée de l'Ondaine ou Syndicat intercommunal du Pays du Gier: une localisation maximum.”
“Département de la Loire (42): Communauté de communes Forez-Est: une localisation maximum + Roanne.”
“Département de la Haute-Loire (43): Le Puy; Yssingeaux.”
“Département du Puy-de-Dôme (63): Clermont-Ferrand + Communauté de communes du Massif du Sancy: une localisation à minima.”
“Département du Puy-de-Dôme (63): Ambert; Issoire.”
“Département du Puy-de-Dôme (63): Thiers; Riom.”
“Département du Rhône (69): Villefranche; Tarare.”
“Département du Rhône (60): Lyon; Villeurbanne.”
“Département du Rhône (69): Cf annexe 1 au CCTP.”
“Département du Rhône (69): cf annexe 1 au CCTP.”
“Département de la Savoie (73): Chambéry; Albertville; Aix-les-Bains.”
“Département de la Haute-Savoie (74): Annecy; Annemasse; Cluses; Thonon-les-Bains.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Identification du candidat, cotraitance le cas échéant et déclaration de non interdiction à soumissionner.”
Situation économique et financière:
“— déclarations appropriées de banques pour les sociétés nouvellement créées,”
“— documents de preuve en ligne,”
Afficher plus (1)
“— la copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire.”
“— liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis: les capacités techniques et professionnelles...”
Procédure
Nombre de participants à envisager: 19
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-05-30 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Lieu: Hôtel de Région.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60 %
Pondération du prix: 40 %
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: dacha_avis@auvergnerhonealpes.fr
Adresse du profil d'acheteur: https://sam.rhonealpes.fr 🌏
URL des documents: https://sam.rhonealpes.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
“Il s'agit d'un accord-cadre alloti en 19 lots selon un découpage géographique. C'est un marché public de prestations sociales passé en vertu de la procédure...”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“— référé précontractuel: avant la signature du marché (article L. 551-1 du Code de justice administrative),”
“— référé suspension: avant la signature du marché (article L. 521-1 du Code de justice administrative),”
Afficher plus (3)
“— référé contractuel: après la signature du marché (article L. 551-13 du Code de justice administrative),”
“— recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du contrat....”
“— recours pour excès de pouvoir contre la déclaration sans suite dans un délai de 2 mois à compter de la notification de cette décision au candidat.”
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Dugesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2018/S 078-174392 (2018-04-19)
Avis d'attribution de marché (2018-10-29)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Les prestations mises en œuvre au titre du présent accord-cadre ont pour objectif de former et d'accompagner les bénéficiaires du RSA pour leur permettre...”
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Valeur totale du marché: 2 873 177 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Conseil régional Auvergne-Rhône-Alpes, 1 esplanade François Mitterrand, CS 20033 — 69269
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-10-29 📅
Date de publication: 2018-11-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 211-482770
Se réfère à l'avis: 2018/S 078-174392
Numéro JO-S: 211
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Les prestations mises en œuvre au titre du présent accord-cadre ont pour objectif de former et d'accompagner les bénéficiaires du RSA pour leur permettre...”
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“Le présent accord-cadre est complémentaire aux actions relevant d'autres dispositifs d'achats individuels ou collectifs, dont le financement peut relever de...”
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“Lieu d'exécution: région Auvergne-Rhône-Alpes.”
“La présente consultation fait l'objet d'une procédure adaptée (article 28 du décret nº 2016-360).”
“Formation pour les bénéficiaires du RSA.”
“Formation des bénéficiaires du RSA.”
Intitulé du lot: Parcours réussite Isère — Grenoble-Alpes Métropole et Pontcharra
Parcours réussite Haute Loire
Parcours réussite Puy de Dôme — Clermont-Ferrand et Sancy
Parcours réussite Puy-de-Dôme Thiers/Riom
Parcours réussite Rhône-Villefranche et Tarare
Parcours réussite Rhône Sud/Sud Est et Nord
Procédure
Critères d'attribution
Prix (pondération): 40 %
Critère de qualité (pondération): 60
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-10-01 📅
Nom: Institut formation Rhône-Alpes — IFRA
Commune postale: Villeurbanne
Code postal: 69100
Pays: France 🇫🇷
Auvergne-Rhône-Alpes 🏙️
Nom: Agence nationale pour la formation professionnelle des adultes direction régionale
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Valeur totale du marché: 301 224 EUR 💰
Nom: Adelfa
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63100
Nom: Union française centre vacances loisirs
Commune postale: Paris
Nom: Inst nat format applic ctre culture ouvr
Commune postale: Nogent-sur-Marne
Valeur totale du marché: 142 135 EUR 💰
Nom: Ipres
Verneil Formation
Commune postale: Givors
Valeur totale du marché: 127 348 EUR 💰
Nom: Infa
Code postal: 63000
Valeur totale du marché: 60239.20 EUR 💰
Nom: Pihc
Commune postale: Romans-sur-Isère
Code postal: 62100
Nom: Institut national de formation et de recherches sur l'éducation permanente
Agence nationale pour la formation professionnelle des adultes
Valeur totale du marché: 320 320 EUR 💰
Code postal: 69700
Nom: Institut de promotions et d'études sociales
Valeur totale du marché: 282 483 EUR 💰
22 859 EUR 💰
Nom: France Loire Formation
Commune postale: Feurs
Code postal: 42110
Nom: Projexia
Commune postale: Rive-de-Gier
Valeur totale du marché: 237 160 EUR 💰
Nom: Ellipps
Commune postale: Roanne
Code postal: 42300
Nom: Association familiale du lycée technique privé le Puys de l'Aune
Valeur totale du marché: 101 640 EUR 💰
Nom: CFPPA d'Yssingeaux
Commune postale: Yssingeaux
Code postal: 43200
Valeur totale du marché: 114 480 EUR 💰
113 708 EUR 💰
Nom: GIP Auvergne
Lycée polyvalent Paul Constans
Commune postale: Montluçon
Nom: Lycée général et technologique Jean Monnet
Commune postale: Yzeure
Nom: Lycée général et technologique Albert Londres
Commune postale: Cusset
Nom: Lgt lycée des métiers Jean Monnet
Commune postale: Aurillac
Nom: Lycée polyvalent Charles et Adrien Dupuy
Commune postale: Le Puy-en-Velay
Nom: Lycée polyvalent Blaise Pascal
Commune postale: Ambert
Nom: Lycée général et technologique Lafayette
LP lycée des métiers Henri Sainte-Claire Deville
Commune postale: Issoire
Nom: Lycée polyvalent Pierre Joel Bonte
Commune postale: Riom
Nom: Ass format éducat continue massif centra
Efca sarl
Centre inter institutionnel de bilans de compétences du Cantal
Valeur totale du marché: 72 900 EUR 💰
Nom: Institut national de formation et de recherches sur l'éducation permanente INFREP
Ass format éducat continue massif central
Ctre interinstit bilan compétence
Valeur totale du marché: 104 490 EUR 💰
Nom: Lycée gen & techno l. Armand
Commune postale: Villefranche-sur-Saône
Valeur totale du marché: 132865.20 EUR 💰
Nom: Ass pour promotion du Certa
Commune postale: Vénissieux
Valeur totale du marché: 246 888 EUR 💰
119957.60 EUR 💰
Nom: Institut formation Rhône-Alpes
Activit initiat develop économie rurale
Commune postale: Montmélian
Valeur totale du marché: 172 480 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
4
3
2
6
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“— référé précontractuel: avant la signature du marché (article L. 551-1 du code de justice administrative),”
“— référé suspension: avant la signature du marché (article L. 521-1 du code de justice administrative),”
“— référé contractuel: après la signature du marché (article L. 551-13 du code de justice administrative),”
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lyon
Source: OJS 2018/S 211-482770 (2018-10-29)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Les prestations mises en œuvre au titre du présent accord-cadre ont pour objectif de former et d'accompagner les bénéficiaires du RSA pour leur permettre...”
Valeur totale du marché: 2 873 177 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Conseil régional Auvergne-Rhône-Alpes, 1 esplanade François Mitterrand, CS 20033 — 69269
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-10-29 📅
Date de publication: 2018-11-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 211-482770
Se réfère à l'avis: 2018/S 078-174392
Numéro JO-S: 211
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Les prestations mises en œuvre au titre du présent accord-cadre ont pour objectif de former et d'accompagner les bénéficiaires du RSA pour leur permettre...”
“Le présent accord-cadre est complémentaire aux actions relevant d'autres dispositifs d'achats individuels ou collectifs, dont le financement peut relever de...”
Afficher plus (4)
“Lieu d'exécution: région Auvergne-Rhône-Alpes.”
“La présente consultation fait l'objet d'une procédure adaptée (article 28 du décret nº 2016-360).”
“Formation pour les bénéficiaires du RSA.”
“Formation des bénéficiaires du RSA.”
Parcours réussite Haute Loire
Parcours réussite Puy de Dôme — Clermont-Ferrand et Sancy
Parcours réussite Puy-de-Dôme Thiers/Riom
Parcours réussite Rhône-Villefranche et Tarare
Parcours réussite Rhône Sud/Sud Est et Nord
Procédure
Critères d'attribution
Prix (pondération): 40 %
Critère de qualité (pondération): 60
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-10-01 📅
Nom: Institut formation Rhône-Alpes — IFRA
Commune postale: Villeurbanne
Code postal: 69100
Pays: France 🇫🇷
Auvergne-Rhône-Alpes 🏙️
Nom: Agence nationale pour la formation professionnelle des adultes direction régionale
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Valeur totale du marché: 301 224 EUR 💰
Nom: Adelfa
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63100
Nom: Union française centre vacances loisirs
Commune postale: Paris
Nom: Inst nat format applic ctre culture ouvr
Commune postale: Nogent-sur-Marne
Valeur totale du marché: 142 135 EUR 💰
Nom: Ipres
Verneil Formation
Commune postale: Givors
Valeur totale du marché: 127 348 EUR 💰
Nom: Infa
Code postal: 63000
Valeur totale du marché: 60239.20 EUR 💰
Nom: Pihc
Commune postale: Romans-sur-Isère
Code postal: 62100
Nom: Institut national de formation et de recherches sur l'éducation permanente
Agence nationale pour la formation professionnelle des adultes
Valeur totale du marché: 320 320 EUR 💰
Code postal: 69700
Nom: Institut de promotions et d'études sociales
Valeur totale du marché: 282 483 EUR 💰
22 859 EUR 💰
Nom: France Loire Formation
Commune postale: Feurs
Code postal: 42110
Nom: Projexia
Commune postale: Rive-de-Gier
Valeur totale du marché: 237 160 EUR 💰
Nom: Ellipps
Commune postale: Roanne
Code postal: 42300
Nom: Association familiale du lycée technique privé le Puys de l'Aune
Valeur totale du marché: 101 640 EUR 💰
Nom: CFPPA d'Yssingeaux
Commune postale: Yssingeaux
Code postal: 43200
Valeur totale du marché: 114 480 EUR 💰
113 708 EUR 💰
Nom: GIP Auvergne
Lycée polyvalent Paul Constans
Commune postale: Montluçon
Nom: Lycée général et technologique Jean Monnet
Commune postale: Yzeure
Nom: Lycée général et technologique Albert Londres
Commune postale: Cusset
Nom: Lgt lycée des métiers Jean Monnet
Commune postale: Aurillac
Nom: Lycée polyvalent Charles et Adrien Dupuy
Commune postale: Le Puy-en-Velay
Nom: Lycée polyvalent Blaise Pascal
Commune postale: Ambert
Nom: Lycée général et technologique Lafayette
LP lycée des métiers Henri Sainte-Claire Deville
Commune postale: Issoire
Nom: Lycée polyvalent Pierre Joel Bonte
Commune postale: Riom
Nom: Ass format éducat continue massif centra
Efca sarl
Centre inter institutionnel de bilans de compétences du Cantal
Valeur totale du marché: 72 900 EUR 💰
Nom: Institut national de formation et de recherches sur l'éducation permanente INFREP
Ass format éducat continue massif central
Ctre interinstit bilan compétence
Valeur totale du marché: 104 490 EUR 💰
Nom: Lycée gen & techno l. Armand
Commune postale: Villefranche-sur-Saône
Valeur totale du marché: 132865.20 EUR 💰
Nom: Ass pour promotion du Certa
Commune postale: Vénissieux
Valeur totale du marché: 246 888 EUR 💰
119957.60 EUR 💰
Nom: Institut formation Rhône-Alpes
Activit initiat develop économie rurale
Commune postale: Montmélian
Valeur totale du marché: 172 480 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
4
3
2
6
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“— référé précontractuel: avant la signature du marché (article L. 551-1 du code de justice administrative),”
“— référé suspension: avant la signature du marché (article L. 521-1 du code de justice administrative),”
Afficher plus (1)
“— référé contractuel: après la signature du marché (article L. 551-13 du code de justice administrative),”
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lyon
Source: OJS 2018/S 211-482770 (2018-10-29)
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