Pains artisanaux en frais et vins — années 2019 à 2022. Les prestations ne sont pas décomposée en tranches et font l'objet d'accords-cadres mono-attributaires séparés à bons de commande à prix unitaires et révisables
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-09-27.
L'appel d'offres a été publié le 2018-08-22.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Pains artisanaux en frais et vins — années 2019 à 2022
19-03
Produits/services: Produits alimentaires divers📦
Brève description:
“Pains artisanaux en frais et vins — années 2019 à 2022. Les prestations ne sont pas décomposée en tranches et font l'objet d'accords-cadres...”
Brève description
Pains artisanaux en frais et vins — années 2019 à 2022. Les prestations ne sont pas décomposée en tranches et font l'objet d'accords-cadres mono-attributaires séparés à bons de commande à prix unitaires et révisables
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Valeur estimée hors TVA: EUR 406 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: «Néant»
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pains artisanaux en frais
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Pain📦
Lieu d'exécution: Gironde🏙️
Description du marché:
“Pains artisanaux en frais montant
Minimum annuel: 40 000 EUR HT, montant maximum annuel: 85 000 EUR HT.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des pains (échantillons) note sur 20
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Dont aspect général des pains (couleur, forme)
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Dont qualités sensorielles (toucher, odeur, goût)
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre (mémoire technique) note sur 20
Prix (pondération): 40
Durée de l'accord
Date de début: 2019-01-01 📅
Date de fin: 2019-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“La durée d'exécution de l'accord-cadre porte sur la période allant du 1.1.2019 au 31.12.2019, puis renouvelable par tacite reconduction, d'année civile en...”
Description des renouvellements
La durée d'exécution de l'accord-cadre porte sur la période allant du 1.1.2019 au 31.12.2019, puis renouvelable par tacite reconduction, d'année civile en année civile, jusqu'au 31.12.2022
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Informations complémentaires:
“Les soumissionnaires doivent fournir pour le lot 1 les échantillons indiqués dans le bordereau de prix unitaires et selon les modalités fixées au règlement...”
Informations complémentaires
Les soumissionnaires doivent fournir pour le lot 1 les échantillons indiqués dans le bordereau de prix unitaires et selon les modalités fixées au règlement de la consultation
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Vins rouges, blancs, liquoreux-gamme prestige
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Vins📦
Description du marché:
“Vins rouges, blancs, liquoreux-gamme prestige
Montant minimum annuel: 300 EUR HT, montant maximum annuel: 3 500 EUR HT.” Critères d'attribution
Prix
Description
Description des renouvellements:
“La durée d'exécution de l'accord-cadre porte sur la période allant du 1er janvier 2019 au 31 décembre 2019, puis renouvelable par tacite reconduction,...”
Description des renouvellements
La durée d'exécution de l'accord-cadre porte sur la période allant du 1er janvier 2019 au 31 décembre 2019, puis renouvelable par tacite reconduction, d'année civile en année civile, jusqu'au 31 décembre 2022
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Vins rouges, blancs, blancs moelleux et rosés-gamme classique
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Vin de table📦
Description du marché:
“Vins rouges, blancs, blancs moelleux et rosés-gamme classique
Montant minimum annuel: 1 000 EUR HT, montant maximum annuel: 5 000 EUR HT.”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Vins mousseux (crémant, champagne, mousseux divers)
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Vin mousseux📦
Description du marché:
“Vins mousseux (crémant, champagne, mousseux divers)
Montant minimum annuel: 500 EUR HT, montant maximum annuel: 8 000 EUR HT .”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Le candidat produit à l'appui de sa candidature:
— une lettre de candidature (formulaire DC1 (joint au dossier de consultation) ou autre),
— une déclaration...”
Liste et brève description des conditions
Le candidat produit à l'appui de sa candidature:
— une lettre de candidature (formulaire DC1 (joint au dossier de consultation) ou autre),
— une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance du 23.7.2015 et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés (formulaire DC2 et annexes (joint au dossier de consultation), ou autre),
— lorsque le candidat est en redressement judiciaire, le candidat produit la copie du ou des jugements prononcés,
— aptitude à exercer l'activité professionnelle: inscription sur un registre professionnel
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet de l'accord-cadre, portant...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet de l'accord-cadre, portant sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles (dans le cas contraire, une déclaration appropriée de banque est demandée),
— preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années,
— liste des...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années,
— liste des principales livraisons effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,-
— certificats de qualifications professionnelles établis par des organismes indépendants,
—— pour le lot 1: inscription chambres de métier et de l'artisanat, attestation de qualification professionnelle artisanale, CAP, BEP, titre homologué de niveau égal ou supérieur, numéro d'agrément sanitaire le cas échéant…,
—— pour les autres lots: licence d'autorisation de vente d'alcool… la preuve de la capacité de l'entreprise peut être apportée par tout moyen de preuve équivalent, ainsi que les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres États membres,
— indication des titres d'études et professionnels du candidat ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services de même nature que celle de l'accord-cadre,
—— pour le lot 1: indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en œuvre lors de l'exécution de l'accord-cadre: preuves de la mise en place d'une démarche hygiénique conformément au «Paquet Hygiène» et ses règlements connexes dont le règlement CE 178/2002 du Parlement européen et du conseil du 28.1.2002 établissant les principes généraux et les prescriptions générales de la législation alimentaire, instituant l'autorité européenne de sécurité des aliments et fixant des procédures relatives à la sécurité des denrées alimentaires
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-09-27
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2018-09-28
09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“En l'absence, en droit interne, d'obligations imposant le caractère public de la séance d'ouverture des plis, le pouvoir adjudicateur n'est pas tenu de...”
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture)
En l'absence, en droit interne, d'obligations imposant le caractère public de la séance d'ouverture des plis, le pouvoir adjudicateur n'est pas tenu de faire figurer des précisions relatives aux personnes autorisées à assister à l'ouverture des plis, ainsi qu'aux date, lieu et heure de cette ouverture.
Le pouvoir adjudicateur a décidé d'examiner les offres avant les candidatures
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Août 2022
Informations complémentaires
“Financement = budget de la Mairie de Talence. Le mode de règlement est le virement par mandat administratif sous 30 jours.
Le pouvoir adjudicateur accepte...”
Financement = budget de la Mairie de Talence. Le mode de règlement est le virement par mandat administratif sous 30 jours.
Le pouvoir adjudicateur accepte que le candidat présente sa candidature (à titre individuel ou sous-traitance ou cotraitance) sous la forme d'un Document unique de marché européen électronique au format .xml joint au dossier de consultation (e-DUME pré-renseigné). En cas de cotraitance, un formulaire distinct devra être fourni par chaque opérateur économique participant.
Les candidats sont autorisés à se limiter à indiquer dans le document unique de marché européen qu'ils disposent de l'aptitude et des capacités requises sans fournir d'informations particulières sur celles-ci. Les opérateurs économiques peuvent réutiliser un document unique de marché européen qui a déjà été utilisé dans une procédure antérieure, à condition de confirmer que les informations qui y figurent sont toujours valables. Le pouvoir adjudicateur accepte tout document équivalent d'un autre Etat membre de l'union européenne. Les soumissionnaires peuvent retirer le dossier de consultation: - soit par voie électronique sur la plate-forme: https://demat-ampa.fr,
— soit sous format papier, à la mairie de Talence, service achats et marchés, rue du Professeur Arnozan — BP 10035, 33401 Talence cedex les soumissionnaires transmettent leur pli:
— soit par voie électronique.
Les modalités de transmission sont celles offertes par la Mairie de Talence sur la plate-forme: https://demat-ampa.fr. La collectivité n'accepte pas les plis remis par une voie électronique autre que via la plate-forme dédiée à cet effet,
— soit par tout courrier permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de sa réception et d'en garantir la confidentialité,
— soit contre récépissé (horaires d'ouverture: de 12:30 à 19:00 du lundi au mercredi — de 8:30 à 12:00 et de 13:00 à 16:30 les jeudi et vendredi).
Les renseignements complémentaires sur les documents de la consultation sont envoyés aux opérateurs économiques 6 jours au plus tard avant la date limite fixée pour la réception des offres, pour autant que ces derniers en aient fait la demande au plus tard 12 jours avant la date limite de remise des offres:
— soit par voie électronique par le biais de la plate-forme https://demat-ampa.fr,
— soit par télécopie au 05.56.84.78.58 - soit par courrier permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de sa réception et d'en garantir la confidentialité à mairie de Talence, service achats et marchés, BP 10035, 33401 Talence Cedex
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 9 rue Tastet, CS 21490
Commune postale: Bordeaux Cedex
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556993800📞
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr📧
Fax: +33 556243903 📠
URL: http://bordeaux.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 9 rue Tastet, CS 21490
Commune postale: Bordeaux Cedex
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556993800📞
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr📧
Fax: +33 556243903 📠
URL: http://bordeaux.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2018/S 163-372017 (2018-08-22)
Avis d'attribution de marché (2018-12-18) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Pains artisanaux en frais et vins — années 2019 à 2022. Les prestations ne sont pas décomposée en tranches et font l'objet d'accords-cadres...”
Brève description
Pains artisanaux en frais et vins — années 2019 à 2022. Les prestations ne sont pas décomposée en tranches et font l'objet d'accords-cadres mono-attributaires séparés à bons de commande à prix unitaires et révisables.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 360 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Pains artisanaux en frais montant minimum annuel: 40 000 EUR HT, montant maximum annuel: 85 000 EUR HT.”
Description du marché:
“Vins rouges, blancs, liquoreux-gamme prestige montant minimum annuel: 300 EUR HT, montant maximum annuel: 3 500 EUR HT.”
Description du marché:
“Vins rouges, blancs, blancs moelleux et rosés-gamme classique montant minimum annuel: 1 000 EUR HT, montant maximum annuel: 5 000 EUR HT.”
Description du marché:
“Vins mousseux (crémant, champagne, mousseux divers) montant minimum annuel: 500 EUR HT, montant maximum annuel: 8 000 EUR HT.”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 163-372017
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 19-03
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Pains artisanaux en frais
Date de conclusion du contrat: 2018-11-30 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: SAS Établissements Bouniord
Adresse postale: 105 cours du Général de Gaulle
Commune postale: Gradignan
Code postal: 33170
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556890609📞
Courrier électronique: commandes@bouniord.com📧
Région: Gironde🏙️
URL: http://www.societe.com🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 340 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 340 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Vins rouges, blancs, liquoreux-gamme prestige
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Vins rouges, blancs, blancs moelleux et rosés — gamme classique
Date de conclusion du contrat: 2018-12-03 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: La Cave en or SAS
Adresse postale: 5 allées de Tourny
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33000
Téléphone: +33 557196683📞
Courrier électronique: peh@lacaveenor.com📧 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 20 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 000 💰